Carine Laurent-Boutot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
  • THESE

    La Cour de cassation face aux traités internationaux protecteurs des droits de l'Homme, soutenue en 2006 à Limoges sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud 

  • Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l’homme, Éditions Pedone, 2022, 477 p. 

    Carine Laurent-Boutot, Fiches sur la Convention européenne des droits de l'Homme: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2022, 257 p.    

    Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Convention européenne des droits de l'homme. Rédigées par un maître de conférences en droit privé à l'université d'Orléans, les 29 fiches de cet ouvrage comprennent : Les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir; Des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances; Des repères bibliographiques pour aller plus loin. Un ouvrage à avoir pour tout comprendre de la Convention européenne des droits de l'homme

    Carine Laurent-Boutot, La Cour de cassation face aux traités internationaux protecteurs des droits de l'homme, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses 

    Carine Laurent-Boutot, Jean-Pierre Marguénaud, La cour de cassation face aux traités internationaux protecteurs des droits de l 'homme, SCD de l' Université, 2006, 591 p.    

    La CEDH a, désormais, une influence incontestable sur la jurisprudence de la Cour de cassation. La Haute juridiction applique les dispositions conventionnelles dans le respect de la hiérarchie des normes, les interprétant, parfois, de manière totalement novatrice. Elle transpose, également, les précédents rendus par la Cour EDH, démontrant que les juges nationaux et européens se sont engagés sur la voie d’un dialogue réciproque et constructif. Cette harmonie ne doit pas masquer la densité du droit conventionnel des droits de l’ homme, ni aboutir à son appauvrissement. De multiples traités sont encore méconnus, inappliqués alors qu’ils recèlent des droits pécifiques gnorés de la CEDH. La rareté des arrêts rendus sur le fondement de ces textes et l’absence de communication avec les ganes supranationaux chargés de les interpréter pourrait détourner progressivement le justiciable d’une grande partie de ses droits. Afin d’éviter cet écueil, la Cour de cassation peut favoriser la justiciabilité de tous les traités internationaux protecteurs des droits de l’omme, en définissant des mécanismes moins contraignants que l’effet direct. Elle peut, également, démontrer la complémentarité des normes en procédant à une application coordonnée du droit national et conventionnel tel qu’interprété par les organes supranationaux de contrôle. Elle s’impliquera, ainsi, dans un vaste mouvement de fertilisation du droit international des droits de l’Homme.

  • Carine Laurent-Boutot, « Policiers : bien maltraités », in Afroukh Mustapha (dir.), En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l'homme, Mare et Martin, 2024 

    Carine Laurent-Boutot, Delphine Tharaud, « Les contentieux stratégiques et la Cour européenne des droits de l'Homme », in Caroline Boyer-Capelle ; Émilie Chevalier (dir.), Contentieux stratégiques - Quelle place du juge dans la cité, LexisNexis, 2024 

    Carine Laurent-Boutot, « La posture normative des chiens de faïence. Le face à face entre les organisations internationales européennes et la Pologne », in Cyril Sintez (dir.), La posture normative. Une voie d'incarnation de la normativité, Mare et Martin, 2024, pp. 73-88 

    Carine Laurent-Boutot, « Manquer le premier épisode de la trilogie. La force normative des droits de l'Homme définis par le droit européen et international », in Cyril Sintez ; Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Être en recherche. Études en l'honneur du Professeur Catherine Thibierge, Mare et Martin, 2023 

    Carine Laurent-Boutot, « La garantie normative de la Convention européenne des droits de l'homme », in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, 2021 

    Carine Laurent-Boutot, Delphine Tharaud, « L'égalité des sexes dans Star Wars : la tectonique des forces », in Sous la direction de Alexandre Ciaudo, Yannick Lecuyer, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Le droit contre-attaque. L'univers Star Wars au prisme du droit, Presse Universitaire de Franche-Comté, 2021 

    Carine Laurent-Boutot, « L’Europe face à la vague populiste : les postures normatives de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe », in N. Haupais ; T. Pouthier ; P. Szwedo ; W. Zagorski (dir.), Le constitutionnalisé face au populisme en Europe centrale, Lextenso-LGDJ, 2021 

    Carine Laurent-Boutot, « Voir : Déclaration Universelle des droits de l’Homme ; Pacte de New-York relatif aux droits civils et politiques et Comité des droits de l’homme ; Pacte de New-York relatif aux droits économiques sociaux et culturels et Comité des droits économiques sociaux et culturels ; Convention sur l’élimination de toutes formes de discriminations raciales ; Comité pour l’élimination de la discrimination raciale, Convention internationale des droits de l’enfant, Comité des droits de l’enfant », in Dir. Delphine Tharaud et Caroline Boyer-Capelle (dir.), Dictionnaire juridique de l'égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, 2021  

    Carine Laurent-Boutot, « L’épilogue de l’affaire Babyloup : la circulation normative chaotique de la liberté religieuse », in J-P Marguénaud ; C. Radé ; M-C Meyzeaud-Garaud ; X. Perrot (dir.), Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly : voyage au bout de la logique juridique, PULIM, 2020 

    Carine Laurent-Boutot, « L'injusticiabilité des droits sociaux consacrés par les traités internationaux protecteurs des droits de l'Homme », in Pierre Serrand ; Pietr Szwedo (dir.), L'injusticiabilité : émergence d'une notion ? Études publiées en hommage au Professeur Jacques Leroy, Biblioteka Jagiellońska, 2018 

    Carine Laurent-Boutot, « Réflexions autour des principes directeurs de l’article préliminaire du Code de procédure pénale », in Dir. Jacques Leroy (dir.), Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017 

    Carine Laurent-Boutot, « Le rôle de l’État dans la garantie de la liberté religieuse entre personnes privées : l’approche de la Cour européenne des droits de l’homme », in Giraudeau, Géraldine, Guérin-Bargues, Cécile, Haupais, Nicolas (dir.), Le fait religieux dans la construction de l'État : actes du colloque de l'Université d'Orléans, 17-18 juin 2014, Editions A. Pedone, 2016 

    Carine Laurent-Boutot, Olivier Dubos, « Le rôle du juge de droit commun dans l’application du droit externe : la composition des ordres juridiques », in Dir. Baptiste Bonnet (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, Lextenso, 2016 

    Carine Laurent-Boutot, « La circulation normative : un vecteur de la densification normative des droits de l’Homme. L’exemple du droit au respect de la vie privée et familiale dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme », in Thibierge, Catherine (dir.), La force normative : naissance d'un concept, Mare & Martin, 2013 

    Carine Laurent-Boutot, « Les interactions entre la Cour européenne des droits de l’Homme et la Cour de cassation française : de la transposition des précédents à l’enrichissement des interprétations », Journées juridiques franco-polonaises : le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens, Mare & Martin, 2013 

    Carine Laurent-Boutot, « Une vision nouvelle de la vie familiale en Europe, in La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne après le traité de Lisbonne », in (dir.) Bertrand Favreau (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne après le traité de Lisbonne, Bruylant, 2010 

    Carine Laurent-Boutot, « Droit de la guerre et droits de l’enfant », in Dir. Jean-Pierre Marguénaud ; Hélène Pauliat (dir.), Les droits de l’Homme face à la guerre : d’Oradour à Srebrenitsa, Dalloz, 2009 

  • Carine Laurent-Boutot, « L’usage de la force publique outrancière – A propos de l’arrêt Castellani contre France du 30 avril 2020 », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2021  

    Carine Laurent-Boutot, « Le droit à l’attribution d’un logement est un droit civil », Journal d'actualité des droits européens, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (Pessac, Gironde), 2016 

    Carine Laurent-Boutot, « On ne choisit pas ses parents, on ne choisit pas sa famille… »: obs. Cour EDH, Mandet contre France, 14 janvier 2016, req. 30955/12, Journal d'actualité des droits européens, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (Pessac, Gironde), 2016, pp. -768 

    Carine Laurent-Boutot, « La prévalence du maintien du lien de filiation biologique au bénéfice des parents non violents ou maltraitants », Journal d'actualité des droits européens, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (Pessac, Gironde), 2015 

    Carine Laurent-Boutot, « La filiation déduite du refus de se soumettre à une expertise biologique : lorsque les décisions d'irrecevabilité répondent sur le fond », Journal d'actualité des droits européens, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (Pessac, Gironde), 2015 

    Carine Laurent-Boutot, « La justiciabilité des droits sociaux (retour sur l’arrêt Inchenlaub, Cour de cassation, Chambre sociale, 16 décembre 2008) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°133, p. 1269 

    Carine Laurent-Boutot, « Selon la Cour européenne, l'animal est un bien comme les autres »: Obs. sous Cour EDH, arrêt du 15 juillet 2010, Affaire CHAGNON et FOURNIER contre France, Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2010, n°20102  

    Carine Laurent-Boutot, « De l’incidence de la Convention européenne des droits de l’Homme sur le contentieux relatif aux animaux (le droit au procès équitable)De l’incidence de la Convention européenne des droits de l’Homme sur le contentieux relatif aux animaux (le droit au respect des biens) »: Obs. sous Chambre criminelle, 4 mai 2010Obs. sous Conseil d’Etat, 2 juin 2010, Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2010  

    Carine Laurent-Boutot, « La procédure des dossiers devant le Comité permanent de la Convention de Berne : vers l’ouverture d’une actio popularis au secours de la biodiversité », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2009  

    Carine Laurent-Boutot, « Observations relatives aux arrêt du Conseil d’Etat des 18 juin 2008 et 23 février 2009 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2009 

    Carine Laurent-Boutot, « L’égalité dans l’établissement des filiations : la Cour de cassation précède, in extremis, le législateur. »: Civ. 1re, 14 février 2006, Annuaire de droit européen, Bruylant , 2008 

    Carine Laurent-Boutot, « Le précieux soutien de la Cour EDH aux revirements pour l’avenir »: Cass. Ass. Plén. 21 décembre 2006, Annuaire de droit européen, Bruylant , 2008 

  • Carine Laurent-Boutot, « Surveillance » (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'homme, Pédone, 2022 

    Carine Laurent-Boutot, « Correspondance » (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention européenne des droits de l'homme, Pedone, 2022, pp. 76-78 

  • Carine Laurent-Boutot, « Intelligence artificielle, Entreprises et droits humains », le 10 décembre 2025  

    Colloque organisé par la faculté de droit, le CREOP et l'IAE, Université de Limoges

    Carine Laurent-Boutot, « Crise(s) et globalisation », le 05 décembre 2024  

    Colloque international organisé par le CRJ Pothier & le Laboratoire d’Économie d’Orléans (LEO), Université d'Orléans sous la direction scientifique de Florent Blanco, Géraldine Goffaux Callebaut, Cyril Sintez et Camélia Turcu

    Carine Laurent-Boutot, « Vulnérabilité et relation médicale », le 20 septembre 2024  

    Table ronde organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Élise Roumeau

    Carine Laurent-Boutot, « La posture normative », le 24 juin 2024  

    Colloque de restitution des travaux sur la posture normative dans le cadre de l’axe transversal Mutation des normes de la MSH, organisé par le CRJP, Université d'Orléans

    Carine Laurent-Boutot, « Des crises à la crise », le 28 mai 2024  

    Ateliers-débat organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la présidence de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, CRJP, Université d'Orléans

    Carine Laurent-Boutot, « Les contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ? », le 03 mars 2023  

    Organisé par l'OMIJ, Université de Limoges sous la direction scientifique de Caroline Boyer-Capelle et Emilie Chevalier

    Carine Laurent-Boutot, « La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme », le 13 mai 2022  

    Colloque annuel de la Fondation René Cassin, organisé par Marjorie Beulay et Yannick Lécuyer

    Carine Laurent-Boutot, « La France et la Cour européenne des droits de l’homme », le 02 juillet 2021  

    Organisé par les amis de la Fondation René Cassin et l’ILERI (l'Ecole des relations internationales) sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh

    Carine Laurent-Boutot, « La procréation : science et droit face au désir d'enfant. Le point de vue du juriste. », La procréation dans tous ses États : sciences et droit face au désir d'enfant, Orléans, le 01 janvier 2019 

    Carine Laurent-Boutot, « Les relations UE-Turquie », le 01 décembre 2017 

    Carine Laurent-Boutot, « Les conflits d’intérêts sous l’angle de la Convention européenne des droits de l’homme », La Notion d'intérêt(s) en droit, Orléans, le 12 octobre 2017  

    Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier

    Carine Laurent-Boutot, « Faut-il rethéoriser le droit pénal ? », le 13 octobre 2016  

    Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans

    Carine Laurent-Boutot, « La liberté d’expression dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme : un droit aux multiples facettes », Conférence pour Amnesty international, Tulle, le 22 janvier 2016 

    Carine Laurent-Boutot, « La Cour européenne des droits de l’Homme garante des droits fondamentaux des enfants nés d’une gestation pour autrui », La gestation pour autrui : les réponses du droit, Bourges, le 27 novembre 2014 

    Carine Laurent-Boutot, « La conception : vers le droit de devenir parents biologiques ? », Les droits fondamentaux aux frontières de la vie, Bourges, le 04 avril 2013 

    Carine Laurent-Boutot, « Temps de travail et vie personnelle : aspects européens », Le temps de travail : regards croisés, Bourges, le 15 mars 2012 

    Carine Laurent-Boutot, « La vie familiale : un droit en cours d’édification », Homosexualité, homoparentalité : droit à une vie familiale ?, Bourges, le 15 mars 2011