Cet ouvrage a pour objectif de permettre aux étudiants en droit de comprendre le Convention européenne des droits de l'homme. Rédigées par un maître de conférences en droit privé à l'université d'Orléans, les 29 fiches de cet ouvrage comprennent : Les fiches de cours comprenant les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir; Des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances; Des repères bibliographiques pour aller plus loin. Un ouvrage à avoir pour tout comprendre de la Convention européenne des droits de l'homme

Le droit de la Convention européenne des droits de l’homme irrigue toutes les branches des droits nationaux. Droit de tous les décloisonnements, il est mobilisé de façon privilégiée par les juridictions internes, qu’elles relèvent des ordres judiciaires ou administratifs. Par conséquent, les juristes, praticiens comme universitaires, confirmés ou apprentis, ne peuvent plus s’affranchir d’une connaissance minimale de la matière. Afin de faciliter cette maîtrise, le présent ouvrage s’inscrit dans une démarche singulière. Il propose d’aborder le droit de la Convention par thèmes (gestation pour autrui, données personnelles, retraite…). Il ne s’adresse donc pas exclusivement aux étudiants qui envisagent de se spécialiser en droit de la Convention, mais à tous les juristes désireux d’enrichir et de renforcer leur raisonnement par un supplément d’âme conventionnel.

La CEDH a, désormais, une influence incontestable sur la jurisprudence de la Cour de cassation. La Haute juridiction applique les dispositions conventionnelles dans le respect de la hiérarchie des normes, les interprétant, parfois, de manière totalement novatrice. Elle transpose, également, les précédents rendus par la Cour EDH, démontrant que les juges nationaux et européens se sont engagés sur la voie d’un dialogue réciproque et constructif. Cette harmonie ne doit pas masquer la densité du droit conventionnel des droits de l’ homme, ni aboutir à son appauvrissement. De multiples traités sont encore méconnus, inappliqués alors qu’ils recèlent des droits pécifiques gnorés de la CEDH. La rareté des arrêts rendus sur le fondement de ces textes et l’absence de communication avec les ganes supranationaux chargés de les interpréter pourrait détourner progressivement le justiciable d’une grande partie de ses droits. Afin d’éviter cet écueil, la Cour de cassation peut favoriser la justiciabilité de tous les traités internationaux protecteurs des droits de l’omme, en définissant des mécanismes moins contraignants que l’effet direct. Elle peut, également, démontrer la complémentarité des normes en procédant à une application coordonnée du droit national et conventionnel tel qu’interprété par les organes supranationaux de contrôle. Elle s’impliquera, ainsi, dans un vaste mouvement de fertilisation du droit international des droits de l’Homme.

Colloque international organisé par le CRJ Pothier & le Laboratoire d’Économie d’Orléans (LEO), Université d'Orléans sous la direction scientifique de Florent Blanco, Géraldine Goffaux Callebaut, Cyril Sintez et Camélia Turcu

Table ronde organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Élise Roumeau

Colloque de restitution des travaux sur la posture normative dans le cadre de l’axe transversal Mutation des normes de la MSH, organisé par le CRJP, Université d'Orléans

Ateliers-débat organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la présidence de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, CRJP, Université d'Orléans

Organisé par l'OMIJ, Université de Limoges sous la direction scientifique de Caroline Boyer-Capelle et Emilie Chevalier

Colloque annuel de la Fondation René Cassin, organisé par Marjorie Beulay et Yannick Lécuyer

Organisé par les amis de la Fondation René Cassin et l’ILERI (l'Ecole des relations internationales) sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans

« Bon sang ne saurait mentir », ce proverbe du XIVe siècle désignait déjà le sang comme substrat de la parenté. Le lien de sang est au cœur de notre conception de la famille. Classiquement, c'est grâce à l'examen comparé des sangs que la vérité biologique triomphait au sein des tribunaux, mais l'expertise génétique est venue éclipser peu à peu cette méthode. Si depuis les nombreuses et désormais anciennes avancées scientifiques, la référence au sang en matière de parenté se veut davantage métaphorique, elle est loin d'être tombée en désuétude. Cet attachement résulte sans doute de la considérable valeur symbolique accordée à ce liquide physiologique. Il semble qu'il reste traditionnellement perçu comme un élément naturel d'identification de lien familial. Le sang renvoie tant à la preuve médico-légale qu'à la pure représentation mystique, ce qui lui confère une place particulièrement ambivalente en droit de la famille. Bousculé et remis en question par les mutations familiales, sociétales et bioéthiques, la signification du sang en droit de la famille doit pouvoir être questionnée. Cette étude s'impose afin d'apporter un angle de vue nouveau à des questions anciennes en pleine métamorphose.