Emilie Charpentier

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Centre de Recherche Juridique Pothier
Actualités PUBLICATIONS
PARUTION

La proportionnalité et le droit

Entre attentes et réalités

Alors qu’il ressort avec clarté des contributions réunies dans le présent ouvrage que la proportionnalité semble avant tout guidée...

  Université de Cergy-Pontoise / LEJEP
03 / 2025

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    L'office du juge administratif de la légalité dans le contentieux de l'urbanisme, soutenue en 2022 à Orléans sous la direction de Florent Blanco et François Priet présidée par Florian Poulet, membres du jury : Alix Perrin (Rapp.), Rozen Noguellou (Rapp.), Xavier de Lesquen et Xavier de Lesquen     

  • Emilie Charpentier, Moncef El Younssi, Marine Zeimet, Sophie Olivier, Ibrahima Diallo [et alii], La coopération & le droit, Éditions L'Épitoge, 2023, Collection L'Unité du droit, 140 p.   

    Fruit d'un colloque organisé le 11 mars 2021 par les doctorants du Centre de recherche juridique POTHIER de l'Université d'Orléans et enrichi de contributions supplémentaires, l'ouvrage est l'occasion d'interroger les rapports entre la coopération et le droit. Entendue comme l'action de participer avec une ou plusieurs personne(s) à une oeuvre commune, la coopération sert-elle efficacement les objectifs divers, mais souvent guidés par l'intérêt général, que le droit se propose d'atteindre et si oui, de quelle manière ? Représentant de nombreuses branches du droit, les contributions de cet ouvrage esquissent quelques éléments de réponse. Pour commencer, les rapports entre coopération et droit ne semblent pas toujours harmonieux. La coopération recherchée par le droit n'apporte ainsi pas systématiquement les effets positifs escomptés, soit qu'elle peine à atteindre les objectifs qui lui étaient assignés, soit qu'elle génère des conséquences défavorables pour les personnes. Inversement, une coopération plus spontanée vient quelques fois pallier la rigidité dont le droit peut faire preuve. Enfin, les contributions montrent également que l'opposition entre coopération et conflit doit souvent être dépassée au profit d'un équilibre et d'une complémentarité entre eux.

  • Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « LOUIS-ANTOINE MACAREL, Aux origines du droit moderne des installations classées pour la protection de l'environnement », Louis-Antoine MACAREL - Un juriste orléanais au service de la science et de l’Etat, 2025 

  • Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « L’illégalité du PLUi et l’usage économe des sols pesant sur l’autorisation environnementale d’exploitation d’une plateforme logistique située à Mer », Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°1, pp. 22-24 

    Emilie Charpentier, « L'héritage en droit administratif de l'arrêt du Conseil d'État, assemblée, 19 octobre 1962, Sieur Brocas », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2022, n°05, p. 966 

    Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « L’excès d’autorisations individuelles en matière d’opérations de construction : l’instauration d’autorisations uniques », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2018 

  • Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « Pour une bonne gouvernance environnementale : le principe de proportionnalité par la séquence Eviter, réduire et compenser », La proportionnalité et le droit. Entre attentes et réalités, CERGY-PONTOISE, le 15 mars 2024 

    Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « La participation apparente du public aux décisions locales ayant une incidence sur l’environnement », Collectivités territoriales et crises, CHATEAUROUX, le 12 avril 2024 

    Emilie Charpentier, Sylvain Dournel, « Trajectoire des planifications urbaines d’Orléans Métropole en matière de qualité de vie », Communautés, Métropoles et Santé. Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?, Orléans (FR), le 09 novembre 2022 

    Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « La coopération comme mode non-juridictionnel des règlements des litiges : l’emploi de la transaction en contentieux des autorisations d’urbanisme », La coopération & le droit, ORLEANS, le 11 mars 2021 

    Emilie Charpentier, Émilie Charpentier, « Le rapprochement des offices des juges administratifs de l’urbanisme et de l’environnement. CE, 16 décembre 2016, Société Ligérienne Granulats SA et Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie », Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes", ORLEANS, le 22 mars 2018