Damien Chenu, Gwennhaël François, Jean-Julien Jarry, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin [et alii], Le comité social et économique (CSE). De la mise en place au fonctionnement [4e éd., 2025]: de la mise en place au fonctionnement, 4e éd., Groupe Revue Fiduciaire, 2025, Pratiques d'experts, 736 p.
Quand mettre en place un CSE ? Comment ? Quelles attributions ? Avec quels moyens ? Ce guide vous donne toutes les réponses pour construire «votre » CSE (c'est-à-dire un CSE « sur-mesure » par accord) ou à défaut d'accord, un CSE standard (selon les règles du code du travail). Véritable outil pédagogique pour toutes les entreprises, y compris les TPE/PME. Il répond à l'ensemble de vos interrogations, en distinguant les règles selon l'effectif de votre entreprise (moins de 50 salariés/ 50 salariés et plus). Pour vous accompagner, le Cabinet Barthélémy Avocats, spécialisé en droit du travail, apporte son expertise juridique avec de nombreux conseils opérationnels, modèles d'accords, points de vigilance, exemples, tableaux récapitulatifs et un lexique spécifique. Les + "infographies". Insertion d'infographies pour comprendre en un clin d'oeil les règles à appliquer.."
Damien Chenu, Bernard Teyssié, Mickaël d' Allende, Louis Aluome, Romain Chiss, Guide de la rupture du contrat de travail: 2023-2024, 20232e éd., LexisNexis, 2023, Guide, 837 p.
Les modalités de la rupture du contrat de travail diffèrent en fonction de nombreux facteurs : le statut de l'entreprise ou du salarié, les effectifs de l'entreprise, l'insertion de l'entreprise dans un groupe de sociétés, l'ancienneté du salarié, le type de rupture retenu (démission, licenciement, résiliation conventionnelle, etc.), la cause et l'ampleur du licenciement, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de rompre un contrat de travail, notamment avant d'aborder une procédure de licenciement : - Quelles sont les règles de procédure à appliquer ? - Quels sont les délais à respecter ? - Quelles sont les indemnités dont il faut prévoir le versement ? - Quelles sont les suites de la rupture ? - À qui s'adresse ce guide ? Le Guide de la rupture du contrat de travail est composé de 96 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace. Enrichi de modèles, il s'adresse à tous ceux qui pratiquent le droit du contrat de travail, en particulier les avocats, les juristes d’entreprise, les directeurs et responsables des ressources humaines. Les auteurs du Guide de la rupture du contrat de travail : Mickael D'ALLENDE, Docteur en droit, avocat associé, Cabinet Advant Altana. Louis ALUOME, Docteur en droit, avocat, Cabinet Gide, Loyrette, Nouel. Damien CHENU, Maître de conférences à l'Université d’Orléans, avocat, Cabinet Barthélémy Avocats. Romain CHISS, Avocat associé, Cabinet Karman Associés. Lydie DAUXERRE, Maître de conférences HDR à l'Université Panthéon- Assas (Paris II). Nathalie DAUXERRE, Docteur en droit, avocat associé, Cabinet Eunomie Avocats. Laurent DRAI, Maître de conférences à l'Université de Lille. Henri GUYOT, Docteur en droit, avocat associé, Cabinet BRL Avocats. Thibault LAHALLE, Maître de conférences HDR à l'Université de Créteil. Pierre LOPES, Docteur en droit, avocat, Cabinet Aguera Avocats. Steven RIOCHE, Docteur en droit, avocat, Cabinet Fidere. Sous la direction de Bernard Teyssié, professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), président honoraire de l’Université.
Damien Chenu, Jérome Artz, Matthieu Barthes, Marjorie Delaunay, Yves de La Villeguérin, Les clés pour négocier un accord d'entreprise 2022-23. Négocier, diriger, conclure, appliquer, réviser. 2e édition: Négocier, rédiger, conclure, appliquer, réviser, 2e éd., Groupe Revue Fiduciaire, 2022, Pratiques d'experts, 398 p.
"Un guide structuré sous forme de fiches didactiques et explicatives pour tout un chacun des différents profils d'entreprises (entreprises de moins de 11 salariés, entreprises de 11 à moins de 20, entreprises de plus de 20 à moins de 50 salariés, entreprises d'au moins 50 salariés, entreprises avec ou sans CSE, entreprises avec ou sans DS, entreprises avec conseil d'entreprise) Un guide pragmatique pour vous accompagner avec le Cabinet Barthélémy Avocats, spécialisé en droit du travail, qui apporte son expertise juridique avec de nombreux conseils opérationnels, des modèles d'accord, des points de vigilance, des exemples, schémas, modèles, clauses, calendriers, des tableaux récapitulatifs et un lexique spécifique. Un guide à destination de tous les profils de négociateurs que vous soyez "employeur" ou "salariés"
Damien Chenu, Gwennhaël François, Jean-Julien Jarry, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin [et alii], Le comité social et économique - De la mise en place au fonctionnement, 3e édition: de la mise en place au fonctionnement, 3e éd., Groupe Revue fiduciaire, 2021, Pratiques d'experts, 704 p.
Quand mettre en place un CSE ? Comment ? Quelles attributions ? Avec quels moyens ? Ce guide vous donne toutes les réponses pour construire «votre » CSE (c'est-à-dire un CSE « sur-mesure » par accord) ou à défaut d'accord, un CSE standard (selon les règles du code du travail). Véritable outil pédagogique pour toutes les entreprises, y compris les TPE/PME. Il répond à l'ensemble de vos interrogations, en distinguant les règles selon l'effectif de votre entreprise (moins de 50 salariés/ 50 salariés et plus). Pour vous accompagner, le Cabinet Barthélémy Avocats, spécialisé en droit du travail, apporte son expertise juridique avec de nombreux conseils opérationnels, modèles d'accords, points de vigilance, exemples, tableaux récapitulatifs et un lexique spécifique. Les + "infographies". Insertion d'infographies pour comprendre en un clin d'oeil les règles à appliquer.."
Damien Chenu, Florence Bergeron-Canut, Gwennhaël François, Sandrine Jean, Les clés pour négocier un accord d'entreprise , 2020, 320 p.
Damien Chenu, Florence Vasseur, Gwennhaël François, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin, Le comité social et économique: de la mise en place au fonctionnement, 2e éd., Groupe Revue fiduciaire, 2020, Pratiques d'experts, 643 p.
Damien Chenu, Florence Vasseur, Gwennhaël François, Sandrine Jean, Yves de La Villeguérin, Le comité social et économique: de la mise en place au fonctionnement, Groupe Revue fiduciaire, 2018, Pratiques d'experts, 502 p.
Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Nathalie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2017, LexisNexis, 2017, 664 p.
Damien Chenu, Gwennhaël François (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Morand: études de droit social, Wolters Kluwer, 2016, Lamy Axe droit, 216 p.
Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2015, LexisNexis, 2015, 618 p.
Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2013, LexisNexis, 2013, 527 p.
Damien Chenu, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Bernard Teyssié, Guide de la rupture du contrat de travail 2014, LexisNexis, 2013, 603 p.
Damien Chenu, Jean-François Cesaro, Pascal Ancel, Mireille Bacache-Gibeili, Fabrice Leduc [et alii], Les clauses contractuelles autonomes, 2010, 457 p.
Fréquemment utilisée par la Cour de cassation ainsi que par les juridictions du fond, la notion de clause autonome fait aujourd'hui partie des concepts reconnus par la doctrine pour son utilité. L'autonomie permettrait notamment au juge de « sauver » opportunément une clause d'un contrat promis à l'anéantissement et de lui faire produire effet. Pourtant, à l'analyse, l'autonomie des clauses possède de solides fondements qui devraient permettre un développement des clauses autonomes.Dans un premier temps, au-delà de leur aspect matériel, elles constituent de véritables conventions dont la nature ne peut être révélée qu'en cas d'anéantissement du contrat dans lequel elles sont insérées.L'autonomie se traduit donc comme la faculté d'une clause à survivre malgré l'anéantissement du contrat qui la porte.Dans un second temps, on doit déduire de la nature conventionnelle des clauses autonomes qu'elles forment avec la convention qui les porte un groupe de contrats. Cette qualification possède de nombreuses conséquences, notamment quand à la formation du groupe. Plus importantes encore sont les incidences de cette qualification quant à la circulation du groupe.
Damien Chenu, « Conditions d'admission de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un salarié », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°06, p. 564
Damien Chenu, « De l'accord collectif de révision-extinction », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°04, p. 355
Damien Chenu, « Détermination de la circonscription électorale du CSE par accord collectif », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°06, p. 567
Damien Chenu, « Délibération du CHSCT : précisions sur le vote de l'employeur », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°02, p. 189
Damien Chenu, « Irrecevabilité de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un signataire », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°02, p. 190
Damien Chenu, « Consécration du principe général de neutralité de l'employeur lors des élections professionnelles », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°10, p. 847
Damien Chenu, « Confirmations et précisions en droit de la rupture conventionnelle du contrat de travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2015, n°11, p. 941
Damien Chenu, « Modération de la clause pénale et droit applicable en Nouvelle-Calédonie », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2010, n°09, p. 628
Damien Chenu, « Résiliation du bail commercial et modification des prétentions des parties », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°09, p. 619
Damien Chenu, « Non-responsabilité du médecin locataire du fait des agissements de ses patients », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°05, p. 356
Damien Chenu, « Sécurité des ascenseurs : responsabilité du bailleur et obligation de résultat de l'ascensoriste », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°16, p. 1083
Damien Chenu, « Charges récupérables, contrat de couple et mise à disposition d'une ligne téléphonique », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°01, p. 30
Damien Chenu, « Caractère non récupérable de la prime de départ à la retraite du gardien », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°12, p. 940
Damien Chenu, « Cautionnement authentique et formalités », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°11, p. 855
Damien Chenu, « Conditions de récupération des charges de gardiennage et rétroactivité de la loi ENL », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°09, p. 676
Damien Chenu, « Condition de récupération des charges de gardiennage », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°0708, p. 589
Damien Chenu, « Procédure de renouvellement et computation des délais », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°03, p. 209
Damien Chenu, « Le contrôle juridictionnel de la légalité du règlement intérieur une tentative de clarification », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°11, p. 1142
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