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Damien Chenu, Jean-François Cesaro, Pascal Ancel, Mireille Bacache-Gibeili, Fabrice Leduc [et alii], Les clauses contractuelles autonomes, 2010, 457 p.
Fréquemment utilisée par la Cour de cassation ainsi que par les juridictions du fond, la notion de clause autonome fait aujourd'hui partie des concepts reconnus par la doctrine pour son utilité. L'autonomie permettrait notamment au juge de « sauver » opportunément une clause d'un contrat promis à l'anéantissement et de lui faire produire effet. Pourtant, à l'analyse, l'autonomie des clauses possède de solides fondements qui devraient permettre un développement des clauses autonomes.Dans un premier temps, au-delà de leur aspect matériel, elles constituent de véritables conventions dont la nature ne peut être révélée qu'en cas d'anéantissement du contrat dans lequel elles sont insérées.L'autonomie se traduit donc comme la faculté d'une clause à survivre malgré l'anéantissement du contrat qui la porte.Dans un second temps, on doit déduire de la nature conventionnelle des clauses autonomes qu'elles forment avec la convention qui les porte un groupe de contrats. Cette qualification possède de nombreuses conséquences, notamment quand à la formation du groupe. Plus importantes encore sont les incidences de cette qualification quant à la circulation du groupe.
Damien Chenu, « Conditions d'admission de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un salarié », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°06, p. 564
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Damien Chenu, « Détermination de la circonscription électorale du CSE par accord collectif », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°06, p. 567
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Damien Chenu, « Charges récupérables, contrat de couple et mise à disposition d'une ligne téléphonique », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°01, p. 30
Damien Chenu, « Caractère non récupérable de la prime de départ à la retraite du gardien », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°12, p. 940
Damien Chenu, « Cautionnement authentique et formalités », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°11, p. 855
Damien Chenu, « Conditions de récupération des charges de gardiennage et rétroactivité de la loi ENL », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°09, p. 676
Damien Chenu, « Condition de récupération des charges de gardiennage », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°0708, p. 589
Damien Chenu, « Procédure de renouvellement et computation des délais », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°03, p. 209
Damien Chenu, « Le contrôle juridictionnel de la légalité du règlement intérieur une tentative de clarification », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2007, n°11, p. 1142
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