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  • THESE

    La charge de la preuve en droit civil, soutenue en 2014 à Paris 10 sous la direction de Soraya Amrani-Mekki, membres du jury : Augustin Aynès (Rapp.), Yves-Marie Serinet (Rapp.), Xavier Lagarde et Jean-François Cesaro     

  • Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends: tout le programme en fiches et en schémas, 6e éd., Enrick B. éditions, 2024, Collection CRFPA, 831 p.  

    Cours de procédure civile.Tout le programme en fiches et en schémas.Le programme de l'épreuve de procédure civile, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA), est très large, englobant la procédure civile au sens strict, les modes alternatifs de règlement des différends et les procédures civiles d'exécution.À jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières réformes (loi justice ; ARA ; procédure d'appel), le présent ouvrage de procédure civile couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA.Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence ou master, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile.

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends: tout le programme en fiches et en schémas, 5e éd., Enrick B. éditions, 2023, Collection CRFPA, 811 p. 

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends: tout le programme en fiches et en schémas, 4e éd., Enrick B. éditions, 2022, Collection CRFPA, 741 p.  

    Le programme de l'épreuve de procédure civile, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA), est très large, englobant la procédure civile au sens strict, les modes alternatifs de règlement des différends et les procédures civiles d'exécution. À jour des dernières réformes et de la jurisprudence la plus récente, le présent ouvrage de procédure civile couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence ou master, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile.

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile, 4e éd., Enrick .B. éditions, 2022, Collection CRFPA  

    A l’exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d’admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l’approfondissement du cours). Le programme de l’épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l’arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Procédure civile ; II. - Modes alternatifs de règlement des différends ; III. - Procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l’intégralité du programme de l’examen d’accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s’adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l’ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends: tout le programme en fiches et en schémas, 3e éd., Enrick B. éditions, 2021, Collection CRFPA, 708 p.  

    Le programme de l’épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l’arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Procédure civile. II. - Modes alternatifs de règlement des différends. III. - Procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l’intégralité du programme de l’examen d’accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s’adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l’ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends: tout le programme en fiches et en schémas, 2e éd., Enrick B. éditions, 2020, Collection CRFPA, 715 p. 

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends: tout le programme en fiches et en schémas, Enrick B. Editions, 2019, Collection CRFPA, 668 p. 

    Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair, Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlements des différends: tout le programme en fiches et en schémas, Enrick B. Éditions, 2019, Collection CRFPA  

    "Surdoué, Haut Potentiel, EIP (Enfant Intellectuellement Précoce), vous voilà débarqué(e(s)) dans un nouvel univers avec ses codes et ses fonctionnements. Quel parent ne s'est pas retrouvé perdu devant les questions ou les comportements de son enfant ? Il n'est pas toujours facile de trouver la bonne posture, celle permettant de garder sa place de parent (en se respectant) et de lui laisser sa place d'enfant (à l'écoute de ses besoins). Alors comment faire avec un enfant surdoué, haut potentiel ? Cet ouvrage est là pour vous aider. Voici des exemples de questions qui seront abordées : - Pourquoi n'aime-t-il pas l'école malgré son potentiel ? - Faut-il un passage anticipé en classe supérieure ? Dans quelles conditions ? - Comment l'aider à trouver sa place parmi les autres ? - Etc."

    Nicolas Hoffschir, La charge de la preuve en droit civil, Dalloz, 2016, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 575 p.  

    La 4e de couverture indique : "[...] Comme l'indiquait le doyen Cornu, « à la maxime jura novit curia, il faudrait adjoindre la réplique facta novit curia : le juge... est d'abord un juge du fait, un juge de la preuve. Le juge a vocation directe et personnelle à connaître le fait ». Les nombreux pouvoirs dont il dispose même d'office en matière d'instruction suffisent à l'illustrer. La doctrine en a déduit que la charge de la preuve ne pesait plus sur une unique partie au procès, mais sur l'ensemble des justiciables, l'article 1315 du Code civil ne désignant que celle des parties à laquelle incombe le risque de la preuve ou le risque du doute [...]. L'intérêt de la thèse est de souligner que tout devoir afférent à la preuve ne doit pas être qualifié de charge. Les charges revêtent en effet une nature originale. Contrairement aux obligations, elles sont exécutées dans le seul intérêt de celui qui y est tenu ; par conséquent, leur sanction réside uniquement dans la perte du bénéfice lié à leur accomplissement. Pour emprunter l'expression du doyen Cornu, les charges font l'objet d'une « auto-sanction ». La charge de la preuve désigne ainsi l'ensemble des devoirs que sont tenues d'exécuter spontanément les parties afin de convaincre le juge de la réalité d'une proposition litigieuse [...]. Cette nouvelle définition de la charge de la preuve permet alors à l'auteur de la thèse de renouveler l'analyse de sa gestion. Gérer la charge de la preuve ne consiste pas à anticiper la survenance d'un risque, d'un aléa mais à attribuer, à encadrer ou à moduler des devoirs probatoires que les parties sont tenues d'accomplir [...]."

  • Nicolas Hoffschir, Anne Danis-Fatôme, « La loi sur le devoir de vigilance rendue ineffective par le juge », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°12, p. 793   

    Nicolas Hoffschir, « Le droit d'appel de l'intimé à l'ère classique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°02, p. 92   

  • Nicolas Hoffschir, Audrey Damiens, Stéphanie Mauclair, Vanessa Barbé, Jimmy Bordarie [et alii], Le parcours usager des justiciables face aux aspects numériques des procédures judiciaires, 2022 

  • Nicolas Hoffschir, « La Prétention », le 13 décembre 2024  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Thibault Goujon-Bethan, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3, Centre Patrimoine, Contrats et Procédure Civile, Équipe Louis Josserand et Maxime Barba, Professeur, Université Grenoble Alpes

    Nicolas Hoffschir, « Transformation des modalités d'exécution forcée sur le patrimoine du débiteur et renforcement des garanties procédurales », le 28 novembre 2024  

    4èmes Rencontres de Lyon organisées par la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2 Lumière sous la direction scientifique de Mme Sylvie Bernigaud, Directrice du Master 2 mention Droit Privé, parcours "Commissaire de Justice" de la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Nicolas Hoffschir, « Les ateliers des voies d'exécution », le 13 octobre 2023  

    Colloque organisé par Science Po, Droit et Procédure, la Cour d'appel de Paris, l'AAPPE, sous la direction de Soraya Amrani-Mekki, Agrégée des facultés de droit, Professeure à l'Ecole de droit Science Po Paris

    Nicolas Hoffschir, « L’urgence en droit judiciaire privé », le 30 juin 2021  

    Organisé par le CEDCACE, Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Mme S. Amrani Mekki et M. P. Badji