Peut-on être métropole lorsque ses habitants éprouvent des difficultés à obtenir des rendez-vous auprès des médecins comme de l'hôpital ? Si l'offre de santé ne constitue pas une condition légale pour accéder au statut juridique de métropole, la question mérite d'être posée tant elle renvoie à la symbolique métropolitaine, faite de force de puissance. Cet ouvrage montre comment Orléans Métropole tente de jouer un rôle fédérateur visant à réunir et coordonner les acteurs du soin, stratégie qui peine à aboutir sans l'intervention d'autres protagonistes, comme la région. Ainsi, le cas d'Orléans illustre la place occupée par la métropole au sein de son archipel institutionnel local, qu'elle contribue à animer tout en bénéficant de son activité. D'initiatrice à bénéficiaire des politiques de santé, la métropole orléanaise semble désormais en position de conserver et même d'accroître son pouvoir symbolique.

Une métropole peut-elle agir pour corriger un déficit de l'offre de soins et, ainsi, préserver la santé de ses habitants ? L'interrogation peut paraître étonnante, les métropoles n'ayant pas été créées pour intervenir dans le champ de la santé. Pourtant, l'expérience de la jeune Orléans Métropole montre que le constat partagé d'une carence permet de faire émerger de nouvelles solidarités territoriales, pour une action commune inédite en matière sanitaire. La symbolique du statut métropolitain, les ressources qui y sont attachées, ainsi que la créativité locale y contribuent. Les cahiers POPSU rassemblent les connaissances produites au fil des travaux de recherche-action menés par la Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (POPSU) dans le cadre du programme « Métropoles »

Une métropole peut-elle agir pour corriger un déficit de l’offre de soins et, ainsi, préserver la santé de ses habitants ? L’interrogation peut paraître étonnante, les métropoles n’ayant pas été créées pour intervenir dans le champ de la santé. Pourtant, l’expérience de la jeune Orléans Métropole montre que le constat partagé d’une carence permet de faire émerger de nouvelles solidarités territoriales, pour une action commune inédite en matière sanitaire. La symbolique du statut métropolitain, les ressources qui y sont attachées, ainsi que la créativité locale y contribuent.

Dans le prolongement direct des deux publications précédemment proposées dans la collection "L'Unité du Droit" des Editions L'Epitoge (Tome XXVIII - Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" ; Tome XXIX - Toulouse par le droit administratif), le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin. Partant, après avoir commencé la valorisation d'un "patrimoine jurisprudentiel orléanais" transcendant les différentes branches du droit, cet opus en poursuit l'analyse dans le cadre d'une unité d'enseignement particulière : le droit administratif général, "partie centrale du droit administratif", "ce qui, dans la connaissance du droit administratif vient et doit venir d'abord" d'après la définition proposée par René Chapus dans son manuel. Les grands chapitres du cours de droit administratif traditionnellement enseigné en deuxième année de Licence y sont traités à partir d'arrêts représentatifs en lien avec Orléans, entendu comme ressort territorial du tribunal administratif qui siège dans la commune et qui couvre aujourd'hui la région Centre. A la manière orléanaise de la glose, ils le sont sous la forme de commentaires tirant des leçons par rapport à la pensée de deux "pères fondateurs" du droit administratif français associés à la cité johannique : Louis-Antoine Macarel et Louis Marie de Lahaye de Cormenin, l'année 2021 marquant un anniversaire de deux siècles, celui de la création du Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales par le premier. Au-delà de constituer un simple recueil de "grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise", cet ouvrage s'essaye à une présentation nouvelle du droit administratif général en en proposant une approche au prisme du territoire où il est enseigné et de nature à contribuer à la réinvention et à la redynamisation de son apprentissage. La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (CRJ) Pothier de l'Université d'Orléans & du Collectif L'Unité du Droit.

Can a metropolitan institution influence and improve the care supply for its inhabitants? This question guides the analysis of Orléans Métropole’s new health action. The health context explains the will of the inter-municipal structure to manage this issue: the number of medical doctors is not sufficient to cover the population needs. Faced with this deficiency, the mayors come into play, for example by creating multidisciplinary health centres (Figure 1). But the scale of...

Contexte de la recherche Le présent article expose les premiers résultats d’une recherche-action conduite entre 2019 et 2022 à l’échelle de l’aire urbaine d’Orléans. Portant sur les liens entre santé et territoires, cette recherche-action s’inscrit dans le cadre d’un vaste programme national axé sur 15 métropoles et leurs territoires voisins, porté par la Plate-forme d’observation des projets et stratégies urbaines (POPSU). Les travaux menés dans l’Orléanais rassemblent un...

Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial (UR-UM 206) sous la direction scientifique de François Vialla et Pascal Vielfaure, coordonné par Amélie Fernandez et Vincent Riffaud

Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de conférences en droit public, et Julie Teyssedre, Maître de conférences en droit public

Colloque organisé par l’IPAG, Université de Strasbourg sous la direction scientifique des Professeurs Olivier Gohin, Xavier Latour, Jean-Materne Staub, Christophe Tournu et Christian Vallar

Séminaire organisé par l'IHD Edmond Meynial (UR-UM 206) et l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Lucile Lambert-Garrel, Pascal Vielfaure et François Vialla

Colloque organisé par le CRJP et le CEDETE - Université d'Orléans.

Journées d'études de l'AFDCL organisées par le CRJP - Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans

Organisé par l'AFDSD, le CERDACFF et la Faculté de droit et science politique, Université Nice Côte d'Azur

Organisé par le Centre de Recherches Juridiques Pothier et le Laboratoire d’Économie d’Orléans

5ème manifestation scientifique organisée par les doctorants et doctorantes du CRJP, Université d’Orléans

Colloque organisé par le Centre de recherches juridiques Pohier, à l'occasion du 170e anniversaire de la disparition de Macarel.

Organisé par les laboratoires de recherche juridique de l’Université de Toulon (Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux - CERC, Centre de Droit et Politique Comparés Jean-Claude Escarras - CDPC).

Colloque des doctorantes et doctorants en droit de l'Université d'Orléans (CRJP), sous la responsabilité scientifique de Moncef El Younssi, Sophie Olivier et Marine Zeimet.

Organisé par Nathalie Nevejans, Maître de conférences – HDR en droit privé, Université d’Artois, CDEP

2èmes Journées Juridiques Franco-Espagnoles, Université d’Orléans – Université de Saragosse

Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans

Organisée par la Faculté de droit et sciences économiques de l’Université de Tours

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212)

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d’Orléans

Organisée par le Laboratoire d’Economie d’Orléans et le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d’Orléans

Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP

Organisé par Jean Garrigues, Pierre Allorant et Laura Mellet

Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

Le colloque consacré aux drones militaires, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, proposera une réflexion collective sur ce sujet essentiel pour la sécurité collective, mais aussi pour l’éthique juridique et les

En 2022, le législateur a adopté un cadre autorisant le recours à des drones aériens équipés de caméras par les forces de l’ordre et les services de secours. Ces caméras aéroportées sont venues s’ajouter à l’arsenal des systèmes de vidéoprotection et s’inscrire dans le débat de la surveillance de l’espace public. De fait, les qualités mobiles et aériennes des drones aériens de sécurité publique engendrent en contrepartie une amplification des restrictions portées notamment au droit au respect de la vie privée. En outre, le traitement de données qu’ils opèrent constitue une ingérence dans le droit à la protection des données à caractère personnel. Aujourd’hui, leur possible association à des algorithmes d’analyse d’images à des fins d’aide à la prise de décisions des forces de l’ordre fait apparaître de nouveaux enjeux à l’heure où les logiciels d’Intelligence artificielle ne bénéficient pas encore d’un cadre juridique adapté. Or, cette technologie n’étant pas infaillible, les décisions prises sur le fondement des résultats de l’algorithme pourraient conduire à des arrestations voire à des détentions arbitraires. Dès lors, cette thèse entend étudier les évolutions du rapport entre la sûreté et la sécurité dans lequel s’insèrent les drones aériens « augmentés » de sécurité publique. L’étude analyse l’incidence du recours à cette technologie sur les droits et libertés, avant d’aborder le renforcement possible de leurs garanties à l’ère des technologies de surveillance « augmentées » de sécurité publique.