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Fouad Eddazi

Maître de conférences, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

Planification urbaine et Intercommunalité. Thèse soutenue en 2011 à Université d'Orléans, sous la direction de François Priet, membres du jury : Gérard Marcou [Président], Jean-Pierre Lebreton [Rapporteur], Yves Jegouzo et Charles Lemaignen.


Ouvrages

Fouad Eddazi, Maxime Charité et Nolwenn Duclos (dir.), "Orléans par le droit administratif. À l'ombre de Macarel & Cormenin", L'Epitoge Editions, 2021, Collection L'unité du droit, 248 p.

Fouad Eddazi, Pierre Allorant, Sylvain Dournel et Franck Guérit, La métropole par la santé ? : coopérations dans les territoires de l'Orléanais, Autrement, 2021, Les cahiers POPSU, 93 p.

Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l'épreuve des drones militaires : actes du colloque organisé le 25 novembre 2016 par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Grands colloques, 347 p.

Fouad Eddazi et Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier : actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 2015, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Grands colloques, 316 p.


Articles

Fouad Eddazi, Pierre Allorant et Sylvain Dournel, « Metropolisation and health in Orléans : when the metropolitan institution allows new territorial actions », Revue francophone sur la santé et les territoires, 2022, p. NC

Fouad Eddazi, Pierre Allorant et Sylvain Dournel, « Métropolisation et santé à Orléans : quand l’institution métropolitaine ouvre de nouveaux champs d’action », Revue francophone sur la santé et les territoires, 2022, p. NC

Fouad Eddazi, « L'affaire « GendNotes » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2021, p. 1741

Fouad Eddazi, Maxime Charité et Nolwenn Duclos, « Chapitre 09. La notion d'acte administratif unilatéral (I) : Les actes à caractère administratif », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn, Eddazi, Fouad (dir.), Orléans par le droit administratif à l'ombre de MACAREL & CORMENIN, Orléans et Toulouse, Editions L'Epitoge, 2021, pp. 125-137

Fouad Eddazi, « La planification urbaine et le logement des classes populaires dans la ville », Droit et ville, N° 1, 2020, pp. 219-235

Fouad Eddazi, « Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 402

Voir plus

Fouad Eddazi, « La confidentialité des données des fichiers de police », in Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 265

Fouad Eddazi, Elsa Richard, Morgane Colombert, François Bertrand et Margot Lefranc, « Documents d'urbanisme et enjeux énergie-climat : quelles possibilités d'intégration ? », Revue Internationale d’Urbanisme, N° 5, 2018, p. NC

Fouad Eddazi, « L’association du secteur privé à l’exploitation des données policières », Revue du Droit Public, N° 1, 2018, p. 189

Fouad Eddazi, Elsa Richard, Morgane Colombert, Margot Lefranc et François Bertrand, « Faire entrer l’énergie-climat dans les documents d’urbanisme : unifier pour mieux régner ? », Territoires durables. De la recherche à la conception, Marseille, Parenthèse / ADEME, 2018, pp. 135-145

Fouad Eddazi, « La cybervulnérabilité des drones militaires », in Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l’épreuve des drones militaires, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, p. 347

Fouad Eddazi, « La responsabilité de l’État en matière de renseignement : affirmation et construction d’un régime », Droit administratif, N° 11, 2017, p. 16

Fouad Eddazi, « L’articulation entre les planifications locales spécialisées en urbanisme et en énergie-climat », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 7, 2017, p. 13

Fouad Eddazi, « Prolégomènes », in Fouad Eddazi, Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2017, p. 1

Fouad Eddazi, « Schémas de cohérence territoriale », Juris-classeur collectivités territoriales, 2015, p. NC

Fouad Eddazi, « Le Conseil constitutionnel et la loi Duflot : l'intensité variable du contrôle du juge constitutionnel sur les atteintes aux droits et libertés locales », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 12, 2013, p. 2083

Fouad Eddazi, « L’abrogation des actes non règlementaires non créateurs de droits », Droit administratif, N° 4, 2013, p. 22

Fouad Eddazi, « Une méthode originale pour l'identification des actes créateurs de droits bénéficiant aux agents publics : l'apparence », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2013, p. 215

Fouad Eddazi, « Vers une juridictionnalisation des conflits relatifs aux contrats d’armement en France ? », Revue Défense Nationale, N° 750, 2012, pp. 89-94

Fouad Eddazi, « Contrats d'armement : la responsabilité contractuelle à l'épreuve du secret de la défense nationale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2012, p. 1568

Fouad Eddazi, « Étendue du contrôle du juge sur la création d’une réserve naturelle », Complément urbanisme aménagement, N° 8, 2011, p. 27

Fouad Eddazi, « Précisions sur le contenu d’un SCOT en matière d’équipement commercial », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2009, p. 2260

Fouad Eddazi et Cocquière Alexandra, « Le partenariat institutionnel du schéma », Les Cahiers du GRIDAUH Série Droit Comparé, N° 19, 2009, p. 25

Fouad Eddazi, « La force normative des propositions de la commission départementale de la coopération intercommunale », in Catherine Thibierge (dir.), La force normative, Paris, LGDJ|Bruylant, 2009, p. 435


Autre

Fouad Eddazi, Elsa Richard, François Bertrand, Morgane Colombert, Pascale Bosboeuf et Margot Lefranc, ASCENS : Articulation des Stratégies Climat ENergie et planification Spatiale. Quels leviers d'amélioration ? Des constats aux enseignements pour l’action, p. NC

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