Fouad Eddazi, Sylvain Dournel, Pierre Allorant, Franck Guérit (dir.), Intercommunalité et santé: Un nouvel acteur de la santé publique ?, Mare & Martin, 2023, Droit public, 449 p.
Fouad Eddazi, Pierre Allorant, Sylvain Dournel, Franck Guérit, La Métropole par la santé ?: Coopérations dans les territoires de l'Orléanais, Autrement et Cairn, 2022, Les cahiers POPSU
Une métropole peut-elle agir pour corriger un déficit de l'offre de soins et, ainsi, préserver la santé de ses habitants ? L'interrogation peut paraître étonnante, les métropoles n'ayant pas été créées pour intervenir dans le champ de la santé. Pourtant, l'expérience de la jeune Orléans Métropole montre que le constat partagé d'une carence permet de faire émerger de nouvelles solidarités territoriales, pour une action commune inédite en matière sanitaire. La symbolique du statut métropolitain, les ressources qui y sont attachées, ainsi que la créativité locale y contribuent. Les cahiers POPSU rassemblent les connaissances produites au fil des travaux de recherche-action menés par la Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (POPSU) dans le cadre du programme « Métropoles »
Fouad Eddazi, Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin, l’Épitoge, 2021
Fouad Eddazi, Pierre Allorant, Sylvain Dournel, Franck Guérit (dir.), La Métropole par la santé ?: coopérations dans les territoires de l'Orléanais, Autrement, 2021, Les cahiers POPSU, 93 p.
Une métropole peut-elle agir pour corriger un déficit de l’offre de soins et, ainsi, préserver la santé de ses habitants ? L’interrogation peut paraître étonnante, les métropoles n’ayant pas été créées pour intervenir dans le champ de la santé. Pourtant, l’expérience de la jeune Orléans Métropole montre que le constat partagé d’une carence permet de faire émerger de nouvelles solidarités territoriales, pour une action commune inédite en matière sanitaire. La symbolique du statut métropolitain, les ressources qui y sont attachées, ainsi que la créativité locale y contribuent.
Fouad Eddazi, Maxime Charité, Nolwenn Duclos (dir.), "Orléans par le droit administratif. À l'ombre de Macarel & Cormenin", Editions l'Epitoge, 2021, Collection L'unité du droit, 248 p.
Dans le prolongement direct des deux publications précédemment proposées dans la collection "L'Unité du Droit" des Editions L'Epitoge (Tome XXVIII - Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" ; Tome XXIX - Toulouse par le droit administratif), le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin. Partant, après avoir commencé la valorisation d'un "patrimoine jurisprudentiel orléanais" transcendant les différentes branches du droit, cet opus en poursuit l'analyse dans le cadre d'une unité d'enseignement particulière : le droit administratif général, "partie centrale du droit administratif", "ce qui, dans la connaissance du droit administratif vient et doit venir d'abord" d'après la définition proposée par René Chapus dans son manuel. Les grands chapitres du cours de droit administratif traditionnellement enseigné en deuxième année de Licence y sont traités à partir d'arrêts représentatifs en lien avec Orléans, entendu comme ressort territorial du tribunal administratif qui siège dans la commune et qui couvre aujourd'hui la région Centre. A la manière orléanaise de la glose, ils le sont sous la forme de commentaires tirant des leçons par rapport à la pensée de deux "pères fondateurs" du droit administratif français associés à la cité johannique : Louis-Antoine Macarel et Louis Marie de Lahaye de Cormenin, l'année 2021 marquant un anniversaire de deux siècles, celui de la création du Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales par le premier. Au-delà de constituer un simple recueil de "grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise", cet ouvrage s'essaye à une présentation nouvelle du droit administratif général en en proposant une approche au prisme du territoire où il est enseigné et de nature à contribuer à la réinvention et à la redynamisation de son apprentissage. La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (CRJ) Pothier de l'Université d'Orléans & du Collectif L'Unité du Droit.
Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l’épreuve des drones militaires: actes du colloque organisé le 25 novembre 2016 par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Grands colloques, 347 p.
Fouad Eddazi, Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier: actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 2015, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Grands colloques, 316 p.
Fouad Eddazi, Maxime Charité, Nolwenn Duclos, « Introduction : De quoi "droit administratif général", "Orléans" et "Macarel et Cormenin" sont-ils le nom ? », in Charité, Maxime, Duclos, Nolwenn, Eddazi, Fouad (dir.), Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin, Editions L'Epitoge, 2021, pp. 125-137
Fouad Eddazi, « La confidentialité des données des fichiers de police », in Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police, Institut Universitaire Varenne, 2019, pp. 265
Fouad Eddazi, « Les outils au service de la déontologie »: le répertoire des représentants d'intérêts, L'encadrement du lobbying : [Colloque du 7 décembre 2018, à l'Université d'Orléans, UFR Collégium Droit, Économie, Gestion], Université d'Orléans, UFR Collégium Droit, Économie, Gestion, 2019
Fouad Eddazi, Elsa Richard, Morgane Colombert, Margot Lefranc, François Bertrand, « Faire entrer l’énergie-climat dans les documents d’urbanisme : unifier pour mieux régner ? », Territoires durables. De la recherche à la conception, Parenthèse / ADEME, 2018, pp. 135-145
Fouad Eddazi, « Avant-propos », in Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l’épreuve des drones militaires, LGDJ, 2018, pp. 1
Fouad Eddazi, « La cybervulnérabilité des drones militaires »: enjeux du combat numérique, in Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l’épreuve des drones militaires, LGDJ, 2018, pp. 347
Fouad Eddazi, « Prolégomènes », in Fouad Eddazi, Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier, LGDJ, 2017, pp. 1
Fouad Eddazi, « Le fichier des services de renseignement », in Fouad Eddazi, Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier, LGDJ, 2017, pp. 29
Fouad Eddazi, « La force normative des propositions de la commission départementale de la coopération intercommunale », in Catherine Thibierge (dir.), La force normative, LGDJ, 2009, pp. 435
Fouad Eddazi, Pierre Allorant, Sylvain Dournel, « Metropolisation and health in Orléans : when the metropolitan institution allows new territorial actions », 2022
Can a metropolitan institution influence and improve the care supply for its inhabitants? This question guides the analysis of Orléans Métropole’s new health action. The health context explains the will of the inter-municipal structure to manage this issue: the number of medical doctors is not sufficient to cover the population needs. Faced with this deficiency, the mayors come into play, for example by creating multidisciplinary health centres (Figure 1). But the scale of...
Fouad Eddazi, Pierre Allorant, Sylvain Dournel, « Métropolisation et santé à Orléans : quand l’institution métropolitaine ouvre de nouveaux champs d’action », Revue francophone sur la santé et les territoires, 2022
Contexte de la recherche Le présent article expose les premiers résultats d’une recherche-action conduite entre 2019 et 2022 à l’échelle de l’aire urbaine d’Orléans. Portant sur les liens entre santé et territoires, cette recherche-action s’inscrit dans le cadre d’un vaste programme national axé sur 15 métropoles et leurs territoires voisins, porté par la Plate-forme d’observation des projets et stratégies urbaines (POPSU). Les travaux menés dans l’Orléanais rassemblent un...
Fouad Eddazi, « L'affaire GendNotes », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°30, p. 1741
Fouad Eddazi, « La planification urbaine et le logement des classes populaires dans la ville », Droit et ville, 2020, n°1, pp. 219-235
Fouad Eddazi, « Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°07, p. 402
Fouad Eddazi, Elsa Richard, Morgane Colombert, François Bertrand, Margot Lefranc, « Documents d'urbanisme et enjeux énergie-climat : quelles possibilités d'intégration ? », Revue Internationale d’Urbanisme, 2018, n°5
Fouad Eddazi, « L’association du secteur privé à l’exploitation des données policières », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2018, n°1, p. 189
Fouad Eddazi, « La responsabilité de l’État en matière de renseignement : affirmation et construction d’un régime », Droit administratif, 2017, n°11, p. 16
Fouad Eddazi, « L’articulation entre les planifications locales spécialisées en urbanisme et en énergie-climat », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n°7, p. 13
Fouad Eddazi, « Schémas de cohérence territoriale », JurisClasseur Collectivités territoriales , 2015
Fouad Eddazi, « Une méthode originale pour l'identification des actes créateurs de droits bénéficiant aux agents publics : l'apparence », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2013, n°04, p. 215
Fouad Eddazi, « L’abrogation des actes non règlementaires non créateurs de droits »: Note sous l’arrêt du Conseil d’État du 24 octobre 2012, Commune de Saint-Ouen, Droit administratif, 2013, n°4, p. 22
Fouad Eddazi, « Le Conseil constitutionnel et la loi Duflot : l'intensité variable du contrôle du juge constitutionnel sur les atteintes aux droits et libertés locales »: Note sous la décision du Conseil constitutionnel du 17 janvier 2013 (n° 2012-660 DC), La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, n°1213, p. 2083
Fouad Eddazi, « Contrats d'armement : la responsabilité contractuelle à l'épreuve du secret de la défense nationale », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°28, p. 1568
Fouad Eddazi, « Vers une juridictionnalisation des conflits relatifs aux contrats d’armement en France ? », Revue Défense Nationale, 2012, n°750, pp. 89-94
Fouad Eddazi, « Étendue du contrôle du juge sur la création d’une réserve naturelle »: Note sous l’arrêt du Conseil d’État du 26 novembre 2010, Groupe Pizzorno Environnement, Complément urbanisme aménagement, 2011, n°8, p. 27
Fouad Eddazi, « Précisions sur le contenu d’un SCOT en matière d’équipement commercial »: Note sous le jugement du TA d’Orléans du 16 juin 2009, Soc. Sodichar SAS (1ère espèce) et Commune de Barjouville (2ème espèce), La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2009, n°45, p. 2260
Fouad Eddazi, Cocquière Alexandra, « Le partenariat institutionnel du schéma », Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit Comparé, 2009, n°19, p. 25
