Portail  Universitaires  Eddazi Fouad

Fouad Eddazi

Maître de conférences, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

Planification urbaine et Intercommunalité. Thèse soutenue en 2011 à Université d'Orléans, sous la direction de François Priet, membres du jury : Gérard Marcou [Président], Jean-Pierre Lebreton [Rapporteur], Yves Jegouzo et Charles Lemaignen.


Ouvrages

Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l'épreuve des drones militaires : actes du colloque organisé le 25 novembre 2016 par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Grands colloques, 347 p.

Fouad Eddazi et Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier : actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 2015, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Grands colloques, 316 p.


Articles

Fouad Eddazi, « Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 402

Fouad Eddazi, « La confidentialité des données des fichiers de police », in Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 265

Fouad Eddazi, « Documents d'urbanisme et enjeux énergie-climat : quelles possibilités d'intégration ? », Revue Internationale d’Urbanisme, N° 5, 2018, p. NC

Fouad Eddazi, « L’association du secteur privé à l’exploitation des données policières », Revue du Droit Public, N° 1, 2018, p. 189

Fouad Eddazi, « Avant-propos », in Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l’épreuve des drones militaires, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, p. 1

Fouad Eddazi, « Faire entrer l’énergie-climat dans les documents d’urbanisme : unifier pour mieux régner ? », Territoires durables. De la recherche à la conception, Marseille, Parenthèse / ADEME, 2018, pp. 135-145

Voir plus

Fouad Eddazi, « La responsabilité de l’État en matière de renseignement : affirmation et construction d’un régime », Droit administratif, N° 11, 2017, p. 16

Fouad Eddazi, « L’articulation entre les planifications locales spécialisées en urbanisme et en énergie-climat », Revue Energie, Environnement, Infrastructures REEI, N° 7, 2017, p. 13

Fouad Eddazi, « Prolégomènes », in Fouad Eddazi, Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2017, p. 1

Fouad Eddazi, « Schémas de cohérence territoriale », Juris-classeur collectivités territoriales, 2015, p. NC

Fouad Eddazi, « Le Conseil constitutionnel et la loi Duflot : l'intensité variable du contrôle du juge constitutionnel sur les atteintes aux droits et libertés locales », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 12, 2013, p. 2083

Fouad Eddazi, « L’abrogation des actes non règlementaires non créateurs de droits », Droit administratif, N° 4, 2013, p. 22

Fouad Eddazi, « Une méthode originale pour l'identification des actes créateurs de droits bénéficiant aux agents publics : l'apparence », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2013, p. 215

Fouad Eddazi, « Vers une juridictionnalisation des conflits relatifs aux contrats d’armement en France ? », Revue Défense Nationale, N° 750, 2012, pp. 89-94

Fouad Eddazi, « Contrats d'armement : la responsabilité contractuelle à l'épreuve du secret de la défense nationale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2012, p. 1568

Fouad Eddazi, « Étendue du contrôle du juge sur la création d’une réserve naturelle », Complément urbanisme aménagement, N° 8, 2011, p. 27

Fouad Eddazi, « Précisions sur le contenu d’un SCOT en matière d’équipement commercial », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2009, p. 2260

Fouad Eddazi, « Le partenariat institutionnel du schéma », Les Cahiers du GRIDAUH Série Droit Comparé, N° 19, 2009, p. 25

Fouad Eddazi, « La force normative des propositions de la commission départementale de la coopération intercommunale », in Catherine Thibierge (dir.), La force normative, Paris, LGDJ|Bruylant, 2009, p. 435

Actualités Publications Communications
  • « La coopération et le droit »
    en visio-conférence, le 11 mars 2021

  • « Les données et leurs usages dans les technologies du numérique »
    Douai, le 17 octobre 2019

  • « Démocratie, Parlement et crise de la représentation »
    Orléans, le 13 juin 2019

  • « Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" - II »
    Orléans, le 12 avril 2019

  • Voir plus

  • « Médias, discours et transparence »
    Tours, le 04 avril 2019

  • « RGPD, un an après ? »
    Orléans, le 01 avril 2019

  • « Loger les classes populaires dans la ville. Entre initiatives privées et interventions publiques »
    Orléans, le 12 décembre 2018

  • « Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise »
    Orléans, le 07 décembre 2018

  • « Open Data et transformation digitale des métiers du droit »
    Orléans, le 14 juin 2018

  • « Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes” »
    Orléans, le 22 mars 2018

  • « 69ème congrès de la Commission Internationale pour l’Histoire des Assemblées d’Etat »
    Orléans, le 05 septembre 2017

  • « Excès et droit public »
    Orléans, le 14 avril 2017

  • « Le droit à l'épreuve des drones militaires »
    Orléans, le 25 novembre 2016

  • « Le Fichier »
    Orléans cedex 2, le 26 novembre 2015



Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.