Portail  Universitaires  Eddazi Fouad
Fouad Eddazi

Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion
Rue de Blois, BP 6739
45067 Orléans Cedex

Fouad Eddazi

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les données et leurs usages dans les technologies du numérique

jeudi 17 octobre 2019

Organisé par Nathalie Nevejans, Maître de conférences – HDR en droit privé, Université d’Artois, CDEP

Démocratie, Parlement et crise de la représentation

jeudi 13 juin 2019

Eclairages juridiques et politiques franco-espagnols

2èmes Journées Juridiques Franco-Espagnoles, Université d’Orléans – Université de Saragosse

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" - II

vendredi 12 avril 2019

Organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans

Médias, discours et transparence

jeudi 4 avril 2019

Organisée par la Faculté de droit et sciences économiques de l’Université de Tours

RGPD, un an après ?

lundi 1 avril 2019

Loger les classes populaires dans la ville. Entre initiatives privées et interventions publiques

mercredi 12 décembre 2018

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212)

Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d’Orléans

Open Data et transformation digitale des métiers du droit

jeudi 14 juin 2018

Organisée par le Laboratoire d’Economie d’Orléans et le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d’Orléans

Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes”

jeudi 22 mars 2018

Conférence organisée par Maxime Charité et Nolwenn Duclos, Attachés temporaire d’enseignement et de recherche et les doctorants du CRJP

69ème congrès de la Commission Internationale pour l’Histoire des Assemblées d’Etat

mardi 5 septembre 2017

Organisé par Jean Garrigues, Pierre Allorant et Laura Mellet

Excès et droit public

vendredi 14 avril 2017

Comité organisateur : Maxime Charité, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Nolwenn Duclos, Doctorante contractuelle et Julien Sordet, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche

Le droit à l'épreuve des drones militaires

vendredi 25 novembre 2016

Le colloque consacré aux drones militaires, organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans, proposera une réflexion collective sur ce sujet essentiel pour la sécurité collective, mais aussi pour l’éthique juridique et les

Le Fichier

jeudi 26 novembre 2015


Parutions

Le droit à l'épreuve des drones militaires

LGDJ, 2019

Ces drones militaires sont au coeur de l'actualité. Au vu de ces éléments, on peut s'interroger sur le rôle possible du droit. Peut-il efficacement encadrer le développement et l'utilisation des drones militaires ?

Le fichier

LGDJ, 2017

Actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 2015 par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans



Publications

Thèse

Planification urbaine et Intercommunalité. Thèse soutenue en 2011 à Université d'Orléans, sous la direction de François Priet, membres du jury : Gérard Marcou [Président], Jean-Pierre Lebreton [Rapporteur], Yves Jegouzo et Charles Lemaignen.

Articles

Fouad Eddazi, « Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 402

Fouad Eddazi, « La confidentialité des données des fichiers de police », in Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman (dir.), Les fichiers de police, Bayonne, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 265

Fouad Eddazi, « Documents d'urbanisme et enjeux énergie-climat : quelles possibilités d'intégration ? », Revue Internationale d’Urbanisme, N° 5, 2018, p. NC

Fouad Eddazi, « L’association du secteur privé à l’exploitation des données policières », Revue du Droit Public, N° 1, 2018, p. 189

Fouad Eddazi, « Faire entrer l’énergie-climat dans les documents d’urbanisme : unifier pour mieux régner ? », Territoires durables. De la recherche à la conception, Marseille, Parenthèse / ADEME, 2018, pp. 135-145

Fouad Eddazi, « La cybervulnérabilité des drones militaires », in Fouad Eddazi (dir.), Le droit à l’épreuve des drones militaires, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018, p. 347

Fouad Eddazi, « La responsabilité de l’État en matière de renseignement : affirmation et construction d’un régime », Droit administratif, N° 11, 2017, p. 16 (Étude 16)

Fouad Eddazi, « L’articulation entre les planifications locales spécialisées en urbanisme et en énergie-climat », Revue Energie, Environnement, Infrastructures REEI, N° 7, 2017, p. 13 (Étude 15)

Fouad Eddazi, « Prolégomènes », in Fouad Eddazi, Stéphanie Mauclair (dir.), Le fichier, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2017, p. 1

Fouad Eddazi, « Schémas de cohérence territoriale », Juris-classeur collectivités territoriales, 2015, p. NC (Fasc. 1130)

Fouad Eddazi, « Le Conseil constitutionnel et la loi Duflot : l'intensité variable du contrôle du juge constitutionnel sur les atteintes aux droits et libertés locales », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 12, 2013, p. 2083

Fouad Eddazi, « L’abrogation des actes non règlementaires non créateurs de droits », Droit administratif, N° 4, 2013, p. 22 (Comm. 25)

Fouad Eddazi, « Une méthode originale pour l'identification des actes créateurs de droits bénéficiant aux agents publics : l'apparence », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2013, p. 215

Fouad Eddazi, « Vers une juridictionnalisation des conflits relatifs aux contrats d’armement en France ? », Revue Défense Nationale, N° 750, 2012, pp. 89-94

Fouad Eddazi, « Contrats d'armement : la responsabilité contractuelle à l'épreuve du secret de la défense nationale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2012, p. 1568

Fouad Eddazi, « Étendue du contrôle du juge sur la création d’une réserve naturelle », Complément urbanisme aménagement, N° 8, 2011, p. 27

Fouad Eddazi, « Précisions sur le contenu d’un SCOT en matière d’équipement commercial », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2009, p. 2260 (TA Orléans, 2e ch., 16 juin 2009, n° 0602577, Sté Sodichar SAS TA Orléans, 2e ch., 16 juin 2009, n° 0602688, Cne Barjouville)

Fouad Eddazi, « Le partenariat institutionnel du schéma », Les Cahiers du GRIDAUH Série Droit Comparé, N° 19, 2009, p. 25

Fouad Eddazi, « La force normative des propositions de la commission départementale de la coopération intercommunale », in Catherine Thibierge (dir.), La force normative, Paris, LGDJ|Bruylant, 2009, p. 435


Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.