Présentation

Piloté par les laboratoires CEDETE et CRJ Pothier de l'université d'Orléans, le colloque s'inscrit dans la continuité des travaux menés par la plate-forme orléanaise du programme national « POPSU Métropoles ». Porté par le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA), ce programme d'actions partenariales rassemble quinze métropoles autour du thème « la métropole et les autres » (https://popsu.archi.fr/programme/popsu-metropoles).

Dans ce cadre, la plate-forme orléanaise, composée de l'université d'Orléans, d'Orléans Métropole, des cinq Communautés de communes et des deux Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux avoisinants ainsi que de l'agence d'urbanisme TOPOS, se saisit de ce thème par le biais des liens entre santé et territoires (https://popsu.archi.fr/projet/orleans-metropole).

Le colloque vise à interroger la place, le rôle et l'histoire des structures intercommunales dans les politiques territoriales de santé. Son ambition est de répondre à la question suivante : par la montée en puissance des intercommunalités à fiscalité propre, dont les Métropoles, observe-t-on une évolution sensible des politiques de santé publique construites à l'échelle du bloc communal ?

Quatre axes d'interrogation guident notre réflexion :
Le premier porte sur l'émergence de l'intercommunalité, en tant que nouvel acteur en matière de santé.
Le deuxième dresse un panorama des interventions intercommunales en matière de santé, par le biais des instruments et des politiques.
Le troisième traite de la gouvernance intercommunale des questions de santé.
Enfin, le quatrième est consacré à l'intégration de l'intercommunalité dans le système des acteurs de la santé.

En plus de ces axes, des temps d'échange, des retours d'expérience d'acteurs territoriaux et un temps culturel rythment les deux jours de colloque. Relevant de la recherche appliquée, ce colloque s'inscrit dans une démarche interdisciplinaire des sciences sociales qui intéresse les champs du droit, de la géographie, de l'aménagement, de l'économie, de l'histoire, de la sociologie et des sciences politiques et gestionnaires. Il est à la fois ouvert aux chercheurs, professionnels de l'aménagement, élus territoriaux et acteurs de la santé.

Programme

Mercredi 9 Novembre

8h15 : Accueil des participants

8h45 : Mots d'accueil
Pierre Allorant, Doyen de la Faculté de droit, économie et gestion d'Orléans
Florent Montillot, Premier Maire adjoint de la Ville d'Orléans, Vice-président d'Orléans Métropole à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche

9h00 : Conférence introductive
Marie-Christine Jaillet, Directrice de recherche au CNRS, Responsable scientifique POPSU Métropoles

L'émergence d'un nouvel acteur en matière de santé : l'intercommunalité

Sous la présidence de Guillaume Rousset, Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université Lyon 3

9h35 : Topographie d'une ville en prévision du soin au XIXe siècle : l'exemple du Mans par le Dr. Lebrun
Concetta Pennuto, Maître de conférences en histoire des sciences à l'Université de Tours

10h00 : L'intercommunalité et la santé : regards croisés entre Code général des collectivités territoriales et Code de la santé publique
Benoît Apollis, Maître de conférences en droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

10h25 : Accessibilité aux soins et territoires : quelle place pour les intercommunalités ?
Guillaume Chevillard, Docteur en géographie, Chargé de recherche à l'IRDES
Stéphane Rican, Maître de conférences en géographie à l'Université de Paris Nanterre

10h45 : Conclusion de la session

10h55 : Pause

Panorama impressionniste des interventions intercommunales en matière de santé

11h10 : Intercommunalité et santé : essai d'un paysage des actions
Gérard Hénault, Président de la Communauté de communes Loches Sud Touraine, Intercommunalités de France

A. Une approche des actions intercommunales par les instruments

Sous la présidence de Marie-Christine Jaillet, Directrice de recherche au CNRS, Responsable scientifique POPSU Métropoles

11h35 : La « métropolisation » des contrats locaux de santé : entre efficience et concurrence
Nolwenn Duclos, Docteur en droit public, Qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Enseignante-chercheuse contractuelle à l'université d'Orléans

12h00 : Le PLU métropolitain, outil de développement d'une offre de santé ?
Corinne Manson, Maître de conférences HDR en droit public à l'université de Tours

12h30 : Déjeuner

14h00 : L'hôpital de proximité, du label et du service public nationaux aux actions locales et intercommunales
Mathieu Touzeil-Divina, Professeur de droit public à l'université Toulouse 1 Capitole

14h25 : L'intercommunalité et l'expertise en santé publique
Agathe Fontenelle, Doctorante en droit privé à l'université de Montpellier

14h45 : Conclusion de la session

B. Une approche des actions intercommunales par les politiques

Sous la présidence de Benoît Apollis, Maître de conférences en droit public à l'université Paris 2 Panthéon-Assas

15h00 : Intercommunalité et médecine de prévention
Fouad Eddazi, Maître de conférences en droit public à l'université d'Orléans

15h25 : La Métropole de Lyon au cœur d'une expérimentation pour transformer l'écosystème de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées
Nadia Arab, Professeure de sociologie à l'université Paris-Est Créteil

15h50 : Pause

16h00 : Trajectoire des planifications urbaines en matière de qualité de vie : l'exemple d'Orléans Métropole
Sylvain Dournel, Docteur en géographie et aménagement, Qualifié aux fonctions de maître de conférences, Ingénieur de recherche à l'Université d'Orléans
Emilie Charpentier, Doctorante et enseignante contractuelle en droit public à l'Université d'Orléans

16h25 : Intercommunalité, mobilité et santé, l'intérêt du diagnostic partagé entre acteur : le cas d'un EPCI
Corinne Rochette, Professeur en sciences de gestion à l'Université Clermont-Auvergne, Chaire Santé et Territoires
Milhan Chaze, Docteur en géographie et aménagement, Qualifié aux fonctions de maître de conférences, Ingénieur de recherche à l'Université Clermont-Auvergne

16h45 : Conclusion de la session

Intercommunalité et santé : témoignages d'acteurs

17h00 : Regard local
Noël Le Goff, Maire de Tigy, Vice-président délégué à la Santé à la Communauté de communes des Loges

17h20 : Regard national
Hélène Peskine, Architecte urbaniste en chef de l'Etat, Secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture

17h40 : Temps d'échange

18h00 : Fin des débats

Temps culturel et réception

18h30 : Visite du Musée des Beaux-Arts d'Orléans

20h00 : Réception organisée par Orléans Métropole au Musée des Beaux-Arts

Jeudi 10 Novembre

8h30 : Accueil des participants

La gouvernance intercommunale des questions de santé

A. Les techniques de gouvernance

Sous la présidence de Nathalie Dubost, Professeure de sciences de gestion à l'Université d'Orléans

9h00 : Les effets de la santé sur la gouvernance des intercommunalités
Sandrine Cueille, Maître de conférences en sciences de gestion à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
Pauline Dubois, Directrice des Solidarités et de la Santé, Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées

9h25 : Le contrat de réciprocité comme instrument de pilotage des politiques de santé ?
Julien Thomas, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Orléans

9h50 : Marketing territorial des intercommunalités en matière de santé
Christophe Alaux, Professeur en sciences de gestion à Aix-Marseille Université (AMU), Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial (A&NMT)
Laura Carmouze, Maître de conférences en sciences de gestion à AMU, Chaire A&NMT
Corinne Rochette, Professeur en sciences de gestion à l'Université Clermont-Auvergne, Chaire Santé et Territoires

10h15 : Conclusion de la session

10h25 : Pause

B. Défis et différenciations des gouvernances

Sous la présidence de Corinne Manson, Maître de conférences HDR en droit public à l'université de Tours

10h40 : L'EPCI rural, pilote de la politique territoriale de santé
Nicolas Robert, ancien Directeur général des services de la Communauté de communes Chablis Villages et Terroirs

11h05 : Les métropoles peuvent-elle se différencier des autres intercommunalités concernant la santé ?
Emilie Marcovici, Maître de conférences en droit public à l'université Lyon 3

11h30 : Intercommunalité et subsidiarité en matière de santé
Jean-Christophe Cervantes, Doctorant en droit public à l'Université Clermont Auvergne

11h55 : La gouvernance collaborative pour répondre aux inégalités de santé sur les territoires : et si l'on parlait des ressources ?
Nathalie Dubost, Professeure de sciences de gestion à l'Université d'Orléans

12h15 : Conclusion de la session

12h25 : Déjeuner

L'intégration de l'intercommunalité dans le système des acteurs

Sous la présidence de Franck Guérit, Maître de conférences en géographie et aménagement à l'Université d'Orléans

14h00 : La place de l'intercommunalité dans la gouvernance des établissements publics de santé
Vincent Vioujas, Directeur d'hôpital, chargé d'enseignement et chercheur à Aix-Marseille Université

14h25 : La métropolisation des contrats locaux de santé, une décentralisation qui ne dit pas son nom
Florence Lerique, Professeure de droit public à l'Université de Bordeaux

14h50 : L'intégration de l'intercommunalité dans le système des soins de proximité
Yann Bourgueil, Médecin spécialité en santé publique, Chaire Santé Publique, Sciences Po Paris

15h15 : Pause

15h30 : La crise sanitaire : frein ou accélérateur de l'émergence intercommunale en matière de santé ?
Martine Long, Maître de conférences HDR en droit public à l'Université d'Angers

15h50 : Conclusion de la session

16h00 : Conclusion générale
Pierre Allorant, Professeur d'histoire du droit à l'université d'Orléans, Doyen de la Faculté de droit, économie et gestion

Contact : colloque.orleans2022@univ-orleans.fr

Inscription : https://metropolesante.sciencesconf.org/