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Guillaume Rousset

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé. Thèse soutenue en 2007 à Lyon 3, sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon.


Ouvrages

Guillaume Rousset, Marie-France Callu et Marion Girer, Dictionnaire de droit de la santé : secteurs sanitaire, médico-social et social, LexisNexis, 2017, 417 p.

Guillaume Rousset, Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot, Eric Sergheraert, Pierre Levayer, Francis Megerlin, Ruth Lopert, Christophe Courage, Arnaud Lami, Hélène Gaumont-Prat, Dominique Bégué, James C. Robinson, Elisabeth Hérail, Agnès Tabutiaux-Surun, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard, Valérie Siranyan, François Locher, Florence Taboulet, Bruno Siau, Alain Terral, Olivier Debarge, Benoît Chevalier, Anne-Catherine Maillols, Guillaume Monziols, Cécile Le Gal et Béatrice Lapérou, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, les Études hospitalières, 2009, Collection Thèses, 635 p.

Guillaume Rousset, Le mineur en établissement de santé, édition. Lamarre, 2004, Droit et pratique du soin, 101 p.


Articles

Guillaume Rousset, « Accès aux professions médicales et pharmaceutiques des praticiens étrangers : violation du principe d'égalité devant la loi », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2021, p. 323

Guillaume Rousset, « La promotion de l'accès aux soins dans le plan « Ma santé 2022 » : entre innovation et timidité », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 5

Guillaume Rousset, « Déontologie et droit de la concurrence, une méfiance mutuelle », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 147

Guillaume Rousset, « Ambulatoire et soins de ville : comment favoriser la déambulation croisée du patient et du professionnel de santé libéral ? », Revue de droit sanitaire et social, 2016, p. 111

Guillaume Rousset, « Les maisons de santé, un mode d'exercice favorisant l'accès aux soins ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2014, p. 450

Guillaume Rousset, « L'accompagnement des patients atteints de cancer : quelle place accorder aux aidants ? », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 115

Voir plus

Guillaume Rousset et Marion Girer, « Représentants légaux et ayants droit : accès restreint », Jurisassociations, N° 474, 2013, p. 26

Guillaume Rousset, « Vente de médicaments en ligne : annulation partielle de l'ordonnance de 2012 », Recueil Dalloz, N° 28, 2013, p. 1905

Guillaume Rousset, « Et si le droit de la santé cessait d'exister - Fiction ou anticipation sur l'application subséquente du droit de la consommation aux relations de santé », in Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, 653 p., LexisNexis, 2013, p. 427

Guillaume Rousset, Maxime Delouvée et Sophie Guigue, « Handicap et vieillissement : la prééminence de la personne face à la perte d'autonomie », in Martinez E., Vialla F. (dir.), Les grands avis du Comité consultatif national d'éthique, 809 p., LGDJ, 2013, p. 655

Guillaume Rousset, « Handicap mental, sexualité et consentement », in Giami A., Py B., Toniolo A.-M (dir.), Des sexualités et des handicaps - Questions d'intimité, 493 p., Presses universitaires de Nancy - Editions universitaires de Lorraine, 2013, p. 457

Guillaume Rousset, « L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ? », in Mainguy D., Depincé M. (dir.), 40 ans de droit de la consommation 1972-2012 - Bilan et perspectives, 308 p., éd. de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2013, p. 263

Guillaume Rousset, « La clause de conscience dans le domaine de la santé, une notion à la croisée des chemins », in Les Etudes hospitalières (dir.), in Fortier V., Vialla F. (dir.), La religion dans les établissements de santé, 392 p., Les Etudes hospitalières, 2013, p. 289

Guillaume Rousset, Marie-France Callu, Marion Girer et Martinent Eric, « La sieste : approche juridique et éthique - De la pratique à la théorie », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, p. 383

Guillaume Rousset, « Le végétal, entre guérison et alimentation », in Bruylant (dir.), in Dross W., Le végétal saisi par le droit, 272 p., Bruylant, 2013, p. 89

Guillaume Rousset, « Les conflits d'intérêts dans le domaine de la santé : des enjeux essentiels aux solutions incertaines », in Dalloz-Association Henri Capitant (dir.), In Coll., Les conflits d'intérêts, 250 p., Dalloz-Association Henri Capitant, 2013, p. 181

Guillaume Rousset, « Prise en charge des personnes âgées atteintes de troubles psychiatriques », Soins Gérontologie, 2013, p. 31

Guillaume Rousset et Marion Girer, « Représentants légaux et ayant-droits : accès restreint au dossier médical », Jurisassociations, 2013, p. 26

Guillaume Rousset, « Vente sur Internet de médicaments : suite et fin ? », Gazette du Palais, 2013, p. 5

Guillaume Rousset, « Vente sur internet de médicaments : des questions et beaucoup de craintes », Les Petites Affiches, 2013, p. 6

Guillaume Rousset, « La lutte contre les « déserts médicaux » depuis la loi HPST : entre désillusions et espoirs nouveaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1061

Guillaume Rousset, « Tarification à l'activité * Contrôle externe * Règles de facturation * Répétition d'indus * CPAM * Obligation de motivation * TASS », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 387

Guillaume Rousset, « La lutte contre les "désert médicaux" depuis la loi HPST : entre désillusions et espoirs nouveaux », Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 1061

Guillaume Rousset, « La responsabilité du fait d'autrui : les établissements médico-sociaux précurseurs des grandes évolutions juridiques », in Vialla F. (dir.), Jurisprudences du secteur social et médico-social, 516 p., Dunod, 2012, p. 387

Guillaume Rousset et Jean-Pierre Claveranne, « Le dossier patient dans le cadre du contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé », Les Cahiers Hospitaliers, 2012, p. 13

Guillaume Rousset, « Le droit à l'information de l'usager et du patient depuis les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 », Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 431

Guillaume Rousset, « Les rapports entre droit, santé et nouvelles technologies de l'information et de la communication : des opportunités aux incertitudes », In Duguet A.-M (dir.), Droits des patients, mobilité et accès aux soins, 312 p., Les Etudes hospitalières, 2011, p. 289

Guillaume Rousset, « Entre incitation et coercition, vers la mise en place de nouveaux dispositifs de régulation de la démographie médicale », in Couty E., Kouchner C., Laude A., Tabuteau A. (dir.), La loi HPST - Regards sur la réforme du système de santé, 400 p., Presses de l'EHESP, 2010, p. 197

Guillaume Rousset, « Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament : entre santé publique et consumérisme », in Duguet A.-M (dir.), Droit de la santé publique dans un contexte transnational, 467 p., Les Etudes hospitalières, 2010, p. 213

Guillaume Rousset, « Brèves remarques sur la médication officinale », Gazette du Palais, 2009, p. 44

Guillaume Rousset, « Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé ? », Recherches en communication, 2009, p. 103

Guillaume Rousset, « Judiciarisation et juridicisation de la santé : entre mythe et réalité », Carnets de bord en sciences humaines, 2009, p. 23

Guillaume Rousset, « L'acte d'enfant né sans vie », in Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, 664 p., LGDJ, 2009, p. 107

Guillaume Rousset, « L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé », in Laude A., Tabuteau D. (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, 202 p., PUF, 2009, p. 93

Guillaume Rousset, « Le dossier pharmaceutique, une expérience originale d'informatisation en santé », Gazette du Paials, 2009, p. 39

Guillaume Rousset, « Réflexions sur une possible évolution du droit communautaire du médicament : le projet "Direct-to-consumers advertising », in Blanquet M., De Grove-Valdeyron N. (dir.), Etudes de droit communautaire de la santé et du médicament, 297 p., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009, p. 103

Guillaume Rousset, « Publicité, médicaments et monopole : le débat est lancé », Recueil Dalloz, N° 28, 2008, p. 1964

Guillaume Rousset, « Les conditions d'intervention des associations de santé dans le processus décisionnel des instances hospitalières et de santé publique », Éthique et Santé, N° 1, 2008, p. 45

Guillaume Rousset, « De l'état civil des enfants nés sans vie », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. act 553

Guillaume Rousset, « Du patient au consommateur, de l'usager au citoyen : euphémisation des mots ou véritable perte de sens ? », Revue générale de droit médical, 2008, p. 201

Guillaume Rousset, « L'apparente ambiguïté de la délivrance des médicaments en officine pharmaceutique », Revue générale de droit médical, 2008, p. 197

Guillaume Rousset, « L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé », Revue générale de droit médical, 2008, p. 147

Guillaume Rousset et Dominique Halnaut, « La mise en œuvre des droits de l'usager en MECS », Journal du droit des jeunes, 2006, p. 30

Guillaume Rousset et Halnaut Dominique, « La mise en œuvre des droits des usagers dans la protection de l'enfance », in Viard A. (dir.), La loi de rénovation de l'action sociale au quotidien, 222 p., L'Harmattan, 2006, p. 36


Autres

Guillaume Rousset, Editorial "Les recommandations de bonnes pratiques : un outil, pas une recette magique, p. 261

Guillaume Rousset, Interview sur le consumérisme médical, p. 20

Guillaume Rousset, Didier Vinot et Natacha Mbouna, Le respect des droits des patients - Résultats de l'Enquête auprès des associations du CISS Rhône-Alpes, p. NC

Guillaume Rousset, Jean-Pierre Claveranne, Didier Vinot et Eric Martinent, Le respect des droits des usagers du système de santé, aide à l'élaboration du rapport spécifique de la Conférence régionale de santé, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé »
    Besançon, le 16 septembre 2021

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    en visio-conférence, le 28 mai 2021

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    en visio-conférence, le 04 décembre 2020

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  • « L’accès aux soins des personnes les plus démunies »
    Toulon, le 19 mars 2020

  • « Droit de la santé, médecine et sport »
    Paris, le 10 mars 2020

  • « Parcours et protection de la personne en situation de handicap : accompagnement et enjeux patrimoniaux »
    Lyon, le 13 février 2020

  • « Déontologie et santé »
    Paris, le 13 mars 2018

  • « Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ? »
    Dijon, le 08 décembre 2017

  • « Santé et restes à charge »
    Paris, le 14 mars 2017

  • « Recomposition des Agences régionales de santé et animation territoriale »
    Pau, le 09 décembre 2016

  • « Les droit des usagers dans les secteurs sanitaire et médico-social : des droits convergents ou divergents ? »
    Paris, le 17 octobre 2013

  • « La clause de conscience - croisements du droit et de l'éthique autour du commencement de la vie »
    Toulouse, le 01 juillet 2013

  • « Les patients de la médecine libérale : de l'accès aux soins à la représentation des usagers »
    Nantes, le 24 janvier 2013

  • « Les conflits d'intérêt en matière de santé »
    Lyon, le 20 novembre 2012

  • « L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ? »
    Montpellier, le 28 septembre 2012

  • « La judiciarisation de la santé : entre mythe et réalité »
    Toulouse, le 02 juillet 2012

  • « La lutte contre les inégalités d'accès territorial en matière de santé depuis la loi HPST »
    Paris, le 27 janvier 2012

  • « Le végétal et la protection de la santé »
    Lyon, le 09 décembre 2011

  • « Le dossier patient, instrument à charge et à décharge »
    Paris, le 13 octobre 2011

  • « La force juridique des recommandations. »
    Grenoble, le 19 mai 2011

  • « L'accès aux produits et services de santé face aux nouvelles technologies de l'information et de la communication »
    Toulouse, le 30 juin 2010

  • « Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament »
    Toulouse, le 01 juillet 2009

  • « Principes et esprit du droit de la santé français »
    Phnom Penh, le 23 juin 2009

  • « Quelle place pour l'usager dans le système de santé français ? »
    Ottawa, le 11 mai 2009

  • « Approche juridique du consumérisme médical »
    Lyon, le 03 avril 2009

  • « Le patient et le système de santé au prisme du consumérisme : résistance ou participation ? »
    Paris, le 28 novembre 2008

  • « La publicité à destination du public en matière de médicaments : état et évolution des cadres français et communautaire »
    Bruxelles, le 11 septembre 2008

  • « La démocratie sanitaire : utilité et conditions d'effectivité »
    Paris, le 24 juin 2008

  • « L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé : convergences et divergences. »
    Paris, le 11 juin 2008

  • « Prise de décision en santé publique et rôle des usagers du système de santé : une utile participation pour une nécessaire co-décision »
    Montpellier, le 22 novembre 2007

  • « L'euphémisation des mots »
    Brest, le 22 juin 2007



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