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Guillaume Rousset

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Guillaume Rousset

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L’éthique à l’épreuve de la crise

mercredi 1 juillet 2020

Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), Université Polytechnique Hauts de France, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique, ILF-GERJC.

L’accès aux soins des personnes les plus démunies

jeudi 19 mars 2020

Organisé par le master 2 Droit et gestion des personnes du secteur sanitaire et social, sous la direction du Pr.Philippe Pedrot et du Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC), et universités de Toulon, Aix Marseille, Lyon 3, Montpellier

Droit de la santé, médecine et sport

mardi 10 mars 2020

Organisé pour l’Association Française de Droit de la Santé par le Professeur Marie-Laure Moquet-Anger.

Parcours et protection de la personne en situation de handicap : accompagnement et enjeux patrimoniaux

jeudi 13 février 2020

Organisé par l’IFROSS, en partenariat avec l’Institut national des formations notariales

Déontologie et santé

mardi 13 mars 2018

Première manifestation de l'association pour l'année 2018

Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ?

vendredi 8 décembre 2017

Colloque labellisé par l'Association française de droit de la santé organisé par le CREDIMI, FRE 2003 CNRS-UB et l'Unité Mixte de Développement continu santé (UDMC-UFR Santé, Dijon)

Santé et restes à charge

mardi 14 mars 2017

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes)

Recomposition des Agences régionales de santé et animation territoriale

vendredi 9 décembre 2016

En partenariat avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine et sous l’organisation scientifique de Maylis Douence et Stéphanie Rabiller


Parutions

Dictionnaire de droit de la santé

Secteurs sanitaire, médico-social et social

LexisNexis, 2017

Avec plus de 800 entrées, ce dictionnaire définit et analyse les principales notions juridiques relatives au secteur sanitaire, médico-social et social. Une présentation claire et concise pour comprendre les notions juridiques du droit de la santé.

Le monopole pharmaceutique et son avenir

Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions au sein de l'Europe

LEH Edition, 2017

Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle. Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer, c’est précisément en cherchant à concilier ces deux dimensions, sanitaire et économique, ainsi qu’à équilibrer le service public et le marché. Mais différents scénarios sont envisageables.



Publications

Ouvrages

Guillaume Rousset, Marie-France Callu et Marion Girer, Dictionnaire de droit de la santé : secteurs sanitaire, médico-social et social, LexisNexis, 2017, 417 p.

Guillaume Rousset, Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot, Eric Sergheraert, Pierre Levayer, Francis Megerlin, Ruth Lopert, Christophe Courage, Arnaud Lami, Hélène Gaumont-Prat, Dominique Bégué, James C. Robinson, Elisabeth Hérail, Agnès Tabutiaux-Surun, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard, Valérie Siranyan, François Locher, Florence Taboulet, Bruno Siau, Alain Terral, Olivier Debarge, Benoît Chevalier, Anne-Catherine Maillols, Guillaume Monziols, Cécile Le Gal et Béatrice Laperou, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, Université Lyon3, 2011

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, les Études hospitalières, 2009, Collection Thèses, 635 p.

Guillaume Rousset, L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé, [s.n.], 2007, 566 p.

Guillaume Rousset, Le mineur en établissement de santé, édition. Lamarre, 2004, Droit et pratique du soin, 101 p.

Articles

Guillaume Rousset, « La promotion de l'accès aux soins dans le plan « Ma santé 2022 » : entre innovation et timidité », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 5

Guillaume Rousset, « Déontologie et droit de la concurrence, une méfiance mutuelle », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 147

Guillaume Rousset, « Ambulatoire et soins de ville : comment favoriser la déambulation croisée du patient et du professionnel de santé libéral ? », Revue de droit sanitaire et social, 2016, p. 111

Guillaume Rousset, « Les maisons de santé, un mode d'exercice favorisant l'accès aux soins ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2014, p. 450

Guillaume Rousset, « L'accompagnement des patients atteints de cancer : quelle place accorder aux aidants ? », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 115

Guillaume Rousset, « Représentants légaux et ayants droit : accès restreint », Jurisassociations, N° 474, 2013, p. 26

Guillaume Rousset, « Vente de médicaments en ligne : annulation partielle de l'ordonnance de 2012 », Recueil Dalloz, N° 28, 2013, p. 1905

Guillaume Rousset, « Et si le droit de la santé cessait d'exister - Fiction ou anticipation sur l'application subséquente du droit de la consommation aux relations de santé », in Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, 653 p., LexisNexis, 2013, p. 427

Guillaume Rousset, « Handicap et vieillissement : la prééminence de la personne face à la perte d'autonomie », in Martinez E., Vialla F. (dir.), Les grands avis du Comité consultatif national d'éthique, 809 p., LGDJ, 2013, p. 655

Guillaume Rousset, « Handicap mental, sexualité et consentement », in Giami A., Py B., Toniolo A.-M (dir.), Des sexualités et des handicaps - Questions d'intimité, 493 p., Presses universitaires de Nancy - Editions universitaires de Lorraine, 2013, p. 457

Guillaume Rousset, « L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ? », in Mainguy D., Depincé M. (dir.), 40 ans de droit de la consommation 1972-2012 - Bilan et perspectives, 308 p., éd. de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2013, p. 263

Guillaume Rousset, « La clause de conscience dans le domaine de la santé, une notion à la croisée des chemins », in Les Etudes hospitalières (dir.), in Fortier V., Vialla F. (dir.), La religion dans les établissements de santé, 392 p., Les Etudes hospitalières, 2013, p. 289

Guillaume Rousset, « La sieste : approche juridique et éthique - De la pratique à la théorie », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, p. 383

Guillaume Rousset, « Le végétal, entre guérison et alimentation », in Bruylant (dir.), in Dross W., Le végétal saisi par le droit, 272 p., Bruylant, 2013, p. 89

Guillaume Rousset, « Les conflits d'intérêts dans le domaine de la santé : des enjeux essentiels aux solutions incertaines », in Dalloz-Association Henri Capitant (dir.), In Coll., Les conflits d'intérêts, 250 p., Dalloz-Association Henri Capitant, 2013, p. 181

Guillaume Rousset, « Prise en charge des personnes âgées atteintes de troubles psychiatriques », Soins Gérontologie, 2013, p. 31

Guillaume Rousset, « Représentants légaux et ayant-droits : accès restreint au dossier médical », Jurisassociations, 2013, p. 26

Guillaume Rousset, « Vente sur Internet de médicaments : suite et fin ? », Gazette du Palais, 2013, p. 5

Guillaume Rousset, « Vente sur internet de médicaments : des questions et beaucoup de craintes », Les Petites Affiches, 2013, p. 6

Guillaume Rousset, « La lutte contre les « déserts médicaux » depuis la loi HPST : entre désillusions et espoirs nouveaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1061

Guillaume Rousset, « Tarification à l'activité * Contrôle externe * Règles de facturation * Répétition d'indus * CPAM * Obligation de motivation * TASS », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 387

Guillaume Rousset, « La lutte contre les "désert médicaux" depuis la loi HPST : entre désillusions et espoirs nouveaux », Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 1061

Guillaume Rousset, « La responsabilité du fait d'autrui : les établissements médico-sociaux précurseurs des grandes évolutions juridiques », in Vialla F. (dir.), Jurisprudences du secteur social et médico-social, 516 p., Dunod, 2012, p. 387

Guillaume Rousset, « Le dossier patient dans le cadre du contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé », Les Cahiers Hospitaliers, 2012, p. 13

Guillaume Rousset, « Le droit à l'information de l'usager et du patient depuis les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 », Revue de droit sanitaire et social, 2012, p. 431

Guillaume Rousset, « Les rapports entre droit, santé et nouvelles technologies de l'information et de la communication : des opportunités aux incertitudes », In Duguet A.-M (dir.), Droits des patients, mobilité et accès aux soins, 312 p., Les Etudes hospitalières, 2011, p. 289

Guillaume Rousset, « Entre incitation et coercition, vers la mise en place de nouveaux dispositifs de régulation de la démographie médicale », in Couty E., Kouchner C., Laude A., Tabuteau A. (dir.), La loi HPST - Regards sur la réforme du système de santé, 400 p., Presses de l'EHESP, 2010, p. 197

Guillaume Rousset, « Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament : entre santé publique et consumérisme », in Duguet A.-M (dir.), Droit de la santé publique dans un contexte transnational, 467 p., Les Etudes hospitalières, 2010, p. 213

Guillaume Rousset, « Brèves remarques sur la médication officinale », Gazette du Palais, 2009, p. 44

Guillaume Rousset, « Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé ? », Recherches en communication, 2009, p. 103

Guillaume Rousset, « Droit de la consommation et droit de la santé », in Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, 664 p., LGDJ, 2009, p. 325

Guillaume Rousset, « Judiciarisation et juridicisation de la santé : entre mythe et réalité », Carnets de bord en sciences humaines, 2009, p. 23

Guillaume Rousset, « L'acte d'enfant né sans vie », in Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, 664 p., LGDJ, 2009, p. 107

Guillaume Rousset, « L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé », in Laude A., Tabuteau D. (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, 202 p., PUF, 2009, p. 93

Guillaume Rousset, « Le dossier pharmaceutique, une expérience originale d'informatisation en santé », Gazette du Paials, 2009, p. 39

Guillaume Rousset, « Réflexions sur une possible évolution du droit communautaire du médicament : le projet "Direct-to-consumers advertising », in Blanquet M., De Grove-Valdeyron N. (dir.), Etudes de droit communautaire de la santé et du médicament, 297 p., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009, p. 103

Guillaume Rousset, « Publicité, médicaments et monopole : le débat est lancé », Recueil Dalloz, N° 28, 2008, p. 1964

Guillaume Rousset, « Les conditions d'intervention des associations de santé dans le processus décisionnel des instances hospitalières et de santé publique », Éthique et Santé, N° 1, 2008, p. 45

Guillaume Rousset, « De l'état civil des enfants nés sans vie », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. act 553

Guillaume Rousset, « Du patient au consommateur, de l'usager au citoyen : euphémisation des mots ou véritable perte de sens ? », Revue générale de droit médical, 2008, p. 201

Guillaume Rousset, « L'apparente ambiguïté de la délivrance des médicaments en officine pharmaceutique », Revue générale de droit médical, 2008, p. 197

Guillaume Rousset, « L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé », Revue générale de droit médical, 2008, p. 147

Guillaume Rousset, « La mise en œuvre des droits de l'usager en MECS », Journal du droit des jeunes, 2006, p. 30

Guillaume Rousset, « La mise en œuvre des droits des usagers dans la protection de l'enfance », in Viard A. (dir.), La loi de rénovation de l'action sociale au quotidien, 222 p., L'Harmattan, 2006, p. 36

Communications

Guillaume Rousset, « « Déserts médicaux », accès aux soins et liberté d'installation : le territoire au coeur des préoccupations de santé », pp. 415-420, Collège international des sciences du territoire (CIST), CIST2016 - En quête de territoire(s) ?, Grenoble, 17 mars 2016

Guillaume Rousset, « Accès aux soins et liberté d'installation : l'exercice en société au secours de la santé publique ? », Revue de droit sanitaire et social, Revue de droit sanitaire et social, Dalloz, p. 74, Colloque "L'exercice en société des professions de santé" organisé par l'Equipe de droit privé et l'IFROSS - Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 03 décembre 2013

Guillaume Rousset, « La clause de conscience - croisements du droit et de l'éthique autour du commencement de la vie », p. NC, Ecole européenne d'été de Droit de la santé "Le commencement de la vie : aspects légaux et éthiques" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Toulouse, 01 juillet 2013

Guillaume Rousset, « Les droit des usagers dans les secteurs sanitaire et médico-social : des droits convergents ou divergents ? », p. NC, La distinction entre le sanitaire et le médico-social a-t-elle encore un sens ? organisé par l'Association française de droit de la santé et la FEHAP, Paris, 17 octobre 2013

Guillaume Rousset, « Les patients de la médecine libérale : de l'accès aux soins à la représentation des usagers », p. NC, Colloque "L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral" organisé par le laboratoire Droit et changement social (UMR CNRS 6297) et le Département de médecine générale de l'Université de Nantes, Nantes, 24 janvier 2013

Guillaume Rousset, « L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ? », 40 ans de droit de la consommation 1972-2012 - Bilan et perspectives, éd. de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, p. 427, Colloque "40 ans de droit de la consommation" organisé par le Centre de droit de la consommation et du marché de l'Université Montpellier 1, Montpellier, 28 septembre 2012

Guillaume Rousset, « La judiciarisation de la santé : entre mythe et réalité », Le droit de la santé et la Justice, Les Etudes hospitalières, p. 197, Ecole européenne d'été de Droit de la santé "Le droit de la santé et la Justice" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Toulouse, 02 juillet 2012

Guillaume Rousset, « La lutte contre les inégalités d'accès territorial en matière de santé depuis la loi HPST », p. NC, Colloque "Les évènements de l'année en économie médicale" organisé par le Journal d'économie médicale, Paris, 27 janvier 2012

Guillaume Rousset, « Les conflits d'intérêt en matière de santé », Les conflits d'intérêts, Dalloz-Association Henri Capitant, p. 181, Colloque "Les conflits d'intérêts " organisé par l'Association Henri Capitant et l'Équipe de droit privé de l'Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 20 novembre 2012

Guillaume Rousset, « La force juridique des recommandations. », p. NC, 38e Assises nationales des sages-femmes, Grenoble, 19 mai 2011

Guillaume Rousset, « Le dossier patient, instrument à charge et à décharge », Les Cahiers hospitaliers, Les Cahiers Hospitaliers, p. 13, Séance d'étude "Les pouvoirs de sanction des ARS" organisée par l'Association française de droit de la santé, Paris, 13 octobre 2011

Guillaume Rousset, « Le végétal et la protection de la santé », Le végétal saisi par le droit, Bruylant, p. 89, Colloque "Le végétal" organisé par l'Equipe de droit privé de l'Université Jean Moulin - Lyon 3, Lyon, 09 décembre 2011

Guillaume Rousset, « Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé ? », Recherches en communication, Recherches en communication, p. 103, Colloque international "Patient, personne, citoyen, client... usager - Places, rôles, figures dans le champ de la santé" organisée par l'ISTC-Université catholique de Lille, Lille, Belgium, 24 mai 2010

Guillaume Rousset, « L'accès aux produits et services de santé face aux nouvelles technologies de l'information et de la communication », Droits des patients, mobilité et accès aux soins, Les Etudes hospitalières, p. 312, Ecole européenne d'été de Droit de la santé "Droits des patients, mobilité et accès aux soins" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Toulouse, 30 juin 2010

Guillaume Rousset, « Approche juridique du consumérisme médical », p. NC, Journée pluridisciplinaire de recherche "Regards croisés sur marché et santé", organisée par le Graphos et EconomiX (Univ. Paris X Nanterre), Lyon, 03 avril 2009

Guillaume Rousset, « Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament », Droit de la santé publique dans un contexte transnational, Les Etudes hospitalières, p. 213, Ecole européenne d'été de Droit de la santé "Droit de la santé publique dans un contexte transnational" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Toulouse, 01 juillet 2009

Guillaume Rousset, « Principes et esprit du droit de la santé français », p. NC, Séminaire international "Droit et santé - Regards croisés franco-cambodgiens" organisé par l'Université des sciences de la santé du Cambodge, l'IFROSS, l'Ordre des médecins du Cambodge, l'Ordre départemental des médecins du Rhône et L@Fett-mh, Phnom Penh, Cambodia, 23 juin 2009

Guillaume Rousset, « Quelle place pour l'usager dans le système de santé français ? », p. NC, Colloque international "Organisation et communication au sein des systèmes de santé", 77e congrès international ACFAS, Université d'Ottawa, Ottawa, Canada, 11 mai 2009

Guillaume Rousset, « L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé : convergences et divergences. », in Laude A., Tabuteau D. (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, PUF, p. 93, Colloque "Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences" organisé par l'Institut Droit et Santé de l'Univ. Paris Descartes, la Chaire Santé de Sciences-Po Paris en partenariat avec l'Institut national de la consommation et la Commission de sécurité des consommateurs, Paris, 11 juin 2008

Guillaume Rousset, « La démocratie sanitaire : utilité et conditions d'effectivité », p. NC, Journée de réflexion "Voix de l'usager et voies de la démocratie sanitaires dans les établissements de santé non lucratifs" organisée par la FEHAP et l'URIOPSS-Ile de France en partenariat avec le CISS-IDF, Paris, 24 juin 2008

Guillaume Rousset, « La publicité à destination du public en matière de médicaments : état et évolution des cadres français et communautaire », p. NC, Colloque international "La mobilité en santé", XIXe Congrès de l'Association latine d'analyse des systèmes de santé (ALASS), Bruxelles, 11 septembre 2008

Guillaume Rousset, « Le patient et le système de santé au prisme du consumérisme : résistance ou participation ? », p. NC, Colloque international "Consommation et résistance(s) des consommateurs" organisé par l'Univ. Paris 12 et l'Agence nationale de la recherche, Paris, 28 novembre 2008

Guillaume Rousset, « L'euphémisation des mots », Revue générale de droit médical, Revue générale de droit médical, p. 201, Colloque "Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé" organisé par Centre de recherche en droit privé (CRDP) de l'Univ. de Bretagne occidentale, Brest, 22 juin 2007

Guillaume Rousset, « Prise de décision en santé publique et rôle des usagers du système de santé : une utile participation pour une nécessaire co-décision », p. NC, Congrès de la Société Française de santé publique "Décision en santé publique : obligation, négociation, participation ?", Montpellier, 22 novembre 2007

Autres

Guillaume Rousset, Editorial "Les recommandations de bonnes pratiques : un outil, pas une recette magique, p. 261

Guillaume Rousset, Interview sur le consumérisme médical, p. 20

Guillaume Rousset, Le respect des droits des patients - Résultats de l'Enquête auprès des associations du CISS Rhône-Alpes, p. NC

Guillaume Rousset, Le respect des droits des usagers du système de santé, aide à l'élaboration du rapport spécifique de la Conférence régionale de santé, p. NC


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Conférence des Doyens
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