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Corinne Manson

Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales
50 avenue Jean Portalis - BP 0607
37206 Tours Cedex 03

Corinne Manson

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Droit des sites et sols pollués

jeudi 24 novembre 2016

Bilans et perspectives



Publications

Ouvrages

Corinne Manson et Yannick Tremorin (dir.), Les servitudes collectives et la propriété privée : actes du colloque de la faculté de droit de Tours des 5-6 novembre 2015, GRIDAUH, 2017, Les Cahiers du GRIDAUH, 153 p.

Corinne Manson, Le recours en cassation devant le Conseil d'Etat, [s.n.], 1994, 602 p.

Articles

Corinne Manson, Willemijn Van Doorn-Hoekveld, Susana B. Goytia, Cathy Suykens, Stephen Homewood, Thomas Thuillier, Piotr J. Chmielewski, Piotr Matczak et Helena F.M.W Van Rijswick, « Distributional effects of flood risk management—a cross-country comparison of preflood compensation », Ecology and Society, 2016

Corinne Manson, « En attendant un SRADT prescriptif... », Intercommunalités, N° 179, 2013, p. 10

Corinne Manson, « Les Schémas régionaux d’aménagement et de développement durables du territoire (SRADDT) », Droits de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (DAUH), Paris, Éditions Le Moniteur, N° 17, 2013, p. 35 - 42

Corinne Manson, « La conception des services publics dans l’UE », in Abdelkhaleq Berramdanne et Isabelle Hannequart (dir.), Union européenne - Mercosul : deux intégrations régionales dans l'espace mondial, Paris, Mare & Martin, 2013, p. 387

Corinne Manson, Stuart Farthing et Nicole Lerousseau, « Développement durable et changement : comparaison des systèmes de planification français et anglais », Viabilité de l’économie productive des régions urbaines : investigation à partir de la planification stratégique. Une comparaiso, 2012

Corinne Manson, « Le schéma de cohérence territoriale, outil privilégié d'une stratégie intégrant le développement durable », Viabilité de l’économie productive des régions urbaines : investigation à partir de la planification stratégique. Une comparaiso, 2012, p. 81 - 90

Corinne Manson, « Coup d’arrêt aux implantations irrégulières d’ouvrages publics ? », La Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales, N° 48, 2011, p. Commentaire n°2365

Corinne Manson, « La reconnaissance de droits réels sur le domaine public universitaire », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 7, 2011, p. Etude n°2063

Corinne Manson, « Cadres intercommunaux des politiques environnementales au sein de deux SCoT ligériens », Les politiques environnementales à l’épreuve de l’intercommunalité : vers de nouveaux territoires d’action ?, Rapport final du, 2011, p. 45-65

Corinne Manson, « La situation aéroportuaire en région Centre », in Catherine Mamontoff (dir.), La réforme aéroportuaire de la loi du 13 août 2004 à l'épreuve des faits, Paris, L'Harmattan, 2011, p. 279

Corinne Manson, « Structuration du fait intercommunal et implications dans le champ de l’environnement », Les politiques environnementales à l’épreuve de l’intercommunalité : vers de nouveaux territoires d’action ?, Rapport final du, 2011, p. 21 - 32

Corinne Manson, « Évolution des politiques environnementales : de l’émergence à la territorialisation », Les politiques environnementales à l’épreuve de l’intercommunalité : vers de nouveaux territoires d’action ?, Rapport final du, 2011, p. 17 - 21

Corinne Manson et Nicole Lerousseau, « L’inscription du SCoT dans le système du pilotage territorial », in Jean-Pierre Lebreton (dir.), Évaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale, Paris, GRIDAUH, N° 19, 2009, p. 215

Corinne Manson, « Droits réels sur le domaine public local », Juris-classeur "Propriétés publiques", LexisNexis, 2009

Corinne Manson, « Les institutions du secteur public économique », Juris-classeur "Société Traité", LexisNexis, 2009

Corinne Manson, « Les contrats de partenariat dans le secteur des télécommunications », Tribune de Droit Public, 2006, p. 295

Corinne Manson, « Les privatisations », Juris-classeur "Sociétés Traité", LexisNexis, 2005

Corinne Manson, « La filialisation des entreprises publiques et le principe de spécialité », Droit des sociétés, N° 8, 2004, p. Etude 12

Corinne Manson, « Les filiales des entreprises publiques », Juris-classeur "Sociétés Traité", LexisNexis, 2004

Corinne Manson, « Les entreprises à capital intégralement public », Juris-classeur " Sociétés Traité", LexisNexis, 2000

Corinne Manson, « Note sous la décision du 13 juillet 1995 du T.A. d’Orléans, rémunération des fonctionnaires territoriaux occupant un emploi fonc », Revue Juridique du Centre Ouest, N° 17, 1996

Corinne Manson, « Note sous la décision du 14 décembre 1994 du T.A. de Poitiers, recevabilité d’un recours pour excès de pouvoir contre une sancti », Revue Juridique du Centre Ouest, N° 16, 1996

Corinne Manson, « La modernisation de la gestion de la fonction publique en France », Revue du droit public et des sciences administratives, N° 1, 1996, p. 6

Corinne Manson, « Note sous la décision du 28 juin 1994 du T.A. d’Orléans, légalité d’une déclaration d’utilité publique de captage d’eau », Revue Juridique du Centre Ouest, N° 15, 1995

Corinne Manson, « Note sous la décision du 23 novembre 1993 du T.A d’Orléans, droit à l’information des conseillers municipaux », Revue Juridique du Centre Ouest, N° 14, 1994, p. 129 - 132

Communications

Corinne Manson, Nicolas Becu, Marion Amalric, Brice Anselme, Elise Beck, Xavier Bertin, Etienne Delay, Nathalie Long, Nicolas Marilleau, Cécilia Pignon-Mussaud et Frederic Rousseaux, « Participatory simulation of coastal flooding: building social learning on prevention measures with decision-makers », p. 1-14, 8th International Congress on Environmental Modelling and Software, Toulouse, 10 juillet 2016

Corinne Manson, « Préparation et animation d’une table ronde "Les enjeux des outils intégrés vus par les acteurs du territoire », Laboratoire d’Etude et de Recherche sur l’Action Publique (LERAP), Université François Rabelais, Tours, Colloque "La loi ALUR – Mise en perspective", Tours, 19 juin 2014

Corinne Manson, « Approche juridique de l’habitat participatif », PUCA, Séminaire n°3 : Les solidarités, le logement partagé et le logement abordable ; entre dispositifs juridiques et modèles économiques, Paris, 17 mai 2013

Corinne Manson et Nicole Lerousseau, « L'habitat coopératif entre innovation sociale et encadrement juridique », Université d’été internationale RULESCOOP "L’innovation sociale : un élément de l’identité de l’économie sociale ?", Brest, 28 juin 2013

Corinne Manson, « Les moyens juridiques des nouveaux modes d’habiter », Colloque international "Alternatives à la propriété pour l’habitat", Tours, 28 octobre 2013

Corinne Manson et Nicole Lerousseau, « Les réseaux de l’habitat participatif : représentation et promotion d’un nouveau secteur de l’économie sociale et solidaire », XIIIe Rencontres du RIUESS : Penser et faire l’ESS aujourd’hui. Valeurs, Statuts, Projets ?, Angers, 05 juin 2013

Corinne Manson, « L’approche juridique des formes alternatives d'habitat pour les personnes âgées », Laboratoire d’Etude et de Recherche sur l’Action Publique, Université François Rabelais, Tours, Les rencontres Polonium : « Les politiques publiques sociales locales à l’égard des personnes âgées – regards croisés franco-polonais », Tours, 30 mai 2013

Corinne Manson, « L’émergence de l’habitat participatif : une réponse possible à la crise du logement ? », UMR ART-Dev (Acteurs, ressources et territoires dans le développement – CNRS, cirad, UM1, UPVD), Circulations et appropriations des normes et des modèles de l'action locale, Montpellier, 20 mars 2013

Corinne Manson, « Préparation et animation d’une table ronde : "L’organisation de réseaux d’acteurs dans l’habitat coopératif », Journées d’étude "Approche juridique de l’habitat coopératif", Tours, 15 janvier 2013

Corinne Manson, « Saisine du juge administratif et modalités de l’accès au prétoire », M. le Professeur Patrice Mélé (UMR 7424 CITERES équipe CoST), avec le concours du Studium, Journées d’étude "Conflits de proximité et rapport(s) au(x) droit(s) ?", Tours, 11 avril 2013

Corinne Manson, « L’articulation du SCoT avec les autres documents d’urbanisme », Agglomération de Tours, Séminaire "Le SCoT : des paroles aux actes", Chambray-lès-Tours, 28 septembre 2012

Corinne Manson, « Présentation du bilan de la recherche menée dans le cadre du programme financé par le PUCA : "Les politiques environnementales à », Les politiques environnementales à l’épreuve de l’intercommunalité : vers de nouveaux territoires d’action ?, Paris, 21 mai 2012

Corinne Manson, « Les aménagements du droit de propriété et le domaine public », Séminaire "Propriété et habitat", Tours, 23 juin 2011

Corinne Manson, « Préparation et animation d’une table ronde sur « Alternatives de propriété – Acteurs sociaux et recherche » », Alternatives de propriété – Acteurs sociaux et recherche, Tours, 24 juin 2011

Corinne Manson, « Les métropoles et l’urbanisme », in Patrick Baleynaud (dir.), Presses universitaires de Varsovie, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours, L’administration des métropoles en France et en Pologne., Tours, 10 décembre 2010

Corinne Manson et Nicole Lerousseau, « SCoT et articulation juridique des planifications », UMR 7324 CITERES, équipe CoST avec le LERAD et le Master MTU, coord. Nicole Lerousseau, Corinne Manson, Patrice Melé, Journée d’étude "SCoT et dynamiques territoriales", Tours, 19 mars 2010

Corinne Manson et Patrick Mozol, « Intercommunalité et environnement : la règle du jeu juridique », PUCA, Les politiques environnementales à l’épreuve de l’intercommunalité : vers de nouveaux territoires d’action ?, Paris, 30 juin 2009

Corinne Manson, « Le développement de la contractualisation : pour un meilleur service public ? », in Patrick Baleynaud (dir.), Presses universitaires de Varsovie, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours, L’administration des métropoles en France et en Pologne, Tours, 11 décembre 2009

Corinne Manson, « Valorisation économique du domaine public et performance », in Nathalie Albert (dir.), Litec, p. 227 - 244, Laboratoire d'étude des réformes administratives et de la décentralisation (LERAD), Université François Rabelais, Tours, Performance et droit administratif, Tours, 29 janvier 2009

Corinne Manson, Bénédicte Delaunay et Nicole Lerousseau, « L’évaluation des premiers SCoT : l’exemple du SCOT de Loches », DGUHC (Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables), Journée d'étude "Evaluation juridique des premiers SCoT", Paris, 26 mars 2008

Corinne Manson, « Les nouveaux contrats de la commande publique », in Pr. Nicole Lerousseau, B. Marczewska (dir.), Presses universitaires de Varsovie, p. 107, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours, Actualités de la décentralisation en France et en Pologne : regards croisés, Varsovie, Poland, 08 juin 2007

Corinne Manson, « Les nouveaux contrats de la commande publique », in Pr. Nicole Lerousseau, B. Marczewska (dir.), Presses universitaires de Varsovie, p. 107, Laboratoire d’Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD), Université François-Rabelais, Tours, Actualités de la décentralisation en France et en Pologne : regards croisés, Varsovie, Poland, 08 juin 2007

Corinne Manson, « Les nouveaux droits réels des collectivités territoriales sur leur domaine public », in Pr. Nicole Lerousseau (dir.), L'Harmattan, p. 243 - 253, Laboratoire d'études des réformes administratives et la décentralisation (LERAD EA 2108), Université François Rabelais, Tours, La Décentralisation à la croisée des chemins, Tours, 16 février 2007

Corinne Manson, « Les protections des élus locaux : à la recherche d’un équilibre entre droit et démocratie », in Pr. Nicole Lerousseau (dir.), Conseil général d'Indre-et-Loire, p. 73 - 84, Conseil général d'Indre-et-Loire, Les élus locaux : de la décentralisation à la démocratie de proximité, 1982 - 2002, Tours, 18 novembre 2002

Autres

Corinne Manson, Corinne Larrue, Silvia Bruzzone, Lisa Lévy, Mathilde Gralepois, M Schellenberger, Jean-Baptiste Trémorin, Marie Fournier et Thomas Thuillier, Analysing and evaluating Flood Risk Governance in France: from State Policy to Local Strategies

Corinne Manson, Bénédicte Delaunay et Nicole Lerousseau, Chronique Administration et Acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme

Corinne Manson, Marion Amalric, François Bertrand, Mathieu Bonnefond, Adèle Debray, Marie Fournier, Corinne Larrue, Patrick Mozol, Elsa Richard et Laurence Rocher, LES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES A L'EPREUVE DE L'INTERCOMMUNALITE : VERS DE NOUVEAUX TERRITOIRES D'ACTION ?


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