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jeudi30mars2023
samedi1avril2023
Décentralisation et territoire(s)

Colloque

Décentralisation et territoire(s)


Présentation

 

Comité scientifique :
Robert Andersen, Premier Président émérite du Conseil d'Etat, Professeur émérite, Université Catholique de Louvain
Vincent Aubelle, Professeur associé, Université Gustave Eiffel
Jacques Caillosse, Professeur émérite, Université de Panthéon-Assas Paris II
Joseph Carby-Hall, Professeur, Université de Hull
Christian Garbar, Professeur émérite, Université de Tours
Elisenda Malaret-Garcia, Professeur, Université de Barcelone
Jean-Marie Pontier, Professeur émérite, Université d'Aix-Marseille
Marie-Christine Steckel-Assouère, Maître de conférences HDR, Université de Limoges, Vice-Présidente du Conseil scientifique du GRALE
Antony Taillefait, Professeur, Université d'Angers

 

Programme

 

Jeudi 30 Mars 2023

(Amphi E)

 

13h30 : Accueil des participants

14h00 : Allocutions d'ouverture
Arnaud Giacometti, Président de l'Université de Tours ou son/sa représentant(e)
Julien Bourdoiseau, Doyen de la Faculté de droit, économie & sciences sociales de l'Université de Tours
Pierre-Yves Monjal, Professeur à l'Université de Tours, codirecteur de l'IRJI François-Rabelais (UR 7496)

14h20 : Introduction
Jean-Marie Pontier, Professeur émérite, Université d'Aix-Marseille

 

Première Séance - Notion et évolution du/des territoire(s)

Présidence : Jean-Marie Pontier, Professeur émérite, Université d'Aix-Marseille

 

1) Approches pluridisciplinaires

 

Sociologie

14h40 : Tout devient territoire…
Marie-Christine Jaillet, Directrice de recherches au CNRS, Laboratoire LISST, Université de Toulouse Jean-Jaurès

 

Géographie

15h00 : Peut-on se passer du concept de territoire ? Une réflexion de géographie critique
Michel Lussault, Professeur, Ecole Normale Supérieure de Lyon, Directeur de l'Ecole Urbaine de Lyon

 

Histoire du droit

15h20 : Qu'est-ce qu'un territoire du point de vue du droit ? Les réponses de quelques droits archaïques
Laurent Reverso, Professeur, Université de Toulon

 

Droit

15h40 : Les territoires locaux saisis par le droit de l'Union européenne : regards subjectifs d'un élu local
Pierre-Yves Monjal, Professeur, Université de Tours, 3ème Adjoint au Maire de Montrichard-Val de Cher

16h00 : L'identité territoriale et les communes nouvelles
Vincent Aubelle, Professeur associé, Université Gustave Eiffel

16h20 : Heurs et malheurs de la différenciation territoriale
Corinne Touret, Maître de conférences HDR, Université de Tours

16h40 : Débat/Pause

 

2) Regards étrangers

17h00 : La recomposition territoriale dans l'Etat des Autonomies espagnol
Elisenda Malaret-Garcia, Professeur, Université de Barcelone

17h20 : La recomposition territoriale dans l'Etat fédéral belge
Robert Andersen, Premier Président émérite du Conseil d'Etat, Professeur émérite, Université Catholique de Louvain

17h40 : La recomposition territoriale au Royaume-Uni
Joseph Carby-Hall, Professeur, Université de Hull

18h00 : Débat

18h30 : Clôture

20h00 : Dîner

 

Vendredi 31 Mars 2023

(Amphi E)

 

8h30 : Accueil

 

Deuxième Séance - Actions et moyens

Présidence : Olivier Renaudie, Professeur, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Codirecteur du GRALE

9h00 : Les recompositions de l'action publique territoriale
Bertrand Faure, Professeur, Université de Nantes

9h20 : La concurrence territoriale dans l'exercice des compétences
Jean-François Brisson, Professeur, Université de Bordeaux

9h40 : Contractualisation territoriale et décentralisation : les divagations de l'imagination créatrice
Christian Garbar, Professeur émérite, Université de Tours

10h00 : La planification territoriale
Corinne Manson, Professeure, Université de Tours

10h20 : Débats/ Pause

10h40 : L'impôt local a-t-il un avenir ?
Antony Taillefait, Professeur, Université d'Angers

11h00 : Les enjeux de la fonction publique territoriale
Emmanuel Aubin, Professeur, Université de Tours

11h20 : La territorialisation du Social
Karine Michelet, Maître de conférences, Université de Poitiers

11h40 : Débat

 

12h15 : Déjeuner

 

Troisième Séance - Interrelations

Présidence : Antony Taillefait, Professeur, Université d'Angers

 

Institutions

14h15 : Les relations entre l'Etat et les collectivités : quel avenir pour le contrôle de légalité ?
Olivier Renaudie, Professeur, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, codirecteur du GRALE

14h35 : Jeu et enjeux de l'ingénierie territoriale
Marie-Christine Steckel-Assouere, Maître de conférences HDR, Université de Limoges, Vice-Présidente du Conseil scientifique du GRALE

 

Citoyens

14h55 : Les collectivités territoriales et la protection des langues régionales
Victor Guset, Maître de conférences, Université de Rouen

15h15 : Les déclinaisons territoriales de la démocratie participative : vers l'émergence d'une pluri-citoyenneté ?
Patrick Mozol, Maître de conférences HDR, Université de Tours

15h35 : La commune, échelon territorial pertinent pour la démocratie participative ? Réflexion sur l'intérêt et les limites des conseils de quartier après six ans de gestion d'un dispositif de démocratie participative
Pierre Boisseau, Maître de conférences, Université de Tours, ancien maire-adjoint de Blois à la démocratie locale

15h55 : Le marché comme facteur d'institutionnalisation de la démocratie participative
Alice Mazeaud, Maître de conférences, Université de La Rochelle

16h15 : Débat/Pause

16h45 : Rapport de synthèse
Jacques Caillosse, Professeur émérite, Université de Panthéon-Assas Paris II

17h00 : Fin de la 2nde journée

 

Samedi 1er Avril 2023

(Salle du Conseil)

 

8h30 : Accueil

 

9h00 : Table ronde n°1 - Attractivité des territoires et marketing territorial

Sous la présidence de Mathilde Collin, Maître de conférences HDR, Université de Tours et Philippe Lacaïle, Premier conseiller au Tribunal administratif de Poitiers, Maître de conférences associé, Université de Tours

Avec (Personnalités pressenties) :
Grégoire Bruzulier, Directeur de l'architecture et du patrimoine CAUE du Loir-et-Cher
Selma Josso, Vice-Présidente de l'Université de Tours en charge des partenariats avec la société civile et le monde économique
Bruno Marmiroli, Directeur de la Mission Val de Loire
Jérôme Plat, ancien Maire de Rochecorbon

 

10h30 : Table ronde n°2 - Management des territoires : relations Etat et collectivités territoriales

Sous la présidence de Pierre Boisseau, Maître de conférences, Université de Tours, ancien maire-adjoint de Blois à la démocratie locale

Avec (Personnalités pressenties) :
Représentants de l'Etat (dont Monsieur le Sous-Préfet Guillaume Saint-Cricq, Sous-Préfet à la relance (37))
Représentant de la Région Centre-Val de Loire (dont Monsieur Charles Bailly, Directeur de l'Espace Région Centre-Val de Loire - Bourges)
Représentant de la Métropole de Tours
Représentant de la Ville de Tours
Monsieur Christophe Degruelle, Président de l'agglomération Agglopolys (41), Représentant Ville de Blois
Maire d'une commune rurale (36)

11h45 : Echanges avec la salle

12h00 : Cocktail de clôture

 

 

Renseignements : veronique.picard@univ-tours.fr

Date limite d'inscription : 20 mars inclus

Inscription gratuite obligatoire pour les universitaires et les étudiants

Inscription payante pour les publics suivants :
Avocats et professionnels du droit : 200 €, (14h00 de formation reconnues. Si présence les 30 et 31 mars seulement, 11h00 de formation)
Elus des communes de plus de 3500 habitants, parlementaires, élus départementaux et régionaux : 100 €
Elus des communes de moins de 3500 habitants : 50 €


Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours



Faculté de droit
Bâtiment B
50 avenue Jean Portalis
37200 Tours

Université de Tours
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales
Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe
Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais

Ouvert à la formation continue des professionnels