Présentation

Considéré classiquement comme un sésame du droit administratif, l’arrêt Blanco rendu par le Tribunal des conflits le 8 février 1873 a été et demeure une source inépuisable de recherches et de réflexions pour des générations de juristes et d’universitaires. Pour réévaluer en profondeur le savoir commun portant sur cet objet, l’interdisciplinarité interne au droit a été privilégiée, afin de donner une réelle place à l’histoire du droit, au droit privé, au droit constitutionnel, ainsi qu’aux droits étrangers, en plus des analyses de droit administratif.

L’ouvrage collectif de commémoration des cent cinquante ans de la décision Autour de l’arrêt Blanco (Dalloz 2023) entend ainsi explorer, de façon critique, la genèse de l’arrêt, les conditions et enjeux de sa redécouverte, ainsi que de son destin.

La manifestation scientifique qui se tient le jour de la date anniversaire de la décision de 1873 est pensée comme une restitution de l’ouvrage et met l’accent sur les échanges entre les contributeurs et les personnes présentes, sous le format de tables rondes.

Une synthèse des contributions sera publiée en 2023 à la RFDA.

Programme

8h15 : Accueil des participants

8h45 : Mots d’introduction
Didier-Roland Tabuteau, Vice-Président du Conseil d’Etat
Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché, porteurs du projet

9h00 : Table ronde 1 - Le moment Blanco

Sous la direction de Grégoire Bigot, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Nantes

Discutants : Nolwenn Duclos, Pascale Gonod, Caroline Lantero, Tiphaine Le Yoncourt, Frédéric Rolin

10h30 : Pause

11h00 : Table ronde 2 - L’utilisation doctrinale de l’arrêt Blanco

Sous la direction de Jacques Petit, Professeur de droit public à l’Université de Rennes I

Discutants : Nicolas Chifflot, Jean-Philippe Ferreira, Anne-Laure Girard, Anissa Hachemi, Fabrice Melleray, Tristan Pouthier, Mathieu Touzeil-Divina

12h30 : Pause médiane

14h00 : L’arrêt Blanco vu du Tribunal des conflits
Rémy Schwartz, Président du Tribunal des conflits

14h15 : Table ronde 3 - L’approche comparatiste de la jurisprudence Blanco

Sous la direction de Bernard Stirn, Président de section honoraire au Conseil d’Etat, Membre de l’Institut

Discutants : Hilaire Akerekoro, Emilie Barbin, Sara Brimo, Eustache Da Allada, Benjamin Defoort, Constantin Mata, Anna Neyrat, Antonio Spampinato

15h45 : Pause

16h15 : Table ronde 4 - La pérennité de l’arrêt Blanco

Sous la direction de Pierre Delvolvé, Professeur émérite à l’Université Paris Panthéon-Assas, membre de l’Institut

Discutants : Sylvain Niquège, Benoît Plessix, Hugo-Bernard Pouillaude, Hicham Rassafi-Guibal, Christophe Roux, Bernard Stirn, Didier Truchet

17h45 : Clôture

Entrée gratuite sous réserve des places disponibles

Inscription obligatoire avant le 1er février 2023 : laurence.salle@univ-orleans.fr

Préciser vos nom, prénom, qualité - Une vérification d’identité sera faite à l’entrée du Conseil d'Etat