Presentation

Considere classiquement comme un sesame du droit administratif, l'arret Blanco rendu par le Tribunal des conflits le 8 fevrier 1873 a ete et demeure une source inepuisable de recherches et de reflexions pour des generations de juristes et d'universitaires. Pour reevaluer en profondeur le savoir commun portant sur cet objet, l'interdisciplinarite interne au droit a ete privilegiee, afin de donner une reelle place a l'histoire du droit, au droit prive, au droit constitutionnel, ainsi qu'aux droits etrangers, en plus des analyses de droit administratif.

L'ouvrage collectif de commemoration des cent cinquante ans de la decision Autour de l'arret Blanco (Dalloz 2023) entend ainsi explorer, de facon critique, la genese de l'arret, les conditions et enjeux de sa redecouverte, ainsi que de son destin.

La manifestation scientifique qui se tient le jour de la date anniversaire de la decision de 1873 est pensee comme une restitution de l'ouvrage et met l'accent sur les echanges entre les contributeurs et les personnes presentes, sous le format de tables rondes.

Une synthese des contributions sera publiee en 2023 a la RFDA.

Programme

8h15 : Accueil des participants

8h45 : Mots d'introduction
Didier Tabuteau, Vice-President du Conseil d'Etat
Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché, porteurs du projet

9h00 : Table ronde 1 - Le moment Blanco

Sous la direction de Grégoire Bigot, Professeur d'histoire du droit a l'Universite de Nantes

Discutants : Nolwenn Duclos, Pascale Gonod, Caroline Lantero, Tiphaine Le Yoncourt, Frédéric Rolin

10h30 : Pause

11h00 : Table ronde 2 - L'utilisation doctrinale de l'arret Blanco

Sous la direction de Jacques Petit, Professeur de droit public a l'Universite de Rennes I

Discutants : Nicolas Chifflot, Jean-Philippe Ferreira, Anne-Laure Girard, Anissa Hachemi, Fabrice Melleray, Tristan Pouthier, Mathieu Touzeil-Divina

12h30 : Pause mediane

14h00 : L'arret Blanco vu du Tribunal des conflits
Remy Schwartz, President du Tribunal des conflits

14h15 : Table ronde 3 - L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco

Sous la direction de Bernard Stirn, President de section honoraire au Conseil d'Etat, Membre de l'Institut

Discutants : Hilaire Akerekoro, Emilie Barbin, Sara Brimo, Eustache Da Allada, Benjamin Defoort, Constantin Mata, Anna Neyrat, Antonio Spampinato

15h45 : Pause

16h15 : Table ronde 4 - La perennite de l'arret Blanco

Sous la direction de Pierre Delvolvé, Professeur emerite a l'Universite Paris Pantheon-Assas, membre de l'Institut

Discutants : Sylvain Niquège, Benoît Plessix, Hugo-Bernard Pouillaude, Hicham Rassafi-Guibal, Christophe Roux, Bernard Stirn, Didier Truchet

17h45 : Cloture

Entree gratuite sous reserve des places disponibles

Inscription obligatoire avant le 1er fevrier 2023 : laurence.salle@univ-orleans.fr

Preciser vos nom, prenom, qualite - Une verification d'identite sera faite a l'entree du Conseil d'Etat