Presentation
Considere classiquement comme un sesame du droit administratif, l'arret Blanco rendu par le Tribunal des conflits le 8 fevrier 1873 a ete et demeure une source inepuisable de recherches et de reflexions pour des generations de juristes et d'universitaires. Pour reevaluer en profondeur le savoir commun portant sur cet objet, l'interdisciplinarite interne au droit a ete privilegiee, afin de donner une reelle place a l'histoire du droit, au droit prive, au droit constitutionnel, ainsi qu'aux droits etrangers, en plus des analyses de droit administratif.
L'ouvrage collectif de commemoration des cent cinquante ans de la decision Autour de l'arret Blanco (Dalloz 2023) entend ainsi explorer, de facon critique, la genese de l'arret, les conditions et enjeux de sa redecouverte, ainsi que de son destin.
La manifestation scientifique qui se tient le jour de la date anniversaire de la decision de 1873 est pensee comme une restitution de l'ouvrage et met l'accent sur les echanges entre les contributeurs et les personnes presentes, sous le format de tables rondes.
Une synthese des contributions sera publiee en 2023 a la RFDA.
Programme
8h15 : Accueil des participants
8h45 : Mots d'introduction
Didier Tabuteau, Vice-President du Conseil d'Etat
Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché, porteurs du projet
9h00 : Table ronde 1 - Le moment Blanco
Sous la direction de Grégoire Bigot, Professeur d'histoire du droit a l'Universite de Nantes
Discutants : Nolwenn Duclos, Pascale Gonod, Caroline Lantero, Tiphaine Le Yoncourt, Frédéric Rolin
10h30 : Pause
11h00 : Table ronde 2 - L'utilisation doctrinale de l'arret Blanco
Sous la direction de Jacques Petit, Professeur de droit public a l'Universite de Rennes I
Discutants : Nicolas Chifflot, Jean-Philippe Ferreira, Anne-Laure Girard, Anissa Hachemi, Fabrice Melleray, Tristan Pouthier, Mathieu Touzeil-Divina
12h30 : Pause mediane
14h00 : L'arret Blanco vu du Tribunal des conflits
Remy Schwartz, President du Tribunal des conflits
14h15 : Table ronde 3 - L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco
Sous la direction de Bernard Stirn, President de section honoraire au Conseil d'Etat, Membre de l'Institut
Discutants : Hilaire Akerekoro, Emilie Barbin, Sara Brimo, Eustache Da Allada, Benjamin Defoort, Constantin Mata, Anna Neyrat, Antonio Spampinato
15h45 : Pause
16h15 : Table ronde 4 - La perennite de l'arret Blanco
Sous la direction de Pierre Delvolvé, Professeur emerite a l'Universite Paris Pantheon-Assas, membre de l'Institut
Discutants : Sylvain Niquège, Benoît Plessix, Hugo-Bernard Pouillaude, Hicham Rassafi-Guibal, Christophe Roux, Bernard Stirn, Didier Truchet
17h45 : Cloture
Entree gratuite sous reserve des places disponibles
Inscription obligatoire avant le 1er fevrier 2023 : laurence.salle@univ-orleans.fr
Preciser vos nom, prenom, qualite - Une verification d'identite sera faite a l'entree du Conseil d'Etat
Organise par le CRJ Pothier, Universite d'Orleans, le Conseil d'Etat, l'IUF, le CMH et l'UPEC