Pascale Gonod

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Sorbonne Etudes et Recherche en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Tourisme
Responsable de la formation :

Thèse

Édouard Laferrière : un juriste au service de la République. Thèse soutenue en 1992 à Paris 1, sous la direction de Georges Dupuis.


Ouvrages

Pascale Gonod et Sara Brimo (dir.), Vieux, de quel(s) droit(s)?, IRJS Éditions, 2023, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 198 p.

Pascale Gonod, Droit administratif général, Dalloz, 2022, 3e éd., Les mémentos Dalloz, 198 p.

Pascale Gonod, Droit administratif général, Dalloz, 2020, 2e éd., Les mémentos Dalloz, 198 p.

Pascale Gonod, Mattias Guyomar, Christine Maugué et Rémy Schwartz (dir.), La scène juridique : harmonies en mouvement mélanges en l'honneur de Bernard Stirn, Dalloz, 2019, Études, mélanges, travaux

Pascale Gonod et Hervé Ascensio (dir.), Les principes communs de la procédure administrative : essai d'identification, Mare & Martin, 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 240 p.

Pascale Gonod, Droit administratif général, Dalloz, 2018, Les mémentos Dalloz, 196 p.

Voir plus

Pascale Gonod, Anne Rousselet-Pimont et Loïc Cadiet (dir.), L'École de droit de la Sorbonne dans la cité, IRJS Editions, 2017, 2e éd., 258 p.

Pascale Gonod, Jean-Marc Sauvé, Pierre Delvolvé, Louis Dutheillet de Lamothe, Bruno Genevois, Mattias Guyomar, Bernard Stirn et Christian Vigouroux (dir.), Le service public : liber amicorum en l'honneur de Marceau Long, Dalloz, 2016, 501 p.

Pascale Gonod, Le Conseil d'Etat et la refondation de la justice administrative, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 131 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2013 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2012, Les Annales du droit, 242 p.

Pascale Gonod, Anne Rousselet-Pimont et Loïc Cadiet (dir.), L'École de droit de la Sorbonne dans la cité, IRJS Editions, 2012, 256 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2012 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2011, Annales, 197 p.

Pascale Gonod, Fabrice Melleray et Philippe Yolka (dir.), Traité de droit administratif, Dalloz, 2011, Traités Dalloz, 841 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2011 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2010, Annales, 203 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2010 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2009, Annales, 211 p.

Pascale Gonod et Loïc Cadiet (dir.), Le tribunal des conflits : bilan et perspectives, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 121 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2009 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2008, Annales, 233 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2008 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2007, Annales, 221 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2007 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2006, Annales, 245 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2006 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2005, Annales, 229 p.

Pascale Gonod, La présidence du Conseil d'État républicain, Dalloz, 2005, Thèmes & commentaires, 176 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2005 la méthodologie de chaque épreuve écrite, les annales corrigées des examens 2004, une année d'actualité commentée, Dalloz, 2004, Les Annuels du droit, 267 p.

Pascale Gonod, Nicole Belloubet-Frier et Spyridon Flogaïtis (dir.), Etudes en l'honneur de Gérard Timsit, Bruylant, 2004, 622 p.

Pascale Gonod et Jean-Pierre Dubois (dir.), Citoyenneté, souveraineté, société civile, Dalloz, 2003, Thèmes & commentaires, 102 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2003 : une année d'actualité commentée, les annales corrigées des examens 2003, la méthodologie de chaque épreuve écrite, Dalloz, 2003, les Annuels du droit, 285 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2002 : une année d'actualité commentée, les annales corrigées des examens 2002, la méthodologie de chaque épreuve écrite, Dalloz, 2002, Les Annuels du droit, 274 p.

Pascale Gonod (dir.), Les avocats au Conseil d' Etat et à la Cour de cassation, Dalloz, 2002, Thèmes & commentaires, 98 p.

Pascale Gonod, Édouard Laferrière, un juriste au service de la République, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit public, 446 p.

Pascale Gonod, Édouard Laferrière : un juriste au service de la République, 1992, 2 vol. , p.


Articles

Pascale Gonod, « L'arrêt Blanco a-t-il été rendu sur partage ? », Revue française de droit administratif, N° 2, 2022, p. 301 

Pascale Gonod, « Quand Legifrance réécrit l'histoire », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2021, p. 1113 

Pascale Gonod et Hervé Ascensio, « Propos introductifs : quel(s) principe(s) ? quelle(s) procédure(s) ? quelle(s) administration(s) ? », in P. Gonod et H. Ascensio (dir.), Les principes communs de la procédure administrative : Essai d’identification, Mare & Martin, 2019, pp. 11-13

Pascale Gonod, « Renseignement : le Conseil d'Etat, simple réceptacle d'une juridiction d'exception ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2015, p. 777 

Pascale Gonod, « La publicité des avis du Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2015, p. 369 

Pascale Gonod, « La réforme réalisée. La modification de la loi du 24 mai 1872 », Revue française de droit administratif, N° 2, 2015, p. 331 

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Pascale Gonod, « Le redéploiement de la participation à l'élaboration des normes », Revue française de droit administratif, N° 2, 2015, p. 249 

Pascale Gonod, « Le juge administratif et l'expertise », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2014, p. 1361 

Pascale Gonod, « Codification de la procédure administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2014, p. 395 

Pascale Gonod, « Le sens du silence de l'administration : bref aperçu de quelques solutions étrangères », Revue française de droit administratif, N° 1, 2014, p. 43 

Pascale Gonod, « La réception des arrêts par la doctrine juridique », Revue française de droit administratif, N° 5, 2013, p. 1007 

Pascale Gonod, « Introduction à la notion de bonne administration de la justice en droit public », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 1, 2013, p. 31 

Pascale Gonod, « Sur les réformes en cours de la justice administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2012, p. 1195 

Pascale Gonod, « A propos de la charte de déontologie des membres de la juridiction administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2012, p. 875 

Pascale Gonod, « Présentation », Revue française de droit administratif, N° 1, 2012, p. 141 

Pascale Gonod, « Retour à la Constitution de l'an VIII ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 41, 2011, p. 2313 

Pascale Gonod, « Chronique de droit administratif, France », Revue européenne de droit public / European review of public law / Europäische Zeitschrift des öffentlichen Rechts / Rivista eur, 2010, p. 1617 

Pascale Gonod, « Evolution et révolution des structures administratives : la réforme administrative, modernisation et détermination », Cahiers de la fonction publique, 2010, p. 7 

Pascale Gonod, « L'actualité de la pensée de Léon Duguit en droit administratif ? », in Fabrice Melleray (dir.), Autour de Léon Duguit, bruylant, 2010, p. 333 

Pascale Gonod, « L'externalisation de la fonction législative », Actualité juridique Droit administratif, 2010, p. 697 

Pascale Gonod, « L'implication du juge national dans le rétablissement de la légalité », in L.Coutron (dir.), Pédagogie judiciaire et application communautaire et européen, bruylant, 2010, p. xxx 

Pascale Gonod, « La répartition des compétences juridictionnelles en matières de handicap », in S.Amrani-Mekki et A.Boujeka (dir.), Contentieux et handicap, IRJS Editions, 2010, p. 99 

Pascale Gonod, « L'examen des propositions de loi par le Conseil d'État : procédure novatrice ou simple gadget ? », Revue française de droit administratif, N° 5, 2009, p. 890 

Pascale Gonod, « La réforme des archives : une occasion manquée », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2008, p. 1597 

Pascale Gonod, « Le Conseil d'Etat à la croisée des chemins ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2008, p. 630 

Pascale Gonod, « Le Conseil d'Etat, conseil du Parlement », Revue française de droit administratif, N° 5, 2008, p. 871 

Pascale Gonod, « Etre et paraître », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2007, p. 609 

Pascale Gonod, « Le temps du procès dans les manuels de droit administratif de la IIIe République [1895-1940] », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 3, 2007, p. 52 

Pascale Gonod, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 225 

Pascale Gonod, « La codification de la procédure administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2006, p. 489 

Pascale Gonod, « « Vous avez validé ??? » », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2005, p. 2145 

Pascale Gonod et Olivier Jouanjan, « A propos des sources du droit administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2005, p. 992 

Pascale Gonod, « L'article L. 121-1 du code de justice administrative, d'une singularité à l'autre », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2004, p. 1321 

Pascale Gonod, « La simplification administrative : questions sur la méthode », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2004, p. 409 

Pascale Gonod, « La simplification du droit par ordonnances », Actualité juridique Droit administratif, N° 31, 2003, p. 1652 

Pascale Gonod et Olivier Jouanjan, « Le Conseil constitutionnel peut-il être soumis à un contrôle du juge administratif ? », Revue française de droit administratif, N° 1, 2003, p. 14 

Pascale Gonod, « La réforme de la justice administrative consolidée par la loi d'orientation et de programmation pour la justice », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2002, p. 1168 

Pascale Gonod, « Contre la personnalisation des décisions juridictionnelles », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2002, p. 773 

Pascale Gonod, « Les archives du Conseil constitutionnel : remarques sur la décision du 27 juin 2001 », Recueil Dalloz, N° 32, 2001, p. 2603 

Pascale Gonod, « Régime de la transaction en matière fiscale », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 1995, p. 841 

Pascale Gonod, « La régularisation exceptionnelle de la situation des étrangers déboutés de leur demande d'asile », Revue française de droit administratif, N° 1, 1995, p. 100 

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