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Pascale Gonod

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Édouard Laferrière : un juriste au service de la République. Thèse soutenue en 1992 à Paris 1, sous la direction de Georges Dupuis.


Ouvrages

Pascale Gonod, Droit administratif général, Dalloz, 2020, 2e éd., Les mémentos Dalloz, 198 p.

Pascale Gonod, Mattias Guyomar, Christine Maugué et Rémy Schwartz (dir.), La scène juridique : harmonies en mouvement mélanges en l'honneur de Bernard Stirn, Dalloz, 2019, 578 p.

Pascale Gonod et Hervé Ascensio (dir.), Les principes communs de la procédure administrative : essai d'identification, Mare & Martin, 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 240 p.

Pascale Gonod, Droit administratif général, Dalloz, 2018, Les mémentos Dalloz, 196 p.

Pascale Gonod, Anne Rousselet-Pimont et Loïc Cadiet (dir.), L'École de droit de la Sorbonne dans la cité, IRJS Editions, 2017, 2e éd., 258 p.

Pascale Gonod, Jean-Marc Sauvé, Pierre Delvolvé, Louis Dutheillet de Lamothe, Bruno Genevois, Mattias Guyomar, Bernard Stirn et Christian Vigouroux (dir.), Le service public : liber amicorum en l'honneur de Marceau Long, Dalloz, 2016, 501 p.

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Pascale Gonod, Le Conseil d'Etat et la refondation de la justice administrative, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 131 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2013 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2012, Les Annales du droit, 242 p.

Pascale Gonod, Anne Rousselet-Pimont et Loïc Cadiet (dir.), L'École de droit de la Sorbonne dans la cité, IRJS Editions, 2012, 256 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2012 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2011, Annales, 197 p.

Pascale Gonod, Fabrice Melleray et Philippe Yolka (dir.), Traité de droit administratif, Dalloz, 2011, Traités Dalloz, 841 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2011 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2010, Annales, 203 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2010 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2009, Annales, 211 p.

Pascale Gonod et Loïc Cadiet (dir.), Le tribunal des conflits : bilan et perspectives, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 121 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2009 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2008, Annales, 233 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2008 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2007, Annales, 221 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2007 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2006, Annales, 245 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2006 méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2005, Annales, 229 p.

Pascale Gonod, La présidence du Conseil d'État républicain, Dalloz, 2005, Thèmes & commentaires, 176 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif : 2005 la méthodologie de chaque épreuve écrite, les annales corrigées des examens 2004, une année d'actualité commentée, Dalloz, 2004, Les Annuels du droit, 267 p.

Pascale Gonod, Nicole Belloubet-Frier et Spyridon Flogaïtis (dir.), Études en l'honneur de Gérard Timsit, Bruylant, 2004, 622 p.

Pascale Gonod et Jean-Pierre Dubois (dir.), Citoyenneté, souveraineté, société civile, Dalloz, 2003, Thèmes & commentaires, 102 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2003 : une année d'actualité commentée, les annales corrigées des examens 2003, la méthodologie de chaque épreuve écrite, Dalloz, 2003, les Annuels du droit, 285 p.

Pascale Gonod (dir.), Droit administratif 2002 : une année d'actualité commentée, les annales corrigées des examens 2002, la méthodologie de chaque épreuve écrite, Dalloz, 2002, Les Annuels du droit, 274 p.

Pascale Gonod (dir.), Les avocats au Conseil d' Etat et à la Cour de cassation, Dalloz, 2002, Thèmes & commentaires, 98 p.

Pascale Gonod, Édouard Laferrière, un juriste au service de la République, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit public, 446 p.


Articles

Pascale Gonod, « Renseignement : le Conseil d'Etat, simple réceptacle d'une juridiction d'exception ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2015, p. 777

Pascale Gonod, « La publicité des avis du Conseil d'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2015, p. 369

Pascale Gonod, « La réforme réalisée. La modification de la loi du 24 mai 1872 », Revue française de droit administratif, N° 2, 2015, p. 331

Pascale Gonod, « Le redéploiement de la participation à l'élaboration des normes », Revue française de droit administratif, N° 2, 2015, p. 249

Pascale Gonod, « Le juge administratif et l'expertise », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2014, p. 1361

Pascale Gonod, « Codification de la procédure administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2014, p. 395

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Pascale Gonod, « Le sens du silence de l'administration : bref aperçu de quelques solutions étrangères », Revue française de droit administratif, N° 1, 2014, p. 43

Pascale Gonod, « La réception des arrêts par la doctrine juridique », Revue française de droit administratif, N° 5, 2013, p. 1007

Pascale Gonod, « Introduction à la notion de bonne administration de la justice en droit public », Justice et cassation, N° 1, 2013, p. 31

Pascale Gonod, « Sur les réformes en cours de la justice administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2012, p. 1195

Pascale Gonod, « A propos de la charte de déontologie des membres de la juridiction administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2012, p. 875

Pascale Gonod, « Présentation », Revue française de droit administratif, N° 1, 2012, p. 141

Pascale Gonod, « Retour à la Constitution de l'an VIII ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2011, p. 2313

Pascale Gonod, « Chronique de droit administratif, France », Revue européenne de droit public, 2010, p. 1617

Pascale Gonod, « Evolution et révolution des structures administratives : la réforme administrative, modernisation et détermination », Cahiers de la fonction publique, 2010, p. 7

Pascale Gonod, « L'actualité de la pensée de Léon Duguit en droit administratif ? », in Fabrice Melleray (dir.), Autour de Léon Duguit, bruylant, 2010, p. 333

Pascale Gonod, « L'externalisation de la fonction législative », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2010, p. 697

Pascale Gonod, « L'implication du juge national dans le rétablissement de la légalité », in L.Coutron (dir.), Pédagogie judiciaire et application communautaire et européen, bruylant, 2010, p. xxx

Pascale Gonod, « La répartition des compétences juridictionnelles en matières de handicap », in S.Amrani-Mekki et A.Boujeka (dir.), Contentieux et handicap, IRJS Editions, 2010, p. 99

Pascale Gonod, « L'examen des propositions de loi par le Conseil d'État : procédure novatrice ou simple gadget ? », Revue française de droit administratif, N° 5, 2009, p. 890

Pascale Gonod, « La réforme des archives : une occasion manquée », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2008, p. 1597

Pascale Gonod, « Le Conseil d'Etat à la croisée des chemins ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2008, p. 630

Pascale Gonod, « Le Conseil d'Etat, conseil du Parlement », Revue française de droit administratif, N° 5, 2008, p. 871

Pascale Gonod, « Etre et paraître », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2007, p. 609

Pascale Gonod, « Le temps du procès dans les manuels de droit administratif de la IIIe République [1895-1940] », Justice et cassation, N° 3, 2007, p. 52

Pascale Gonod, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 225

Pascale Gonod, « La codification de la procédure administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2006, p. 489

Pascale Gonod, « « Vous avez validé ??? » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2005, p. 2145

Pascale Gonod, « A propos des sources du droit administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2005, p. 992

Pascale Gonod, « L'article L. 121-1 du code de justice administrative, d'une singularité à l'autre », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2004, p. 1321

Pascale Gonod, « La simplification administrative : questions sur la méthode », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2004, p. 409

Pascale Gonod, « La simplification du droit par ordonnances », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 31, 2003, p. 1652

Pascale Gonod, « Le Conseil constitutionnel peut-il être soumis à un contrôle du juge administratif ? », Revue française de droit administratif, N° 1, 2003, p. 14

Pascale Gonod, « La réforme de la justice administrative consolidée par la loi d'orientation et de programmation pour la justice », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2002, p. 1168

Pascale Gonod, « Contre la personnalisation des décisions juridictionnelles », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2002, p. 773

Pascale Gonod, « Les archives du Conseil constitutionnel : remarques sur la décision du 27 juin 2001 », Recueil Dalloz, N° 32, 2001, p. 2603

Pascale Gonod, « Régime de la transaction en matière fiscale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1995, p. 841

Pascale Gonod, « La régularisation exceptionnelle de la situation des étrangers déboutés de leur demande d'asile », Revue française de droit administratif, N° 1, 1995, p. 100

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