Portail  Enseignants-chercheurs  Simon Gilbert

Simon Gilbert

Professeur, Droit public.

Thèse

Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière : étude de droit administratif. Thèse soutenue en 2006 à Nantes, sous la direction de René Hostiou.


Ouvrages

Simon Gilbert, Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière : étude de droit administratif, Mare & Martin, 2011, Bibliothèque des thèses, 947 p.

Simon Gilbert (dir.), Le pragmatisme juridique : conférences prononcées à Madrid, Lisbonne & Coïmbre 1923, Éd. la Mémoire du droit, 2008, 252 p.


Articles

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2021, p. 89

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2020, p. 263

Simon Gilbert, « Quelques réflexions sur le droit civil dans ses rapports avec le droit administratif et la raison d'État », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 547

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2019, p. 97

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2018, p. 28

Simon Gilbert, « Le printemps de la jeune recherche Roger Latournerie - Présentation », Revue française de droit administratif, N° 2, 2017, p. 371

Voir plus

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2017, p. 26

Simon Gilbert, « L'indemnisation du bien irrégulièrement exproprié et insusceptible d'être restitué », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2017, p. 50

Simon Gilbert, « L'édiction d'un nouvel arrêté de cessibilité peut-elle paralyser la restitution d'un bien indûment exproprié ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2017, p. 51

Simon Gilbert, « Le contrôle juridictionnel du caractère nécessaire de l'expropriation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2016, p. 778

Simon Gilbert, « La désignation du bénéficiaire de l'expropriation dans l'ordonnance d'expropriation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2016, p. 702

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2016, p. 27

Simon Gilbert, « L'indemnisation de la perte de plus-value du bien exproprié « hors rétrocession » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2016, p. 58

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2015, p. 25

Simon Gilbert, « La non-restitution des biens indûment expropriés », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2014, p. 1040

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2014, p. 16

Simon Gilbert, « La constitutionnalité des garanties d'indemnisation de l'emphytéote en cas d'expropriation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2013, p. 2495

Simon Gilbert, « Interrogations sur la constitutionnalité de l'article L. 12-6 alinéa 1er du code de l'expropriation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2013, p. 932

Simon Gilbert, « La constitutionnalité de la procédure d'expropriation d'urgence », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2013, p. 820

Simon Gilbert, « Principe de précaution et déclaration d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2013, p. 531

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2013, p. 16

Simon Gilbert, « L'article L. 13-17 du code de l'expropriation est-il conforme à la Constitution ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2012, p. 1517

Simon Gilbert, « Constitutionnalité du caractère non contradictoire de l'ordonnance d'expropriation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2012, p. 767

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2012, p. 22

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2011, p. 26

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2010, p. 21

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2009, p. 18

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2008, p. 8

Simon Gilbert, « Rapport de M. de Tocqueville sur le Cours de droit administratif de M. Macarel (1846) », Revue française de droit administratif, N° 5, 2007, p. 1115

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2007, p. 20

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2006, p. 16

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2005, p. 18

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2004, p. 7

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2003, p. 12

Simon Gilbert, « L'expropriation pour cause d'utilité publique : panorama 2000-2001 », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2002, p. 13

Actualités Publications Communications



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.