Didier Tabuteau

Professeur associé
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Institut Droit et Santé

Thèse

Sécurité sanitaire et droit de la santé. Thèse soutenue en 2007 à Paris 5, sous la direction de Jean-Pierre Machelon et de Anne Laude.


Ouvrages

Didier Tabuteau et Aquilino Morelle, La santé publique, Presses universitaires de France - Humensis, 2023, 4e éd., Que sais-je ? (En ligne), 125 p.

Didier Tabuteau et Pierre-Louis Bras, Les assurances maladie, Presses universitaires de France, 2021, 2e éd., Que sais-je ?, 126 p.

Didier Tabuteau, Anne Laude et Xavier Bioy, Droit de la santé, PUF, 2020, Thémis, 689 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude, Les droits des malades, Presses Universitaires de France - Humensis, 2018, 2e éd., Que sais-je ?, 126 p.

Didier Tabuteau et Aquilino Morelle, La santé publique, Presses universitaires de France - Humensis, 2017, 3e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Didier Tabuteau, André Grimaldi, Yvanie Caillé et Frédéric Pierru, Les maladies chroniques : vers la troisième médecine, Odile Jacob, 2017, 772 p.

Voir plus

Didier Tabuteau, François Bourdillon et Gilles Brücker (dir.), Traité de santé publique, Lavoisier Médecine Sciences, 2016, 3e éd., Traités, 716 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), La loi santé : regards sur la modernisation de notre système de santé, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2016, Références, santé, social, 478 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude, Les droits des malades, PUF, 2016, Que sais-je ?, 126 p.

Didier Tabuteau et Aquilino Morelle, La santé publique, Presses universitaires de France, 2015, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients : colloque du 24 juin 2014, Société de législation comparée, 2014, Centre français de droit comparé, 252 p.

Didier Tabuteau, Démocratie sanitaire : les nouveaux défis de la politique de santé, Odile Jacob, 2013, 290 p.

Didier Tabuteau, Mireille Bacache-Gibeili et Anne Laude (dir.), La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades : 10 ans après, Bruylant, 2013, Collection du centre de droit médical et biomédical, 330 p.

Didier Tabuteau, Anne Laude et Bertrand Mathieu, Droit de la santé, Presses universitaires de France, 2012, 3e éd., Thémis, 728 p.

Didier Tabuteau, Dis, c'était quoi la Sécu ? : lettre à la génération 2025, Editions de l'Aube, 2012

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), European health code, Éd. de santé, 2012, Collection Hygiéa, 2389 p.

Didier Tabuteau, Anne Laude et Jessica Pariente, La judiciarisation de la santé, Éd. de Santé, 2012, 367 p.

Didier Tabuteau et Pierre-Louis Bras, Les assurances-maladie, Presses universitaires de France, 2012, Que sais-je ?, 127 p.

Didier Tabuteau, Stéphane Brissy et Anne Laude (dir.), Refus de soins et actualités sur les droits des malades, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2012, Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé, 138 p.

Didier Tabuteau (dir.), Service public et santé, Éditions de santé et de Presses de Sciences Po, 2012, Verbatim santé, 167 p.

Didier Tabuteau (dir.), Les nouveaux patients : rôles et responsabilités des usagers du système de santé en 2025 rapport 2011, Éd. de Santé et de les Presses de Sciences po, 2011, 128 p.

Didier Tabuteau, André Grimaldi, François Bourdillon, Frédéric Pierru et Olivier Lyon-Caen, Manifeste pour une santé égalitaire et solidaire, Odile Jacob, 2011, 189 p.

Didier Tabuteau et Victor Rodwin, A la santé de l'oncle Sam : regards croisés sur les systèmes de santé américain et français, Editions Jacob-Duvernet, 2010, 175 p.

Didier Tabuteau, Dis, c'était quoi la Sécu ? : lettre à la génération 2025, Editions de l'Aube, 2010, 87 p.

Didier Tabuteau et Monique Cavalier (dir.), La gouvernance des risques en santé : actes du colloque, Ed. de santé et de Presses de Sciences Po, 2010, Verbatim santé, 130 p.

Didier Tabuteau et Aquilino Morelle, La santé publique, Presses universitaires de France, 2010, Que sais-je ?, 126 p.

Didier Tabuteau, Olivier Bernard et Jean-François Corty (dir.), Pratique et éthique médicales à l'épreuve des politiques sécuritaires : actes du colloque, Éditions de Santé et de Presses de Sciences Po, 2010, Verbatim santé, 143 p.

Didier Tabuteau, Anne Laude et Bertrand Mathieu, Droit de la santé, Presses universitaires de France, 2009, 2e éd., Thémis, 726 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), Code européen de la santé, Ed. de santé, 2009, Collection Hygiéa, 2227 p.

Didier Tabuteau, Dis, c'était quoi la Sécu ? : lettre à la génération 2025, Editions de l'Aube, 2009, 76 p.

Didier Tabuteau, Édouard Couty, Camille Kouchner et Anne Laude (dir.), La loi HPST : regards sur la réforme du système de santé, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2009, Droit & santé, 394 p.

Didier Tabuteau (dir.), Le bouclier sanitaire : renforcement ou rupture du pacte de 1945 ? actes du colloque organisé par la chaire Santé de Sciences Po le 20 juin 2008, Ed. de Santé et de Presses de Sciences Po, 2009, Verbatim santé, 108 p.

Didier Tabuteau et Jean-François Chadelat (dir.), Les dix ans de la CMU, 1999-2009 : actes du colloque organisé par le Fonds de financement de la CMU et la Chaire Santé de Sciences Po le 8 septembre 2009, Éditions de Santé et de Presses de Sciences Po, 2009, Verbatim santé, 77 p.

Didier Tabuteau, Camille Kouchner et Anne Laude (dir.), Rapport sur les droits des malades 2007-2008, Presses de l'École des hautes études en santé publique, 2009, Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé, 194 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, Presses universitaires de France, 2009, Droit et santé, 202 p.

Didier Tabuteau, Pierre-Louis Bras et Gérard de Pouvourville (dir.), Traité d'économie et de gestion de la santé, Éditions de Santé et de Sciences Po. Les Presses, 2009, 561 p.

Didier Tabuteau, 2025, l'odyssée de la sécu : conférence donnée à Lille le 11 octobre 2007, Éd. de l'Aube, 2008, Aube Nord, 59 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), Le code de la santé publique un demi-siècle après sa légalisation, Éditions de santé et de Presses de Sciences Po, 2008, Verbatim santé, 178 p.

Didier Tabuteau (dir.), Rapport 2008, Ed. de Santé et de Presses de Sciences po, 2008, 202 p.

Didier Tabuteau, François Bourdillon et Gilles Brücker (dir.), Traité de santé publique, Flammarion médecine-sciences, 2007, 2e éd., Traités, 745 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), De l'observance à la gouvernance de sa santé, Presses universitaires de France, 2007, Droit et santé, 160 p.

Didier Tabuteau, Anne Laude et Bertrand Mathieu, Droit de la santé, Presses universitaires de France, 2007, Thémis, 686 p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), Essais cliniques, quels risques ?, Presses universitaires de France, 2007, Droit et santé, 190 p.

Didier Tabuteau (dir.), Les droits des malades et des usagers du système de santé, une législature plus tard : actes du Colloque [du] 1er mars 2007, Éd. de Santé et de Presses de sciences Po, 2007, Verbatim santé, 124 p.

Didier Tabuteau (dir.), Quinze ans de sécurité sanitaire : de la loi du 4 janvier 1993 aux défis de 2008, Éditions de santé et de Presses de Sciences Po, 2007, Verbatim santé, 91 p.

Didier Tabuteau, Sécurité sanitaire et droit de la santé, [s.n.], 2007, 3 vol. , p.

Didier Tabuteau et Anne Laude (dir.), Information et produits de santé, quelles perspectives ?, Presses universitaires de France, 2006, Droit et santé, 188 p.

Didier Tabuteau, Les contes de Ségur : les coulisses de la politique de santé, 1988-2006, Ophrys, 2006, Ophrys santé, 420 p.

Didier Tabuteau et Paul Benkimoun, Les nouvelles frontières de la santé : comment serons-nous soignés demain ?, Éd. Jacob-Duvernet, 2006, Quelle France demain ?, 213 p.

Didier Tabuteau (dir.), Les métamorphoses des politiques de santé, ENA, 2005, 204 p.

Didier Tabuteau, François Bourdillon et Gilles Brücker (dir.), Traité de santé publique, Médecine-sciences Flammarion , 2004, Traités, 536 p.

Didier Tabuteau, La sécurité sanitaire, Berger-Levrault, 2002, 2e éd., Santé, 390 p.

Didier Tabuteau, Préparation aux fonctions de la haute administration : textes et documents promotion 1997, 2e année, École polytechnique, 1999, 77 p.

Didier Tabuteau (dir.), Le Système politique français, École polytechnique, Département Humanités et Sciences Sociales, 1996, Textes et documents

Didier Tabuteau (dir.), Le système politique français : textes et documents, École polytechnique, Département de mécanique, 1996, 153 p.

Didier Tabuteau, Risque thérapeutique et responsabilité hospitalière, Berger-Levrault, 1995, Santé, 210 p.

Didier Tabuteau, Paul Coudurier et Anne-Françoise Roul, Dotation globale et prix de journée, Berger-Levrault, 1994, L'administration nouvelle, 197 p.

Didier Tabuteau, La sécurité sanitaire, Berger-Levrault, 1994, Santé, 151 p.

Didier Tabuteau et Édouard Couty, Hôpitaux et cliniques : les réformes hospitalières, Berger-Levrault, 1993, 311 p.

Didier Tabuteau et Édouard Couty, Hôpitaux et cliniques, les réformes hospitalières, Berger-Levrault, 1992, 188 p.

Didier Tabuteau, Paul Coudurier et Martine Denis-Linton, Dotation globale et prix de journée, Berger-Levrault, 1990, L'Administration nouvelle, 193 p.

Didier Tabuteau, Paul Coudurier et Martine Denis-Linton, Dotation globale et prix de journée, Berger-Levrault, 1988, L'Administration nouvelle, 181 p.


Articles

Didier Tabuteau, Pierre-Henri Bréchat et Marie Grosset, « Sécurité alimentaire et politiques nutritionnelles : enjeux et perspectives », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 17, 2023, p. NC

Didier Tabuteau, « La genèse d'un texte fondateur », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 34, 2022, p. NC

Didier Tabuteau, « Une si précieuse correspondance », Droit Social, N° 4, 2022, p. 333 

Didier Tabuteau, « L'évolution des politiques de santé », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 1, 2021, p. 135 

Didier Tabuteau, « La stratégie nationale de santé, un défi pour la démocratie sanitaire », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, p. NC 

Didier Tabuteau, Pierre-Henri Bréchat, Philippe Flammarion, Marie Grosset et Odile Jeunet, « Dépasser cinq paradoxes pour davantage de démocratie sanitaire », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 16, 2017, p. NC

Voir plus

Didier Tabuteau, « Les agences régionales de santé (ARS) : cadre et limites juridiques d'une nouvelle autorité sanitaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2017, p. 1056 

Didier Tabuteau, « Reste à charge et politique de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 19 

Didier Tabuteau, « Dossier - La privatisation nolens volens de la protection sociale contre la maladie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2016, p. 24 

Didier Tabuteau, « La protection universelle maladie (PUMA) : une rationalisation inachevée du financement de la sécurité sociale (seconde partie) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2016, p. 131 

Didier Tabuteau, « La protection universelle maladie (PUMA) : une transfiguration législative de l'assurance maladie (première partie) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2015, p. 1058 

Didier Tabuteau, « Le « New Deal » des assurances maladie obligatoire et complémentaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2014, p. 791 

Didier Tabuteau et Anne Laude, « La judiciarisation de la santé », Recueil Dalloz, N° 5, 2013, p. 356 

Didier Tabuteau, « Les services publics de santé et d'assurance maladie entre repli et renouveau », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2013, p. 5 

Didier Tabuteau, « Topologie des politiques sociales », Droit Social, N° 6, 2012, p. 620 

Didier Tabuteau, « Santé et assurance-maladie : l'inquiétante dilution des services publics », Droit Social, N° 12, 2011, p. 1277 

Didier Tabuteau, Pierre-Henri Bréchat, Christian Magnin-Feysot, Odile Jeunet, Aurélie Attard et Gilles Duhamel, « [Health priorities, regions, areas and citizens: The case of Franche-Comté] », Santé Publique, N° 3, 2011, pp. 169-182

Didier Tabuteau, « La métamorphose silencieuse des assurances maladie », Droit Social, N° 1, 2010, p. 85 

Didier Tabuteau, « Loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) : des interrogations pour demain ! », Santé Publique, N° 1, 2010, p. 78 

Didier Tabuteau, « Le secret médical et l'évolution du système de santé », Recueil Dalloz, N° 39, 2009, p. 2629 

Didier Tabuteau, « L'avenir de la médecine libérale et le spectre de Monsieur Bovary », Droit Social, N° 4, 2009, p. 383 

Didier Tabuteau, « La politique de santé, des lois d'août 2004 à la loi HPST », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2009, p. 595 

Didier Tabuteau, « Santé et devoirs sociaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2009, p. 42 

Didier Tabuteau, « Politiques de santé et territoire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2009, p. 7 

Didier Tabuteau, « Droit de la santé et droit de l'assurance maladie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2008, p. 878 

Didier Tabuteau, « Code de la santé publique ou code de la santé ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2008, p. 416 

Didier Tabuteau, « Sécurité sanitaire et droit de la santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2007, p. 823 

Didier Tabuteau, « Politique d'assurance maladie et politique de santé publique », Droit Social, N° 2, 2006, p. 200 

Didier Tabuteau, « Assurance maladie : les « standards » de la réforme », Droit Social, N° 9, 2004, p. 872 

Didier Tabuteau, « La liberté tarifaire ? », Droit Social, N° 4, 2003, p. 424 

Didier Tabuteau, « Les nouvelles frontières de l'assurance maladie », Droit Social, N° 1, 2003, p. 125 

Didier Tabuteau, « La régionalisation du système de santé en questions », Droit Social, N° 7, 2002, p. 745 

Didier Tabuteau, « Les nouvelles ambitions de la politique de prévention », Droit Social, N° 12, 2001, p. 1085 

Didier Tabuteau, « Vers une réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles ? », Droit Social, N° 3, 2001, p. 304 

Didier Tabuteau, « La politique de santé : entre sécurité sociale et sécurité sanitaire », Droit Social, N° 2, 2001, p. 186 

Didier Tabuteau, « Le contrôle de cassation en matière contractuelle », Revue française de droit administratif, N° 1, 1993, p. 79 

Didier Tabuteau, « Le contrôle de cassation en matière de référé-provision », Revue française de droit administratif, N° 1, 1993, p. 88 

Didier Tabuteau, « Éléments pour une analyse des mécanismes de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé », Droit Social, N° 4, 1992, p. 410 

Didier Tabuteau, « L'indemnisation du risque thérapeutique », Droit Social, N° 3, 1992, p. 306 

Didier Tabuteau, « Le tabou du tiers payant », Droit Social, N° 2, 1992, p. 125 

Didier Tabuteau, « Le remboursement des médicaments par la Sécurité sociale », Droit Social, N° 12, 1991, p. 972 

Didier Tabuteau, « Les nouveaux mécanismes de maîtrise de l'évolution des dépenses de santé », Droit Social, N° 11, 1991, p. 815 

Didier Tabuteau, « Le droit à la santé : quelques éléments d'actualité », Droit Social, N° 4, 1991, p. 332 

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