Présentation

Le Conseil d’État a choisi de consacrer sa nouvelle étude annuelle à la souveraineté. A travers ce choix d’étude, il entend s’interroger sur ce que revêt concrètement cette notion, dans son expression comme dans son exercice.

Quels sont les fondements de la souveraineté ? Comment s’exercent aujourd’hui ses attributs classiques (monopole de la violence légitime, capacité à lever l’impôt, à maîtriser les frontières, à battre monnaie, à définir et imposer des normes juridiques sur un territoire donné, etc.) ? Comment les conforter face aux défis auxquels ils sont exposés ? Notre cadre institutionnel et juridique est-il toujours adapté et efficace et, le cas échéant, comment l’améliorer ?

A l’occasion de cette première conférence du cycle dédié à la souveraineté, le Conseil d'État ouvre le débat et pose les bases des travaux qui seront menés tout au long de l’année jusqu’à leur présentation en septembre 2024.

Programme

17h15 : Accueil des participants

18h00 : Ouverture
Didier-Roland Tabuteau, Vice-Président du Conseil d’État

Modératrice :
Martine de Boisdeffre, Présidente de la section du rapport et des études du Conseil d’État

Invités :
Laurent Fabius, Président du Conseil constitutionnel
François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
Général André Lanata, ancien Commandant suprême allié Transformation à l’OTAN, ancien Chef d'état-major de l'Armée de l'air et de l'espace

20h00 : Fin de la conférence

Pour vous inscrire, avant le 10/11/23 dans la limite des places disponibles, merci d’envoyer vos nom, fonctions et coordonnées par courriel à l’adresse : sre-colloques@conseil-etat.fr - Un courriel de confirmation d’inscription vous sera adressé

Pour des raisons de sécurité, merci de vous munir d’une pièce d’identité