Tiphaine Le Yoncourt, Sylvain Soleil, Hugo Beuvant, Thierry Hamon, Luc Guéraud, Histoire des institutions publiques. Xe-XIXe siècle: Xe-XIXe siècle, Flammarion, 2024, Champs ( Université )
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. On qualifie d'institutions publiques les normes et les structures qui permettent de régir un pays : les dirigeants et les ministres, les assemblées et les conseils, l'armée, la fiscalité, la justice, les communautés locales. Ces institutions ont une longue histoire qui, seule, permet de comprendre pourquoi et comment la France du XXIe siècle est organisée comme elle l'est. De façon chronologique et synthétique, cet ouvrage explique les institutions publiques et les idées politiques qui les sous-tendent à compter du Moyen-Âge (X-XIIIe siècle) jusqu'à la chute du Second Empire (1870), en passant par la monarchie absolue, la Révolution et l'œuvre de Napoléon.
Tiphaine Le Yoncourt, Aurélien Antoine, Julien Bétaille, Thomas Boussarie, Giacinto Della Cananea, Droit administratif général et droit administratif spécial: [actes du colloque annuel, 1er et 2 juin 2023], AFDA, Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2024, Thèmes et commentaires, 242 p.
Si le principe d'une distinction entre règles générales et règles spéciales demeure incontournable en droit administratif comme dans d’autres branches du droit, sa mise en œuvre est devenue très complexe, notamment en raison de l’évolution des sources du droit administratif. Les actes de ce colloque s’efforcent de décrypter les dynamiques d’évolution et interactions à l’œuvre concernant le déplacement de la frontière entre règles générales et règles spéciales et les rapports entre les deux types de règles (tendance à la spécialisation de certaines branches du droit administratif ou au contraire constat de généralisation d’anciennes solutions spéciales), avec un éclairage de droit comparé qui s’est avéré très utile à la compréhension d’une clef d’analyse et d’application du droit qui se révèle, partout, d’une grande actualité.
Tiphaine Le Yoncourt, Eduardo Cebreiros Álvarez, El origen del regionalismo en la Europa contemporánea, Dykinson, 2024, 378 p.
Tiphaine Le Yoncourt, Philippe Batifoulier, Marion Del Sol, Philippe Abécassis, Lucy Roberts [et alii], Plus d'assurance santé pour moins de protection ?: le patient face au marché, Institut de l'ouest : Droit et Europe, 2022, Amplitude du droit, 333 p.
La maladie est une épreuve physique et mentale. C’est aussi une épreuve financière si les patients doivent payer la facture qui peut atteindre plusieurs milliers d’euros en cas d’hospitalisation. L’assurance santé sert à effacer ou à réduire cette épreuve financière. Elle permet d’accéder aux soins mais aussi de bénéficier des progrès de la médecine. En effet, les découvertes médicales, aussi importantes soient-elles, ne servent à rien si les malades ne peuvent pas se les payer. En France, il existe deux assurances santé, la Sécurité sociale et les assurances complémentaires que l’on appelle « mutuelles ». Cet ouvrage retrace l’histoire mouvementée de l’articulation entre ces deux assurances dont les objectifs et le fonctionnement sont bien différents. Il analyse la spécificité française en intégrant les problématiques les plus récentes : généralisation de la complémentaire d’entreprise, réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique, réseaux de soins, politique du reste à charge (100 % Santé), développement des inégalités, originalité des mutuelles, concentration du secteur de l’assurance, etc. L’ouvrage montre comment le marché de l’assurance complémentaire s’est développé au prix de grandes inégalités et interroge le rôle de l’État dans cette marchandisation. En brossant un panorama complet de l’assurance santé en France, l’ouvrage fournit des clés pour comprendre les débats contemporains autour de la « Grande Sécu ». Il éclaire, dans un langage accessible, les réformes du financement des frais de santé en mettant les premiers concernés, les patients, au centre de l’analyse. Qu’est-ce que le marché de l’assurance santé fait au patient ? Plus de marché conduit-il à plus de protection pour le patient ? Que reste-t-il de l’identité mutualiste ? La prévention et le bien-être sont-ils les nouveaux moteurs du marché ? Ces questions sont décomposées en différentes problématiques : le patient et sa « mutuelle », le patient et son employeur, le patient et ses contrats d’assurance, le patient et ses remboursements. Cet ouvrage qui réunit une vingtaine d’auteurs de différentes disciplines – droit, économie, histoire, sociologie, science politique – est le fruit d’un projet de recherche financé par l’Agence nationale de la recherche (projet MaRiSa-Marché du risque santé). Il a été coordonné par Philippe Batifoulier (professeur d'économie à l'Université Sorbonne Paris Nord) et Marion Del Sol (professeur de droit à l'Université de Rennes 1)
Tiphaine Le Yoncourt, Philippe Nélidoff, Jean-Pierre Allinne, Jean-Marie Augustin, Jacqueline Begliuti-Zonno [et alii], Les facultés de droit de province au XIXe siècle, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2021
En novembre 2008, le Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l'histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l'objet d'un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications. Mais tout n'a pu être publié compte tenu de l'ampleur de la matière. Nous avons donc décidé de proposer un second volume destiné à compléter le précédent et de l'enrichir en demandant à des collègues qui n'avaient pu intervenir à Toulouse ainsi qu'à de jeunes docteurs liés à notre centre de recherches de nous proposer de nouveaux textes. D'autres collègues ont bien voulu également nous faire part de leurs recherches actuelles. Par souci d'homogénéité avec le premier volume, nous avons conservé le plan en trois parties. Une première partie présente donc l'état des sources et de la bibliographie pour les Facultés de droit de Dijon, Grenoble, Nancy, Poitiers et Rennes qui viennent compléter la présentation faite dans le premier volume pour Aix. Bordeaux, Caen, Douai et Lille, Lyon, Montpellier, Strasbourg et Toulouse. Une deuxième partie est centrée sur la Faculté de droit de Toulouse et une troisième et dernière partie regroupe quatre contributions particulières concernant la Faculté de Grenoble sous la Restauration, les questions protocolaires et des questions plus doctrinales autour de Georges Ripert et Cari Schmitt
Tiphaine Le Yoncourt, Miguel Ángel Chamocho Cantudo (dir.), La naissance de la justice administrative locale: Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Presses universitaires de Rennes, 2018, L'Univers des normes, 351 p.
Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey, Sylvain Soleil (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux: les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, 2014, L'univers des normes, 363 p.
Tiphaine Le Yoncourt, Grégoire Bigot, L'Administration française. Tome 2 : politique, droit et société, Lexis Nexis, 2014, Manuel, 500 p.
Tiphaine Le Yoncourt, Le préfet et ses notables en Ille-et-Vilaine au XIXe siècle, 1814-1914, LGDJ, 2001, Bibliothèque de science administrative, 550 p.
Tiphaine Le Yoncourt, François Burdeau, Le préfet et ses notables en Ille-et-Vilaine au XIXe siècle, 1814-1914, 2000, 796 p.
Tiphaine Le Yoncourt, « La deuxième République (1848-1852) », Histoire des institutions publiques Xe - XIXe siècle, Flammarion, 2024
Tiphaine Le Yoncourt, Eduardo Cebreiros Álvarez, « Regionalismo y estado central en Francia », in E. Cebreiros Álvarez, T. Le Yoncourt (dir.), El Origen del Regionalismo en la Europa contemporánea, Dykinson, 2024, pp. 11-16
Tiphaine Le Yoncourt, Mickaël Lavaine, « Droit administratif général, droit administratif spécial. Réflexions introductives », Droit administratif général et droit administratif spécial, Dalloz, 2024
Tiphaine Le Yoncourt, « Qualifier les communes et les départements de « collectivités » : signification juridique d'une évolution terminologique ? », in Arnaud Duranthon (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, L'Harmattan, 2023
Tiphaine Le Yoncourt, « Les arrêts devanciers et leur interprétation doctrinale », in Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l'arrêt Blanco, Dalloz, 2023
Tiphaine Le Yoncourt, « L'administration départementale et communale sous la monarchie de Juillet, la Deuxième République et le Second Empire (1830-1870) », in Pierre Allorant (dir.), Le Direction générale des collectivités locales, deux siècles d'histoire. 40 ans de décentralisation, Direction générale des collectivités locales, 2022, pp. 26-34
Tiphaine Le Yoncourt, « La protection de l’agent public malade : pratiques de l’État employeur au XIXe siècle », in Philippe Batifoulier, Marion Del Sol (dir.), Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE (UMR CNRS 6262), 2022
Tiphaine Le Yoncourt, « CONSEIL D’ÉTAT, assemblée, 17 JUIN 1932, n° 12045, Ville de Castelnaudary », in Jacques Caillosse, Jacques Chevallier, Danièle Lochak, Thomas Perroud (dir.), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, LGDJ, 2019
Tiphaine Le Yoncourt, « Les lois fondatrices de la justice administrative locale en France : de la loi des 16-24 août 1790 à la loi du 28 pluviôse an VIII », in Miguel Ángel Chamocho Cantudo, Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 51-70
Tiphaine Le Yoncourt, Frédéric Davansant, « Les autorités de police administrative de l’eau. Perspectives contemporaines », in Mergey, Anthony, Mynard, Frantz (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017
Tiphaine Le Yoncourt, « Justice administrative et légitimité : histoire d’un débat », in Raphaël Matta-Duvignau, Mickaël Lavaine (dir.), L’efficacité de la justice administrative. A la recherche d’une légitimité renouvelée, Mare & Martin, 2016, pp. 33-65
Tiphaine Le Yoncourt, « La représentativité des collectivités locales au Sénat, approche historique », in Antoinette Hastings-Marchadier et Bertrand Faure (dir.), La décentralisation à la française, LGDJ, Lextenso éditions, 2015, pp. 79-87
Tiphaine Le Yoncourt, « Leyes fundadoras de la justicia administrativa local en Francia : de la ley de 16-24 de agosto de 1790 a la ley de 28 pluviôso del año VIII (17 de febrero de 1800) », in Miguel Angel Chamocho Cantudo (dir.), El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales, Dykinson, 2014, pp. 53-84
Tiphaine Le Yoncourt, « Références européennes et traditions nationales dans le discours des réformateurs français à l'occasion de la réforme municipale de la fin du XIXe siècle », in Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, 2014
Tiphaine Le Yoncourt, « L’ordre public dans la loi de 1884 », in Charles-André Dubreuil (dir.), L'ordre public, Editions Cujas, 2013, pp. 41-58
Tiphaine Le Yoncourt, « El modelo de administración departamental francés y su influencia en el modelo provincial español : Conseils généraux de Département versus Diputaciones Provinciales », Modelos históricos de diputaciones provinciales, Instituto de Estudios Giennenses, Jaén., 2013, pp. 25-55
Tiphaine Le Yoncourt, « Le critère de la puissance publique dans la formation du contentieux administratif français », in S. Nicinski, J.-L. Autin, G. Darcy, P. Duran (dir.), La puissance publique, LexisNexis, 2012
Tiphaine Le Yoncourt, « Réflexions autour d'un débat parlementaire : Le serment des agents publics en 1814 », Etudes à la mémoire du Professeur François Burdeau, Litec, 2008
Tiphaine Le Yoncourt, « Les attributions contentieuses des autorités administratives sous la révolution », in Bigot, Grégoire; Bouvet, Marc (dir.), Regards sur l'histoire de la justice administrative, Litec, 2006, pp. 31-71
Tiphaine Le Yoncourt, « Rémunération des fonctionnaires pendant leurs congés-maladie : brèves observations historiques », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2025, n°02, p. 82
Tiphaine Le Yoncourt, « La construction de la fonction publique territoriale, une histoire juridique complexe », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°1, pp. 10-14
Tiphaine Le Yoncourt, « Le contentieux administratif dans l'histoire du droit électoral local », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017, n°6
Tiphaine Le Yoncourt, « Le Sénat républicain représentant des collectivités territoriales », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Le Seuil, 2016, n°159, pp. 27-40
Tiphaine Le Yoncourt, « La préfecture d'Ille et Vilaine Face à la séparation des églises et de l'état », Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, 1997
Tiphaine Le Yoncourt, « Contribution à l'étude du traitement administratif des épidémies en Bretagne du siècle des lumières à la troisième république », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 1996
Tiphaine Le Yoncourt, « El Regionalismo en Francia contra el Estado centralista », El origen del regionalismo en la Europa contemporáne, Andujar Spain (ES), le 16 mai 2024
Tiphaine Le Yoncourt, « L’expérience des districts parisiens entre avril 1789 et juillet 1790 », Démocratie locale, le renouveau. Démocratie participative ou délibérative ?, Rennes, le 08 décembre 2023
Cette table ronde se tiendra le 8 décembre 2023 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes.
Tiphaine Le Yoncourt, Mickaël Lavaine, « Droit administratif général et droit administratif spécial », Droit administratif général et droit administratif spécial, Toulouse, le 01 juin 2023
Colloque annuel de l'AFDA, organisé avec le concours de l'IDETCOM, de l'IMH, et de l'IEJUC, Université Toulouse Capitole.
Tiphaine Le Yoncourt, « Autour de l'arrêt Blanco - 1873-2023 », le 08 février 2023
Organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans, le Conseil d’Etat, l’IUF, le CMH et l’UPEC
Tiphaine Le Yoncourt, « Los consejos locales en los departamentos franceses (1789-1838): Diversas manifestaciones de una tradición centralizadora », El origen de las diputaciones provinciales en el siglo XIX: Dos siglos fomentando la prosperidad, Ourense Spain (ES), le 26 mai 2022
Tiphaine Le Yoncourt, « L’accession de Macarel à la direction de l’administration communale etdépartementale du ministère de l’intérieur », Louis-Antoine Macarel. Un juriste orléanais au service de la science et de l’Etat, Orléans, le 02 décembre 2021
Colloque organisé par le Centre de recherches juridiques Pohier, à l'occasion du 170e anniversaire de la disparition de Macarel.
Tiphaine Le Yoncourt, « Qualifier les communes et les départements de collectivités : signification juridique d'une évolution terminologique ? », Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? Colloque de l’Association française de droit des collectivités locales, Strasbourg, le 16 septembre 2021
Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
Tiphaine Le Yoncourt, Pierre-André Peyvel, « Adapter pour appliquer : la pratique préfectorale contemporaine face aux règlementations religieuses et aux règles de sécurité sanitaire et d'urbanisme », Adapter, imposer ou résister. Les relations complexes entre réglementation nationale et spécificités locales. De la Révolution à nos jours, Rennes, le 22 avril 2021
Colloque coorganisé par Mathilde Lemée et Hugo Beuvant, Université Rennes 1, IODE
Tiphaine Le Yoncourt, « Journée d'étude de l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques », le 11 juin 2019
Coorganisée par l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques et l'Association des historiens du droit de l’Ouest (AHDO)
Tiphaine Le Yoncourt, « Les grandes affaires judiciaires de l’Ouest », le 15 septembre 2017
Colloque organisé dans le cadre du 30e anniversaire de l'antenne de St-Brieuc
Tiphaine Le Yoncourt, « Le processus historique de séparation des Églises et de l’État », L'Etat et la religion - Retour sur la conciliation entre république laïque et exercice de la liberté religieuse, Rennes, le 31 mars 2017
Tiphaine Le Yoncourt, « Le droit administratif dans l’histoire du droit électoral », Droit administratif et élections, Grenoble, le 20 janvier 2017
Journée d’études de l’Association Française de Droit Administratif organisée par le CRJ
Tiphaine Le Yoncourt, « Civils et militaires dans l’administration territoriale de l'Europe de la fin du XVIIIe siècle à la Première Guerre mondiale », le 17 novembre 2016
Colloque International organisé par le CERHIO et l'Institut Universitaire de France
Tiphaine Le Yoncourt, « La performance : approche historique », La Performance, Rennes, le 16 septembre 2015
Tiphaine Le Yoncourt, « L'administration française au XIXe siècle : l'anti-modèle de la gouvernance ? », Journée d'étude en l'honneur du professeur Philippe Sueur "Les origines historiques de la gouvernance", Paris, le 18 juin 2015
Tiphaine Le Yoncourt, « Les traductions du discours juridique. Perspectives historiques », le 12 mars 2015
Tiphaine Le Yoncourt, « Justice administrative et légitimité : histoire d’un débat », L'efficacité de la justice administrative : à la recherche d’une légitimité renouvelée, Brest, le 20 novembre 2014
Tiphaine Le Yoncourt, « Approches historiques des problématiques de représentativité du Sénat et du cumul des mandats », La nouvelle réforme des collectivités territoriales, Nantes, le 05 juin 2014
Tiphaine Le Yoncourt, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013
Tiphaine Le Yoncourt, « Le cas des réformateurs français », Circulation des modèles juridiques et formation des réseaux au XIXe siècle : vers un fonds juridique européen ?, Rennes, le 14 novembre 2012
Tiphaine Le Yoncourt, « Le critère de la puissance publique dans la formation du contentieux administratif français », 5e colloque annuel, Grenoble, le 22 juin 2011
Tiphaine Le Yoncourt, « La République et la Commune. Le débat politique et administratif français des années 1870 », République : modèles, anti-modèles et utopies, Besançon, le 25 mai 2011
Tiphaine Le Yoncourt, « Écrire l'histoire de l'administration et de son droit aujourd'hui », Écrire l'histoire de l'Administration et de son droit aujourd'hui : autour des ouvrages de Katia Weidenfeld et de Grégoire Bigot, Université Montesquieu-Bordeaux IV, le 22 juin 2010
Tiphaine Le Yoncourt, « Doctrines contre-révolutionnaire, acquis révolutionnaires et restauration de la monarchie en France au début du XIXème siècle », Congreso internacional "Baylen 1808-2008" Spain (ES), le 01 janvier 2008
Tiphaine Le Yoncourt, « L'application de la loi par les bureaux (administrations centrales et administrations locales), 1799-1870 », Le pouvoir des bureaux ou le rôle de l'administration dans la production de normes, Nantes, le 21 septembre 2007
Tiphaine Le Yoncourt, « Histoire financière d'une station balnéaire : Dinard », Finances locales, tourisme et patrimoine, Pau, le 12 mars 2002
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