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Valérie Goesel-Le Bihan, Contentieux constitutionnel, Ellipses, 2016, 2^e éd., Cours magistral, 311 p.

Valérie Goesel-Le Bihan, Contentieux constitutionnel, Ellipses, 2010, Cours magistral, 286 p.

Valérie Goesel-Le Bihan, Maude Elfort et Jean-Yves Faberon (dir.), La loi d'orientation pour l'Outre-mer du 13 décembre 2000 : quelles singularités dans la France et l'Europe ? colloque de Montpellier, 29-31 mai 2001, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Collectivités locales, 619 p.

Valérie Goesel-Le Bihan, La répartition des compétences en matière de conclusion des accords internationaux sous la Ve République, A. Pedone, 1995, Publication de la Revue générale de droit international public, 437 p.

Valérie Goesel-Le Bihan, La répartition des compétences en matière de conclusion des accords internationaux sous la Ve République, A. Pedone, 1995, Publication de la Revue générale de droit international public, 437 p.

Valérie Goesel-Le Bihan, La Répartition des compétences en matière de conclusion des accords internationaux sous la Vème République, [s.n.], 1992, 2 vol., p.

Valérie Goesel-Le Bihan, La Répartition des compétences en matière de conclusion des accords internationaux sous la Vème République, [s.n.], 1992, 2 vol., p.

Valérie Goesel-Le Bihan, « Acte 2 : la protection de l'environnement, un objectif de valeur constitutionnelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2020, p. 425

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le droit à un environnement équilibré et respectueux de la santé, une exigence de valeur constitutionnelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2020, p. 137

Valérie Goesel-Le Bihan, « Conseil constitutionnel », L'Harmattan, 2019, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Contrôle de proportionnalité », L'Harmattan, 2019, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Contrôle de proportionnalité in "Conseil constitutionnel », Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L'Harmattan, 2019, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « La recherche du temps perdu, l'administration et le fonctionnaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2019, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « La violation de la séparation des pouvoirs : quels fondements ? Quels griefs ? Retour sur une critique doctrinale », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « La responsabilité du chef de l'Etat : et la jurisprudence du Conseil constitutionnel ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2018, p. 1865

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le Conseil constitutionnel « botte-t-il en touche » lorsqu'il ne statue pas sur le grief tiré de la violation de l'article 5 de la Charte de l'environnement ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2018, p. 1047

Valérie Goesel-Le Bihan, « Drôle de nécessité », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « La responsabilité du chef de l'Etat : et la jurisprudence du Conseil constitutionnel ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le consensus européen : une tentative de démystification », Mélanges F. Sudre, Lexis-Nexis, 2018, pp. 277-285

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le dialogue des juges », La Constitution de la Cinquième République : 60 ans d'application (1958-2018), LGDJ, 2018, p. 537 à 449

Valérie Goesel-Le Bihan, « Petit exercice de motivation », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « A quoi sert le contrôle de l'adéquation dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel ? », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, pp. 89-102

Valérie Goesel-Le Bihan, « Contrôle du respect de l'article 53 de la Constitution », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2017, p. 2202

Valérie Goesel-Le Bihan, « Conseil constitutionnel et état d'urgence : état des lieux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2017, p. 2033

Valérie Goesel-Le Bihan, « Une grande décision : la décision 2016-611 QPC », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2017, p. 433

Valérie Goesel-Le Bihan, « A quoi sert le contrôle de l'adéquation dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel ? », Revue française de droit constitutionnel, 2017, pp. 89-102

Valérie Goesel-Le Bihan, « Contrôle du respect de l’article 53 de la Constitution - Le Conseil d’Etat définit les traités ou accords "qui engagent les finances de l’Etat" (Conseil d’Etat, 12 juillet 2019, n° 395313) », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. 2204 à 2207

Valérie Goesel-Le Bihan, « Et le Conseil constitutionnel ? Réflexions sur la jurisprudence du Conseil, l’état d’urgence et la perspective de révision de la Constitution », Mélanges Yves Lejeune, "Les visages de l’Etat", Larcier, 2017, pp. 471-486

Valérie Goesel-Le Bihan, « L'école, les punitions et la Déclaration de 1789 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle du Conseil constitutionnel sur les mesures prises dans le cadre de l'état d'urgence », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle juridictionnel des lois en France : quels griefs ? quels modèles ? in "Le contrôle et le droit », in Montréal (dir.), Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, Montréal, Éd. Thémis, 2017, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le Conseil constitutionnel, l'erreur de droit et la substitution de motifs », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, p. NC

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le Conseil constitutionnel, la théorie des droits fondamentaux et la doctrine », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, p. 2297

Valérie Goesel-Le Bihan, « Les griefs d’inconstitutionnalité dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel : entre objectivation, rationalisation et européanisation », Revue française de droit administratif, 2016, pp. 1251-1263

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle de l'objectif poursuivi par le législateur dans la jurisprudence récente du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, N° 98, 2014, pp. 269-291

Valérie Goesel-Le Bihan, « Petit exercice pratique de logique juridique : variation », Revue française de droit administratif, N° 6, 1998, p. 1254

Valérie Goesel-Le Bihan, « La réception de la jurisprudence européenne par le juge français et le juge de l’UE. Le juge constitutionnel », p. NC, colloque "Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l’homme ?", Lyon, 29 mars 2019

Valérie Goesel-Le Bihan, « Secret du délibéré et opinions dissidentes. Propos conclusifs », p. NC, colloque "Secret du délibéré et opinions dissidentes", Clermont, 12 avril 2019

Valérie Goesel-Le Bihan, « Enseigner et chercher en droit des libertés », p. NC, le Conseil constitutionnel, La nuit du droit, Lyon, 04 octobre 2018

Valérie Goesel-Le Bihan, « L'environnementalisation du droit constitutionnel : le jeu de l'objectif de préservation de l'environnement dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », p. NC, Institut Universitaire Varenne, Journée d'étude en l'honneur de Sylvie Caudal, Varenne, 01 juin 2018

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle de l'objectif poursuivi dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », p. NC, Université Lumière Lyon 2, Colloque "La garantie des droits et libertés - Quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?", Lyon, 07 décembre 2018

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle de proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », p. NC, Université Lumière Lyon 2, Colloque "La garantie des droits et libertés - Quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?", Lyon, 07 décembre 2018

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle des obligations positives dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », p. NC, Université Lumière Lyon 2, Colloque "La garantie des droits et libertés - Quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?", Lyon, 07 décembre 2018

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le Conseil constitutionnel et le droit au respect de la vie privée », p. NC, Université Lumière Lyon 2, Colloque "Vie privée - Quelle protection par le juge ?", Lyon, 24 novembre 2017

Valérie Goesel-Le Bihan, « L’influence du droit d’origine externe sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel », p. NC, Université Jean Monnet-Saint-Etienne, "Conversations autour du "Traité des rapports entre ordres juridiques", Saint-Etienne, 11 mai 2017

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le Conseil constitutionnel "botte-t-il en touche" lorsqu’il ne statue pas sur le grief tiré de la violation de l’article 5 de la Charte ? », pp. 1047-1054, Université Lumière Lyon 2, Colloque "Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen (quelle méthodologie ?)", Lyon, 25 novembre 2016

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le juge constitutionnel, acteur central des droits et libertés fondamentaux », pp. 267-278, Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C, Université Lyon III, Journée d'études "Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit constitutionnel ?", Lyon, 21 octobre 2016

Valérie Goesel-Le Bihan, « L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur les techniques de contrôle utilisées par le Conseil constitutionnel », p. NC, 11ème séminaire franco-japonais "Aux sources nouvelles du droit", Paris X-Nanterre, 19 mars 2015

Valérie Goesel-Le Bihan, « Légitimité et moyens du contrôle exercés, retour sur une analyse récente », p. NC, Les moyens du contrôle exercé par le Conseil constitutionnel, Lyon, 15 avril 2013

Valérie Goesel-Le Bihan, « Le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, technique de protection des libertés publiques ? », Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés publiques ?, Jus politicum. Revue de droit politique, Le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, technique de protection des libertés publiques ?, Strasbourg, 06 mai 2011

Valérie Goesel-Le Bihan, « Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel », Les études d'impact accompagnant les projets de loi, p. 121, Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, Lyon, 17 décembre 2010

Valérie Goesel-Le Bihan, « Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel », Les études d'impact accompagnant les projets de loi, p. 121, Les études d'impact de l'article 39 de la Constitution et le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, Lyon, 17 décembre 2010