Aurélia Schahmaneche

THESE
La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme, soutenue en 2012 à Montpellier 1 sous la direction de Frédéric Sudre, membres du jury : Laurence Burgorgue-Larsen (Rapp.), David Szymczak (Rapp.), Jean-Paul Costa et Alexandre Viala
Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda, Laure Milano, Béatrice Belda, Droit international et européen des droits de l’homme, 16^e éd., PUF, 2023, Droit fondamental ( Classiques ), 1044 p.
Au sein du droit international des droits de l’homme, le droit de la convention européenne des droits de l’homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l’homme proclamés au plan international. Doté d’un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l’homme, procède à l’étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l’abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd’hui largement le droit interne.
Aurélia Schahmaneche, La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme, A. Pedone, 2014, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 794 p.
Aurélia Schahmaneche, « La double dissidence », in Y. Lecuyer, M. Beulay (dir.), La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, 2023
Aurélia Schahmaneche, « Commentaire du Préambule et des articles 1 à 5 du Protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l’homme », in M. Boumghar (dir.), Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme article par article, Editions A. Pedone, 2023
Aurélia Schahmaneche, « Commentaire de l’article 45 de la Convention européenne des droits de l’homme », in M. Boumghar (dir.), Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme article par article, Editions A. Pedone, 2023
Aurélia Schahmaneche, « Commentaire des articles 47, 48 de la Convention européenne des droits de l’homme », in M. Boumghar (dir.), Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme article par article, Editions A. Pedone, 2023
Aurélia Schahmaneche, « Commentaire de l’article 49 de la Convention européenne des droits de l’homme », in M. Boumghar (dir.), Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme article par article, Editions A. Pedone, 2023
Aurélia Schahmaneche, « Julie-Victoire Daubie, le droit de la famille et la CEDH », in V. Goesel-Le Bihan (dir.), Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubie, 2023
Aurélia Schahmaneche, « Le droit à l’autonomie personnelle (obs. sous CEDH, Pretty c/ Royaume-Uni, no 2346/02, 29 avril 2002) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « Prévue par la loi (obs. sous CEDH, Kruslin c/ France, no 11801/85, 24 avril 1990) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « Notions autonomes (obs. sous CEDH, Engel et al. c/ Pays-Bas, no 5100/71, 8 juin 1976) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « Le droit des étrangers au respect de la vie familiale (obs. sous CEDH, GC, Uner c/ Pays-Bas, n° 46410/99, 18 oct. 2006) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « La liberté d’information (obs. sous CEDH, Müller c/ Suisse, n° 10737/84, 24 mai 1988) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « Liberté de la presse (obs. sous CEDH, GC, Stoll c/ Suisse, n° 69698/01, 10 déc. 2007) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « Liberté d’expression des fonctionnaires (obs. CEDH, Vogt c/ Allemagne, n° 17851/91, 26 sept. 1995) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2022
Aurélia Schahmaneche, « La substance des droits entre convergence et spécificité : l’exemple du droit de la personne et de la famille », in Mustapha Afroukh, Julien Bonnet (dir.), La Cour européenne des droits de l’homme et le Conseil constitutionnel : vers un nouvel équilibre, Anthemis, 2021
Aurélia Schahmaneche, « Quels défis, quelles évolutions pour la motivation de la Cour européenne des droits l’homme dans les années à venir ? », in L. Milano, K. Blay-Grabarczyk (dir.), Les 70 ans de la Cour européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, 2021, pp. 63-82
Aurélia Schahmaneche, Mustapha Afroukh, « L’appel éloquent du juge Pinto de Albuquerque à la protection des étrangers vulnérables », in P. Pinto de Albuquerque (dir.), Droits de l’homme : les opinions séparées vue par la doctrine, Lexis Nexis, 2020
Aurélia Schahmaneche, « La fonction consultative des autres cours supranationales de protection des droits de l’homme », in M. Afroukh, J.-P. Marguénaud (dir.), Le Protocole N°16 à la Convention européenne des droits de l’homme, Editions A. Pedone, 2020, pp. 33-72
Aurélia Schahmaneche, « La dialectique des sources dans la caractérisation de la vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme », in Caroline Boiteux-Picheral (dir.), La vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme, Anthemis, 2019
Aurélia Schahmaneche, « Le droit à l’autonomie personnelle (obs. sous CEDH, Pretty c/ Royaume-Uni, no 2346/02, 29 avril 2002) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2019
Aurélia Schahmaneche, « Prévue par la loi (obs. sous CEDH, Kruslin c/ France, no 11801/85, 24 avril 1990) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2019
Aurélia Schahmaneche, « Notions autonomes (obs. sous CEDH, Engel et al. c/ Pays-Bas, no 5100/71, 8 juin 1976) », in Frédéric Sudre (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, 2019
Aurélia Schahmaneche, « La motivation de la Cour européenne des droits de l’homme », in V. Goesel-Le Bihan (dir.), Comment sont motivées les décisions de justice ?, 2019
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°04, p. 743
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°04, p. 725
Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda, Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1, p. 37
Aurélia Schahmaneche, « Restriction justifiée à la liberté d’expression d’Éric Z., zoom (obs. sous CEDH. 20 déc. 2022 n°63539/9705, Z. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°6667
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, « 1. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2022, n°04, p. 699
Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda, Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°26
Aurélia Schahmaneche, « Le rôle du justiciable », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2022
Aurélia Schahmaneche, « Suite du feuilleton relatif à l’application dans le temps du dispositif législatif anti-Perruche », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°12, p. 401
Aurélia Schahmaneche, « Du manquement des autorités internes à faire respecter la clause de neutralité religieuse imposée à une famille d’accueil, zoom (obs. sous CEDH, 3 nov. 2022, n° 59227/12, L. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°46
Aurélia Schahmaneche, « Inconventionnalité de la condamnation d’une Femen pour exhibition sexuelle, zoom (obs. sous CEDH, 15 oct. 2022, n° 22636/19, B. France) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°4344
Aurélia Schahmaneche, « Disproportion de la peine infligée au cofondateur d’Action directe pour complicité d’apologie du terrorisme, veille (obs. sous CEDH, 23 juin 2022, n° 28000/19, R. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°27
Aurélia Schahmaneche, « Révocation justifiée de la licence d’une chaine de télévision pour des raisons de pluralisme interne, zoom (obs. sous CEDH, GC, 5 avr. 2022, n° 28470/12, Nit SRL c/ Rép. De Moldova) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°16
Aurélia Schahmaneche, « Du nouveau revers essuyé par la Bulgarie en matière de surveillance secrète, zoom (obs. sous CEDH, 11 janv. 2022, n° 70078/12, Ekimdzhiev et al. c/ Bulgarie) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°3
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, « 1. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2021, n°04, p. 730
Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Béatrice Pastre-Belda, Laure Milano, « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°697
Aurélia Schahmaneche, « Nouvelles précisions sur le droit à l’oubli, veille (obs. sous CEDH, 25 nov. 2021, n° 77419/16, Biancardi c/ Italie) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°50, p. 1333
Aurélia Schahmaneche, « Le droit à l’humour ne permet pas tout, zoom (obs. sous CEDH, 2 sept. 2021, n° 46883/15, Z.B c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°39, p. 996
Aurélia Schahmaneche, « Inconventionnalité de la condamnation pénale d’un ancien politique basque indépendantiste pour apologie de terrorisme, zoom (obs. sous CEDH, 22 juin 2021, n° 5869/17, Erkizia Almandoz c/ Espagne) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°29, p. 811
Aurélia Schahmaneche, « De la conventionnalité de l’amende infligée à un lanceur d’alerte, veille (obs. sous CEDH, 11 mai 2021, n° 21884/18, Halet c/ Luxembourg) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°1, p. 553
Aurélia Schahmaneche, « Parce que le droit au respect de la vie privée le vaut bien, zoom (obs. sous CEDH, 14 janv. 2021, n°281/15 et 34445/15, Société éditrice de Médiapart et al. c/ France) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5, p. 125
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2020, n°04, p. 732
Aurélia Schahmaneche, « Imprévisibilité de la loi fondant la sanction d’un parti politique auteur d’une application mobile, zoom (obs. sous arrêt CEDH, CEDH, GC, 20 janv. 2020, n°201/17, Magyar Kétfarkù Kutya Párt c/ Hongrie) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°6, p. 168
Aurélia Schahmaneche, « Recension de l’ouvrage de L. BURGOGUE-LARSEN, Les 3 Cours régionales in context, La justice qui n’allait pas de soi, Pedone, 2020 », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2020
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°04, pp. 731-739
Aurélia Schahmaneche, Henri Labayle, Frédéric Sudre, « Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – année 2018 », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019
Aurélia Schahmaneche, « La convergence des standards constitutionnel et européen(s) de protection des données personnelles »: in Sandrine Cursoux-Bruyère, M. Monot-Fouletier et A. Thevand, Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen, colloque du 30 nov. 2018, Université catholique de Lyon, Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2019
Aurélia Schahmaneche, « Systèmes britanniques de surveillance de masse, (sous CEDH, 13 sept. 2018, n°58170/13, 62322/14 et 24960/15, Big Brothers Watch et al. c/ Royaume-Uni), », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°39
Aurélia Schahmaneche, Mustapha Afroukh, « Le contrôle de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2014, n°05, p. 935
Aurélia Schahmaneche, « Le refus d'accorder l'allocation de reconnaissance à un rapatrié de souche européenne n'est pas discriminatoire », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°6, p. 175
Aurélia Schahmaneche, « Impossibilité pour une transsexuelle d'officialiser son changement de sexe sans modifier son statut marital », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°39, p. 971
Aurélia Schahmaneche, « « Apatride » », in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Editions A. Pedone, 2022
Aurélia Schahmaneche, « « Asile » », in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Editions A. Pedone, 2022
Aurélia Schahmaneche, « « Mort » », in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Editions A. Pedone, 2022
Aurélia Schahmaneche, « « Sécurité » », in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, Editions A. Pedone, 2022
Aurélia Schahmaneche, Fanny Malhière, Aurélien Antoine, Jordane Arlettaz, Anne-Laure Cassard-Valembois [et alii], L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, 2017, 352 p.
Aurélia Schahmaneche, « Les régressions jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l’homme : de quoi parle : de quoi parle-t-on exactement ? », le 10 octobre 2024
Colloque organisé sous la direction scientifique d’Aurélia Schahmaneche, Professeure de droit public à l’Université Lyon 2.
Aurélia Schahmaneche, « Les libertés économiques face aux défis du XXIème siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? », le 30 novembre 2023
Colloque organisé dans le cadre des Transversales, Rencontres annuelles de l'Université Lyon 2
Aurélia Schahmaneche, « 30 ans après « Kokkinakis contre Grèce » : la construction prétorienne d'un droit européen des religions », le 05 octobre 2023
Colloque organisé par l'UMR 7354 DRES, UNISTRA dans le cadre des "7èmes Rencontres Droit et Religion"
Aurélia Schahmaneche, « La recherche contemporaine en droit : défis et pratiques », le 09 mai 2023
Organisée par Transversales, Unité de recherche en droit de la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 et l'Université d’Ottawa sous la direction scientifique de Valérie Goesel-Le Bihan, Benjamin Moron-Puech et Tarik Lakssimi
Aurélia Schahmaneche, « L'argument scientifique en droit public », le 20 mai 2022
Organisé pour l'Université de Montpellier par Philomène Calvez, Caroline Gilles, Jade Meyrieu, Mélissandre Talon, Ferdi Youta et Antoine Oumedjkane
Aurélia Schahmaneche, « La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme », le 13 mai 2022
Colloque annuel de la Fondation René Cassin, organisé par Marjorie Beulay et Yannick Lécuyer
Aurélia Schahmaneche, « Les femmes, le droit d’asile et la CEDH », Femmes et droit d’asile, Lyon, le 08 avril 2022
Organisée par la Faculté Julie-Victoire Daubié, Université de Lyon 2 Lumière
Aurélia Schahmaneche, « La Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : un instrument vivant », le 04 novembre 2021
Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine, avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené, sous la direction scientifique de Marie ROTA, MCF Université de Lorraine / IRENEE
Aurélia Schahmaneche, « Comment sont motivées les décisions de justice ? », le 29 novembre 2019
Organisé dans le cadre des Transversales, Université Lyon 2 sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan et J. Heymann
Aurélia Schahmaneche, « Le droit au respect de la vie familiale dans la jurisprudence de la Cour EDH », Le droit des personnes étrangères à une vie familiale, Lyon, le 22 mai 2019
Journée d’études du Diplôme universitaire « Droit(s) des étrangers »
Aurélia Schahmaneche, « Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme », le 19 avril 2019
Organisé par l’IDEDH, Université de Montpellier
Aurélia Schahmaneche, « Victimes, lanceurs d’alerte, laboratoires : enjeux contemporains du droit de la santé ? », le 26 mars 2019
Organisée par la FDSP, Université Lyon 2
Aurélia Schahmaneche, « Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen », le 30 novembre 2018
Colloque organisé par la faculté de droit de l'Institut catholique de Lyon
Aurélia Schahmaneche, « Conversations autour du « Traité des rapports entre ordres juridiques » », le 11 mai 2017
Organisé sous la direction scientifique de Baptiste Bonnet, Professeur à l’Université Jean Monnet, Doyen de la Faculté de droit de Saint-Etienne, CERCRID, Directeur scientifique du Traité des rapports entre ordres juridiques

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Marion Larché, Les fonctions du droit international dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, thèse soutenue en 2019 à Paris 1 sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen, membres du jury : Sébastien Touzé (Rapp.), Jean Matringe et Françoise Tulkens
La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme est marquée par un double mouvement, celui de l’intensification du recours aux sources du droit international et celui de leur diversification. L’évolution de l’environnement international dans lequel la Cour exerce son office, la composition de la formation de jugement, la nature des contentieux dont elle est saisie ou encore la teneur de l’argumentation exposée par les parties et les tiers intervenants constituent indéniablement des facteurs d’impulsion d’un tel phénomène. Face à une pratique prétorienne a priori incohérente et résolument casuistique, cette étude entend proposer une systématisation de l’utilisation des sources internationales par le juge. L’analyse du corpus jurisprudentiel – qui repose sur une méthode inductive – invite à adopter une approche fonctionnelle. D’une part, les sources internationales disposent d’une fonction interprétative dans la jurisprudence puisqu’elles constituent une ressource pertinente afin de dégager le sens des énoncés conventionnels et d’alimenter la démarche herméneutique du juge. D’autre part, elles sont appelées à remplir une fonction régulatrice en ce qu’elles participent, par la modulation du contrôle des obligations à charge des États parties et par la préservation de l’autorité de la Cour, au fonctionnement correct du système et à sa cohérence. Il en ressort que l’utilisation des sources du droit international s’inscrit dans une stratégie jurisprudentielle déterminée, orientée vers le maintien de l’équilibre du système conventionnel qui impose d’allier respect de la souveraineté des États parties et protection effective des droits de l’Homme.
Nassim Dellal, Les droits et devoirs des militaires dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, thèse soutenue en 2018 à Montpellier sous la direction de Gérard Gonzalez, membres du jury : Éric Mondielli et Katarzyna Grabarczyk
La problématique militaire a toujours été à l’ombre des débats publics, à l’écart du reste de la société. En effet, le rendez-vous des droits de l’homme et des casernes n’aurait peut-être jamais eu lieu, du moins sur le plan européen, sans l’impulsion vigilante de la Cour européenne des droits de l’homme.Les droits de l’homme se sont largement introduits au sein des casernes, comme le démontre l’adage européen : « La convention européenne ne s’arrête pas aux portes des casernes » emportant avec lui diverses conséquences. La pénétration des droits fondamentaux au sein des casernes conduit à reconnaître aux militaires la jouissance d’un véritable statut juridique en sanctionnant la méconnaissance des droits et libertés qui y sont contenus.Cependant, si aujourd’hui, la jouissance des droits et libertés fondamentaux est reconnue aux militaires, il est important de rappeler, que ces derniers demeurent des individus assujettis à des contraintes commandées par leur statut particulier. Ces sujétions que doit prendre en compte le juge européen lors de son interprétation viennent dès lors, limiter et restreindre la portée des droits garantis aux militaires. Il est donc nécessaire que le juge européen, prenne en considération l’ensemble de ces paramètres lors de son processus interprétatif.Dans cette perspective, le juge européen tentera habilement de ménager d’une part, son objectif fondamental à savoir garantir aux militaires la jouissance et la protection de leurs droits fondamentaux Et d’autre part, de concilier cette promotion des droits et libertés avec l’ensemble des sujétions auxquelles sont soumis les militaires.
Evangelia Vasalou, Les conflits d’obligations internationales devant la Cour européenne des droits de l’homme, thèse soutenue en 2024 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Sébastien Touzé, membres du jury : Emmanuel Decaux, Julie Ferrero, Linos-Alexandre Sicilianos et Sébastien Van Drooghenbroeck
Ayant comme axe principal la jurisprudence de la Cour EDH, la présente thèse est centrée sur les conflits entre la CEDH et les autres obligations internationales incombant aux États parties. L’approche de la Cour EDH témoigne de la nécessité de cohérence en droit et de l’harmonisation des conflits d’obligations. Visant à harmoniser les éventuelles contrariétés la Cour de Strasbourg ne s’est pas interrogée sur les causes de ces conflits. L’objet de cette thèse consiste ainsi à rechercher s’il y a des règles juridiques aptes à aménager les conflictualités en amont en générant pour les États l’obligation d’élaborer des normes créant des obligations concordantes. En outre, l’étude se fixe pour objectif de systématiser les cas des conflits entre la CEDH et les autres obligations internationales dans les affaires portées devant la Cour EDH, afin de mettre en relief les conditions d’émergence de ces conflits et de s’interroger sur les moyens de leur gestion. Une grande partie de la réflexion va au-delà de la critique de l’efficacité des moyens d’harmonisation employés par la jurisprudence strasbourgeoise pour proposer des solutions permettant d’éviter les conflits. L’analyse de l’applicabilité des moyens de résolution des conflits s’inscrit dans le cadre de la gestion des conflits dans lesquels sont impliquées les obligations issues de la CEDH. Dans ce contexte, la thèse met l’accent sur les moyens de résolution des conflits qui pourraient être appliqués dans le futur, dans l’hypothèse où la Cour EDH reconnaitrait explicitement une situation de conflit entre la CEDH et une autre obligation internationale.
Glamba Mickael Eloge Guey, La protection de la propriété foncière rurale en Côte d'Ivoire, un défi pour la paix, thèse soutenue en 2023 à Lyon 2 sous la direction de Geneviève Iacono, membres du jury : Mylène Leroux (Rapp.), Aline Aka (Rapp.), Nicolas Bernard
La présente étude explore le cadre juridique de protection de la propriété foncière rurale en Côte d’Ivoire. Elle analyse la loi n°98-750 du 23 décembre 1998 sur le domaine foncier rural et ses textes corrélés dans une double finalité. D’une part pour voir s’ils assurent et garantissent une protection effective et inclusive des droits fonciers ruraux et d’autre part pour identifier les axes d’amélioration du cadre juridique en vue d’en faire un instrument de pacification de la société ivoirienne. Dans cette dynamique, un état des lieux du système de protection de la propriété foncière rurale a été dressé. Il a permis de faire le constat d’une démarche de sécurisation des droits fonciers ruraux qui s’articule autour de la formalisation des droits détenus sur les terres, à travers la délivrance par l’administration de titres juridiques à la suite d’une procédure d’immatriculation ou de constatation des droits fonciers coutumiers. Cette stratégie qui s’inspire du régime juridique exceptionnel qui était applicable aux terres durant la période coloniale présente quelques originalités du fait de certaines spécificités rattachées au contexte socio-politique qui prévalaient au moment de son élaboration. Par la suite, il s’est agi de justifier qu’une protection renforcée et inclusive de la propriété foncière rurale, respectueuse des droits humains, peut être un vecteur de pacification. Pour ce faire, il a été démontré que l’insécurité de la propriété foncière rurale et le défaut d’une approche de sécurisation fondée sur les droits humains est un des principaux éléments explicatifs des tensions socio-politiques en Côte d’Ivoire. Cette démonstration a débouché sur des recommandations et propositions visant à faire du cadre juridique de protection de la propriété foncière rurale un instrument de déconflictualisation des relations sociales dans le monde rural et un outil de consolidation et de renforcement de la paix en Côte d’Ivoire.
Carmen Ciuta, La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, thèse soutenue en 2018 à Montpellier sous la direction de Frédéric Sudre, membres du jury : Joël Andriantsimbazovina (Rapp.), Hélène Surrel (Rapp.)
Absente de la Convention européenne des droits de l’homme, mais prévue par le règlement de la Cour, la révision des arrêts de celle-ci apparaît comme une procédure exceptionnelle qui, à première vue, ne soulève pas de problèmes particuliers. S’agissant pourtant d’une procédure qui existe dans un système institué en vue de la protection des droits de l’homme, il faut déterminer quel est le rôle que la révision peut jouer dans un tel système. A cet égard, l’examen des arrêts adoptés par la Cour à la suite des demandes en révision qui lui ont été présentées relève que la disposition régissant la révision est de nature à susciter une réflexion approfondie et ce, bien que le nombre des arrêts prononcés dans ce domaine ne soit pas impressionnant. En effet, les questions soulevées dans les procédures en révision impliquent une lecture minutieuse de ladite disposition, dont la richesse ne doit pas être sous-estimée.

Appel

Jurimétrie

Appel

Où en est le Nouvel ordre économique international à l’ONU ?

Appel

Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?

Appel

Le pouvoir d’élaboration des politiques internationales de l’UE

Conférence

Transformation numérique et exclusion sociale

Conférence

40 ans de dématérialisation des titres en France

Journée d'étude

Le « déploiement » des sciences sociales ?

Colloque

Justice et Contrat

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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Aurélia Schahmaneche

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