Présentation

Les rapports entre ordres juridiques interpellent les juristes, toutes disciplines confondues. Les interactions normatives que ces rapports suscitent, le mouvement du droit qu'ils enclenchent, interrogent les fondements mêmes de nos cultures juridiques en modifiant en profondeur la structure des ordres juridiques et leurs notions fondatrices.

L'arborescence des questions soulevées par les rapports entre ordres juridiques méritait un ouvrage qui propose un panorama complet des bouleversements observés, cherche à ouvrir toutes les portes sans a priori et en laissant la place à la liberté d'analyse de la doctrine la plus autorisée dans toute sa diversité. Le Traité des rapports entre ordres juridiques a eu pour objectif de faire se rencontrer de nombreux auteurs et membres de juridictions sur un sujet qui transcende les disciplines juridiques, de décloisonner, d'accepter de repenser des notions, de chercher de nouveaux outils et de permettre à la doctrine de porter un regard sur elle-même, sur ses évolutions et in fine sur le droit.

Il était assez naturel, en guise de réception de cet ouvrage, d'organiser non pas un colloque au sens habituel, mais des ateliers de discussion, d'échanges, de constructions collectives et de confrontation des points de vue, de créer une forme de société savante éphémère qui accepte de discuter un thème qui les embrasse tous, le socle des ateliers ou worshops se trouvant dans l'ouvrage lui-même et plus précisément dans les contributions des auteurs présents.

Réfléchir ensemble, confronter les pensées, les analyses, les regards, les méthodes sur un thème, en l'occurrence les rapports entre ordres juridiques, qui contraint à une forme d'introspection des juristes, dans la continuité du Traité, voilà l'ambition de ces rencontres.

Programme

Jeudi 11 mai 2017 matinée

(Maison de l'Université - Salle des spectacles -10 rue Tréfilerie - 42 000 Saint-Etienne)

10h30 : Accueil des participants

11h00 : Début des travaux

Le Traité des rapports entre ordres juridiques, un ouvrage collectif - Génèse, objectifs

Baptiste Bonnet, Constance Grewe, Mathieu Disant, Joël Rideau

Le regard de l'éditeur : Sidonie Doireau, Directrice éditoriale LGDJ

Echanges sur les ateliers avec l'ensemble des intervenants

13h00 : Pause déjeuner

Jeudi 11 mai 2017 après-midi

14h45 : Début des ateliers

Atelier 1 : Le mouvement du droit, fondements, outils de l'articulation des ordres juridiques / Doctrine, spécificités disciplinaires

(Bâtiment A, 2ème étage - Salle du conseil de la Faculté de Droit - 2 rue Tréfilerie - 42 000 Saint-Etienne)

Joël Andriantsimbazovina, Sylvain Bollée, Baptiste Bonnet, Claus-Dieter Classen, Maëlle Comte-Perrier, Mireille Delmas Marty, Pascale Deumier, Mathieu Disant, Hugues Fulchiron, Geneviève Giudicelli-Delage, Adeline Gouttenoire, Maryline Grange, Constance Grewe, Jérémy Heymann, Philippe Jestaz, Sarah Lambrecht, Emmanuelle Mazuyer, Joël Moret-Bailly, Horatia Muir Watt, Pierre Murat, Etienne Picard, Xavier Pin, Jérôme Porta, Eliette Rubi-Cavagna, Didier Truchet

Atelier animé par : Pascale Deumier, Constance Grewe, Baptiste Bonnet, Maryline Grange

- Sous-thème 1 : Les rapports entre ordres juridiques : mouvement, dynamiques, fondements

- Sous-thème 2 : Doctrine, spécificités disciplinaires

Atelier 2 : Norme fondamentale, souveraineté, justice constitutionnelle, questions européennes

(Bâtiment G - Salle du conseil SHS (G05) - 33 rue du 11 Novembre, rez-de-chaussée)

Aurélien Antoine, Loïc Azoulai, Nicole Belloubet, Stéphane Caporal, Mathieu Disant, Patrick Gaïa, Hélène Gaudin, Jean-Paul Jacqué, Fanny Jacquelot, Valérie Goesel-Le Bihan, Xavier Magnon, David Mongoin, Mouna Mouncif-Moungache, Philippe Raynaud, Joël Rideau, Sébastien Roland, Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Natacha Vigne

Atelier animé par : Xavier Magnon, Jean-Paul Jacqué, Aurélien Antoine, Mouna Mouncif Moungache

- Sous-thème 1 : Constitution, primauté, souveraineté, légitimité, unité du droit

- Sous-thème 2 : Regards comparatistes

16h30 : Pause café

17h00 : Reprise des ateliers

18h30 : Fin de la première journée

Vendredi 12 mai 2017 matin

9h00 : Début des ateliers

Atelier 1 : Le mouvement du droit, fondements, outils de l'articulation des ordres juridiques / Doctrine, spécificités disciplinaires

(Bâtiment A, 2ème étage - Salle du conseil de la Faculté de Droit - 2 rue Tréfilerie - 42 000 Saint-Etienne)

Joël Andriantsimbazovina, Aurélien Antoine, Sylvain Bollée, Baptiste Bonnet, François Chénedé, Claus-Dieter Classen, Maëlle Comte-Perrier, Maryse Deguergue, Mireille Delmas Marty, Pascale Deumier, Mathieu Disant, Marie Gautier-Melleray, Geneviève Giudicelli-Delage, Maryline Grange, Constance Grewe, Philippe Jestaz, Sarah Lambrecht, Emmanuelle Mazuyer, Joël Moret-Bailly, Horatia Muir Watt, Pierre Murat, Etienne Picard, Jérôme Porta, Eliette Rubi-Cavagna, Didier Truchet

Atelier animé par : Pascale Deumier, Constance Grewe, Baptiste Bonnet, Maryline Grange

- Sous-thème 1 : Les outils de l'articulation des ordres juridiques, la notion d'ordre juridique

- Sous-thème 2 : Doctrine, enseignement du droit

Atelier 2 : Norme fondamentale, souveraineté, acteurs, justice constitutionnelle, organisation des pouvoirs, questions européennes

(Bâtiment G - Salle du conseil SHS (G05) - 33 rue du 11 Novembre, rez-de-chaussée)

Nicole Belloubet, Philippe Blacher, Stéphane Caporal-Gréco, Mathieu Disant, Régis Fraisse, Patrick Gaïa, Hélène Gaudin, Jean-Paul Jacqué, Fanny Jacquelot, Valérie Goesel-Le Bihan, Xavier Magnon, David Mongoin, Mouna Mouncif-Moungache, Philippe Raynaud, Joël Rideau, Sébastien Roland, Aurélia Schahmaneche, Frédéric Sudre, Natacha Vigne

Atelier animé par : Xavier MAGNON, Jean-Paul Jacqué, Aurélien Antoine, Mouna Mouncif-Moungache

- Sous-thème 1 : Les acteurs

- Sous-thème 2 : L'interpénétration des systèmes, les questions européennes, l'OVNI juridique

- Sous-thème 3 : Organisation des pouvoirs, justice constitutionnelle

11h00 : Pause café

11h30 : Reprise des ateliers

12h30 : Pause déjeuner

Vendredi 12 mai 2017 après-midi

(Maison de l'Université - Salle des spectacles -10 rue Tréfilerie - 42 000 Saint-Etienne)

14h00 : Réception des ateliers et débats entre les participants des ateliers 1 et 2

16h00 : Fin des travaux

Inscription gratuite mais obligatoire au plus tard le 3 mai 2017 : sur le site du CERCRID

Contact : CERCRID, Université Jean Monnet 6 rue Basse des Rives 42023 Saint-Etienne cedex 2 Tel : (+33)4 77 42 19 38 Mail : emilie.poinas@univ-st-etienne.fr