Pierre Michel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
Spécialités :
Droit civil ; Méthodologie et épistémologie du droit.
  • THESE

    Le transfert des concepts socio-politiques dans le droit : le cas du genre, soutenue en 2021 à AixMarseille     

  • Pierre Michel, Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit: le cas du genre, mare & martin, 2024, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 1087 p. 

  • Pierre Michel, « Réflexions sur le devenir des catégories juridiques de mère et père à l’aune de la parenté transgenre », in in Bosse-Platière (H.), Favier (Y.), Fulchiron (H.), Gouttenoire (A.) (dir.), Les métamorphoses du droit de la famille. En hommage à Jacqueline Rubelin-Devichi, Edilaix, 2023, pp. 279-304 

    Pierre Michel, « Procréer après la mort »: Brèves remarques sur l’interdiction de la procréation assistée post mortem, in Vialla (F.), Vielfaure (P.), Lambert-Garrel (L.) (dir.), Naître ou ne pas naître, LEH, 2023, pp. 501-514 

    Pierre Michel, Eloïse Gennet, « Vulnérabilité de genre et intersexuation. Pour une protection du corps et de l’identité des enfants intersexes », L'enfant et le sexe, 2021 

    Pierre Michel, « Les accidents de la circulation impliquant des véhicules autonomes à l’épreuve de la loi Badinter », Les mutations de la justice, 2020 

  • Pierre Michel, « La fin des temps… contractuels : l’épineuse résiliation du pacte de préférence perpétuel », Revue Lamy Droit civil, 2024, n°231, pp. 16-20 

    Pierre Michel, Camille Jaubert, « Établissement de la filiation : actualités jurisprudentielles et législatives », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, pp. 879-893 

    Pierre Michel, « L’exclusion des hommes transgenres du bénéfice de l’AMP confirmée par le Conseil d’État », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, pp. 655-658 

    Pierre Michel, « L’intention du législateur au secours de la mère d’intention : précisions sur le dispositif transitoire de l’adoption forcée de l’enfant né par AMP à l’étranger », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, pp. 652-655 

    Pierre Michel, « La révocation du droit de garde du parent d’accueil en raison de sa transidentité », Droit de la famille, 2024, n°10, pp. 34-35 

    Pierre Michel, « La répration civile de la transmission du VIH par des relations sexuelles non protégées : d'un causalité présumée à une faute graduée », Bulletin d'Aix, 2024   

    Pierre Michel, « Le procès de la justice : du jugement de Salomon aux sorcières de Salem », Les Cahiers Portalis, 2024, pp. 9-16 

    Pierre Michel, « Les athlètes transgenres aux Jeux olympiques de Paris 2024 : du refus de l’exclusion à une délicate inclusion », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, pp. 541-552 

    Pierre Michel, « L’exonération pour risque de développement et la condition de cohabitation au test du principe constitutionnel d’égalité devant de la loi », Revue française de droit constitutionnel, 2023, pp. 982-992   

    Pierre Michel, « Brève rétrospective sur l’établissement de la filiation de l’enfant né d’une gestation pour le compte d’autrui réalisée à l’étranger », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, pp. 565-574 

    Pierre Michel, « Le père d’intention n’ayant plus l’intention d’être père », Gazette du Palais, 2023, pp. 19-21 

    Pierre Michel, « Exclusion des hommes transgenres de l’AMP : pas de méconnaissance du principe d’égalité pour le Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, 2023, pp. 181-187 

    Pierre Michel, « Reconnaissance du lien de filiation entre un enfant né d’une GPA et le père d’intention », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, pp. 263-265 

    Pierre Michel, « Airbnb : confirmation de la qualification d’éditeur de contenus », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2023, pp. 77-79 

    Pierre Michel, « Ectogenèse et gamétogenèse in vitro : la procréation médicalement assistée de demain ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, pp. 691-702 

    Pierre Michel, « La nouvelle réglementation de la FINA sur l’éligibilité des athlètes intersexes et transgenres, ou le danger de l’exclusion », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022 

    Pierre Michel, « Droit et du féminisme, la pensée innovante de Bonnecase au tournant du XXe siècle », Les Cahiers Portalis, 2022, pp. 143-153   

    Pierre Michel, « Mutilations sexuelles et intersexuation : une décision d’irrecevabilité de la CEDH nuancée par un obiter dictum en forme de mise en garde », Actualité juridique Famille, 2022 

    Pierre Michel, « La Cour suprême britannique rejette le sexe neutre à l’état civil », Actualité juridique Famille, 2022 

    Pierre Michel, « Filiation biologique et mère transgenre : la double filiation maternelle biologique consacrée par la cour d’appel de Toulouse », La Revue des droits de l'Homme, 2022 

    Pierre Michel, « Anne Castaing, Fanny Lignon (dir.), Travestissements. Performances culturelles du genre », Lectures, 2020 

    Pierre Michel, « De la nécessité des catégories juridiques : la controverse entre Jean Rivero et Bernard Chenot », Les Cahiers Portalis, 2018   

    Pierre Michel, « La conformité constitutionnelle de l’intégration de la notion d’identité de genre dans le droit pénal », Revue française de droit constitutionnel, 2017, n°111, pp. 718-723   

  • Pierre Michel, La loi sur l’autodétermination du genre entre en vigueur : l’Allemagne montre-t-elle la voie ?, 2024 

    Pierre Michel, Règle de justice et concept de genre, ou comment concilier l'inconciliable ?, 2024   

  • Pierre Michel, « Minorité et fin de vie », le 18 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Benjamin Moron-Puech, Pr. de droit privé, Université Lumière Lyon 2, CERCRID et Paul Véron, MCF en droit privé, Nantes Université, DCS

    Pierre Michel, « Droit et justice au XXIe siècle », le 26 septembre 2024  

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Pierre Michel, « L’autorité de la lettre de la loi », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le LTD, Laboratoire de théorie du droit et le DPS - Droits, Pouvoirs et Sociétés, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Franck Haid, Laboratoire de théorie du droit, Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-Marseille Université

    Pierre Michel, « Droit et genre en France : un premier bilan ? », le 17 novembre 2023  

    Dixième anniversaire du Programme REGINE - Recherches et Etudes sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe, Université Paris Nanterre.

    Pierre Michel, « Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle », le 06 septembre 2023  

    Journées d’étude organisées par l'Université de Bordeaux sous la direction de Maureen Bal, Doctorante en science politique, IRM - Ophélie Colomb, Docteure en histoire du droit, IRM - Raphaël Demias-Morisset, Doctorant en science politique, IRM et Rym Fassi-Fihri, Docteure en droit public, CERCCLE

    Pierre Michel, « Compétence et procédure collective », le 02 juin 2023  

    Organisé par l'ICREJ, Université de Caen sous la direction de Laurence Fin-Langer et Florent Petit, professeurs de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Caen Normandie

    Pierre Michel, « Démondialisation et re-mondialisation », le 22 mai 2023  

    Colloque organisé à l’occasion des 40 ans de la fondation de l’Association internationale de droit économique (A.I.D.E.)

    Pierre Michel, « La personne », le 08 décembre 2022  

    10e édition du Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'Ecole doctorale 101, Université de Strasbourg.

    Pierre Michel, « Le genre : repenser la langue et le droit », le 25 novembre 2022  

    Organisée pour l'IRDP, Nantes Université par Mme Enricca Bracchi, Mme Ana Conde et Mme Dominique Garreau

    Pierre Michel, « Genre, algorithmes et droit », le 01 juillet 2022  

    Journée organisée sous la direction scientifique de Sophie Sereno, MCF, CDS, Aix-Marseille Université et Emmanuelle Bonifay, MCF, LDPSC, Aix-Marseille Université.

    Pierre Michel, « 50 ans d’évolutions du droit de la famille », le 24 mars 2022  

    Organisé par le Centre de droit de la famille et l’ISFL avec l’Université Jean Moulin Lyon 3 et l'Équipe de recherche Louis Josserand, CRIDON de Lyon, l’INFN, Conseil régional des notaires de la Cour d’appel de Lyon et le Barreau de Lyon

    Pierre Michel, « Les mutations de la justice », le 22 juin 2018 

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