Présentation

L'objectif de ce séminaire de recherche, qui a réuni des chercheurs d'horizons géographiques et disciplinaires variés, a été d'animer une discussion et une réflexion collectives sur l'utilisation des algorithmes dans les processus décisionnels et leurs conséquences. Après des présentations générales visant à délimiter le champ de la recherche, les échanges se sont poursuivis par des présentations de la thématique dans différentes spécialités. Cette première journée de recherche a permis de mettre en évidence les problématiques essentielles du sujet, et les prolongements à venir de la réflexion, qui pourront donner lieu à l'organisation d'une seconde journée d'étude au cours de l'année 2022. Direction scientifique Sophie Sereno, MCF, CDS, Aix-Marseille Université

Programme

8h45 : Accueil café

9h15 : Ouverture - Présentation du projet de recherche
Emmanuelle Bonifay, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique
Sophie Sereno, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique

Partie I - Définition(s) et délimitation du champ d'étude

9h30 : Les algorithmes et le droit, quelle(s) interaction(s) ?
Samir Merabet, Professeur, Université des Antilles

Le genre et le droit, quelle(s) interaction(s) ?
Pierre Michel, Docteur qualifié aux fonctions de Maître de Conférences, Université de Montpellier, Faculté de droit et de science politique

Discussion

Pause-café

Les algorithmes confrontés au droit de la non-discrimination
Marie Mercat-Bruns, Maître de conférences HDR, Conservatoire National des Arts et Métiers

Le regard du Défenseur des droits
Clémence Armand, Chargée de mission Genre et orientation sexuelle
Gaëtan Goldberg, Chargé de mission Numérique, droits et libertés
Sarah Benichou, Directrice Adjointe chargée de la promotion de l'égalité et de l'accès au droit

Discussion

12h30 : Pause repas

Partie II - Genre, algorithmes et droits : quelles rencontres ?

13h30 : Le droit social à l'épreuve des algorithmes
Jessica Attali-Colas, Maître de conférences, Université Paul Valéry – Montpellier 3, Faculté des sciences sociales, des organisations et des institutions
Sophie Sereno, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique

Le droit de la santé à l'épreuve des algorithmes
Guylène Nicolas, Maître de conférences HDR, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique

Discussion

Regards croisés dans le champ des assurances et de la responsabilité civile
Rodolphe Bigot, Maître de conférences, Le Mans Université
Arthur Charpentier, Professeur, Université du Québec & Université de Rennes 1 - Faculté de sciences économiques

Discussion

Pause-café

Le droit pénal à l'épreuve des algorithmes
Nicolas Catelan, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique
Margot Chambon, Doctorante, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique
Laura Pignatel, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique

Le droit des personnes et de la famille à l'épreuve des algorithmes
Emmanuelle Bonifay, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Faculté de droit et de science politique

Discussion

17h00 : Clôture de la journée

Contact : emmanuelle.bonifay@univ-amu.fr