Hugo Devillers, Véronique Coq, Maxence Chambon (dir.), Le paradigme de la croissance en droit public, LexisNexis, 2022, 329 p.
La croissance est aujourd’hui la principale variable à l’aune de laquelle se mesure la richesse de nos sociétés. Dans cette optique, des dispositifs normatifs variés, nationaux ou européens, entendent redonner du souffle aux économies occidentales qui peinent à se remettre de la « crise de la croissance », encore récemment amplifiée par les crises environnementale, sanitaire et géopolitique. Pourtant, cette notion, pour importante qu’elle soit, ne saurait prendre en considération l’ensemble des facteurs qui font la vie sociale, politique et juridique. Ce contexte favorise la remise en cause progressive du dogme croissanciel longtemps incontesté. Plus précisément, face aux critiques récurrentes dont la croissance fait l’objet, les acteurs publics comme la doctrine invitent à adopter deux attitudes difficilement conciliables. La première consiste à poursuivre le modèle croissanciel en intégrant de nouveaux critères de développement. En ce sens, c’est la croissance « verte », « durable » ou « éthique » qui est recherchée. Plus radicale, la seconde s’oriente vers la fin du paradigme croissanciel. Si ce climat intellectuel mouvementé nourrit bien des interrogations, les juristes français ne s’étaient jamais encore vraiment penchés sur la question. Cet ouvrage inédit portant sur Le paradigme de la croissance en droit public vise à en identifier les causes et les effets, à évaluer les possibilités de son dépassement et à tracer quelques perspectives d’avenir.
Hugo Devillers, L'utilisation du bien d'autrui par une personne publique: recherche sur le statut de personne publique locataire, mare & martin, 2019, Bibliothèque des thèses ( Droit public ), 639 p.
La 4ème de couv. indique : "Les administrations publiques ne sont pas propriétaires de tous les biens qu'elles utilisent, mais louent quotidiennement les choses nécessaires à l'exercice de leurs missions. Des procédés juridiques diversifiés leur permettent de réquisitionner du matériel militaire, de louer de vastes ensembles immobiliers, et même de faire construire des prisons pour ensuite les prendre à bail. Ces pratiques de plus en plus répandues sont au coeur des mutations contemporaines du droit public des biens et des contrats. Malgré leurs atouts, qui ne sont pas occultés, elles peuvent mettre en péril certaines exigences cardinales du droit public français, et notamment, entraver la mise en oeuvre continue du service public auquel le bien est affecté. L'auteur propose des solutions pour pallier ces inconvénients et garantir en toutes circonstances la primauté de l'intérêt général"
Hugo Devillers, Bertrand Dacosta, Les contrats entre personnes publiques, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2013, Collection des mémoires de l'équipe de droit public de Lyon, 144 p.
Hugo Devillers, « Transparence et éthique dans la fonction publique : l'administration demeure-t-elle opaque vis-à-vis de ses agents ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°09, p. 436
Hugo Devillers, « Le critère du service public dans la qualification du contrat administratif », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°15, p. 763
Hugo Devillers, « La construction d'un immeuble public sur un sol privé », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°43, p. 2454
Hugo Devillers, « Les enjeux régionaux de la fermeture des lignes du réseau ferré national », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°28, p. 1601
Hugo Devillers, « Le Conseil constitutionnel au chevet des centres-villes dévitalisés », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°28, p. 1617
Hugo Devillers, « Prérogatives de puissance publique et baux privés », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°06, p. 1175
Hugo Devillers, « Question de l'opposabilité à l'administration fiscale d'une cession de marques n'ayant pas fait l'objet d'un enregistrement – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2015, n°2016-1
Hugo Devillers, « Permis de construire : l'état initial de la végétation du terrain d'assiette doit être pris en compte – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2014, n°2014-2
Hugo Devillers, « Irrégularité d’une décision d’attribution d’un marché pour insuffisance de l’analyse des offres concurrentes – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2013, n°2013-3
Hugo Devillers, « Un occupant du domaine public ne peut être regardé comme un locataire – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2013, n°2013-1
Hugo Devillers, « Acte détachable d’un contrat et décision en remboursement anticipé d’un emprunt – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2011, n°2012-1
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