Hugo Devillers

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Âge d’or et décadence

2 avr. 2025

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La Métropole de Lyon : 10 ans déjà

23 janv. 2025 · Lyon

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L'injustice

31 mars 2023 · Villetaneuse

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Le paradigme de la croissance en droit public

30 nov. 2022

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Le paradigme de la croissance en droit public

31 janv. 2022 · Aubervilliers Cedex

Colloque

L’arbitrage en droit public

21 oct. 2021 · Cergy

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  L'utilisation du bien d'autrui par une personne publique. Recherche sur le statut de personne publique locataire, soutenue en 2017 à Lyon sous la direction de Caroline Chamard-Heim présidée par Philippe Terneyre, membres du jury : Rozen Noguellou (Rapp.), Philippe Yolka (Rapp.), Hervé de Gaudemar   

  Les personnes publiques ne sont pas propriétaires de tous les biens qu’elles utilisent. Elles louent ou empruntent souvent les biens nécessaires à l’exercice de leurs missions. L’utilisation du bien d’autrui n’est plus envisagée comme la solution par défaut qu’elle fut longtemps. A cette fin, les personnes publiques optent pour des procédés juridiques multiples. Titulaires de la capacité à contracter, elles concluent des baux civils ou commerciaux, des prêts à usage ou des usufruits conventionnels. Elles peuvent également recourir à des procédés de droit public, tels que les marchés publics de fournitures ou les marchés de partenariat. Enfin, certains mécanismes non-conventionnels permettent également cette déconnexion entre l’usage et la propriété. En vertu d’une prérogative de puissance publique particulièrement exorbitante, l’administration est habilitée à capter unilatéralement un droit d’usage dans le patrimoine d’autrui, via son pouvoir de réquisition, par exemple. L’aptitude unique de l’administration à jouer ainsi sur plusieurs tableaux est la marque de son irréductible spécificité.L’utilisation du bien d’autrui par une personne publique est en principe le support d’une mission ou d’une tâche d’intérêt général. Pour cette raison, son exécution doit respecter les nécessités de l’action publique, ensemble de principes et exigences juridiques qui impliquent que les activités administratives soient mises en œuvre de manière efficace et sans interruption, à l’aide de moyens adaptés et dans de bonnes conditions financières. A cet égard, l’utilisation du bien d’autrui présente des atouts dont l’exercice du droit de propriété est dépourvu, au moins dans deux circonstances. Les besoins de courte durée, qu’ils soient ponctuels ou discontinus, sont mieux assouvis par la location, le prêt à usage, ou la réquisition, que par l’acquisition d’un bien. La même remarque s’applique, avec quelques nuances, à la satisfaction des besoins complexes de l’administration. Mais la difficile adaptation à l’évolution des besoins et la précarité qui caractérise un nombre important de ces techniques juridiques présente le risque d’une certaine perte de maîtrise, qui peut mettre à mal la continuité, la mutabilité, la « qualité » et la « performance » du service public auquel le bien loué est affecté. Dès lors, le droit public est appelé à réagir. Un régime juridique unifié pourrait être appliqué à l’ensemble des biens utilisés par l’administration, quel qu’en soit le propriétaire, dans le cadre de la mise en œuvre d’une activité de service public. Ces règles s’attacheraient à rendre l’utilisation inviolable, abstraction faite de l’instrument juridique qui fonde l’exercice du droit d’usage ou de jouissance par la personne publique.

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• Ouvrages

  Hugo Devillers, Véronique Coq, Maxence Chambon (dir.), Le paradigme de la croissance en droit public, LexisNexis, 2022, 329 p. 

  Hugo Devillers, L'utilisation du bien d'autrui par une personne publique: recherche sur le statut de personne publique locataire, mare & martin, 2019, Bibliothèque des thèses (Droit public), 639 p. 

  La 4ème de couv. indique : "Les administrations publiques ne sont pas propriétaires de tous les biens qu'elles utilisent, mais louent quotidiennement les choses nécessaires à l'exercice de leurs missions. Des procédés juridiques diversifiés leur permettent de réquisitionner du matériel militaire, de louer de vastes ensembles immobiliers, et même de faire construire des prisons pour ensuite les prendre à bail. Ces pratiques de plus en plus répandues sont au coeur des mutations contemporaines du droit public des biens et des contrats. Malgré leurs atouts, qui ne sont pas occultés, elles peuvent mettre en péril certaines exigences cardinales du droit public français, et notamment, entraver la mise en oeuvre continue du service public auquel le bien est affecté. L'auteur propose des solutions pour pallier ces inconvénients et garantir en toutes circonstances la primauté de l'intérêt général"

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  Hugo Devillers, Les contrats entre personnes publiques, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2013, Collection des mémoires de l'Équipe de droit public, 144 p.  

  Conçu sur le modèle du contrat conclu entre une personne publique et une personne privée, le droit des contrats administratifs doit aujourd’hui prendre en compte l’existence de nombreuses conventions passées entre deux ou plusieurs personnes publiques, et dont le nombre a littéralement explosé depuis la mise en œuvre de la décentralisation. Instruments juridiques originaux, les contrats entre personnes publiques présentent d’évidentes spécificités juridiques. Alors que leur nature authentiquement contractuelle est même parfois remise en cause, la méthode employée par le juge pour les qualifier de contrats administratifs n’est pas exactement celle qu’il utilise habituellement lorsqu’il s’agit d’un contrat « classique » conclu avec une personne privée. La même remarque s’applique au régime d’exécution de ces conventions. Dans un autre domaine, le droit public de la concurrence tend certes à s’appliquer uniformément aux activités économiques poursuivies par les personnes publiques, toutefois, d’intéressantes théories permettent d’assouplir ces règles lorsque deux personnes publiques contractent entre elles. Ces spécificités se justifient ; ne pas les reconnaître reviendrait à nier le statut particulier que détient, dans notre droit, les personnes publiques, doublement présentes ici. Mais la présente étude tend aussi à démontrer que le régime applicable au contrat entre personnes publiques se banalise, que les exceptions au droit commun des contrats administratifs se font plus rares, et que le droit de l’Union européenne s’accommode mal de ce type de particularismes. Ainsi faut-il nuancer l’importance des particularités des contrats entre personnes publiques.

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• Chapitres d'ouvrage

  Hugo Devillers, James Devillers, Axel Decourtye, Julie Fourrier, Pierrick Aupinel, « Agent-based modeling of the long-term effects of pyriproxyfen on honey bee population », Chapitre 9, In silico bees :, CRC Press, 2014, pp. 292  

• Articles

  Hugo Devillers, Frédéric Bigey, Xavière Menatong Tene, Marc Wessner, Martine Pradal, « Insights into the genomic and phenotypic diversity of Monosporozyma unispora strains isolated from anthropic environments », FEMS Yeast Research, Oxford University Press (OUP), 2025, p. 016   

  Hugo Devillers, James Duncan, Carole Camarasa, Mathabatha Setati, « Oxygen alters redox cofactor dynamics and induces metabolic shifts in Saccharomyces cerevisiae during alcoholic fermentation », Food Microbiology, Elsevier, 2024   

  Hugo Devillers, « De l’importance des passerelles juridiques, note sous CE 1er octobre 2024, n° 490044, Syndicat intercommunal des Maisons du Bornage », Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2024 

  Hugo Devillers, « Transparence et éthique dans la fonction publique : l'administration demeure-t-elle opaque vis-à-vis de ses agents ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°09, p. 436  

  Hugo Devillers, « Le règlement de voirie des collectivités territoriales. Quelle ambition pour les acteurs locaux ? », Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2024 

  Hugo Devillers, « Transparence et éthique dans la fonction publique. », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024 

  Hugo Devillers, « Structure–Activity Relationship (SAR) Modeling of Mosquito Repellents: Deciphering the Importance of the 1-Octanol/Water Partition Coefficient on the Prediction Results », Applied Sciences, Multidisciplinary digital publishing institute (MDPI), 2024, n°13, p. 5366   

  James Devillers, Adeline Larghi, Valérie Sartor, Marie-Laure Setier-Rio, Christophe Lagneau, « Nonlinear SAR Modelling of Mosquito Repellents for Skin Application », Toxics, MDPI, 2023, n°10, p. 837 

  Hugo Devillers, « Le critère du service public dans la qualification du contrat administratif », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°15, p. 763  

  Frédéric Bigey, Emilie Pasteur, Xymena Połomska, Stéphane Thomas, Anne-Marie Crutz-Le Coq, « Insights into the Genomic and Phenotypic Landscape of the Oleaginous Yeast Yarrowia lipolytica », Journal of Fungi, MDPI, 2023, n°1, p. 76   

  Elisa Michel, Estelle Masson, Sandrine Bubbendorf, Léocadie Lapicque, Thibault Nidelet, « Artisanal and farmer bread making practices differently shape fungal species community composition in French sourdoughs », Peer Community Journal, Peer Community In, 2023, p. 11   

  Hugo Devillers, « La construction d'un immeuble public sur un sol privé », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°43, p. 2454  

  Cécile Grondin, Angèle Thiriet, Jean-Luc Legras, « Draft Genome Sequence of Candida railenensis Strain CLIB 1423, Isolated from Papaya Fruit in French Guiana », Microbiology Resource Announcements, American Society for Microbiology, 2022   

  Hugo Devillers, J. Devillers, V. Sartor, « Predicting mosquito repellents for clothing application from molecular fingerprint-based artificial neural network SAR models », SAR and QSAR in Environmental Research, Taylor & Francis, 2022, n°9 

  Hugo Devillers, J. Devillers, V. Sartor, J.P. Doucet, A. Doucet-Panaye, « In silico prediction of mosquito repellents for clothing application », SAR and QSAR in Environmental Research, Taylor & Francis, 2022, n°4 

  Hugo Devillers, Véronique Sarilar, Cécile Grondin, Lieven Sterck, Diego Segond, « Whole-Genome Sequences of Two Kazachstania barnettii Strains Isolated from Anthropic Environments », Genome Biology and Evolution, Society for Molecular Biology and Evolution, 2022, n°2, p. 007   

  Hugo Devillers, Sonia Boudaoud, Chahinez Aouf, Delphine Sicard, Diego Segond, « Sourdough yeast-bacteria interactions can change ferulic acid metabolism during fermentation », Food Microbiology, Elsevier, 2021   

  Hugo Devillers, « Les enjeux régionaux de la fermeture des lignes du réseau ferré national », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°28, p. 1601  

  Hugo Devillers, James Devillers, « Lethal and Sublethal Effects of Pyriproxyfen on Apis and Non-Apis Bees », Toxics, MDPI, 2020, n°4, p. 104   

  Hugo Devillers, « Le Conseil constitutionnel au chevet des centres-villes dévitalisés », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°28, p. 1617  

  Hugo Devillers, Méline Saubin, Lucas Proust, Cathy Brier, Cecile Grondin, « Investigation of Genetic Relationships Between Hanseniaspora Species Found in Grape Musts Revealed Interspecific Hybrids With Dynamic Genome Structures », Frontiers in Microbiology, Frontiers Media, 2020, pp. 1-21   

  Hugo Devillers, Jean-Sébastien Gounot, Cécile Neuvéglise, Kelle Freel, Jure Piškur, « High complexity and degree of genetic variation in Brettanomyces bruxellensis population », Genome Biology and Evolution, Society for Molecular Biology and Evolution, 2020, n°6 

  Hugo Devillers, « Prérogatives de puissance publique et baux privés », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°06, p. 1175  

  Hugo Devillers, « Toxicity profiling and prioritization of plant-derived antimalarial agents », SAR and QSAR in Environmental Research, Taylor & Francis, 2019, n°11 

  Hugo Devillers, Filip Cervenak, Katarina Jurikova, Binyamin Kaffe, Areej Khatib, « Identification of telomerase RNAs in species of the Yarrowia Clade provides insights into the co-evolution of telomerase, telomeric repeats and telomere-binding proteins », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2019   

  Hugo Devillers, Anita Boisramé, Djamila Onesime, François Brunel, Juliette Pouch, « Exon junction complex components y14 and mago still play a role in budding yeast », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2019, pp. 1-18   

  Hugo Devillers, « Genome sequence of the oleaginous yeast Yarrowia lipolytica H222 », Microbiology Resource Announcements, American Society for Microbiology, 2019, n°4, pp. 1-2   

  Hugo Devillers, Frederic Bigey, Sylvie Dequin, Kenneth Wolfe, Cécile Neuvéglise, « Genome sequence of Torulaspora microellipsoides CLIB 830T », Genome Announcements, American Society for Microbiology, 2018, n°26   

  Hugo Devillers, Zbigniew Lazar, Cécile Neuvéglise, Tristan Rossignol, Nicolas Morin, « Characterization of hexose transporters in Yarrowia lipolytica reveals new groups of Sugar Porters involved in yeast growth. », Fungal Genetics and Biology, Elsevier, 2017, pp. 1-12 

  Hugo Devillers, Elisabeth Bro, Florian Millot, « Expert judgment based multicriteria decision models to assess the risk of pesticides on reproduction failures of grey partridge », SAR and QSAR in Environmental Research, Taylor & Francis, 2017, n°11 

  Hugo Devillers, Dorota A. Rzechonek, Cécile Neuvéglise, Waldemar Rymowicz, « EUF1 - a newly identified gene involved in erythritol utilization in Yarrowia lipolytica », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2017, pp. 1-8   

  Hugo Devillers, James Devillers, Florian Millot, Anouk Decors, « Caractérisation in situ et modélisation des contaminations des oeufs de perdrix grise en plaine de grande culture », Innovations Agronomiques, INRAE, 2017, pp. 1-11   

  Nikolaos Vakirlis, Véronique Sarilar, Guénola Drillon, Aubin Fleiss, Nicolas Agier, « Reconstruction of ancestral chromosome architecture and gene repertoire reveals principles of genome evolution in a model yeast genus », Genome Research, Cold Spring Harbor Laboratory Press, 2016, n°7   

  Hugo Devillers, Nicolas Morin, Cécile Neuvéglise, « Enhancing Structural Annotation of Yeast Genomes with RNA-Seq Data. », Methods in Molecular Biology, Humana Press/Springer Imprint, 2016, pp. 41-56 

  Hugo Devillers, Rémi Dulermo, Jean-Luc Legras, François Brunel, Veronique Sarilar, « Truncation of Gal4p explains the inactivation of the GAL/MEL regulon in both Saccharomyces bayanus and some Saccharomyces cerevisiae wine strains », FEMS Yeast Research, Oxford University Press (OUP), 2016, n°6, p. 11 

  Hugo Devillers, François Brunel, Xymena Połomska, Veronique Sarilar, Zbigniew Lazar, « Draft genome sequence of Yarrowia lipolytica strain A-101 isolated from polluted soil in Poland », Genome Announcements, American Society for Microbiology, 2016, n°5   

  Hugo Devillers, Kelle C Freel, Anne Friedrich, Véronique Sarilar, Cécile Neuvéglise, « Whole-genome sequencing and intraspecific analysis of the yeast species Lachancea quebecensis. », Genome Biology and Evolution, Society for Molecular Biology and Evolution, 2016, n°3   

  Hugo Devillers, « Question de l'opposabilité à l'administration fiscale d'une cession de marques n'ayant pas fait l'objet d'un enregistrement – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d, Association lyonnaise de droit administratif, 2015, n°2016-1   

  Hugo Devillers, Muchalin Meunchan, Stéphanie Michely, Jean-Marc Nicaud, « Comprehensive analysis of a yeast lipase family in the Yarrowia clade », PLoS ONE, Public Library of Science, 2015, n°11  

  Hugo Devillers, Véronique Sarilar, Kelle C Freel, Joseph Schacherer, Cécile Neuvéglise, « Draft genome sequence of Lachancea lanzarotensis CBS 12615T, an ascomycetous yeast isolated from grapes », Genome Announcements, American Society for Microbiology, 2015, n°2   

  Hugo Devillers, « Permis de construire : l'état initial de la végétation du terrain d'assiette doit être pris en compte – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d, Association lyonnaise de droit administratif, 2014, n°2014-2   

  Hugo Devillers, Nicolas Morin, Xavier Calcas, Pascal Durrens, David James Sherman, « Draft genome sequence of Rhodosporidium toruloides CECT1137, an oleaginous yeast of biotechnological interest », Genome Announcements, American Society for Microbiology, 2014, n°4   

  Hugo Devillers, Kelle C Freel, Véronique Sarilar, Cécile Neuvéglise, Anne Friedrich, « Genome Sequence of the Yeast Cyberlindnera fabianii (Hansenula fabianii). », Genome Announcements, American Society for Microbiology, 2014, n°4   

  Hugo Devillers, « Irrégularité d’une décision d’attribution d’un marché pour insuffisance de l’analyse des offres concurrentes – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d, Association lyonnaise de droit administratif, 2013, n°2013-3   

  Tiphaine Martin, Marina Marcet-Houben, Pascal Durrens, Monique Bolotin-Fukuhara, Olivier Lespinet, « Comparative genomics of emerging pathogens in the Candida glabrata clade. », BMC Genomics, BioMed Central, 2013, n°1, p. 623   

  Hugo Devillers, « Un occupant du domaine public ne peut être regardé comme un locataire – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d, Association lyonnaise de droit administratif, 2013, n°2013-1   

  Hugo Devillers, Virginie Galeote, Frédéric Bigey, Cécile Neuvéglise, Sylvie Dequin, « Genome sequence of the food spoilage Yeast Zygosaccharomyces bailii CLIB 213T. », Genome Announcements, American Society for Microbiology, 2013, n°4   

  Hugo Devillers, Sophie Schbath, « Separating significant matches from spurious matches in DNA sequences », Journal of Computational Biology, Mary Ann Liebert, 2012, n°1, pp. 1-12 

  Hugo Devillers, « Acte détachable d’un contrat et décision en remboursement anticipé d’un emprunt – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d, Association lyonnaise de droit administratif, 2011, n°2012-1   

  Hugo Devillers, Hélène Chiapello, Sophie Schbath, Meriem El-Karoui, « Assessing the robustness of complete bacterial genome segmentations », Lecture Notes in Computer Science, Springer, 2010  

• Communications

  Hugo Devillers, « La Métropole de Lyon : 10 ans déjà », le 23 janvier 2025 

  27èmes Rencontres juridiques de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

  Hugo Devillers, James Duncan, Carole Camarasa, Mathabatha Evodia Setati, Benoit Divol, « Unveiling the Diversity of Maudiozyma humilis (ex Kazachstania humilis): Genomic Insights and Phenotypic Variations in Sourdough Yeast », 16. International Congress on Yeasts, Cape Town South Africa, le 29 septembre 2024 

  Hugo Devillers, Cécile Grondin, Marizeth Groenewald, Jean-Luc Legras, « Using whole genome sequencing to decipher the Metschnikowia pulcherrima complex », le 19 septembre 2023 

  Hugo Devillers, Margarida Casal, Sandra Paiva, Virginie Galeote, Lauriane Mietton, « Phylogenetic distribution of Fungal Oligopeptide Transporters among fungi reflects their complex evolutionary history », le 05 juin 2023 

  Hugo Devillers, « L'injustice », le 31 mars 2023 

  Bulletin Annuel de Villetaneuse N°7 organisé par l'Université Paris 13 - Paris Sorbonne Nord sous la direction scientifique de Franck Laffaille

  Hugo Devillers, Jean-Nicolas Jasmin, Delphine Sicard, Virginie Galeote, Sylvie Dequin, « Substrate-Binding Sites in Fungal Oligopeptide Transporters AreHighly Conserved Among Distant Groups of Yeasts and FilamentousFungi », 36. International Specialised Symposium on Yeasts - ISSY36, Vancouver Canada, le 12 juillet 2022 

  Hugo Devillers, « Le paradigme de la croissance en droit public », le 31 janvier 2022 

  Colloque organisé par Véronique Coq (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord), Maxence Chambon (MCF 02, Université de Cergy) et Hugo Devillers (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord)

  Hugo Devillers, « L’arbitrage en droit public », le 21 octobre 2021 

  Colloque organisé par le LEJEP - Laboratoire d'études juridiques et politiques

  Hugo Devillers, Claire Vincent, Serge Casaregola, Monika Coton, Céline Delbès, « Testing markers to characterize microbial communities in food ecosystems using a metagenomics approach », le 30 juin 2020 

  Hugo Devillers, « La propriété publique », le 13 juin 2019 

  Colloque annuel de l'AFDA

  Hugo Devillers, Meriem El Karoui, Sophie Schbath, Hélène Chiapello, « Evaluating the length of significant word matches in biological sequences », JOBIM 2010 - Journées Ouvertes en Biologie, Informatique et Mathématiques, Montpellier, le 09 octobre 2010 

  Hugo Devillers, Helene Chiapello, Meriem El Karoui, Sophie Schbath, « How to measure the robustness of bacterial genome comparisons? », 10èmes Journées Ouvertes en Biologie, Informatique et Mathématiques (JOBIM), Nantes, le 09 juin 2009