Les modes alternatifs de règlement des conflits sont aujourd'hui, sous le sigle M.A.R.C, une réalité procédurale de plus en plus ancrée en droit positif français. Même si les tentatives de transformation des procédures prennent, on le sait, des chemins hésitants avant de s'insérer pleinement dans un système, ces évolutions invitent déjà à relire les fonctions que l'aveu peut revêtir en justice. Une approche d'histoire comparée des droits - français, canadiens et inuit - peut ici révéler toute sa pertinence pour comprendre les fonctions que la parole peut jouer dans la gestion des conflits.Laura VIAUT est maître de conférences en histoire du droit à l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne et a obtenu le 2nd prix de droit comparé au concours d'essai de la Société de législation comparée 2019

Cet ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants de première année de Licence en droit désireux de réussir leurs études. Il offre toutes les clefs méthodologiques utiles et nécessaires pour bien débuter l'apprentissage du droit, notamment dans les matières fondamentales (droit civil, droit constitutionnel et histoire du droit), et permet à chacun de trouver ses marques dès le début de l'année. L'étudiant y trouvera d’abord une partie "Grands repères" consacrée au droit, à ses fondements historiques, au travail juridictionnel et aux grandes familles juridiques. Cette synthèse, facile à comprendre sans occulter la grande subtilité de la matière, vise à donner un aperçu des connaissances essentielles à maîtriser pour réussir la première année de Licence en droit et invite à aller plus loin pour que l'étudiant approfondisse par lui-même sa réflexion juridique. L'étudiant y trouvera ensuite un guide méthodologique complet des exercices pratiqués en Licence de droit : le résumé de texte, la fiche d'arrêt, le commentaire de texte, le commentaire d'arrêt, la dissertation, le cas pratique ainsi que la restitution de connaissances. La méthodologie est fournie de manière progressive et assortie de corrigés intégralement rédigés, pouvant servir d’exemples ou de modèles. Enfin, des aiguillages bibliographiques adaptés au niveau L1 permettront à l'étudiant de s'autonomiser et de cultiver sa curiosité intellectuelle. L'objectif de l'ouvrage consiste à permettre à l'étudiant de maîtriser rapidement une méthodologie nouvelle, totalement distincte de celle qu’il a apprise dans l'enseignement secondaire, en l'accompagnant par l'apprentissage des notions fondamentales et leur mise en pratique par le biais d'exercices. Ce manuel lui permettra d'apprendre à apprendre le droit.

De l'histoire du droit romain, l’histoire de sa réception aux époques post-antiques ne se dissocie pas radicalement. Dans un entre-deux frontalier, situé entre la chute de Rome au Ve siècle et la redécouverte des compilations justiniennes après l’an 1100, les siècles altimédiévaux qui l’ont mis à l’honneur ne sauraient être tenus pour une parenthèse négligeable de l’histoire de la réception du droit romain. Cet ouvrage met en lumière l’œuvre des juristes altimédiévaux. De barbares, ils sont devenus, ainsi que l’avait déjà pressenti Jean Gaudemet, de véritables "orfèvres" du droit. Ils ont su adapter le droit romain au besoin du temps. Le présent ouvrage vise à réhabiliter un manuscrit inédit – le Bréviaire d’Alaric –, longtemps délaissé par la recherche, qui témoigne de l’agilité intellectuelle des juristes carolingiens et de la permanence du droit romain à l’époque altimédiévale

Ce manuel d'introduction historique au droit, organisé autour de cinq leçons, présente l'histoire des sources du droit depuis l'Antiquité jusqu'à 1789. Chaque leçon commence par une rubrique « Repères chronologiques » permettant de mémoriser facilement toutes les dates clés en fonction de la période étudiée. Des frise chronologique et cartes historiques et de nombreux extraits de texte (doctrine, lois, ordonnances...) illustrent le cours. En annexe, une méthodologie détaillée du commentaire de texte juridique est proposée pour bien se préparer. Il se destine aux étudiants de première année de licence, soucieux d'acquérir les bases de la matière et de préparer sérieusement leurs séances de travaux dirigés, mais également aux candidats aux concours de la fonction publique désireux de développer leur culture juridique

Les modes alternatifs de règlement des conflits sont aujourd’hui, sous le sigle M.A.R.C, une réalité procédurale de plus en plus ancrée en droit positif français. Même si les tentatives de transformation des procédures prennent, on le sait, des chemins hésitants avant de s’insérer pleinement dans un système, ces évolutions invitent déjà à relire les fonctions que l’aveu peut revêtir en justice. Une approche d’histoire comparée des droits – français, canadiens et inuit – peut ici révéler toute sa pertinence pour comprendre les fonctions que la parole peut jouer dans la gestion des conflits.Laura VIAUT est maître de conférences en histoire du droit à l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne et a obtenu le 2nd prix de droit comparé au concours d’essai de la Société de législation comparée 2019.Sommaire : Pages de début (p. 3-9)| Remerciements (p. 11)| Abréviations (p. 13)| Avertissement (p. 15)| Introduction (p. 17-22)| Chapitre préliminaire. Le droit traditionnel inuit et ses sources (p. 23-48)| Présentation (p. 50-52)| Chapitre 1. Des certitudes (p. 53-71)| Chapitre 2. Des doutes (p. 73-91)| Présentation (p. 93-95)| Chapitre 3. Dire (p. 97-116)| Chapitre 4. Entendre (p. 117-152)| Conclusion (p. 153-154)| Sources du droit inuit (p. 157-159)| Biliographie (p. 160-194)| Pages de fin (p. 195-196).

Le premier Moyen Âge a longtemps souffert d’une mauvaise réputation, celle d’être une période sombre et particulièrement violente. À l’appui de nouvelles grilles de lecture, la recherche a entrepris, au cours des dernières décennies, une réévaluation de sa justice. Mais ce champ d’études est encore lacunaire, et plus encore pour l’Aquitaine. La présente étude s’attache donc à reconstituer ses cadres institutionnels et sociétaux entre le début de la période carolingienne et la fin du XIIe siècle. Une étude d’anthropologie historique du droit permet, à partir de cas concrets, de démontrer les mécanismes par lesquels les conflits pouvaient être gérés, tout en dégageant les évolutions majeures qui s’observent dans les sources. Appréhender la justice altimédiévale passe par la reconstitution des structures, des procédures judiciaires et des stratégies sociales alors déployées pour trouver une solution aux différends. Il apparaît bien vite que les juges se sont appliqués à donner des réponses aux litiges en privilégiant les accords et la paix, plus que la coercition. Leur action se situe à la croisée du droit, du social et du religieux. Dans cette perspective, il est nécessaire de regarder le Moyen Âge, non pas du dehors avec des yeux modernes, mais du dedans pour comprendre les logiques qui en soutiennent toute la structure. Cette analyse donne l’occasion de mettre en lumière les manuscrits juridiques aquitains, dont une partie est encore inédite, pour reconsidérer l’efficacité de la justice altimédiévale.

Les mauvaises coutumes correspondent à une exaction, que l’on relève sous le terme de malam consuetudinem ou, plus rarement, de malam rapinam. Elles sont le produit d’une élaboration personnelle, arbitraire et certainement exagérée, visant à consolider le patrimoine seigneurial, accroître le domaine et y assujettir les habitants, en s’accompagnant parfois d’actes de violence. Le phénomène s’observe dans l’Europe occidentale de l’an mil. Nous voudrions ici étudier sur le cas du Sud de la Bourgogne où l’on peut observer les mécanismes de défense utilisés par les clercs.

RésuméL'aveu, « reine des preuves », a longtemps été restreint à la dimension principalement probante que la procédure lui reconnaît par tradition. Mais on ne peut plus, à l'heure de la mise en place des modes alternatifs de règlement des conflits pour les affaires de faible gravité, ne pas exploiter son potentiel d'instrument de gestion de la conflictualité. Le cumul des fonctions probante et cathartique permet d'accorder à l'aveu la pertinence qu'il mérite dans le processus judiciaire ; l'échange entre coupable et victime constitue la promesse de la justice restaurative. Et si cette parole ne peut parfois suffire à pardonner, elle a tout au moins la pertinence d'intégrer davantage l'être au processus de jugement.

Probabilité et loi ne sont pas étrangères l’une à l’autre. Le concept de probabilité épistémique impose, en effet, de faire la différence entre ce qui cause l’apparition d’une chose et ce qui nous informe qu’elle est apparue. L’un des mathématiciens du siècle, Jacques Bernoulli, né à Bâle en 1654, a travaillé sur la probabilité empirique, laquelle prend comme base de réflexion des faits. Son traité posthume, consacré théorie de la probabilité et intitulé l’art de conjecturer, paraît en 1713, propose d’appliquer l’art de conjecturer à la vie civile, morale et politique. Ce fut là une grande originalité, laquelle mérite aujourd’hui toute l’attention de l’historien du droit.

L’ordalie a longtemps été regardée comme un processus judiciaire brutal… Quoi qu’on ait tout dit sur les originalités du jugement de Dieu pour fasciner les chercheurs d’aujourd’hui, on l’a moins repensé au prisme des mentalités de l’époque qui y a eu recours. Il faut, en effet, regarder le Moyen Âge, non pas du dehors avec des yeux modernes, mais du dedans. Si l’on s’attache à dépeindre les fonctions de l’ordalie, on s’aperçoit bien vite qu’elle servait à mettre en place des procédés amiables, les ancêtres des modes alternatifs de règlement des conflits que l’on redécouvre aujourd’hui en droit positif.

Le Bréviaire d’Alaric, plus connu sous le nom de Lex Romana Visigothorum, est un texte juridique en vigueur dans l’espace wisigothique dès 507. Mais à la fin du haut Moyen Âge, il est utilisé dans la totalité de l’espace franc comme un outil pédagogique nécessaire à la connaissance et l’apprentissage du droit. C’est au ixe siècle que l’abbaye de Deux-Jumeaux dans le diocèse de Bayeux en a produit un exemplaire accompagné de diverses petites gloses, resté peu connu et étudié. Il s’agit là d’un travail minutieux de commentaire et d’analyse du droit qui invite à se poser la question de l’existence de protoglossateurs dans la future Normandie du haut Moyen Âge.

Depuis le début des années 2000, et plus encore depuis la loi de 2016 portant modernisation de la justice au XXIe siècle, les modes alternatifs de règlement des conflits s'insèrent aujourd'hui, sous le sigle MARC, en droit positif français. Ces changements suscitent dans notre procédure actuelle, héritée de la période postrévolutionnaire, un bouleversement à nul autre second ; ils traduisent une recomposition des rapports entre la société et l'État en matière de gestion de conflits.

Code de procédure civile, article 127 : Les parties peuvent se concilier, d’elles-mêmes ou à l’initiative du juge, tout au long de l’instance.

L’an mille, qui devait être le terrain d’une rencontre entre juristes et historiens, est surtout, depuis la seconde moitié du XXe siècle, le théâtre de leurs défiances réciproques… Les premiers y voient une entrée brutale dans la féodalité, les seconds une absence de rupture. La mutation féodale a ainsi cristallisé un vigoureux débat, sans que les exigences des uns et des autres aient pu être conciliées. Il faut ici porter un nouveau regard sur les sources anciennes et notamment sur les convenientiae dont la définition n’a jamais été posée.

Organisée pour l'IRJS par Liêm Tuttle, Nelly Hissung-Convert et Yann-Arzel Durelle-Marc, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Organisé par l’Institut International d’Histoire du Notariat (IIHN) et le Conseil Supérieur du Notariat

Conférence doctorale organisée par le CTHDIP, le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (UR789)

Organisé par l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Ecole de droit de la Sorbonne

8ème Journée des Sciences Sociales organisée par la Fondation pour les sciences sociales

Séminaire organisé par Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit à l’Ecole de droit de la Sorbonne-Université Paris 1, et Fanny Cosandey, directrice d’études à l'EHESS.

Organisé par la faculté de droit de Lyon 3 sous la direction scientifique de Chrystelle Gazeau, Philippe Delaigue, Thérence Carvalho - Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la Pensée Politique

Organisé par Loïc Cadiet et Pascale Gonod, professeurs à l'École de Droit de la Sorbonne

Journées de la Société pour l’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB)

XXVIème Rencontres d’Archéologie et d’Histoire en Périgord

Organisé par l’OMIJ

Organisé par l’OMIJ (Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques ) EA 3177 sous la responsabilité scientifique de Jacques PERICARD (PR, FDSE, UL) et Xavier PERROT (MCF HDR, Directeur de l’OMIJ, FDSE, UL).