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Ce manuel d’introduction historique au droit, organisé autour de 5 leçons, présente l’histoire du droit depuis les fondations romaines à l’émergence du droit français au XVe-XVIIIe siècles.

Il donne ainsi aux étudiants en première année de droit les éléments indispensables à la révision et préparation des examens du cours d’Introduction...

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Les modes alternatifs de règlement des conflits sont aujourd’hui, sous le sigle M.A.R.C, une réalité procédurale de plus en plus ancrée en droit positif français. Même si les tentatives de transformation des procédures prennent, on le sait, des chemins hésitants avant de s’insérer pleinement dans un système, ces évolutions invitent déjà à relire les...

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Le cartulaire de l’abbaye médiévale cistercienne du Palais-Notre-Dame a été façonné en Limousin au XIIe siècle. Encore peu connu et peu étudié, il est resté jusqu’ici inédit. Riche de 352 actes, il apporte l’essentiel de ce que l’on peut encore connaître aujourd’hui de l’histoire médiévale de l’abbaye et de l’artistocratie qui gravitait autour. Le manuscrit,...

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L'an mille, qui devait être le terrain d'une rencontre entre juristes et historiens, est surtout, depuis la seconde moitié du XXe siècle, le théâtre de leurs défiances réciproques... Les premiers y voient une entrée brutale dans la féodalité, les seconds une absence de rupture. La mutation féodale s'est ainsi cristallisée en un vigoureux débat, sans que l'on soit parvenu...

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Cet ouvrage porte sur l'histoire singulière et plurielle de la bibliothèque de la Cour de cassation en tant qu'institution, collection et service.

Les contributeurs apportent, tout d'abord, un éclairage sur l'évolution des enjeux liés à la conservation et valorisation du patrimoine judiciaire, appliqués, en l'occurrence, au prestigieux fonds ancien de...

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Onze textes diffusés par les imprimeurs d’Henri III à la fin de l’année 1588 révèlent une autre histoire des États généraux de Blois. Ils ne résument plus l’assemblée aux assassinats des Guises (23 et 24 décembre 1588) et invitent à explorer ses deux premières séances (16 et 18 octobre 1588) dans toute leur densité. Maillons d’une vaste opération...

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Discret, fondu dans notre paysage et pourtant central. Tel est depuis plus de 800 ans le notariat. On le tient pour acquis, et presque inaltérable, tellement il s’inscrit au coeur des projets des Français qu’il conseille, dont il rédige et conserve les contrats, protège les transmissions et apaise les tensions. La vocation originelle du notariat n’a pas changé.

Le...

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La crise de la démocratie dans les sociétés occidentales et la montée des populismes sont souvent analysées comme le résultat d'une gouvernance par les nombres, portée par des politiques néolibérales pilotées par une technocratie travaillant à transposer à la sphère publique, notamment à la Justice, les méthodes de l'entreprise privée.

En même...

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L’univers du Droit est entièrement encerclé par la signification sociale de la loi. Cependant, elle reste un mythe, une fois comprise en dehors de l’analyse sémiotique. L’importance de l’étude est donc de décortiquer la manière dont la législation apparaît comme un discours normatif, comprenant ainsi l’énonciation législative.

Dans cet ouvrage,...

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Quel peut être l’intérêt du présent recueil de travaux de recherche qui se sont étalés sur plusieurs décennies ?D’abord, il y a ce que les financiers appellent l’unité budgétaire. Une locution savante pour dire tout simplement que toutes les ressources et toutes les charges de l’État doivent être inscrites dans la seule et unique loi de finances...