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Ce manuel d’introduction historique au droit, organisé autour de 5 leçons, présente l’histoire du droit depuis les fondations romaines à l’émergence du droit français au XVe-XVIIIe siècles.

Il donne ainsi aux étudiants en première année de droit les éléments indispensables à la révision et préparation des examens du cours d’Introduction...

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Les modes alternatifs de règlement des conflits sont aujourd’hui, sous le sigle M.A.R.C, une réalité procédurale de plus en plus ancrée en droit positif français. Même si les tentatives de transformation des procédures prennent, on le sait, des chemins hésitants avant de s’insérer pleinement dans un système, ces évolutions invitent déjà à relire les...

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Le cartulaire de l’abbaye médiévale cistercienne du Palais-Notre-Dame a été façonné en Limousin au XIIe siècle. Encore peu connu et peu étudié, il est resté jusqu’ici inédit. Riche de 352 actes, il apporte l’essentiel de ce que l’on peut encore connaître aujourd’hui de l’histoire médiévale de l’abbaye et de l’artistocratie qui gravitait autour. Le manuscrit,...

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L'an mille, qui devait être le terrain d'une rencontre entre juristes et historiens, est surtout, depuis la seconde moitié du XXe siècle, le théâtre de leurs défiances réciproques... Les premiers y voient une entrée brutale dans la féodalité, les seconds une absence de rupture. La mutation féodale s'est ainsi cristallisée en un vigoureux débat, sans que l'on soit parvenu...

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Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur...

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Premier titulaire de la chaire de droit constitutionnel de la Faculté de droit à Paris, Pellegrino Rossi (1787-1848) demeure aujourd’hui encore une figure méconnue. Doyen de la Faculté, pair de France, académicien puis ministre du Pape Pie IX, le constitutionnaliste est une figure incontournable de la doctrine juridique du XIXe siècle. L’ouvrage se propose...

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L'infamie est un jugement sur la "fama", la réputation des hommes ou des femmes, construit par le regard de la société et régulé par la justice à partir du XIIème siècle. Certaines catégories "d'infâmes" ont traversé l'histoire, tels les Juifs, les lépreux, les sorcières, d'autres comme les mendiants, les filles-mères, les prostituées ou femmes violées,...

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L'auteur d'un projet de loi a parfois recours à des prestataires privés pour l'accompagner dans la rédaction de ses travaux préparatoires. Cette sollicitation des cabinets de conseil, qui a donc lieu lors de la préparation de la loi, au moment de sa conception, avant même le stade de sa gestation au sein du circuit législatif, suscite de nombreuses interrogations...

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Le Recueil Dalloz a deux cents ans !

Comment rendre hommage à cette revue, référence incontournable de la doctrine française, si ce n'est en regroupant certains des plus importants articles publiés dans ses colonnes ?

Cette sélection de cent chroniques permet de revenir sur certaines des périodes, les plus riches en innovations juridiques,...

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L’idée d’une étude sur la coutume dans l’océan Indien s’est imposée à la suite d’une recherche collective sur « La place de la coutume à Mayotte », menée pour le Ministère de la Justice, dont les travaux ont été présentés lors d’une journée de restitution organisée le 1er juin 2022 au Centre universitaire de formation et de recherche de...