Stéphanie Carre

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle

Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle

Thèse

L'intérêt du public en droit d'auteur. Thèse soutenue en 2004 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrage

Stéphanie Carre, L'intérêt du public en droit d'auteur, [s.n.], 2004, 2 vol. , p.


Articles

Stéphanie Carre, « Le règlement DSA : une avancée majeure pour la lutte contre les contenus illicites et la protection des droits fondamentaux des utilisateurs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2023, p. 272 

Stéphanie Carre, « Droit des auteurs », JurisClasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2023, p. NC

Stéphanie Carre, « Ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021 transposant la directive "DAMUN" : droit d’auteur et fournisseurs de services de partage de contenus en ligne (chapitre I) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 680, 2021, p. NC

Stéphanie Carre, « Article 262 TFUE », in Herman-Josef Blanke; Stelio Mangiameli (dir.), Treaty on the Functioning of the European Union – A Commentary. Volume I: Preamble, Articles 1-89, Springer, 2021, p. NC

Stéphanie Carre, « Objet du droit : Droit d’auteur et concurrence déloyale », JurisClasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2021, p. NC

Stéphanie Carre, « Livre numérique : Pas de distribution, pas d’épuisement ! (mais une communication au public...) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 624, 2020, p. NC

Voir plus

Stéphanie Carre et Franck Macrez, « Les ambivalences du copyright européen dans la construction du marché unique numérique », Europe, N° 7, 2020, pp. 5-12

Stéphanie Carre, « Libre circulation des données, propriété et droit à l'information : à propos du règlement (UE) 2018/1807 du 14 novembre 2018 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2020, p. 228 

Stéphanie Carre, « Copyright in Employment Relations from the Perspective of French Law. International Symposium on Intellectual Property Rights within the frame of employment relations-Papers », YldirimBeyazit Law Review, 2020, pp. 187-199

Stéphanie Carre, « Des exceptions d’usage privé : Le cas de la copie privée », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, DALLOZ, 2020, pp. 327-345

Stéphanie Carre, « Directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : utilisation de contenus protégés par des fournisseurs de services de partage de contenus en ligne (art. 17) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 790, 2019, p. NC

Stéphanie Carre, « Du droit d’auteur et des libertés d’information et de la presse : quelles libertés pour les Etats membres ? », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 604, 2019, p. NC

Stéphanie Carre, Franck Macrez, Anna Lawrynowicz-Drewek et Bérénice Ferrand, « La Directive 2019/790 du 17 avril 2019, sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les Directives 96/9/CE et 2001/29/CE », in Stéphanie Carre (dir.), Lexbase Hebdo – Édition Affaires, 2019, p. NC

Stéphanie Carre, Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Franck Macrez, Nicolas Nord et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2018, pp. 17-23

Stéphanie Carre, Natalia Kapyrina, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Adrien Bouvel, Franck Macrez, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2017, pp. 21-27

Stéphanie Carre, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina, Franck Macrez et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2017, p. NC

Stéphanie Carre, Franck Macrez, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2017, pp. 37-44

Stéphanie Carre et Franck Macrez, « Le CEIPI a célébré ses cinquante ans », Propriété industrielle, N° 1, 2015, pp. 2-2

Stéphanie Carre, Christophe Geiger, Jean Lapousterle, Franck Macrez, Adrien Bouvel, Théophile Hassler, Xavier Seuba, Oleksandr Bulayenko et Franciska Schonherr, « Quelques principes clefs concernant l’élaboration d’un droit d’auteur de l’Union européenne », La Semaine juridique. Édition générale, N° 15, 2014, pp. 706-708

Stéphanie Carre, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Adrien Bouvel, Franck Macrez et Caroline Roda, « Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2014, p. NC

Stéphanie Carre, Yann Basire, Adrien Bouvel, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Franck Macrez et Caroline Roda, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2014, pp. 23-29

Stéphanie Carre, « Le vertige de l’irrecevabilité », Revue internationale du droit d'auteur, 2009, pp. 3-111

Stéphanie Carre, « Actualité(s) du logiciel », Propriété industrielle, 2006, p. NC

Stéphanie Carre, « Loi du 1er août 2006 : De nouveaux droits pour les utilisateurs ? », Que reste-t-il du droit d’auteur après la loi du 1er août 2006 ?, Transactive, 2006, p. NC

Stéphanie Carre, « Titularité des droits d’auteur de l’étudiant, stagiaire dans un organisme de presse », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. NC

Stéphanie Carre, « Titularité des droits d’auteur sur les contributions des journalistes salariés », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, p. NC

Stéphanie Carre, « Œuvre du journaliste salarié : l’épuisement du droit de première publication », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, p. NC

Stéphanie Carre, « Exception : Courte citation, représentation accessoire... », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, DALLOZ, 2004, pp. 155-167

Stéphanie Carre, « Les faiseurs d’image et les exceptions au droit d’auteur », Images et Droit, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2004, p. NC

Stéphanie Carre, « Diffusion de décisions de justice, conditions d’une diffusion licite », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 29, 2003, p. NC

Stéphanie Carre, « Observations sur Paris, 4ème ch., 31 octobre 2000, Comumn internet et propriété intellectuelle », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 15, 2002, p. NC

Stéphanie Carre, « Directive CE n° 2000-31 du 8 juin 2000 sur "le commerce électronique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 20, 2001, p. NC


Autres

Stéphanie Carre, National Report at the request of the Public Policy and Management Institute (PPMI) for the DG EAC of the European Commission on "Assessment of the impact of the European copyright framework on digitally-supported education and training practices, p. NC

Stéphanie Carre, Study on the making available right and its relationship with the reproduction right in cross-border digital transmissions, European Union, p. NC

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