Publications
Pascale Tréfigny, Alexandra Mendoza-Caminade, Christian Le Stanc, « Droit du numérique »: août 2022 - octobre 2023, Recueil Dalloz, 2023, n°42, p. 2150
Yann Basire, Bertrand Geoffray, Olivier Thrierr, « Chronique 10 - Un an d’actions en nullité et en déchéances devant l’INPI (1ère partie) », Propriété industrielle, 2023, n°11, pp. 18-25
Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Franck Macrez, Flora Donaud, Julie Dagher [et alii], « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, 2023, n°11, pp. 26-33
Yann Basire, Stefan Martin, « Chroniques - Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, 2023, n°87, pp. 60-79
Jean-Michel Bruguière, Jean-Marc Deltorn, « Intelligences artificielles génératives. Y a-t-il exploitation des œuvres, au sens du droit d'auteur ? N'y aurait-il pas d'autres modèles à considérer ? », Recueil Dalloz, 2023, n°32, p. 1657
Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (avril 2022 - avril 2023) », Europe, 2023, n°5, pp. 1-5
Yann Basire, Stefan Martin, « Public policy and morality in trademark examination in the European Union », Trademark Reporter, 2023, n°3
Yann Basire, « Affaires Galettes de Belle Isle et de Castelbajac : nouvelles applications du mécanisme de la déchéance pour cause de déceptivité », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n°412, pp. 166-171
Aloïse Quesne, Cristina Lindenmeyer, Bénédicte Bévière-Boyer, Michael Chocron, Yanita Andonova [et alii], « [Chapitre 6.] Enjeux et effets des dispositifs numériques sur la relation médicale, au prisme du traitement du syndrome des apnées du sommeil », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2023, n°1
Yann Basire, Dorian Guiu, Bertrand Geoffray, « Chronique 10 - Un an d’actions en nullité et en déchéances devant l’INPI (2e partie) », Propriété industrielle, 2023, n°12
Yann Basire, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2022- Oct. 2023 », Légipresse, 2023, n°408
Caroline Le Goffic, « Contrefaçon par le licencié de logiciel : la Cour de cassation tranche enfin le débat », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, n°408, pp. 625-630
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic, Flora Donaud [et alii], « Chronique 13 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, 2022, n°11, pp. 25-32
Caroline Le Goffic, « CA Bordeaux IP/IT Blanc Sauvage », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, pp. 648-651
Yann Basire, Romain Soustelle, Julie Dagher, Bérénice Ferrand, Natalia Kapyrina [et alii], « Respect des droits de propriété intellectuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, 2022, n°10
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, 2022, n°82, pp. 59-109
Caroline Le Goffic, « Propos conclusifs. Le Pass sanitaire : enjeux sanitaires et juridiques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, n°31
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, 2022, n°82, pp. 60-109
Caroline Le Goffic, « L’évolution de la protection des signes de qualité en Europe », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 21-28
Caroline Le Goffic, « Nouvel arrêt Vente privée : validité de la marque semi-figurative », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, pp. 648-651
Stéphanie Carre, « Gestion collective : regards au prisme de la DAMUN », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, n°2021, pp. 47-56
Caroline Le Goffic, « Le seul dépôt d’une marque n’est pas un acte de contrefaçon », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2021, n°689
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel [et alii], « Panorama - Droit des marques - Oct. 2020 – Oct. 2021 », Légipresse, 2021, n°397
Caroline Le Goffic, « Arrêt Fiproline : des rapports entre Code de la propriété intellectuelle et Code de la santé publique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, pp. 567-569
Caroline Le Goffic, « Responsabilité contractuelle et contrefaçon : mise à l’écart de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2021, n°689
Yann Basire, « Переложение директивы No 2015/2436 во французское законодательство: аспекты материального права », Журнал Суда по интеллектуальным правам (Intellectual Property Court Magazine), 2021
Caroline Le Goffic, « Arrêt Lego : le droit des dessins et modèles confronté à la fonctionnalité et aux ensembles modulaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°782021, p. 400
Caroline Le Goffic, « Chronique Droit des marques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, n°28
Caroline Le Goffic, « Responsabilité contractuelle et contrefaçon : le maintien de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2021, n°675
Caroline Le Goffic, « Affaire Morbier AOP : cassation attendue après l’arrêt de la CJUE », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2021, n°672
Caroline Le Goffic, « La contrefaçon du cocontractant – Proposition d’un régime », Propriétés intellectuelles, 2021, n°79, pp. 11-39
Bertrand Warusfel, Jean-Michel Bruguière, Anne-Catherine Chiariny, Jean-Pierre Clavier, Matthieu Dhenne [et alii], « Pour une politique du brevet au service de la santé publique », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, n°11
Raphaël Eckert, Franck Macrez, Julien Mouchette, « L’État au défi des blockchains : problématique générale », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 3-6
Franck Macrez, « L’État au défi des blockchains. Rapport de synthèse », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 89-96
Caroline Le Goffic, « Les règles internationales de protection des indications géographiques vinicoles : perspectives passées, présentes et futures », Territoires du Vin, 2021
Stéphanie Carre, « Ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021 transposant la directive DAMUN : droit d’auteur et fournisseurs de services de partage de contenus en ligne (chapitre I) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, 2021, n°680
Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Franck Macrez [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, 2021, n°11, pp. 23-28