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Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle

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Articles

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Droit des marques », Légipresse, N° 387, 2020, p. 633

Yann Basire et Maëlle Sengel, « Arrêt Fack Ju Göhte de la CJUE : bonnes mœurs et liberté d'expression », Légipresse, N° 382, 2020, p. 295

Yann Basire, « La tromperie en droit des marques », Légipresse, 2020, p. 85

Yann Basire et Stefan Martin, « Le consommateur dans tous ses états : les marques choquantes et offensantes », Légipresse, 2020, p. 11

Yann Basire et Amélie Favreau, « Super-héros et brevets. De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ? », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. 89

Yann Basire, « Droit des marques (Octobre 2017 - Octobre 2018) », Légipresse, N° 365, 2018, p. 586

Voir plus

Yann Basire, « Quand les cadres sont encadrés par un traitement automatisé : de l'importance du principe de loyauté et de licéité de la collecte et du traitement », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2018, p. 680

Yann Basire, « Action en revendication et marque de l'Union européenne », Dalloz IP/IT, N° 4, 2018, p. 244

Franck Macrez, Matthieu Dhenne, Aujain Eghbali et Abdelaziz Khatab, « Droit des brevets et nouvelles technologies », Propriété industrielle, 2018, p. NC

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017 », Légipresse, N° 354, 2017, p. 571

Yann Basire et Pauline Darnand, « Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore », Légipresse, N° 350, 2017, p. 330

Yann Basire et Pauline Darnand, « Affaire Vente-privée.com : suite et fin », Légipresse, N° 346, 2017, p. 88

Yann Basire, « Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 403

Yann Basire, « Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui », Dalloz IP/IT, N° 3, 2017, p. 176

Yann Basire, « Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 553

Franck Macrez, « « Soulier » et la résurgence de l'auteur », Recueil Dalloz, N° 2, 2017, p. 84

Yann Basire et Pauline Darnand, « Droit des marques - Octobre 2015 - octobre 2016 », Légipresse, N° 343, 2016, p. 627

Yann Basire et Pauline Darnand, « L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du « paquet marques » », Légipresse, N° 338, 2016, p. 267

Yann Basire, « Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale », Légipresse, N° 334, 2016, p. 30

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2014 - octobre 2015 », Légipresse, N° 332, 2015, p. 623

Yann Basire et Pierre-Marie Chapoutot, « Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche », Légipresse, N° 327, 2015, p. 291

Yann Basire, « La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques », Légipresse, N° 326, 2015, p. 217

Yann Basire, « Droit des marques : slogans et risque de confusion », Légipresse, N° 324, 2015, p. 95

Yann Basire, « L'usage d'une marque comme désignation usuelle d'un produit par un organe de presse », Légipresse, N° 323, 2015, p. 41

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014 », Légipresse, N° 321, 2014, p. 634

Yann Basire, « Louis Vuitton c. H & M : conflit entre droit d'auteur et droit des marques dans le milieu de la mode », Légipresse, N° 319, 2014, p. 487

Yann Basire, « Affaire plus belle la vie : usage de la marque d'autrui sur un réseau social », Légipresse, N° 316, 2014, p. 295

Yann Basire, « Rappels sur la protection des marques renommées », Légipresse, N° 313, 2014, p. 100

Yann Basire, « Le risque de confusion en droit des marques : entre extension et évolution », Legicom, N° 53, 2014, p. 109

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2012 - octobre 2013 », Légipresse, N° 310, 2013, p. 634

Franck Macrez et Gilles Vercken, « Mesures techniques de protection et interopérabilité », Legicom, N° 51, 2013, p. 85

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012 », Légipresse, N° 299, 2012, p. 654

Franck Macrez, « Le droit d’auteur, le programme d’ordinateur et la Cour de Justice. », Revue internationale du droit d'auteur, N° 234, 2012, pp. 191-287

Franck Macrez, « L'exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d'auteur ? », Recueil Dalloz, N° 12, 2012, p. 749

Christophe Geiger, « « HADOPI », ou quand la répression devient pédagogique », Recueil Dalloz, N° 11, 2011, p. 773

Yann Basire, « La fonction patrimoniale de la marque », Legicom, N° 44, 2010, p. 17

Christophe Geiger, « La fonction sociale des droits de propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, N° 9, 2010, p. 510

Franck Macrez et Julien Gossa, « Surveillance et sécurisation : "Ce que l'Hadopi rate : à propos de la petite loi Création et internet », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 50, 2009, pp. 79-91

Christophe Geiger, « « Exception d'information » et droit du public à l'information : une application cumulative », Recueil Dalloz, N° 8, 2009, p. 542

Christophe Geiger, « Vers une propriété intellectuelle éternelle ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2008, p. 2880

Christophe Geiger, « Droit des marques et liberté d'expression », Recueil Dalloz, N° 13, 2007, p. 884

Christophe Geiger, « La transposition du test des trois étapes en droit français », Recueil Dalloz, N° 31, 2006, p. 2164

Christophe Geiger, « Droit d'auteur et droit du public à l'information », Recueil Dalloz, N° 38, 2005, p. 2683

Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.