Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Colloque organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg...
6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek,...
Conférence en ligne organisée par l'association des étudiants des masters professionnels du CEIPI ...
Organisé par le Laboratoire de recherche du CEIPI, sous la direction scientifique de Franck Macrez, Maître de conférences au CEIPI...
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir ...
Organisé par le laboratoire de recherche du CEIPI dans le cadre du cycle des conférences débats « Conversations autour du droit d’auteur », en partenariat avec la Librairie Kléber...
Proposé par l’Association des Anciens du Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle AACEIPI , en partenariat avec le CEIPI...
Yann Basire, « Le portrait-robot de l’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle. Synthèse du colloque des JUSPI », in Yann Basire; Caroline Le Goffic (dir.), L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis / CEIPI, 2024, pp. 147-157
Yann Basire, « Affaires Galettes de Belle Isle et de Castelbajac : nouvelles applications du mécanisme de la déchéance pour cause de déceptivité », Légipresse, N° 412, 2023, pp. 166-171
Yann Basire, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2022- Oct. 2023 », Légipresse, N° 408, 2023, p. NC
Yann Basire et Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 88, 2023, p. 60
Yann Basire et Stefan Martin, « Chroniques - Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 87, 2023, pp. 60-79
Yann Basire, Bertrand Geoffray et Olivier Thrierr, « Chronique 10 - Un an d’actions en nullité et en déchéances devant l’INPI (2e partie) », Propriété Industrielle, N° 12, 2023, p. NC
Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Franck Macrez, Flora Donaud, Julie Dagher, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Alexandre Lebkiri et Elodie Migliore, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2023, pp. 26-33
Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (avril 2022 - avril 2023) », Europe, N° 5, 2023, pp. 1-5
Stéphanie Carre, « Le règlement DSA : une avancée majeure pour la lutte contre les contenus illicites et la protection des droits fondamentaux des utilisateurs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2023, p. 272
Yann Basire et Stefan Martin, « Public policy and morality in trademark examination in the European Union », Trademark Reporter, N° 3, 2023, p. NC
Yann Basire et Caroline Le Goffic, « Chocolat et droit des marques », in Xavier Cabannes; Katia Blairon-Irenee; Julia Motte-Baumvol (dir.), Chocolat et droit, Enrick B. éditions, 2023, p. NC
Stéphanie Carre, « Droit des auteurs », JurisClasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2023, p. NC
Yann Basire et Caroline Le Goffic, « Droits d’auteur, droit des marques...Chocolat et propriété intellectuelle », in Katia Blairon; Xavier Cabannes; Julia Motte-Baumvol (dir.), Chocolat 100% droit, Enrick B. éditions, 2023, p. NC
Christophe Geiger et Franciska Schönherr, « Effective Harmonisation of Limitations to Copyright in the EU », in Reto M. Hilty, Sylvie Nérisson (dir.), Collective Management of Copyright in Europe, Springer, 2023, p. NC
Yann Basire, Emmanuel Netter et Michaël Laref, « Hayao Miyazaki et la propriété intellectuelle : de l’imaginaire à la réalité », in Yann Basire; Emmanuel Netter; Hania Kassoul; Michaël Laref (dir.), Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité, PUAM, 2023, p. NC
Yann Basire, « La notion d’investissement en droit des marques », in Caroline Le Goffic (dir.), Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, p. NC
Yann Basire, « La protection de la magie dans Kaamelott », Kaamelott, la légende juridique, PUFC, 2023, p. NC
Yann Basire, « Les marques « fictives » : quand la propriété intellectuelle devient réalité », Propriété intellectuelle et pop culture – Le retour, Lexis Nexis / CEIPI, 2023, pp. 67-113
Yann Basire, « Licence de Brevet - Formation du contrat – Conclusion du contrat », JurisClasseur Brevets, 2023, p. NC
Yann Basire, « Tolkien et les langues fictives : quelle place pour le droit d’auteur », in Raphael Maurel (dir.), Le droit dans la saga le Seigneur des anneaux, Enrick B. éditions, 2023, p. NC
Franck Macrez, « Unified Patent Court and the impartiality issue », Unitary Patent Package & Unified Patent Court – Problems, Possible Improvements and Alternatives, Ledizioni, 2023, p. NC
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie et Maëlle Sengel, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 408, 2022, p. 636
Yann Basire, « Usage sérieux de la marque et contrat de parrainage sportif », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 407, 2022, p. 557
Yann Basire et Vincent Mauriac, « Revirement : la contrefaçon n'est pas dans le dépôt », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 399, 2022, p. 42
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 82, 2022, pp. 60-109
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 82, 2022, pp. 59-109
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic, Flora Donaud, Stefan Martin, Chloé Piedoie et Romain Soustelle, « Chronique 13 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2022, pp. 25-32
Yann Basire, Romain Soustelle, Julie Dagher, Bérénice Ferrand, Natalia Kapyrina, Albane Lassabe, Anna Lawrynowicz-Drewek, Nathan Machado et Franck Macrez, « Respect des droits de propriété intellectuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, N° 10, 2022, p. NC
Yann Basire, « Affaire Cap Corse : sanctions et appréciation du vice de déceptivité en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 3, 2022, p. 169
Yann Basire, « Brevet Français - Demande de brevet français », JurisClasseur Brevets, Mise à jour et refonte, 2022, p. NC
Yann Basire, Franck Macrez, Flora Donaud, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, Chloé Piedoie et Romain Soustelle, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété Industrielle, 2022, p. NC
Franck Macrez, « Contrats d’externalisation informatique. – Infogérance, fourniture d’application hébergée, informatique en nuage », Juris-Classeur "Communication", 2022, p. NC
Yann Basire, Caroline Le Goffic, Julien Canlorbe et Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, 2022, pp. 59-109
Yann Basire, « La Marque », Lamy droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, entreprises en difficulté, Lamy, 2022, pp. 2208-2561
Yann Basire, « Les marques 'fictives' : quand la propriété intellectuelle devient réalité », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture - Le retour., LexisNexis, 2022, pp. 65-111
Yann Basire, « Tetris c/ Milo : la guerre des clones », in Geoffray Bruneaux (dir.), Les contentieux du jeu vidéo – Originalité et variété, Mare et Martin, 2022, p. NC
Stéphanie Carre, « Ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021 transposant la directive "DAMUN" : droit d’auteur et fournisseurs de services de partage de contenus en ligne (chapitre I) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 680, 2021, p. NC
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 397, 2021, p. 564
Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2020 – Oct. 2021 », Légipresse, N° 397, 2021, p. NC
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 79, 2021, pp. 126-160
Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 79, 2021, pp. 126-160
Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Franck Macrez et Romain Soustelle, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2021, pp. 23-28
Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic, Franck Macrez et Romain Soustelle, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle - Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2021, pp. 23-28
Yann Basire, « Annick Batteur, l’enseignement du droit par la pop-culture », Regards humanistes sur le droit – Mélanges en l’honneur de la Professeur Annick BATTEUR, LGDJ, 2021, p. NC
Stéphanie Carre, « Article 262 TFUE », in Herman-Josef Blanke; Stelio Mangiameli (dir.), Treaty on the Functioning of the European Union – A Commentary. Volume I: Preamble, Articles 1-89, Springer, 2021, p. NC
Adrien Bouvel et Georges Bonet, « Distinctivité en soi et caractère arbitraire du signe », Jurisclasseur Marques - Dessins et modèles, LexisNexis, 2021, p. NC
Franck Macrez, « Intelligence artificielle et brevetabilité », in Nathalie Nevejans (dir.), Données et technologies numériques, Mare and Martin, 2021, p. NC
Yann Basire, « Jurassic Park et le droit de la propriété intellectuelle : InGen corp. face au défi des brevets et des marques », in Raphael Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Enrick B. éditions, 2021, p. NC
Franck Macrez, « La dénomination de l’humain en droit d’auteur : l’auteur et le pirate », in Angelina Aleksandrova; Jean-Paul Meyer (dir.), Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux, L'Harmattan, 2021, p. NC
Yann Basire, « La propriété intellectuelle dans Tintin », in Jeremy Heymman (dir.), Tintin et le Droit, LexisNexis, 2021, p. NC
Yann Basire, « La transposition de la Directive 2015/2436 en droit français : aspects de droit matériel », In honorem Viorel Ros – Studii de drept privat si public, Hamangiu, 2021, p. NC
