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Isabelle Moine-Dupuis

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Les choses hors commerce : notion et régime. Thèse soutenue en 1993 à Dijon, sous la direction de Éric Loquin.


Ouvrages

Isabelle Moine-Dupuis et Bénédicte Boyer-Bévière (dir.), L'humain en transformation : entre transhumanisme et humanité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 241 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Mathieu Guerriaud et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Le droit des affaires pharmaceutiques : vers la caractérisation d'une Lex Pharmaceutica ? [actes de colloque, Dijon], CREDIMI, 2020, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 200 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Antoine Leca et Catherine Maurain (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir : actes du colloque de Paris, 11 octobre 2016, de l'Association française de droit de la santé (AFDS), LEH édition, 2017, Les Cahiers de droit de la santé, 182 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Essai sur les fondements d'un droit international de la personne humaine juridique, LexisNexis, 2014, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 139 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), La contrefaçon de médicaments : les premiers pas d'une réaction normative internationale actes du colloque du 15 juin 2012, Dijon, LexisNexis, 2013, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 192 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Les pratiques de l'industrie pharmaceutique au regard du droit de la concurrence : actes du colloque du 12 mars 2010, Dijon, Litec, 2010, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 217 p.

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Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le médicament et la personne : aspects de droit international actes du colloque des 22 et 23 septembre 2005, Dijon, LexisNexis Litec, 2007, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 500 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Les choses hors commerce : une approche de la personne humaine juridique, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 438 p.

Isabelle Moine-Dupuis, LA RECHERCHE DE TRACES DE METAUX DANS LES MEDICAMENTS, [Éditeur inconnu], 1992


Articles

Isabelle Moine-Dupuis et Erika Lietzan, « Lièvre ou tortue ? Les accès anticipés au médicament à l'épreuve du dilemme entre précaution et « droit à l'espoir » des patients », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2021, p. 289

Isabelle Moine-Dupuis et Frédéric Charlin, « La « religion d’État » dans le droit pénal moderne, de l’ordre moral à la tranquillité publique », Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, N° 66, 2017, pp. 185-210

Isabelle Moine-Dupuis et Isabelle Marinone, « Les juristes des années 30 et la question des droits du réalisateur d’oeuvres cinématographiques : une approche juridico-historique, à travers l’exemple de «l’affaire» de La croisière jaune (1931-1934) », Cahiers de Droit -Quebec-, N° 1, 2017, pp. 163-202

Isabelle Moine-Dupuis, « Le « reste à charge », participation du patient aux frais d'acquisition des produits de santé », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 175

Isabelle Moine-Dupuis, Guillaume Rousset, Antoine Leca et Catherine Maurain, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017, p. NC

Isabelle Moine-Dupuis, « Chronique du règlement des différends de l'OMC (2006-2008), en collaboration avec W. Abdelgawad et Clotilde Jourdain-Fortier », Revue Internationale de Droit Economique, 2008, pp. 357-393

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Isabelle Moine-Dupuis, « La plaisanterie, chose sérieuse en droit pénal », Recueil Dalloz, N° 15, 2003, p. 1001

Isabelle Moine-Dupuis, « L'intention en droit pénal : une notion introuvable ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2144

Isabelle Moine-Dupuis, « Le droit de visite du parent incarcéré », Recueil Dalloz, N° 23, 1999, p. 251

Actualités Publications Communications
  • « Transhumanisme : de nouveaux droits ? »
    en visio-conférence, le 25 mars 2021

  • « Medicines as private goods for common use? An argumentation from medicines based on human biological elements »
    Dijon, le 10 novembre 2020

  • « Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » »
    Paris, le 24 juin 2019

  • « L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité »
    Paris, le 11 décembre 2018

  • « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? »
    Dijon, le 21 juin 2018

  • Voir plus

  • « Journée des ateliers du GDR NOST »
    Cachan, le 30 mai 2018

  • « Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ? »
    Dijon, le 08 décembre 2017

  • « Santé et restes à charge »
    Paris, le 14 mars 2017

  • « Loi divine et raison »
    Dijon, le 08 décembre 2016

  • « L'avenir du monopole pharmaceutique »
    Paris, le 11 octobre 2016

  • « Mondialisation, droit de la concurrence et protection de la santé »
    Dijon, le 14 juin 2007

  • « Santé et biens communs : un regard de juriste »
    Lille, le 10 avril 2007

  • « Accès au médicament et commerce international »
    Dijon, le 11 mai 2006

  • « L'éthique et l'industrie pharmaceutique : un difficile équilibre à trouver »
    Paris, le 01 janvier 2006





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