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Isabelle Moine-Dupuis

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Isabelle Moine-Dupuis

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

[Reporté] Transhumanisme : De nouveaux droits ?

jeudi 2 avril 2020

Organisée par le CERIC (UMR DICE) et le CDSA (UMR ADES)

Journées des ateliers du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques »

lundi 24 juin 2019

Organisé&e par le NoST et l'Ecole Normale Supérieure de Paris-Saclay

L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité

mardi 11 décembre 2018

Colloque interdisciplinaire n°1 de l’atelier « L’humain en transformation » du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » (GDR NoST) organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Université Paris 8 et Isabelle Moine-Dupuis, UBFC

La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ?

jeudi 21 juin 2018

Cinéma et droit d'auteur

Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice

Journée des ateliers du GDR NOST

mercredi 30 mai 2018

Organisée dans le cadre du GDR Normes, Sciences et Techniques

Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ?

vendredi 8 décembre 2017

Colloque labellisé par l'Association française de droit de la santé organisé par le CREDIMI, FRE 2003 CNRS-UB et l'Unité Mixte de Développement continu santé (UDMC-UFR Santé, Dijon)

Santé et restes à charge

mardi 14 mars 2017

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes)

Loi divine et raison

jeudi 8 décembre 2016

Organisé par Olivier Camy, CGC, UMR 7366 CNRS-uB et Lukas Macek, Directeur du Campus de Dijon IEP Paris avec le soutien de l'IEP Paris - Campus de Dijon et du CEFRELCO (Centre d'Étude du Fait Religieux Contemporain)

L'avenir du monopole pharmaceutique

mardi 11 octobre 2016

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Association des enseignants de Droit et Économie pharmaceutiques (AEDEP) avec le soutien de l’Hôpital Cochin


Parutions

Le droit des affaires pharmaceutiques : vers une caractérisation d'une LEX pharmaceutica ?

LexisNexis, 2020

L'ouvrage, constitué des actes du colloque organisé sur le thème, vise à s'interroger sur les spécificités avérées ou naissantes d'un droit des affaires commun à l'ensemble du monde de l'entreprise, lorsqu'il est en prise avec un secteur caractérisé par ses enjeux particuliers (la santé publique) et ses règlementations abondantes.

Le monopole pharmaceutique et son avenir

Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions au sein de l'Europe

LEH Edition, 2017

Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle. Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer, c’est précisément en cherchant à concilier ces deux dimensions, sanitaire et économique, ainsi qu’à équilibrer le service public et le marché. Mais différents scénarios sont envisageables.



Publications

Ouvrages

Isabelle Moine-Dupuis, Mathieu Guerriaud et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Le droit des affaires pharmaceutiques : vers la caractérisation d'une Lex Pharmaceutica ? [actes de colloque, Dijon], CREDIMI, 2020, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 200 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Antoine Leca et Catherine Maurain (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir : actes du colloque de Paris, 11 octobre 2016, de l'Association française de droit de la santé (AFDS), LEH édition, 2017, Les Cahiers de droit de la santé, 182 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Essai sur les fondements d'un droit international de la personne humaine juridique, LexisNexis, 2014, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 139 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), La contrefaçon de médicaments : les premiers pas d'une réaction normative internationale actes du colloque du 15 juin 2012, Dijon, LexisNexis, 2013, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 192 p.

Isabelle Moine-Dupuis et Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Les pratiques de l'industrie pharmaceutique au regard du droit de la concurrence : actes du colloque du 12 mars 2010, Dijon, Litec, 2010, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 217 p.

Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le médicament et la personne : aspects de droit international actes du colloque des 22 et 23 septembre 2005, Dijon, LexisNexis Litec, 2007, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 500 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Les choses hors commerce : une approche de la personne humaine juridique, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 438 p.

Isabelle Moine-Dupuis, Les choses hors commerce : notion et régime, 1993, 440 p.

Isabelle Moine-Dupuis, LA RECHERCHE DE TRACES DE METAUX DANS LES MEDICAMENTS, [Éditeur inconnu], 1992

Articles

Isabelle Moine-Dupuis, « La « religion d’État » dans le droit pénal moderne, de l’ordre moral à la tranquillité publique », Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, N° 66, 2017, pp. 185-210

Isabelle Moine-Dupuis, « Les juristes des années 30 et la question des droits du réalisateur d’oeuvres cinématographiques : une approche juridico-historique, à travers l’exemple de «l’affaire» de La croisière jaune (1931-1934) », Cahiers de Droit -Quebec-, N° 1, 2017, pp. 163-202

Isabelle Moine-Dupuis, « Le « reste à charge », participation du patient aux frais d'acquisition des produits de santé », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 175

Isabelle Moine-Dupuis, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017, p. NC

Isabelle Moine-Dupuis, « Chronique du règlement des différends de l'OMC (2006-2008), en collaboration avec W. Abdelgawad et Clotilde Jourdain-Fortier », Revue Internationale de Droit Economique, 2008, pp. 357-393

Isabelle Moine-Dupuis, « La plaisanterie, chose sérieuse en droit pénal », Recueil Dalloz, N° 15, 2003, p. 1001

Isabelle Moine-Dupuis, « L'intention en droit pénal : une notion introuvable ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2144

Isabelle Moine-Dupuis, « Le droit de visite du parent incarcéré », Recueil Dalloz, N° 23, 1999, p. 251

Communications

Isabelle Moine-Dupuis, « Mondialisation, droit de la concurrence et protection de la santé », in Credimi, sous la direction de W. Abdelgawad (dir.), Mondialisation, et droit de la concurrence. Les réactions normatives des Etats face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration, LexisNexis Litec, p. 439, Mondialisation, et droit de la concurrence. Les réactions normatives des Etats face à la mondialisation des pratiques anticoncurrentielles et des opérations de concentration, Dijon, 14 juin 2007

Isabelle Moine-Dupuis, « Santé et biens communs : un regard de juriste », Biens communs et propriété, developpementdurable.org/sommaire5143.html, p. develoementdurableorg/sommaire5143html, Biens communs et propriété, Lille, 10 avril 2007

Isabelle Moine-Dupuis, « Accès au médicament et commerce international », in Emmanuel Dockès (dir.), Au coeur des combats juridiques. Pensées et témoignages de juristes engagés, Dalloz, pp. 379-388, Pratique du droit, pensée du droit et engagement social, colloque organisé par le Credimi les 11 et 12 mai 2006, Dijon, 11 mai 2006

Isabelle Moine-Dupuis, « L'éthique et l'industrie pharmaceutique : un difficile équilibre à trouver », L'éthique dans les relations économiques internationales, L'éthique dans les relations économiques internationales, Pedone, p. NC, L'éthique dans les relations économiques internationales, Paris, 01 janvier 2006




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