Emmanuel Py

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre Innovation et Droit
  • THESE

    L'annulation du brevet d'invention : les apports du droit judiciaire privé et de la théorie des nullités, soutenue en 2008 à Université Robert Schuman Strasbourg 19712008 sous la direction de Yves Reboul 

  • Emmanuel Py, Anne-Catherine Chiariny, Matthieu Dhenne, Droit des brevets, LexisNexis, 2024, Droit & professionnels, 623 p. 

    Emmanuel Py, Maximilien Lanna (dir.), Smart City et prise de décision, Éditions Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 238 p.   

    Emmanuel Py, Jacques Raynard, Pascale Tréfigny, Droit de la propriété industrielle, 2e éd., LexisNexis, 2023, Manuel, 537 p. 

    Emmanuel Py, Jacques Raynard, Pascale Tréfigny, Droit de la propriété industrielle, LexisNexis SA, 2016, Manuel, 453 p.  

    La 4e de couverture indique : "Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, programmes d'ordinateur, dessins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. En raison de l'exclusivité qu'ils confèrent, ces droits représentent aujourd'hui des actifs majeurs de l'entreprise. Le développement des technologies de communication et la mondialisation des échanges en ont encore accru l'importance. Ce manuel saura répondre aux besoins de synthèse et de structuration des connaissances liés à l'apprentissage de la matière comme à son étude approfondie. Il aspire encore à répondre à [attente des professionnels du droit de la propriété industrielle (avocats, juristes d'entreprise, conseils). Il intègre les dernières dispositions ayant trait au paquet « marques » (Règlement n° 2015/2424 et directive n° 2015/2436 du 16 décembre 2015)."

    Emmanuel Py, Jean-Marie Garinot (dir.), La protection des secrets d'affaires, LexisNexis, 2015, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 216 p. 

  • Emmanuel Py, Maximilien Lanna, « Avant-propos », in Maximilien Lanna et Emmanuel Py (dir.) (dir.), Smart City et prise de décision, Mare & Martin, 2023, pp. 11-12   

    Emmanuel Py, Maximilien Lanna, « Ethique et prise de décision », in Maximilien Lanna et Emmanuel Py (dir.) (dir.), Smart City et prise de décision, Mare & Martin, 2023, pp. 21-35   

    Emmanuel Py, Maximilien Lanna, « Objets connectés et basketball : enjeux sportifs, défis juridiques », in Dimitri Löhrer et Mathieu Touzeil-Divina (dir.) (dir.), Droit(s) du basket-ball. Actes du colloque du Marathon du Droit de Pau – 24 mars 2022, Editions l'Epitoge, 2023   

    Emmanuel Py, Amélie Favreau, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2018, pp. 73-87 

  • Emmanuel Py, « Les drones face aux enjeux de propriété intellectuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°06, p. 304   

    Emmanuel Py, Nicolas Binctin, Matthieu Dhenne, Renaud Fulconis, « Position de l’Institut Stanislas de Boufflers sur la réforme du système des brevets français résultant de la loi PACTE », Propriété industrielle, 2020, n°3   

    Emmanuel Py, Matthieu Dhenne, « Les réformes du droit des brevets prévues par le projet de loi PACTE », Recueil Dalloz, 2018, n°43, p. 2408   

    Emmanuel Py, Matthieu Dhenne, « Le projet de loi PACTE, du discours et de la méthode », Propriété industrielle, 2018 

    Emmanuel Py, Karine Favro, « Introduction », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2013, n°49, p. 3   

    Emmanuel Py, « Les mécanismes contractuels de protection du savoir-faire », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2013, n°49, p. 41   

  • Emmanuel Py, « Plateformes numériques et souveraineté », le 07 mars 2024  

    Colloque annuel 2024 de la Chaire RPNS organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Professeur junior de droit public, Université de Lorraine/IRENEE

    Emmanuel Py, Maximilien Lanna, « Smart City & Safe City - Enjeux de sécurité dans la ville intelligente », Smart city & safe city : enjeux dans la ville intelligente, Nancy, le 07 décembre 2023    

    Colloque organisé par l'IRENEE, la Chaire Régulation des Plateformes Numériques et Souveraineté (RPNS) / Chaire Smart City & gouvernance de la donnée, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Pr. junior de droit public, Univ. de Lorraine/IRENEE et Emmanuel Py, Directeur de la Chaire Smart City et gouvernance de la donnée, Pr. de droit privé, Univ. de Bourgogne/CID

    Emmanuel Py, « Le cheminement d'une affaire devant la juridiction unifiée du brevet », le 23 juin 2023  

    Colloque annuel de l'IRPI organisé par l'Université Paris Panthéon-Assas

    Emmanuel Py, « Le droit des brevets en France et en Europe », le 30 mars 2023  

    Organisé par l’Institut Stanislas de Boufflers sous la direction scientifique de Matthieu Dhenne, Emmanuel Py et Anne-Catherine Chiariny.

    Emmanuel Py, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », le 17 novembre 2022  

    Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté

    Emmanuel Py, « Les certificats complémentaires de protection », le 13 mai 2022  

    Organisé par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Thibault Gisclard, Maître de conférences à l'Université de Lille, et Nicolas Binctin, Professeur à l'Université de Poitiers

    Emmanuel Py, « Conservation des données de connexion et surveillance généralisée. Quels enjeux pour le droit public ? », le 19 novembre 2021  

    Organisée par Le Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) de l'université Paris 2 Panthéon-Assas et le Centre d'innovation et Droit (CID) de l'université de Bourgogne Franche-Comté

    Emmanuel Py, « Conférence inaugurale du Centre Innovation et Droit (CID EA 7531) », le 20 juin 2019 

    Emmanuel Py, « Loi PACTE : entreprise, société, actionnariat : de nouvelles dynamiques, une recherche de convergences », le 07 juin 2019  

    Organisé par l'association Jurivision et les étudiants du Master 2 Juriste d'affaires, Commerce – Distribution - Consommation, de l'Université de Bourgogne sous la direction scientifique et présidence de Arlette Martin-Serf, Professeur émérite UB

    Emmanuel Py, Amélie Favreau, « Les standards de la propriété intellectuelle », Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, le 08 décembre 2017    

    Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

    Emmanuel Py, « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? », le 21 juin 2018  

    Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice

    Emmanuel Py, « Entreprises et données personnelles », le 01 juin 2018  

    Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier

    Emmanuel Py, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 13 avril 2018  

    Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » avec le cabinet Vercken & Gaullier et le cabinet Fidal, sous la dir. scientif. de Mme Stéphanie Carre et et M. Franck Macrez, MCF au CEIPI

    Emmanuel Py, « La prescription des actions en nullité des titres de propriété industrielle », le 15 mars 2018 

    Emmanuel Py, « Les inventions mises en œuvre par ordinateur : pratiques et perspectives », le 24 novembre 2017  

    Proposé par l’Association des Anciens du Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (AACEIPI), en partenariat avec le CEIPI

    Emmanuel Py, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 05 mai 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Linhua Lu, Les juridictions spécialisées en propriété intellectuelle, thèse soutenue en 2022 à Strasbourg sous la direction de Adrien Bouvel, membres du jury : Catherine Ginestet (Rapp.), Jiayou Shi    

    Les juridictions spécialisées en propriété intellectuelle suscitent un intérêt accru de la part des juristes. Le présent travail analyse, dans sa première partie, les causes et les conséquences de la création de ces juridictions, soulignant l’importance de la spécialisation dans le fonctionnement de la société et dans l’évolution du droit et de la justice ; elle insiste également sur la spécificité des droits de propriété intellectuelle et le renforcement de leur protection tant au niveau national qu’international. La seconde partie examine les aspects pratiques de ces juridictions, abordant leur création, leur composition, les acteurs impliqués, les mécanismes mis en place visant à améliorer l’efficacité et la qualité de la protection de ces droits. En conclusion, la construction des juridictions spécialisées en propriété intellectuelle dépasse le cadre juridique et est influencée par des facteurs économiques, sociaux et culturels. Il n’existe pas de modèle universel adapté à tous les systèmes juridiques et la performance de ces juridictions varie en fonction du degré de modernisation d’un Etat et de sa culture de l’administration publique.

    Emmanuel François Himbé, L’intérêt général et le droit des brevets dans l’espace OAPI : contribution à l'étude de la fonction sociale du brevet, thèse soutenue en 2021 à Strasbourg sous la direction de Celine Meyrueis-Pebeyre et Yves Reboul, membres du jury : Michel Vivant (Rapp.), Joseph Fometeu    

    L’Accord de Bangui du 02 mars 1977, est entré en vigueur le 08 février 1982. Ce qui permet à l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) d’enregistrer et de délivrer les titres de propriété industrielle en Afrique centrale et de l’ouest. Les dix-sept États membres constituent un espace commun et le brevet, dominé par les dépôts européens, reste le titre phare. La présente réflexion intitulée : « L’intérêt général et le droit des brevets dans l’espace OAPI : contribution à l’étude de la fonction sociale du brevet », se propose d’examiner l’incidence de l’intérêt général dans les différentes phases du brevet. Puis de démontrer que le brevet intègre le public dans tout le système. En l’absence de définition légale, elle propose une approche opératoire : l’intérêt général est le régulateur entre ‘’le permis’’ et ‘’l’interdit’’, qui permet au Droit de maintenir sa droiture et à la Justice d’établir l’équilibre des droits entre les divers acteurs sociaux. Aussi, établit-elle qu’il y occupe une place prépondérante qui s’apprécie, dès l’accès au brevet, puis lors de l’exploitation obligatoire de l’invention brevetée.

  • Pierre-Etienne Lenoir, L'harmonisation internationale du droit des brevets, thèse soutenue en 2017 à Nantes sous la direction de Jean-Pierre Clavier, membres du jury : Édith Blary-Clément (Rapp.), Maryline Boizard (Rapp.)  

    Face à l'accroissement de l'importance politique et économique des fora . internationaux, quel est aujourd'hui le degré de liberté des États dans la définition de leur propre système de protection ? L'harmonisation internationale du droit des nécessite de mettre en place des éléments de flexibilité permettant à chaque État de transposer le droit international dans leur ordre interne en fonction de leur spécificité économique et politique. Or, les débats actuels au sein des fora internationaux démontrent une divergence entre États-membres qui porte atteinte à la notion même d'harmonisation. Alors que les pays développés prônent une suppression progressive des éléments de flexibilité au profit d'une uniformisation internationale du droit, les pays émergents, sous couvert de principes universels liés au développement, remettent en cause l'insuffisance de flexibilité du régime international des brevets face aux crises majeures du XXIe siècle. li s'en suit un mouvement cyclique mettant en scène les rapports entre bilatéralisme et multilatéralisme face au déclin des organisations internationales.