Edouard Treppoz

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Thèse

La protection du logiciel en droit international privé. Thèse soutenue en 2001 à Paris 1, sous la direction de Paul Lagarde.


Ouvrages

Edouard Treppoz, Caroline Le Goffic, Yann Basire, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Anaïs Dépinoy, Camille Maréchal, Arnaud de Nanteuil et Gilles Vercken, Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 193 p.

Edouard Treppoz et Jane C. Ginsburg, International copyright law : U.S. and E.U. perspectives text and cases, Edward Elgar, 2015, 849 p.

Edouard Treppoz, Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat et Alain Devers (dir.), Travaux dirigés, droit international privé, LexisNexis, 2013, 5e éd., Objectif droit, 291 p.

Edouard Treppoz et Cyril Nourissat (dir.), Droit international privé et propriété intellectuelle : un nouveau cadre pour de nouvelles stratégies a new framework for new strategies, Lamy, 2010, Axe droit, 371 p.

Edouard Treppoz, Hugues Fulchiron et Cyril Nourissat (dir.), Travaux dirigés de droit international privé : cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, dissertations, note de synthèse, Litec, 2009, 4e éd., Objectif droit, 498 p.


Articles

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Droit d'auteur et communication au public », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 798 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – La détermination du public visé en matière de cyber-contrefaçon de marques de l'Union », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 802 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le for de connexité et la propriété intellectuelle : vers une plus grande souplesse », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 800 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le règlement Digital Services Act (DSA) et la propriété intellectuelle : quel progrès ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 785 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Plateforme et usage en droit des marques : suite », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 795 

Edouard Treppoz, « Existe-t-il un système de droit international privé européen du point de vue du droit dérivé européen ? », in Ludovic Pailler, Cyril Nourissat (dir.) (dir.), Un système de droit international privé de l'Union européenne ? Bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile, Bruxelles, Bruylant, 2023, p. 624  

Voir plus

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Du forum shopping au law shopping en matière de titre unitaire », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2022, p. 820 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Du tunning de Ferrari à la divulgation plurielle de DMCNE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2022, p. 824 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Les ambitions de la Cour de justice en matière de procédure et de propriété intellectuelles », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2022, p. 826 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – À la recherche du droit des bases de données », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2022, p. 817 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'usage d'un signe sur internet et ailleurs », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2021, p. 1000 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Décompiler pour corriger est autorisé », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2021, p. 1004 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Dépassement de contrat et contrefaçon : un difficile dialogue entre le juge européen et le juge national », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2021, p. 996 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Plateforme et droit d'auteur : la Cour de justice recule », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2021, p. 991 

Edouard Treppoz, « Commentaire de CJUE, 16 juillet 2015, Huawei Technologies Co. Ltd c/ ZTE Corp., ZTE Deutschland GmbH, aff. C-170/13, comm. n° 116, p. 591-601 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021, p. NC 

Edouard Treppoz, « Compte rendu de Annette Kur, Thomas Dreier, Stefan Luginbuehl (dir.), European Intellectual Property Law. Text, Cases and Materials, 2e éd, Cheltenham, Edward Elgar Publishing, 2019, 736 p., ISBN : 9781785361548 », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, p. RTDEur, n° 2021/2, X [en ligne] 

Edouard Treppoz, « « La propriété intellectuelle est-elle de retour sur les plateformes ? », in », in Xavier Delpech (dir.) (dir.), L’émergence d’un droit des plateformes, Paris, Dalloz, 2021, p. 150  

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Contrefaçon sur internet et marque de l'Union : la consécration du critère de l'activité en matière de compétence », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 915 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'apparente rigidité du droit d'auteur européen en matière d'exceptions », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 927 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La difficile poursuite de l'harmonisation législative du droit d'auteur en Europe », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 919 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La notion d'uvre en droit d'auteur européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2019, p. 930 

Edouard Treppoz, « L'affaire Pucci (3) : suite au prochain épisode ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2019, p. 104 

Edouard Treppoz, « Chronique « Droit européen de la propriété intellectuelle » », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, p. NC 

Edouard Treppoz, « Forum Shopping et marques de l’Union », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2019, p. NC 

Edouard Treppoz, « Licence FRAND : regard européen, in Droit de la concurrence et propriété intellectuelle : quelques questions d’actualité / dir. A. Tercinet », Revue Lamy de la Concurrence, 2019, p. NC 

Edouard Treppoz, « L’affaire Pucci (3) : suite au prochain épisode ! Observations sous Cass., 1re civ., 26 septembre 2018, n° 16-18.686 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, pp. 104-107 

Edouard Treppoz, « Premiers regards sur la directive droit d’auteur dans le marché numérique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, pp. 28-34 

Edouard Treppoz, « Quelle régulation internationale pour la blockchain ? Code is Law v. Law will become Code », Blockchain et droit / F. Marmoz (dir.), Paris, Dalloz, 2019, pp. 55-68 

Edouard Treppoz, « « Réchauffement climatique et propriété intellectuelle : le brevet peut-il sauver le climat ? », p. 123-134 in », Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ? / dir. Mathilde Hautereau-Boutonnet et Stéphanie Porchy-Simon, Paris, Dalloz, 2019, p. NC 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Du jeu de l'épuisement à la suite d'une cession de marques », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 859 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l'exclusivité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 862 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La construction jurisprudentielle d'un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 851 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 866 

Edouard Treppoz, « Chr. Droit européen de la propriété intellectuelle - La construction jurisprudentielle d'un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, pp. 851-858 

Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Propriété industrielle, 2018, p. NC 

Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Prop. Ind., 2018, pp. 9-12 

Edouard Treppoz, « Du bon usage du principe de proportionnalité en droit d’auteur », Le juriste dans la Cité, Etudes en la mémoire de Ph. Néau-Leduc, Paris, LGDJ, 2018, pp. 1011-1019 

Edouard Treppoz, « Du jeu de l’épuisement à la suite d’une cession de marques », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 859 

Edouard Treppoz, « La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l’exclusivité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 863 

Edouard Treppoz, « La consécration jurisprudentielle d’un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 851 

Edouard Treppoz, « La juridictionnalisation des droits de propriété intellectuelle en Europe : comparaison avec l’Afrique », RFPI, 2018, p. NC 

Edouard Treppoz, « La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 867 

Edouard Treppoz, « Le paradoxe du principe de territorialité en droit européen de la propriété intellectuelle », Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières, Mélanges en l’honneur de B. Ancel, Paris, LGDJ, 2018, pp. 1495-1521 

Edouard Treppoz, « Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des Carmélites », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 352, 2017, p. 438 

Edouard Treppoz, « De l'invention du MP3 à l'inversion des valeurs », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 42, 2017, p. 3 

Edouard Treppoz, « La notion d'établissement au sein du règlement (CE) n° 207/2009 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2017, p. 471 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l'impossible systématisation du droit de communication au public », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 864 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 855 

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le secret d'affaire dans l'anti-chambre de la protection intellectuelle », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 868 

Edouard Treppoz, « Brexit et propriété industrielle – La protection des droits et les aspects juridictionnels », Propriétés intellectuelles, 2017, pp. 28-34 

Edouard Treppoz, « De l’art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l’impossible systématisation du droit de communication au public », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 864 

Edouard Treppoz, « La contrefaçon des droits de propriété intellectuelle en Europe : la détermination du juge compétent », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2017, pp. 48-51 

Edouard Treppoz, « La lutte contre la contrefaçon », La lutte contre la fraude et L’Union Européenne / D. Berlin, F. Martucci etY. Picod (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 179-192 

Edouard Treppoz, « La notion d’établissement au sein règlement (CE) n° 207/2009, note sous CJUE, 18 mai 2017, aff. C-617/15 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, p. 471 

Edouard Treppoz, « La réforme de la territorialité en droit d’auteur européen », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, pp. 18-21  

Edouard Treppoz, « Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 855 

Edouard Treppoz, « Le secret des affaires dans l’antichambre de la propriété intellectuelle », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 868 

Edouard Treppoz, « Les Nymphéas sont-ils librement exploitables ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, p. 3 

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Les histoires d'amour finissent mal en général », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, p. 3 

Edouard Treppoz, « L’œuvre en droit et en littérature », in Le démon de la catégorie – Retour sur la qualification en droit et en littérature / A. Latil et A. Arzoumanov (dir.), Mare et Martin, 2017, pp. 101-115 

Edouard Treppoz, « Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des carmélites, note sous Cass., Civ. 1ère, 22 juin 2017 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, p. 448 

Edouard Treppoz, « Retour sur la liberté de création : à propos de l'affaire Koons », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, p. 3 

Edouard Treppoz, « Vers une fragmentation territoriale des offres électroniques au sein de l’Union européenne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, pp. 50-53 

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « À Pierre Bergé, le tisserand », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, p. 3 

Edouard Treppoz, « Black M indigne de la France ! », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 36, 2016, p. 3 

Edouard Treppoz, « Comm. de CJUE, 16 juill. 2015, Huawei Technologies Co. Ltd c/ ZTE Corp., ZTE Deutschland GmbH, aff. C-170/13 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, PUF, 2016, pp. Commentaire n°120, 576-585 

Edouard Treppoz, « Nature du droit d’auteur – Objet matériel (CPI, Art. L. 111-3) », Jurisclasseur PLA, Paris, LexisNexis, 2016, p. NC 


Autre

Edouard Treppoz, Les secrets d’affaires : de la directive à sa transposition (avec T. Bouvet), Propriété industrielle, p. NC 

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