Edouard Treppoz, « Forum Shopping et marques de l’Union », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2019, p. NC
Edouard Treppoz, « Licence FRAND : regard européen, in Droit de la concurrence et propriété intellectuelle : quelques questions d’actualité / dir. A. Tercinet », Revue Lamy de la concurrence, 2019, p. NC
Edouard Treppoz, « L’affaire Pucci (3) : suite au prochain épisode ! Observations sous Cass., 1re civ., 26 septembre 2018, n° 16-18.686 », Dalloz IP/IT, 2019, pp. 104-107
Edouard Treppoz, « Premiers regards sur la directive droit d’auteur dans le marché numérique », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019, pp. 28-34
Edouard Treppoz, « Quelle régulation internationale pour la blockchain ? Code is Law v. Law will become Code », Blockchain et droit / F. Marmoz (dir.), Paris, Dalloz, 2019, pp. 55-68
Edouard Treppoz, « « Réchauffement climatique et propriété intellectuelle : le brevet peut-il sauver le climat ? », p. 123-134 in », Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ? / dir. Mathilde Hautereau-Boutonnet et Stéphanie Porchy-Simon, Paris, Dalloz, 2019, p. NC
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Du jeu de l'épuisement à la suite d'une cession de marques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 859
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l'exclusivité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 862
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La construction jurisprudentielle d'un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 851
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 866
Edouard Treppoz, « Chr. Droit européen de la propriété intellectuelle - La construction jurisprudentielle d'un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, pp. 851-858
Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Propriété industrielle, 2018, p. NC
Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Prop. Ind., 2018, pp. 9-12
Edouard Treppoz, « Du bon usage du principe de proportionnalité en droit d’auteur », Le juriste dans la Cité, Etudes en la mémoire de Ph. Néau-Leduc, Paris, LGDJ, 2018, pp. 1011-1019
Edouard Treppoz, « Du jeu de l’épuisement à la suite d’une cession de marques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 859
Edouard Treppoz, « La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l’exclusivité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 863
Edouard Treppoz, « La consécration jurisprudentielle d’un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 851
Edouard Treppoz, « La juridictionnalisation des droits de propriété intellectuelle en Europe : comparaison avec l’Afrique », RFPI, 2018, p. NC
Edouard Treppoz, « La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 867
Edouard Treppoz, « Le paradoxe du principe de territorialité en droit européen de la propriété intellectuelle », Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières, Mélanges en l’honneur de B. Ancel, Paris, LGDJ, 2018, pp. 1495-1521
Edouard Treppoz, « Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des Carmélites », Légipresse, N° 352, 2017, p. 438
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Les histoires d'amour finissent mal en général », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 3
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « À Pierre Bergé, le tisserand », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 3
Edouard Treppoz, « La réforme de la territorialité en droit d'auteur européen », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 18
Edouard Treppoz, « De l'invention du MP3 à l'inversion des valeurs », Juris art etc., N° 42, 2017, p. 3
Edouard Treppoz, « La notion d'établissement au sein du règlement (CE) n° 207/2009 », Dalloz IP/IT, N° 9, 2017, p. 471
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l'impossible systématisation du droit de communication au public », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 864
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 855
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le secret d'affaire dans l'anti-chambre de la protection intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 868
Edouard Treppoz, « Brexit et propriété industrielle – La protection des droits et les aspects juridictionnels », Propriétés intellectuelles, 2017, pp. 28-34
Edouard Treppoz, « De l’art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l’impossible systématisation du droit de communication au public », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 864
Edouard Treppoz, « La contrefaçon des droits de propriété intellectuelle en Europe : la détermination du juge compétent », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2017, pp. 48-51
Edouard Treppoz, « La lutte contre la contrefaçon », La lutte contre la fraude et L’Union Européenne / D. Berlin, F. Martucci etY. Picod (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 179-192
Edouard Treppoz, « La notion d’établissement au sein règlement (CE) n° 207/2009, note sous CJUE, 18 mai 2017, aff. C-617/15 », Dalloz IP/IT, 2017, p. 471
Edouard Treppoz, « Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 855
Edouard Treppoz, « Le secret des affaires dans l’antichambre de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 868
Edouard Treppoz, « Les Nymphéas sont-ils librement exploitables ? », Juris art etc., 2017, p. 3
Edouard Treppoz, « L’œuvre en droit et en littérature », in Le démon de la catégorie – Retour sur la qualification en droit et en littérature / A. Latil et A. Arzoumanov (dir.), Mare et Martin, 2017, pp. 101-115
Edouard Treppoz, « Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des carmélites, note sous Cass., Civ. 1ère, 22 juin 2017 », Légipresse, 2017, p. 448
Edouard Treppoz, « Retour sur la liberté de création : à propos de l'affaire Koons », Juris art etc., 2017, p. 3
Edouard Treppoz, « Vers une fragmentation territoriale des offres électroniques au sein de l’Union européenne », Dalloz IP/IT, 2017, pp. 50-53
Edouard Treppoz, « Black M indigne de la France ! », Juris art etc., N° 36, 2016, p. 3
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Élections régionales, sentiment entre deux tours », Juris art etc., N° 31, 2016, p. 3
Edouard Treppoz, « Bonne foi et méthode conflictuelle », Revue de droit d'Assas, 2016, pp. 97-103
Edouard Treppoz, « Comm. de CJUE, 16 juill. 2015, Huawei Technologies Co. Ltd c/ ZTE Corp., ZTE Deutschland GmbH, aff. C-170/13 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, PUF, 2016, pp. Commentaire n°120, 576-585
Edouard Treppoz, « De la difficile détermination du propriétaire du support d’une œuvre d’art. Note ss Civ. 1re, 28 oct. 2015, n° 14-22.207 », La semaine juridique - édition générale, 2016, p. 153
Edouard Treppoz, « De la difficulté de rédiger une clause attributive de juridiction », Revue des contrats, 2016, pp. 282-285
Edouard Treppoz, « Jurisdiction in Cyberspace », Swiss Review of International and European Law, 2016, pp. 273-289
Edouard Treppoz, « Klasen : liberté de création en tension », Juris art etc., 2016, pp. 28-29
Edouard Treppoz, « Les clauses de droit international privé », Juris art etc., 2016, pp. 34-36
Edouard Treppoz, « Nature du droit d’auteur – Objet matériel (CPI, Art. L. 111-3) », Jurisclasseur PLA, Paris, LexisNexis, 2016, p. NC
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « La création artistique est libre ou le législateur nu », Juris art etc., N° 29, 2015, p. 3
Edouard Treppoz, « Palmyre : au-delà de l'indignation, l'action ! », Juris art etc., N° 27, 2015, p. 3
Edouard Treppoz, « Contrefaçon - Photographie - La liberté de création, nouvelle limite au droit d'auteur ? », Juris art etc., N° 26, 2015, p. 6
Edouard Treppoz et Anne-Emmanuelle Kahn, « Du zizi à la petite pipe », Juris art etc., N° 25, 2015, p. 3
Edouard Treppoz, « Juridique - Contrefaçon - Accessibilité du site, outil européen contesté », Juris art etc., N° 24, 2015, p. 38
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Nous sommes Charlie », Juris art etc., N° 21, 2015, p. 3
Edouard Treppoz, « Numérique - Le droit d'auteur : frein ou instrument d'un marché unique du numérique », Juris art etc., N° 21, 2015, p. 29
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Back to the Future ou le retour de la dissociation accessibilité et activité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 875
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La judiciarisation des licences FRAND », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 865
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Épuisement international et reconnaissance des décisions étrangères », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 872
Edouard Treppoz, « Accessibilité du site : outil européen contesté », Juris art etc., 2015, p. 38‐41
Edouard Treppoz, « Back to the Future ou le retour de la dissociation accessibilité et activité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 875
Edouard Treppoz, « De la potestativité à l’indétermination de la clause attributive de juridiction unilatérale - Note ss Cass., 1re Civ., 25 mars 2015, n° 13‐27.264 », Revue des contrats, 2015, p. 552‐554
Edouard Treppoz, « Does size matter? A comparative study of jurisdictional rules applicable to domestic and Community intellectual property rights », Research Handbook on EU Private International Law / P. Stone, Y. Farah (eds), Cheltenham/Northampton, Edward Elgar Publishing Ltd, 2015, p. 152‐170
Edouard Treppoz, « Epuisement international et reconnaissance des décisions étrangères », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 872
Edouard Treppoz, « Géométrie variable de la protection et du public en droit des marques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 880
Edouard Treppoz, « La création participative : un créateur anonyme ? », L’identité, un singulier au pluriel / T. Favario et B. Mallet-Bricout (dir.), Paris, Dalloz, 2015, pp. 91-99
Edouard Treppoz, « La judiciarisation des licences FRAND », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, p. 856
Edouard Treppoz, « La liberté de création, nouvelle limite au droit d’auteur ? », Juris art etc., 2015, p. 6
Edouard Treppoz, « La loi applicable à la titularité : quelle place pour l’universalisme après le repli territorialiste de la Cour de cassation? », L’entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle / J.-M. Bruguière (dir.), Paris, Dalloz, 2015, pp. 15-27
Edouard Treppoz, « La propriété des supports d’œuvre d’art – d’une propriété limitée vers une propriété flottante », Cahiers de droit de l'entreprise, 2015, pp. 42-48
Edouard Treppoz, « Le droit d’auteur : frein ou intrument d’un marché unique du numérique ? », Juris art etc., 2015, p. 29‐31
Edouard Treppoz, « Photos volées », Juris art etc., 2015, p. 36‐37
Edouard Treppoz, « La bataille du droit d'auteur », Juris art etc., N° 18, 2014, p. 3
Edouard Treppoz, « Politique et culture : une question d'équilibre », Juris art etc., N° 15, 2014, p. 3
Edouard Treppoz, « En attendant Netflix ! », Juris art etc., N° 11, 2014, p. 3
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - L'autonomie et la particularité juridictionnelle des titres communautaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 960
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le droit d'auteur européen asservi à la technique et libéré du droit international », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 965
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Les affres de la causalité en droit international privé de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 953
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Ventes en lignes et droit douanier : question de méthode », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 962
Edouard Treppoz, « Autonomie et particularité juridictionnelle des titres communautaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, p. 960
Edouard Treppoz, « Du dialogue au monologue : retour sur la régulation transatlantique de la compétence en droit international privé », Revue des contrats, 2014, pp. 698-703
Edouard Treppoz, « International Choice of Law in Trademark Disputes : From a Territorial Approach to a Global Approach », Columbia Journal of Law and the Arts, 2014, p. 557
Edouard Treppoz, « La résolution perturbatrice européenne des conflits de conventions en matière de contrats de transport », Revue des contrats, 2014, pp. 251-254
Edouard Treppoz, « Le droit d’auteur européen asservi à la technique et libéré du droit international », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, p. 965
Edouard Treppoz, « Les affres de la causalité en droit international privé de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, p. 953
Edouard Treppoz, « L’extraterritorialité des injonctions portant sur un site internet », Mélanges en l honneur du Professeur Bernard Audit. Les relations privées internationales, LGDJ, 2014, pp. 659-681
Edouard Treppoz, « Vente en lignes et droit douanier : question de méthode », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, p. 962
Edouard Treppoz, « Le prix de l'art », Juris art etc., N° 8, 2013, p. 3
Edouard Treppoz, « Les Rencontres Droit, Justice et Cinéma - du 18 au 22 mars 2013 - Lyon », Recueil Dalloz, N° 8, 2013, p. 560
Edouard Treppoz, « Marché de l'occasion : une nouveauté en perspective ? », Juris art etc., N° 7, 2013, p. 34
Edouard Treppoz, « Difficiles frontières », Juris art etc., N° 6, 2013, p. 3
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Brevet européen à effet unitaire et juridiction unifiée : une attente récompensée ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 909
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'inopportune invocation du principe de territorialité à l'incertaine consécration de l'accessibilité par la Cour de justice en matière de cyber contrefaçon », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 897
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De la notion de politique commerciale commune au rôle de l'Union en matière de droit international de propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 903
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « On ne badine pas avec la culture d'un continent », Juris art etc., N° 4, 2013, p. 3
Edouard Treppoz, « UBERTAZZI (Benedetta), Exclusive Jurisdiction in Intellectual Property, Studien zum ausländischen und internationalen Privatrecht », Revue Critique de Droit International Privé, N° 4, 2013, p. 1098
Edouard Treppoz et Anne-Emmanuelle Kahn, « Tout changer pour ne rien changer », Juris art etc., N° 3, 2013, p. 3
Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Du rêve à la réalité », Juris art etc., N° 1, 2013, p. 3
Edouard Treppoz, « Juridique - uvre cinématographique - Diffusion : quelles mutations pour la chronologie des médias ? », Juris art etc., N° 1, 2013, p. 38
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La difficile adaptation de la théorie de l'épuisement à la dématérialisation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 947
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le juge européen et les normes internationales en matière de droit d'auteur », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 964
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Précisions sur le champs spatial et substantiel des injonctions en matière de propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 957
Edouard Treppoz, « Conflit de juridictions : validité d'une décision des organes sociaux », Revue Critique de Droit International Privé, N° 4, 2012, p. 922
Edouard Treppoz, « Condamnation de l'auteur d'un « roman » pour atteinte à la vie privée », Légipresse, N° 288, 2011, p. 618
Edouard Treppoz, « Pour une attention particulière du droit à la création : l'exemple des fictions littéraires », Recueil Dalloz, N° 36, 2011, p. 2487
Edouard Treppoz et Tristan Azzi, « Contrefaçon et conflits de lois : quelques remarques sur la liste des conventions internationales censées primer le règlement Rome II », Recueil Dalloz, N° 19, 2011, p. 1293
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - L'épuisement du droit de représentation : outil contesté d'un marché unique des services », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 855
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le brevet unitaire est-il enfin pour demain ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 865
Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Territorialité et propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2011, p. 847
Edouard Treppoz, « Droit européen de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2010, p. 939
Edouard Treppoz, Pascale Deumier et Jean-Baptiste Racine, « Droit des contrats internationaux », Revue des contrats, N° 2, 2010, pp. 701-715
Edouard Treppoz, « La lex loci protectionis et l'article 8 du règlement Rome II », Recueil Dalloz, N° 24, 2009, p. 1643
Edouard Treppoz, « « La nouvelle Eve » au « Paradis » du droit d'auteur, suite et fin ! », Recueil Dalloz, N° 4, 2009, p. 266
Edouard Treppoz, « Compétence communautaire en matière de contrefaçon », Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2009, p. 580
Edouard Treppoz, « Portrait ou autoportrait », Recueil Dalloz, N° 27, 2008, p. 1866
Edouard Treppoz, « De la localisation d'agissements de concurrence déloyale et de contrefaçon accomplis via internet », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2008, p. 322
Edouard Treppoz, « « La nouvelle Eve » au « Paradis » du droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 15, 2006, p. 1051
Edouard Treppoz, « L'art contemporain entre droit d'auteur et droit à l'image », Recueil Dalloz, N° 18, 2005, p. 1237
