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Edouard Treppoz

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Edouard Treppoz

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

L’adaptation du droit international privé à l’essor d’Internet et à l’innovation technologique

jeudi 28 février 2019

Organisée par L’Association Lex dans le cadre du 40e anniversaire du M 2 (ex-DEA) de Droit international privé et du commerce international de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne sous la Direction scientifique de Lilia Ait Ahmed et Marion Cavalier

Journée internationale d’études sur le Brexit

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par l'équipe "Production et interactions normatives" du CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique d'Aurélien Antoine, Professeur à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137), Directeur de l'Observatoire du Brexit

La loi PACTE et la propriété industrielle

lundi 19 novembre 2018

Conférence organisée dans le cadre du Centre Paul Roubier

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

La réforme du droit des contrats et son impact sur les contrats internationaux

jeudi 12 juillet 2018

Organisée par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (UMR 5137), en partenariat avec le cabinet VIAJURIS sous la Responsabilité scientifique de Mathieu Combet, MCF, Fac de droit de St-Etienne, Univ Lyon, CERCRID

La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ?

jeudi 21 juin 2018

Cinéma et droit d'auteur

Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice

Les secrets d’affaires : de la directive à sa transposition

mercredi 6 juin 2018

Organisé par le Centre Paul Roubier, sous la direction scientifique de Thomas Bouvet, Avocat et Edouard Treppoz, Professeur de droit privé avec le soutien du Centre de recherche sur le droit international privé (CREDIP – EDIEC) Univ. Jean Moulin Lyon 3

La Blockchain : big-bang de la relation contractuelle

jeudi 5 octobre 2017

Organisé par l’Institut de Droit et d’Économie des Affaires et le Centre de Droit de l'Entreprise

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

La circulation totale au-delà du contrôle et les données

jeudi 23 mars 2017

2e conférence du cycle sur "la circulation totale au-delà du contrôle"

Séminaire organisé au titre du projet IFITIS avec la participation de chercheurs de Lyon, Toulouse et Grenoble

Governing the FinTech Revolution

jeudi 2 février 2017

Assessing the Impact a Decade of EU Payment Law Reforms

Conférence de spécialité en anglais organisée par le LL.M, sous la direction d'Edouard Treppoz

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

vendredi 2 décembre 2016

Colloque international du CUERPI – CRJ

Des frontières internes aux frontières externes, le colloque analysera la circulation des droits de P I entre les différents systèmes juridiques (nationaux, régionaux, internationaux), afin de mesurer leur perméabilité et leur faculté de diffusion



Publications

Ouvrages

Edouard Treppoz et Jane C. Ginsburg, International copyright law : U.S. and E.U. perspectives, Northampton, MA, 2015, 849 p.

Edouard Treppoz, Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat et Alain Devers (dir.), Travaux dirigés, droit international privé, LexisNexis, 2013, 5e éd., Objectif droit, 291 p.

Edouard Treppoz et Cyril Nourissat (dir.), Droit international privé et propriété intellectuelle : un nouveau cadre pour de nouvelles stratégies, Lamy, 2010, Axe droit, 371 p.

Edouard Treppoz, Hugues Fulchiron et Cyril Nourissat (dir.), Travaux dirigés de droit international privé : cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, dissertations, note de synthèse, Litec, 2009, 4e éd., Objectif droit, 498 p.

Edouard Treppoz, La protection du logiciel en droit international privé, [s.n.], 2001, 493 p.

Articles

Edouard Treppoz, « L’affaire Pucci (3) : suite au prochain épisode ! Observations sous Cass., 1re civ., 26 septembre 2018, n° 16-18.686 », Dalloz IP/IT, 2019, p. 104-107

Edouard Treppoz, « Quelle régulation internationale pour la blockchain ? Code is Law v. Law will become Code », Blockchain et droit / F. Marmoz (dir.), Paris, Dalloz, 2019, p. 55-68

Edouard Treppoz, « Chr. Droit européen de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 851-870

Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Prop. Ind., Propriété industrielle, 2018, p. Dossier 7

Edouard Treppoz, « Du bon usage du principe de proportionnalité en droit d’auteur », Le juriste dans la Cité, Etudes en la mémoire de Ph. Néau-Leduc, Paris, LGDJ, 2018, p. 1011-1019

Edouard Treppoz, « Du jeu de l’épuisement à la suite d’une cession de marques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 859

Edouard Treppoz, « La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l’exclusivité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 863

Edouard Treppoz, « La consécration jurisprudentielle d’un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 851

Edouard Treppoz, « La juridictionnalisation des droits de propriété intellectuelle en Europe : comparaison avec l’Afrique », RFPI, 2018

Edouard Treppoz, « La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 867

Edouard Treppoz, « Le paradoxe du principe de territorialité en droit européen de la propriété intellectuelle », Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières, Mélanges en l’honneur de B. Ancel, Paris, LGDJ, 2018, p. 1495-1521

Edouard Treppoz, « Brexit et propriété industrielle – La protection des droits et les aspects juridictionnels », Propriétés intellectuelles, 2017, p. 28-34

Edouard Treppoz, « De l’art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l’impossible systématisation du droit de communication au public », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 864

Edouard Treppoz, « La contrefaçon des droits de propriété intellectuelle en Europe : la détermination du juge compétent », Journal des sociétés, 2017, p. 48-51

Edouard Treppoz, « La lutte contre la contrefaçon », La lutte contre la fraude et L’Union Européenne / D. Berlin, F. Martucci etY. Picod (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 179-192

Edouard Treppoz, « La notion d’établissement au sein règlement (CE) n° 207/2009, note sous CJUE, 18 mai 2017, aff. C-617/15 », Dalloz IP/IT, 2017, p. 471

Edouard Treppoz, « La réforme de la territorialité en droit d’auteur européen », Juris art etc., 2017, p. 18-21

Edouard Treppoz, « Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 855

Edouard Treppoz, « Le secret des affaires dans l’antichambre de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 868

Edouard Treppoz, « Les Nymphéas sont-ils librement exploitables ? », Juris art etc., 2017, p. 3

Edouard Treppoz, « L’œuvre en droit et en littérature », in Le démon de la catégorie – Retour sur la qualification en droit et en littérature / A. Latil et A. Arzoumanov (dir.), Mare et Martin, 2017, p. 101-115

Edouard Treppoz, « Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des carmélites, note sous Cass., Civ. 1ère, 22 juin 2017 », Légipresse, 2017, p. 448

Edouard Treppoz, « Retour sur la liberté de création : à propos de l'affaire Koons », Juris art etc., 2017, p. 3

Edouard Treppoz, « Vers une fragmentation territoriale des offres électroniques au sein de l’Union européenne. », Dalloz IP/IT, 2017, p. 50-53

Edouard Treppoz, « Klasen : liberté de création en tension », Juris art etc., N° 39, 2016, p. 28-29

Edouard Treppoz, « Les clauses de droit international privé », Juris art etc., N° 34, 2016, p. 34-36

Edouard Treppoz, « Bonne foi et méthode conflictuelle », Revue de droit d'Assas, 2016, p. 97-103

Edouard Treppoz, « Comm. de CJUE, 16 juill. 2015, Huawei Technologies Co. Ltd c/ ZTE Corp., ZTE Deutschland GmbH, aff. C-170/13 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne (GAJUE) - 3e édition, Paris, Presses Universitaire de France, 2016, p. Commentaire n°120, 576-585

Edouard Treppoz, « De la difficile détermination du propriétaire du support d’une œuvre d’art. Note ss Civ. 1re, 28 oct. 2015, n° 14-22.207 », La semaine juridique - édition générale, 2016, p. 153

Edouard Treppoz, « De la difficulté de rédiger une clause attributive de juridiction », Revue des contrats, 2016, p. 282-285

Edouard Treppoz, « Nature du droit d’auteur – Objet matériel (CPI, Art. L. 111-3) », Jurisclasseur PLA, Paris, LexisNexis, 2016

Edouard Treppoz, « Accessibilité du site : outil européen contesté. », Juris art etc., 2015, p. 38‐41

Edouard Treppoz, « De la potestativité à l’indétermination de la clause attributive de juridiction unilatérale - Note ss Cass., 1re Civ., 25 mars 2 », Revue des contrats, 2015, p. 552‐554

Edouard Treppoz, « La liberté de création, nouvelle limite au droit d’auteur ? », Juris art etc., 2015, p. 6

Edouard Treppoz, « Le droit d’auteur : frein ou intrument d’un marché unique du numérique ? », Juris art etc., 2015, p. 29‐31

Edouard Treppoz, « Photos volées. », Juris art etc., 2015, p. 36‐37

Edouard Treppoz, « « Does size matter? A comparative study of jurisdictional rules applicable to domestic and Community intellectual property right », in ed. P. Stone, Y. Farah (dir.), Research Handbook on EU Private International Law., Cheltenham/Northampton, Edward Elgar Publishing Ltd, 2015, p. 152‐170

Edouard Treppoz, « Du dialogue au monologue : retour sur la régulation transatlantique de la compétence en droit international privé. », Revue des contrats, 2014, p. 698-703

Edouard Treppoz, « La résolution perturbatrice européenne des conflits de conventions en matière de contrats de transport. », Revue des contrats, 2014, p. 251-254

Edouard Treppoz, « L’extraterritorialité des injonctions portant sur un site internet », Mélanges en l honneur du Professeur Bernard Audit. Les relations privées internationales, LGDJ, 2014, p. 659-681

Edouard Treppoz, « Marché d'occasion : une nouveauté en perspective ? », Juris art etc., N° 7, 2013, p. 34-35

Edouard Treppoz, Pascale Deumier et Laazouzi Malik, « Droit des contrats internationaux », Revue des contrats, N° 3, 2013, p. 1037-1068

Edouard Treppoz, Pascale Deumier et Malik Laazouzi, « Le Règlement Bruxelles I Bis et la géométrie dans l'espace », Revue des contrats, N° 3, 2013, p. 1037-1068

Edouard Treppoz, « Compétence internationale en matière de contrefaçon de brevet européen », Revue Critique de Droit International Privé, 2013, p. 472

Edouard Treppoz, « La réception des formes modernes de l'art par le droit d'auteur », L'art en mouvement : regards de droit privé, sous la direction de F. Labarthe et A. Bensamoun,, Editions Mare et Martin, 2013, p. 156

Edouard Treppoz, « Le droit international privé dans les mondes virtuels », Le droit dans les mondes virtuels, Larcier, 2013, p. 93

Edouard Treppoz, « Les droits voisins à l'épreuve du droit international privé », Juris art etc., 2013, p. 34

Edouard Treppoz, « Note de l'arrêt Cass., 1ère civ., 10 avril 2013 : Le repli territorialiste de la Cour de cassation en droit d'auteur », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. 1215

Edouard Treppoz, « Note de l'arrêt Cass., Com., 14 mai 2013, n° 11-26.631 : La difficile recherche de la localisation de la fourniture principale d », Revue des contrats, 2013

Edouard Treppoz, « Quelles mutations pour la chronologie des médias ? », Juris art etc., 2013, p. 38

Edouard Treppoz, N. Martial-Braz, A. Bensamou, Valérie-Laure Benabou et T. Azzi, « Que penser du projet de Code global européen du droit d'auteur ? », Les Petites Affiches, N° 2012, 2012, p. 56-59

Edouard Treppoz, « Faut-il repenser l'objet ou le contenu du droit d'auteur ? », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2012, p. Persectives 2763

Edouard Treppoz, « La difficile adaptation de la théorie de l'épuisement à l'immatériel », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, p. 947

Edouard Treppoz, « La promotion de l'espace judiciaire civil européen à l'externe », La justice civile européenne en marche, éd. E. Gunichard et M. Douchy-Oudot,, Dalloz, 2012, p. 163-174

Edouard Treppoz, « Le juge européen et les normes internationales en matière de droit d'auteur », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, p. 964

Edouard Treppoz, « Les conflits de responsabilités en droit international privé », Responsabilité civile et assurances, 2012, p. 13-17

Edouard Treppoz, « Note de l'arrêt CA de Pau, 23 mars 2012 : Quel juge pour Facebook ? », Revue des contrats, 2012, p. 1340

Edouard Treppoz, « Note de l'arrêt CJUE, 12 mai 2011, aff. C-144/10, sur l'interprétation des articles 22(2) and 27 du Règlement Bruxelles I », Revue Critique de Droit International Privé, 2012, p. 922

Edouard Treppoz, « Note de l'arrêt CJUE, 9 juin 2011, Aff. C-87/10 : Incoterm et for contractuel au sens du règlement 44/2001 », Revue des contrats, 2012, p. 173

Edouard Treppoz, « Note de l'arrêt Cass., 1ère civ., 7 décembre 2011 : Les ambitions de la Cour de cassation en matière de régulation transatlantiq », Revue des contrats, 2012, p. 943

Edouard Treppoz, « Précision sur le champ spatial et substantiel des injonctions en matière de propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, p. 957

Edouard Treppoz, « L'épuisement du droit de représentation : outil contesté d'un marché unique des services », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, p. 855

Edouard Treppoz, « Le brevet unitaire est-il enfin pour demain? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, p. 865

Edouard Treppoz, « Territorialité et propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2011, p. 847

Edouard Treppoz, Pascale Deumier et Jean-Baptiste Racine, « Droit des contrats internationaux », Revue des contrats, N° 2, 2010, p. 701-715

Communications

Edouard Treppoz, « Allocution d’ouverture », EJC, CREDIP, Entretiens Jacques Cartier 2018 / Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Lyon, 14 novembre 2018

Edouard Treppoz, « Artificial Intelligence and Copyright Law, panelist », Trilateral Seminar « Changing IP in Changing Europe », Paris, 01 avril 2019

Edouard Treppoz, « Aspects juridictionnels, Brexit et propriété industrielle », IRPI et Centre de droit Européen - Université Paris II, Paris, 01 avril 2017

Edouard Treppoz, « Brexit et contrat », Journée sur les contrats - AIPPI, Paris, 01 juin 2017

Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Centre Paul Roubier/CREDIP, Colloque Les secrets d’affaires : de la directive à sa transposition, Lyon, 06 juin 2018

Edouard Treppoz, « Definition and legal consequences of the opt-out », UJUB’s Opt-out Day, Paris, 01 juin 2016

Edouard Treppoz, « Employee’s inventions : conflict of laws perspective », Workshop on Employee’s inventions, Lyon, 01 mars 2018

Edouard Treppoz, « French National Report », Congrès de l'ATRIP (International Association for the Advancement of Teaching and Research in Intellectual Property), 01 juin 2012

Edouard Treppoz, « From Choice of Court Agreement to Arbitration Agreement:
How the Brussels Regulation Recast Applies to Party Autonomy (Except wh », Center for International Commercial and Investment Arbitration, Columbia Law School, New-York, United States of America, 01 novembre 2013

Edouard Treppoz, « Impact of Brexit on International Market Issues », Workshop AFPI & JPAA, Tokyo, Japan, 01 septembre 2017

Edouard Treppoz, « Intellectual property in digital economy », WIPO Training (SMEs) - World Intellectual Property Organization, Beyrouth, Lebanon, 01 juin 2013

Edouard Treppoz, « Juridictionnalisation : vers une unification juridictionnelle ? Comparaison européenne », UJML3 (CREDIP, L2, Lyon Métropole, CPR), Colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »., Lyon, 10 novembre 2016

Edouard Treppoz, « La crise du droit d’auteur ou l’impossible réforme internationale du droit d’auteur ? », Colloque international "Droit japonais, droit français, quelle réforme ?" - ENS, Lyon, 01 mars 2017

Edouard Treppoz, « La persistance des solutions nationales », Colloque " La vie numérique mode d'emploi " organisé par le laboratoire Dante (Université de Versailles), Versailles, 01 avril 2012

Edouard Treppoz, « La protection des formes par le droit d'auteur », Journées doctorales droit et philosophie, Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 01 mars 2013

Edouard Treppoz, « La réception des formes modernes de l'art par le droit d'auteur », L'art en mouvement : Regards de droit privé, Editions Mare et Martin, p. P, Colloque organisé par le CERDI sur " L'art en mouvement - Regards de droit privé", Paris, 01 mai 2012

Edouard Treppoz, « La résurrection du droit d’auteur par le droit des marques », Journée Université APRAM, Paris, 01 mars 2018

Edouard Treppoz, « Le droit d’auteur en quelques films », Conférence donnée au Grapi (AIPPI), Lyon, 01 septembre 2016

Edouard Treppoz, « Le droit international privé face à la contrefaçon des droits d’auteur sur internet », Colloque organisé par l’Association Lex, Paris, 01 février 2019

Edouard Treppoz, « Le juge et l’esthétique », Les journées Juridiques du Patrimoine, Paris, 01 octobre 2014

Edouard Treppoz, « Le risque du no-deal et la propriété intellectuelle », Journée internationale d’études sur le Brexit - Université Jean Monnet Saint Etienne, Saint-Etienne, 01 décembre 2018

Edouard Treppoz, « Les concours de responsabilité en droit international privé », Les concours de responsabilités : entre dialogue et conflits, Responsabilité civile et assurances, p. Article 2, Colloque organisé par l'Université de Chambéry sur " Les concours de responsabilité ", Chambéry, 01 novembre 2011

Edouard Treppoz, « Les enjeux de la réforme du droit d’auteur en Europe », European Lab Forum, Lyon, 01 mai 2018

Edouard Treppoz, « Les enjeux du brexit en matière de propriété intellectuelle », IP Day - Licensing Executive Society, Paris, 01 mai 2018

Edouard Treppoz, « Les moteurs de l’autonomie de la volonté. – Participation à la table ronde. », UJML3/CDF, Colloque " L’autonomie de la volonté en droit des personnes et de la famille dans les règlements de droit international privé européen (Enjeux théoriques et conséquences pratiques) ", Lyon, 11 mai 2016

Edouard Treppoz, « Netflix va-t-il tuer le cinéma ? », Modérateur - Discussion organisée par l’Association Ecran Droit, Lyon, 01 mars 2019

Edouard Treppoz, « Online infringement in Europe: from end-users to Internet Service Providers », University of Nevada (UNLV) - William S. Boyd, School of Law, Faculty Enrichment, Guest Speaker, Las vegas, United States of America, 01 février 2014

Edouard Treppoz, « Panelist, We can handle the truth ! A Global update from a cradle of Liberty, on how governments limits speech and expression », International Bar Association Annual Symposium, Boston, United States of America, 01 octobre 2013

Edouard Treppoz, « Participation aux tables rondes Droit international privé et Droit économique. », CREDIP - EDIEC, Colloque « La pratique du droit européen (UE) par le juge judiciaire. Analyses et discussions autour de cas », Lyon, 11 juin 2015

Edouard Treppoz, « Pour ou contre la codification européenne du droit d'auteur? », Trans Europ Expert, Paris, 01 mars 2012

Edouard Treppoz, « Propriété intellectuelle et changement climatique », Colloque sur le Changement climatique et le droit privé - Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 01 octobre 2018

Edouard Treppoz, « Protection of ideas : an introduction », International Summer Seminar - Copyright in Motion, CERDI (Paris XI), Paris, 01 juillet 2012

Edouard Treppoz, « Quelle régulation internationale pour la blockchain ? », La Blockchain : big-bang de la relation contractuelle - Université Jean Moulin Lyon 3 (IDEA), Lyon, 01 octobre 2017

Edouard Treppoz, « Retour sur la qualification du secret d’affaires », Colloque Centre Paul Roubier, Lyon, 01 juin 2018

Edouard Treppoz, « Synthèse - La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières », Colloque CUERPI, Grenoble, 01 novembre 2016

Edouard Treppoz, « Synthèse - L’avenir de la propriété intellectuelle », Colloque JUSPI - Université Paris 5, Paris, 01 octobre 2017

Edouard Treppoz, « The fate of the Unitary Patent Court », colloque organisé par la CNCPI, le barreau de Paris et l’AFPI dans le cadre de l’INTA, Seattle, United States of America, 01 mai 2018

Edouard Treppoz, Jean-Christophe Roda, Yann Basire et Amélie Favreau, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo, Japan, 01 janvier 2017

Edouard Treppoz, « The spatial scope of the AVMS Directive », Il Mercato Unico Digitale - Roma Tre et L’Institut Français, Rome, Italy, 01 mai 2017

Edouard Treppoz, « What is Art? A legal perspective », Yale University – Yale European Undergraduates et La Société Française, Conférence, New Haven, United States of America, 01 avril 2014




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