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Edouard Treppoz

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Edouard Treppoz

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre

jeudi 21 novembre 2019

Colloque de l’université Paris 2 organisé par le Pr. Malik Laazouzi au sein du Centre de droit international privé et du commerce international

L’adaptation du droit international privé à l’essor d’Internet et à l’innovation technologique

jeudi 28 février 2019

Organisée par L’Association Lex dans le cadre du 40e anniversaire du M 2 (ex-DEA) de Droit international privé et du commerce international de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne sous la Direction scientifique de Lilia Ait Ahmed et Marion Cavalier

Journée internationale d’études sur le Brexit

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par l'équipe "Production et interactions normatives" du CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique d'Aurélien Antoine, Professeur à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR 5137), Directeur de l'Observatoire du Brexit

La loi PACTE et la propriété industrielle

lundi 19 novembre 2018

Conférence organisée dans le cadre du Centre Paul Roubier

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

La réforme du droit des contrats et son impact sur les contrats internationaux

jeudi 12 juillet 2018

Organisée par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (UMR 5137), en partenariat avec le cabinet VIAJURIS sous la Responsabilité scientifique de Mathieu Combet, MCF, Fac de droit de St-Etienne, Univ Lyon, CERCRID

La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ?

jeudi 21 juin 2018

Cinéma et droit d'auteur

Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice

Les secrets d’affaires : de la directive à sa transposition

mercredi 6 juin 2018

Organisé par le Centre Paul Roubier, sous la direction scientifique de Thomas Bouvet, Avocat et Edouard Treppoz, Professeur de droit privé avec le soutien du Centre de recherche sur le droit international privé (CREDIP – EDIEC) Univ. Jean Moulin Lyon 3

La Blockchain : big-bang de la relation contractuelle

jeudi 5 octobre 2017

Organisé par l’Institut de Droit et d’Économie des Affaires et le Centre de Droit de l'Entreprise

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

La circulation totale au-delà du contrôle et les données

jeudi 23 mars 2017

2e conférence du cycle sur "la circulation totale au-delà du contrôle"

Séminaire organisé au titre du projet IFITIS avec la participation de chercheurs de Lyon, Toulouse et Grenoble

Governing the FinTech Revolution

jeudi 2 février 2017

Assessing the Impact a Decade of EU Payment Law Reforms

Conférence de spécialité en anglais organisée par le LL.M, sous la direction d'Edouard Treppoz

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

vendredi 2 décembre 2016

Colloque international du CUERPI – CRJ

Des frontières internes aux frontières externes, le colloque analysera la circulation des droits de P I entre les différents systèmes juridiques (nationaux, régionaux, internationaux), afin de mesurer leur perméabilité et leur faculté de diffusion



Publications

Ouvrages

Edouard Treppoz et Jane C. Ginsburg, International copyright law : text and cases, Edward Elgar, 2015, 849 p.

Edouard Treppoz et Alain Devers (dir.), Travaux dirigés, droit international privé, LexisNexis, 2013, 5e éd., Objectif droit, 291 p.

Edouard Treppoz (dir.), Droit international privé et propriété intellectuelle : a new framework for new strategies, Lamy, 2010, Axe droit, 371 p.

Edouard Treppoz (dir.), Travaux dirigés de droit international privé : cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, dissertations, note de synthèse, Litec, 2009, 4e éd., Objectif droit, 498 p.

Edouard Treppoz, La protection du logiciel en droit international privé, [s.n.], 2001, 493 p.

Articles

Edouard Treppoz, « Chronique « Droit européen de la propriété intellectuelle » », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019

Edouard Treppoz, « Licence FRAND : regard européen, in Droit de la concurrence et propriété intellectuelle : quelques questions d’actualité / dir. A. Tercinet », Revue Lamy de la concurrence, 2019

Edouard Treppoz, « L’affaire Pucci (3) : suite au prochain épisode ! Observations sous Cass., 1re civ., 26 septembre 2018, n° 16-18.686 », Dalloz IP/IT, 2019, p. 104-107

Edouard Treppoz, « Premiers regards sur la directive droit d’auteur dans le marché numérique », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019, p. 28-34

Edouard Treppoz, « Quelle régulation internationale pour la blockchain ? Code is Law v. Law will become Code », Blockchain et droit / F. Marmoz (dir.), Paris, Dalloz, 2019, p. 55-68

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Du jeu de l'épuisement à la suite d'une cession de marques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 859

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l'exclusivité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 862

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La construction jurisprudentielle d'un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 851

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2018, p. 866

Edouard Treppoz, « Chr. Droit européen de la propriété intellectuelle - La construction jurisprudentielle d'un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 851-858

Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Prop. Ind., 2018, p. 9-12

Edouard Treppoz, « Du bon usage du principe de proportionnalité en droit d’auteur », Le juriste dans la Cité, Etudes en la mémoire de Ph. Néau-Leduc, Paris, LGDJ, 2018, p. 1011-1019

Edouard Treppoz, « Du jeu de l’épuisement à la suite d’une cession de marques », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 859

Edouard Treppoz, « La bataille de Cordoue ou la confirmation du modèle de l’exclusivité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 863

Edouard Treppoz, « La consécration jurisprudentielle d’un droit international privé européen spécial pour les titres unitaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 851

Edouard Treppoz, « La juridictionnalisation des droits de propriété intellectuelle en Europe : comparaison avec l’Afrique », RFPI, 2018

Edouard Treppoz, « La protection des formes fonctionnelles : suite et fin ? », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, p. 867

Edouard Treppoz, « Le paradoxe du principe de territorialité en droit européen de la propriété intellectuelle », Le droit à l'épreuve des siècles et des frontières, Mélanges en l’honneur de B. Ancel, Paris, LGDJ, 2018, p. 1495-1521

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Les histoires d'amour finissent mal en général », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 3

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « À Pierre Bergé, le tisserand », Juris art etc., N° 50, 2017, p. 3

Edouard Treppoz, « La réforme de la territorialité en droit d'auteur européen », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 18

Edouard Treppoz, « De l'invention du MP3 à l'inversion des valeurs », Juris art etc., N° 42, 2017, p. 3

Edouard Treppoz, « La notion d'établissement au sein du règlement (CE) n° 207/2009 », Dalloz IP/IT, N° 9, 2017, p. 471

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l'impossible systématisation du droit de communication au public », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 864

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 855

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le secret d'affaire dans l'anti-chambre de la protection intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. 868

Edouard Treppoz, « Brexit et propriété industrielle – La protection des droits et les aspects juridictionnels », Propriétés intellectuelles, 2017, p. 28-34

Edouard Treppoz, « De l’art jurisprudentiel au rang du feuilleton ou l’impossible systématisation du droit de communication au public », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 864

Edouard Treppoz, « La contrefaçon des droits de propriété intellectuelle en Europe : la détermination du juge compétent », Journal des sociétés, 2017, p. 48-51

Edouard Treppoz, « La lutte contre la contrefaçon », La lutte contre la fraude et L’Union Européenne / D. Berlin, F. Martucci etY. Picod (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2017, p. 179-192

Edouard Treppoz, « La notion d’établissement au sein règlement (CE) n° 207/2009, note sous CJUE, 18 mai 2017, aff. C-617/15 », Dalloz IP/IT, 2017, p. 471

Edouard Treppoz, « La réforme de la territorialité en droit d’auteur européen », Juris art etc., 2017, p. 18-21

Edouard Treppoz, « Le Brexit et la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 855

Edouard Treppoz, « Le secret des affaires dans l’antichambre de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 868

Edouard Treppoz, « Les Nymphéas sont-ils librement exploitables ? », Juris art etc., 2017, p. 3

Edouard Treppoz, « L’œuvre en droit et en littérature », in Le démon de la catégorie – Retour sur la qualification en droit et en littérature / A. Latil et A. Arzoumanov (dir.), Mare et Martin, 2017, p. 101-115

Edouard Treppoz, « Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des carmélites, note sous Cass., Civ. 1ère, 22 juin 2017 », Légipresse, 2017, p. 448

Edouard Treppoz, « Retour sur la liberté de création : à propos de l'affaire Koons », Juris art etc., 2017, p. 3

Edouard Treppoz, « Vers une fragmentation territoriale des offres électroniques au sein de l’Union européenne », Dalloz IP/IT, 2017, p. 50-53

Edouard Treppoz, « Black M indigne de la France ! », Juris art etc., N° 36, 2016, p. 3

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Élections régionales, sentiment entre deux tours », Juris art etc., N° 31, 2016, p. 3

Edouard Treppoz, « Comm. de CJUE, 16 juill. 2015, Huawei Technologies Co. Ltd c/ ZTE Corp., ZTE Deutschland GmbH, aff. C-170/13 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, PUF, 2016, p. Commentaire n°120, 576-585

Edouard Treppoz, « De la difficulté de rédiger une clause attributive de juridiction », Revue des contrats, 2016, p. 282-285

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « La création artistique est libre ou le législateur nu », Juris art etc., N° 29, 2015, p. 3

Edouard Treppoz, « Palmyre : au-delà de l'indignation, l'action ! », Juris art etc., N° 27, 2015, p. 3

Edouard Treppoz, « Contrefaçon - Photographie - La liberté de création, nouvelle limite au droit d'auteur ? », Juris art etc., N° 26, 2015, p. 6

Edouard Treppoz et Anne-Emmanuelle Kahn, « Du zizi à la petite pipe », Juris art etc., N° 25, 2015, p. 3

Edouard Treppoz, « Juridique - Contrefaçon - Accessibilité du site, outil européen contesté », Juris art etc., N° 24, 2015, p. 38

Edouard Treppoz, Christine Ferrari-Breeur et Anne-Emmanuelle Kahn, « Nous sommes Charlie », Juris art etc., N° 21, 2015, p. 3

Edouard Treppoz, « Numérique - Le droit d'auteur : frein ou instrument d'un marché unique du numérique », Juris art etc., N° 21, 2015, p. 29

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Back to the Future ou le retour de la dissociation accessibilité et activité », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 875

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La judiciarisation des licences FRAND », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 865

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Épuisement international et reconnaissance des décisions étrangères », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. 872

Edouard Treppoz, « Accessibilité du site : outil européen contesté », Juris art etc., 2015, p. 38‐41

Edouard Treppoz, « De la potestativité à l’indétermination de la clause attributive de juridiction unilatérale - Note ss Cass., 1re Civ., 25 mars 2015, n° 13‐27.264 », Revue des contrats, 2015, p. 552‐554

Edouard Treppoz, « Does size matter? A comparative study of jurisdictional rules applicable to domestic and Community intellectual property rights », Research Handbook on EU Private International Law / P. Stone, Y. Farah (eds), Cheltenham/Northampton, Edward Elgar Publishing Ltd, 2015, p. 152‐170

Edouard Treppoz, « La liberté de création, nouvelle limite au droit d’auteur ? », Juris art etc., 2015, p. 6

Edouard Treppoz, « Le droit d’auteur : frein ou intrument d’un marché unique du numérique ? », Juris art etc., 2015, p. 29‐31

Edouard Treppoz, « Photos volées », Juris art etc., 2015, p. 36‐37

Edouard Treppoz, « La bataille du droit d'auteur », Juris art etc., N° 18, 2014, p. 3

Edouard Treppoz, « Politique et culture : une question d'équilibre », Juris art etc., N° 15, 2014, p. 3

Edouard Treppoz, « En attendant Netflix ! », Juris art etc., N° 11, 2014, p. 3

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - L'autonomie et la particularité juridictionnelle des titres communautaires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 960

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Le droit d'auteur européen asservi à la technique et libéré du droit international », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 965

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Les affres de la causalité en droit international privé de la propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 953

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - Ventes en lignes et droit douanier : question de méthode », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 962

Edouard Treppoz, « Du dialogue au monologue : retour sur la régulation transatlantique de la compétence en droit international privé », Revue des contrats, 2014, p. 698-703

Edouard Treppoz, « La résolution perturbatrice européenne des conflits de conventions en matière de contrats de transport », Revue des contrats, 2014, p. 251-254

Edouard Treppoz, « L’extraterritorialité des injonctions portant sur un site internet », Mélanges en l honneur du Professeur Bernard Audit. Les relations privées internationales, LGDJ, 2014, p. 659-681

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De l'inopportune invocation du principe de territorialité à l'incertaine consécration de l'accessibilité par la Cour de justice en matière de cyber contrefaçon », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 897

Edouard Treppoz, « Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - De la notion de politique commerciale commune au rôle de l'Union en matière de droit international de propriété intellectuelle », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2013, p. 903

Communications

Edouard Treppoz, « Artificial Intelligence and Copyright Law, panelist », Trilateral Seminar « Changing IP in Changing Europe », Paris, 01 avril 2019

Edouard Treppoz, « Le droit international privé face à la contrefaçon des droits d’auteur sur internet », Colloque organisé par l’Association Lex, Paris, 01 février 2019

Edouard Treppoz, « L’imprévisibilité du for élu », Centre de droit international privé et du commerce international (université Paris 2), Les clauses attributives de compétence internationale : de la prévisibilité au désordre, Paris, 21 novembre 2019

Edouard Treppoz, « Netflix va-t-il tuer le cinéma ? », Modérateur - Discussion organisée par l’Association Ecran Droit, Lyon, 01 mars 2019

Edouard Treppoz, « Regards européens sur les licences FRAND », emlyon business school, Centre Paul Roubier, EDIEC-CREDIP, Droit de la concurrence & PI : quelques questions d’actualité en Europe–USA–Chine, Lyon, 04 juillet 2019

Edouard Treppoz, « Vice Chair, Copyright in artificially generated works », Association for the Protection of Intellectual Property (AIPPI), The International Association for the Protection of Intellectual Property World Congress, Londres, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland, 15 septembre 2019

Edouard Treppoz, « Allocution d’ouverture », EJC, CREDIP, Entretiens Jacques Cartier 2018 / Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Lyon, 14 novembre 2018

Edouard Treppoz, « De la source à la qualification des secrets d’affaires : quels enjeux ? », Centre Paul Roubier/CREDIP, Colloque Les secrets d’affaires : de la directive à sa transposition, Lyon, 06 juin 2018

Edouard Treppoz, « Employee’s inventions : conflict of laws perspective », Workshop on Employee’s inventions, Lyon, 01 mars 2018

Edouard Treppoz, « La résurrection du droit d’auteur par le droit des marques », Journée Université APRAM, Paris, 01 mars 2018

Edouard Treppoz, « Le risque du no-deal et la propriété intellectuelle », Journée internationale d’études sur le Brexit - Université Jean Monnet Saint Etienne, Saint-Etienne, 01 décembre 2018

Edouard Treppoz, « Les enjeux de la réforme du droit d’auteur en Europe », European Lab Forum, Lyon, 01 mai 2018

Edouard Treppoz, « Les enjeux du brexit en matière de propriété intellectuelle », IP Day - Licensing Executive Society, Paris, 01 mai 2018

Edouard Treppoz, « Propriété intellectuelle et changement climatique », Colloque sur le Changement climatique et le droit privé - Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 01 octobre 2018

Edouard Treppoz, « Retour sur la qualification du secret d’affaires », Colloque Centre Paul Roubier, Lyon, 01 juin 2018

Edouard Treppoz, « The fate of the Unitary Patent Court », colloque organisé par la CNCPI, le barreau de Paris et l’AFPI dans le cadre de l’INTA, Seattle, United States of America, 01 mai 2018

Edouard Treppoz, « Aspects juridictionnels, Brexit et propriété industrielle », IRPI et Centre de droit Européen - Université Paris II, Paris, 01 avril 2017

Edouard Treppoz, « Brexit et contrat », AIPPI, Journée sur les contrats, Paris, 01 juin 2017

Edouard Treppoz, « Impact of Brexit on International Market Issues », Workshop AFPI & JPAA, Tokyo, Japan, 01 septembre 2017

Edouard Treppoz, « La crise du droit d’auteur ou l’impossible réforme internationale du droit d’auteur ? », ENS, Colloque international "Droit japonais, droit français, quelle réforme ?", Lyon, 01 mars 2017

Edouard Treppoz, « Quelle régulation internationale pour la blockchain ? », UJML 3 - IDEA, La Blockchain : big-bang de la relation contractuelle, Lyon, 01 octobre 2017

Edouard Treppoz, « Synthèse - L’avenir de la propriété intellectuelle », Université Paris 5, Colloque JUSPI, Paris, 01 octobre 2017

Edouard Treppoz, Jean-Christophe Roda, Yann Basire et Amélie Favreau, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo, Japan, 01 janvier 2017

Edouard Treppoz, « The spatial scope of the AVMS Directive », Il Mercato Unico Digitale - Roma Tre et L’Institut Français, Rome, Italy, 01 mai 2017

Edouard Treppoz, « Juridictionnalisation : vers une unification juridictionnelle ? Comparaison européenne », UJML3 (CREDIP, L2, Lyon Métropole, CPR), Colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique », Lyon, 10 novembre 2016

Edouard Treppoz, « Online infringement in Europe: from end-users to Internet Service Providers », University of Nevada (UNLV) - William S. Boyd, School of Law, Faculty Enrichment, Guest Speaker, Las vegas, United States of America, 01 février 2014




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