Véronique Parisot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
COLLOQUE

La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : u...

21juin2018

Cinéma et droit d'auteur

Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche...


Dijon

Dijon

PARUTION

L'action de l'Union européenne en faveur de la jeunesse

Cet ouvrage vise à montrer comment l’Union européenne s’intéresse à sa jeunesse et, plus spécifiquement, les cadres dans lesquels...

  Bruylant
08 / 2016

  • THESE

    Essai sur la notion juridique de bien culturel, soutenue en 1993 à Dijon sous la direction de Philippe Kahn 

  • Véronique Parisot, Philippe Kahn, Charles Leben, Éric Loquin, Lyndel V. Prott [et alii], Essai sur la notion juridique de bien culturel, Université de Bourgogne, 2017, 562 p.  

    L'émergence de la notion de bien culturel en tant que phénomène de société n'a pas encore trouvé sa traduction juridique malgré une réglementation internationale déjà ancienne. Sa nature protéiforme rend sa qualification délicate et toute tentative de définition se heurte à la difficulté de dégager des critères déterminants pour la mise en place d'un système de protection efficace. Son originalité réside dans l'existence d'une essence incorporelle différente du support matériel. Cette spécificité s'exprime à travers l'analyse de son mouvement. En tant que bien spécial il ne peut obéir aux règles de circulation créées pour les marchandises et fait l'objet d'un statut dérogatoire dont on ne peut comprendre le fondement qu'en concevant un mode d'appropriation original.

  • Véronique Parisot, « Du droit de citation dans le domaine littéraire », Bourgogne Côté Livre Pro, CRL de Bourgogne (2008-2011), 2010, p. 4 

    Véronique Parisot, « Le contrat d'édition numérique », Bourgogne Côté Livre Pro, CRL de Bourgogne (2008-2011), 2010, p. 8 

    Véronique Parisot, « Copyright et droit d'auteur à l'ère du numérique », Bourgogne Côté Livre Pro, CRL de Bourgogne (2008-2011), 2008, p. 11 

    Véronique Parisot, « Droit d'auteur et cybermusée », Museology, International Electronic Scientific Journal, , 2004, p. 63   

    Véronique Parisot, « The Giuseppe di Gentili Case in France », International Journal of Cultural Property, Cambridge University Press (CUP), 2001, n°2 

  • Véronique Parisot, « La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques : un passé toujours d’avenir ? », le 21 juin 2018  

    Organisé par Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis, de l’Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier – Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice