Amélie Panet

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit
Equipe de recherche Louis Josserand
Centre de Droit de la Famille
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le statut personnel à l'épreuve de la citoyenneté européenne : contribution à l'étude de la méthode de reconnaissance mutuelle, soutenue en 2014 à Lyon 3 sous la direction de Cyril Nourissat, membres du jury : Sabine Corneloup (Rapp.), Françoise Monéger (Rapp.), Hugues Fulchiron     

  • Amélie Panet, Hugues Fulchiron, Patrick Wautelet (dir.), L'autonomie de la volonté dans les relations familiales internationales, Bruylant, 2017, 300 p.  

    La 4e de couverture indique : Les règlements de l'Union européenne adoptés dans le domaine du droit international privé laissent une place de plus en plus importante à la volonté des parties dans le règlement des litiges transfrontières. Phénomène généralisé du droit international privé contemporain, l'autonomie de la volonté s'accroît dans un domaine qui lui était traditionnellement étranger : le domaine du droit de la famille, entendu au sens large (droit patrimonial et extra patrimonial). L'essor de l'autonomie de la volonté en droit de l'Union européenne soulève de nombreuses questions : quel doit être aujourd'hui le domaine de l'autonomie de la volonté ? Comment confronter l'autonomie de la volonté avec les lois de police ? Quelle place faut-il accorder aux ordres publics nationaux ? Quel rôle doivent jouer les droits fondamentaux (moteur ou limite) ? Au-delà de ces questions théoriques, l'ouvrage tente également de répondre aux interrogations pratiques : comment les avocats et les notaires peuvent-ils aider leurs clients à mettre en oeuvre l'autonomie de la volonté que leur concède l'Union européenne ? Qu'implique aujourd'hui leur devoir de conseil ? Confrontés à une clause de choix de loi en matière familiale, ou peut-être demain, à une clause d'élection de for, quels doivent être les réflexes des magistrats ?"

  • Amélie Panet, Hugues Fulchiron, « Citoyenneté européenne, liberté de circulation et reconnaissance des situations familiales créées dans un État membre : un petit pas pour de grandes enjambées ? », Recueil Dalloz, 2018, n°30, p. 1674   

    Amélie Panet, Hélène Péroz, Philippot Alice, Patrick Wautelet, Laborde Jena-Pierre [et alii], « Les règlements européens en matière patrimoniale », Droit de la famille, 2017, n°5, pp. 9-47 

    Amélie Panet, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - La litispendance éphémère : une sanction de la lenteur du juge français », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, n°02, pp. 348-12   

    Amélie Panet, « Libre circulation des personnes dans l'Union européenne », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2014, n°03, p. 581   

    Amélie Panet, « Dossier Conventions bilatérales : Mariage et conventions bilatérales », Actualité juridique Famille, 2014, n°06, p. 346   

    Amélie Panet, « Chronique Jurisprudence française intéressant le droit de l'Union - Contrat de transport et désignation objective de la loi applicable : de la discipline ! », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, n°02, pp. 292-22   

    Amélie Panet, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Autour du droit international privé : florilège ! », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, n°02, p. 524   

  • Amélie Panet, « La preuve de l’état des personnes : questions d’actualité », le 17 mars 2022  

    Organisée par la faculté de droit de l'université de Lyon III

    Amélie Panet, « Existe-t-il un système de droit international privé de l’Union ? », le 17 novembre 2021  

    Organisé par le CREDIP, avec le soutien du Service général de la recherche, de la Faculté de droit et de l'EDIEC sous la direction scietifique de Ludovic Pailler et Cyril Nourissat, Professeurs à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Amélie Panet, « Le divorce : bilan, réformes et perspectives », le 25 mars 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Christine Bidaud, Univ. Jean Moulin Lyon 3, et Hugues Fulchiron, Conseiller à la Cour de cassation

    Amélie Panet, « La famille dans l'ordre juridique de l’Union européenne », le 11 décembre 2020  

    Congrès organisé sous la direction de Elsa Bernard, Marie Cresp & Marion Ho-Dac.

    Amélie Panet, « Le migrant et sa famille dans un monde globalisé », le 27 novembre 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Hugues Fulchiron, Professeur, Directeur du Centre de droit de la famille, Équipe de recherche Louis Josserand et Gustavo Ferraz De Campos Monaco, Professeur, Université de São Paulo

    Amélie Panet, « La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé », le 11 octobre 2018  

    Organisé par Bastien Baret, Doctorant, Centre droit de la famille, ELJ, avec le soutien de l’Inst.Universitaire de France, sous la direction scientifique d'Hugues Fulchiron, Pr., Directeur du Centre droit de la famille, Équipe de recherche Louis Josserand

    Amélie Panet, « Les nouvelles mobilités », le 17 septembre 2018  

    Organisées par le Centre d’excellence Jean Monnet Aquitaine, avec le CRDEI et le CDRE

    Amélie Panet, « L’influence des organismes chargés de la protection des droits de l’homme sur les droits nationaux de la famille », le 04 mai 2018  

    Organisé par l’Equipe de Recherche Louis Josserand de l’Université Lyon 3, l’ISFL et le CDF

    Amélie Panet, « Le divorce sans juge a un an ! Quelles pratiques, quelles difficultés, quelles perspectives ? », le 26 avril 2018  

    Organisés par le Centre de Droit de la Famille, dirigé par Hugues Fulchiron, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand.

    Amélie Panet, « La nationalité : enjeux et perspectives », le 16 novembre 2017  

    Organisé à l’occasion des 20 ans de la Convention européenne sur la nationalité

    Amélie Panet, « Journée d'actualité en droit international privé », le 10 novembre 2017  

    Organisée par le Centre de droit privé fondamental et par le CEJESCO de l'Université de Reims, sous la responsabilité scientifique de Gustavo Cerqueira et Nicolas Nord

    Amélie Panet, « Normes étatiques et normes sportives : confrontation ou esprit d’équipe ? », le 03 octobre 2017  

    Organisé par l'équipe de recherche Louis Josserand et l'Université de Sao Paulo (USP)

    Amélie Panet, « La circulation totale au-delà du contrôle et le droit international privé », le 17 mars 2017  

    Séminaire organisé au titre du projet IFITIS avec la participation de chercheurs de Lyon, Louvain-la-Neuve, Nice, Paris-Nanterre, Versailles, Aix-en-Provence

    Amélie Panet, « Les nouveaux règlements européens en matière patrimoniale », le 26 janvier 2017  

    Colloque organisé par Monsieur Eric Fongaro, Maître de conférences – IRDAP

    Amélie Panet, « L'identité et le droit », le 03 novembre 2016  

    Sous la responsabilité scientifique de Christine Bidaud-Garon, Maître de conférences (HDR) en droit privé. Avec le concours du Laboratoire de recherche juridique et économique (LARJE) et l’Université de la Nouvelle-Calédonie

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL