Thierry Favario

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Responsable de la formation :
COLLOQUE

La franchise participative

1déc.2023

Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Adrien Bézert, Maître de conférences...


Lyon

Lyon

PARUTION

Variations sur l'abus en droit de l'entreprise

La notion d'abus, dont les racines s'enfoncent profondément dans l'histoire du droit, ne cesse de développer ses potentialités dans...

  LexisNexis
02 / 2023

COLLOQUE

La restructuration en lumière

8déc.2022

Le plan de cession de l'entreprise dans tous ses états

Organisé par la Faculté de droit, le CDE, l'IFPPC, l'IDEA, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de de Nicolas...


Lyon

Lyon

JOURNÉE D'ÉTUDE

Que reste-il du principe d'autonomie de la personne morale ?

4nov.2022

Journée d'étude du DJCE de Lyon organisée sous la direction scientifique de Régis VABRES, Professeur à l’Université Jean Moulin...


Lyon

Lyon

COLLOQUE

Variations sur l’abus en droit de l’entreprise

13mai2022

Organisé par l'UMR DRES, Université de Strasbourg / CNRS, sous la direction scientifique des Pr. Ariane Périn-Dureau et Etienne Farnoux


Strasbourg

Strasbourg

COLLOQUE

La restructuration en lumière

13déc.2021

Entreprises en difficultés et droit des sûretés : une année de réformes pour quelles conséquences ?

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, CDE, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean...


Lyon

Lyon

COLLOQUE

Quelles bonnes pratiques en matière de rémunération des dirigeants...

26nov.2021

Organisé par le CDE, en collaboration avec l'IDA et l'EDASE, Aix-Marseille Université


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

PARUTION

Rencontres multicolores autour du Droit

Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila

Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur,...

  Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
04 / 2021

PARUTION

Le droit des affaires, instrument de gestion et de sortie de crise

Les entreprises à l’épreuve de la pandémie

Le 12 mars 2020, la France, frappée par la Covid-19, s’est endormie sur injonction présidentielle. Comment faire pour ne pas oublier...

  LGDJ
03 / 2021

SÉMINAIRE

La simplification du droit des affaires

11déc.2019

1er séminaire : l’effort de rationalisation

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du Centre de droit de l'entreprise (CDE), Équipe...


Lyon

Lyon

COLLOQUE

Responsabilité et entreprises en difficulté

6déc.2019

Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier


Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

COLLOQUE

La loi "PACTE" : quel impact en droit des affaires ?

24mai2019

Organisé sous la direction scientifique de Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe...


Lyon

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COLLOQUE

L’entreprise élargie

25oct.2018

Contribution de la RSE à la construction d’un concept

Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace


Mulhouse

Mulhouse

COLLOQUE

Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?

29juin2018

Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)


Lyon

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JOURNÉE D'ÉTUDE

L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi

26oct.2017

3èmes journées Louis Josserand


Lyon

Lyon

  • THESE

    L'intérêt de l'entreprise en droit privé français, soutenue en 2004 à Lyon 3 sous la direction de Yves Reinhard 

  • Thierry Favario, Françoise Pérochon, Maud Laroche, Florence Reille, Anaëlle Donnette [et alii], Entreprises en difficulté, 12e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2024, Manuel, 1443 p. 

    Thierry Favario, Françoise Pérochon, Maud Laroche, Florence Reille, Anaëlle Donnette, Entreprises en difficulté, 11e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, Manuel, 1364 p. 

    Thierry Favario, Blandine Mallet-Bricout (dir.), L’identité, un singulier au pluriel, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 200 p.  

    Présentation de l'éditeur : "L'identité apparaît finalement comme un impératif de la vie en société (nom, prénom, filiation, nationalité) pour le droit. Mais n'assiste-t-on pas également à un bouleversement ? De nouvelles questions surgissent, avec l'apparition d'une identité génétique, les possibles conflits d'identités en droit de la famille. L'« être » s'est par ailleurs dilaté : être consommateur, être salarié, être entrepreneur… ou encore être Français, être Européen, autant de facettes de l'identité qui se superposent et dont le droit rend compte. Sommé partout de s'identifier, un individu a-t-il encore le droit de répondre : « mon nom est personne » ? Internet vient sans doute renouveler la question de l'anonymat et celle de la fusion au groupe, à travers les blogs, les forums, la création participative…. Et face à l'explosion du numérique et des fichiers de toutes sortes, quelle maîtrise a-t-on encore de son identité ? Notion d'une singulière modernité, l'identité constitue le thème du colloque organisé par l'Equipe de droit privé de l'Université Jean Moulin Lyon 3, dans le cadre des « IIe Journées Louis Josserand »."

    Thierry Favario, Blandine Mallet-Bricout (dir.), L'identité, un singulier au pluriel: [actes des IIe Journees Louis Josserand, 26 mars 2015], Dalloz, 2015, Thèmes et commentaires  

    Présentation de l'éditeur : "L'identité apparaît finalement comme un impératif de la vie en société (nom, prénom, filiation, nationalité) pour le droit. Mais n'assiste-t-on pas également à un bouleversement ? De nouvelles questions surgissent, avec l'apparition d'une identité génétique, les possibles conflits d'identités en droit de la famille. L'« être » s'est par ailleurs dilaté : être consommateur, être salarié, être entrepreneur… ou encore être Français, être Européen, autant de facettes de l'identité qui se superposent et dont le droit rend compte. Sommé partout de s'identifier, un individu a-t-il encore le droit de répondre : « mon nom est personne » ? Internet vient sans doute renouveler la question de l'anonymat et celle de la fusion au groupe, à travers les blogs, les forums, la création participative…. Et face à l'explosion du numérique et des fichiers de toutes sortes, quelle maîtrise a-t-on encore de son identité ? Notion d'une singulière modernité, l'identité constitue le thème du colloque organisé par l'Equipe de droit privé de l'Université Jean Moulin Lyon 3, dans le cadre des « IIe Journées Louis Josserand »."

    Thierry Favario, William Dross (dir.), Un ordre juridique nouveau ?: dialogues avec Louis Josserand, Mare & Martin, 2014, Collection Droit privé et sciences criminelles, 314 p. 

    Thierry Favario, L'intérêt de l'entreprise en droit privé français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2006, Lille-thèses  

    La notion d'intérêt de l'entreprise présente plusieurs visages. Classiquement, elle apparaît comme un élément participant d'une théorie juridique sur l'entreprise. Cette approche classique de l'intérêt de l'entreprise, si elle demeure encore prégnante aujourd'hui, montre cependant ses limites. Elle s'efface ainsi au profit d'une approche envisageant l'intérêt de l'entreprise comme un standard entre les mains du juge. Retenir cette analyse conduit alors à étudier deux questions principales. L'une, plutôt théorique, implique de s'interroger sur le rôle assigné par le juge à ce standard. Il apparaît ainsi que l'intérêt de l'entreprise se présente comme un outil au service du pouvoir tant modérateur que créateur du juge. L'autre question, plus pratique, concerne l'identification des modalités concrètes de l'appréciation de l'intérêt de l'entreprise par le juge. Celui-ci dispose d'une certaine latitude en la matière. La subjectivité induite par ce standard demeure cependant tempérée par la détermination de lignes directrices, nées de la pratique judiciaire.

  • Thierry Favario, « Rubriques « droit des affaires » et « droit des obligations » », Dictionnaire élémentaire du droit, 2016 

    Thierry Favario, « Rubrique Entreprise individuelle », Notaire. Voie universitaire (DSN). Voie professionnelle, 2016 

    Thierry Favario, « La pratique des "covenants bancaires" », Liber amicorum Blanche Sousi, L’Europe bancaire, financière et monétaire, 2016 

  • Thierry Favario, « La société de famille », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2024, n°03, p. 475   

    Thierry Favario, Deen Gibirila, Christelle Rieubernet, Bee Receveur, Solène Ringler [et alii], « La délégation de pouvoirs et la responsabilité pénale en droit des sociétés », Lexbase, Lexbase, 2023 

    Thierry Favario, « Responsabilité fiscale : de l'art de ne pas prouver une direction de fait », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°03, p. 182   

    Thierry Favario, « De quoi contrôler est-il le nom ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°11, p. 640   

    Thierry Favario, « Le dirigeant de la société en difficulté », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2018, n°152, p. 40 

    Thierry Favario, « L’associé, financier de la société en difficulté », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°5, p. 17 

    Thierry Favario, « L’administrateur indépendant », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2017, n°154 

    Thierry Favario, « Les sociétés créées de fait entre époux, pacsés et concubins », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2017, n°151 

    Thierry Favario, « Le décès du dirigeant social : aspects de droit des sociétés », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°29, p. 1668   

    Thierry Favario, « Le Livre VI du Code de commerce en son miroir constitutionnel », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°4, p. 12 

    Thierry Favario, « Articles 1592 versus 1843-4 du Code civil : une querelle d’ experts ? », Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis , 2015, n°2, p. 11 

    Thierry Favario, « L'exercice en société des professions de santé : les litiges entre associés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2014, n°3, p. 416 

    Thierry Favario, « Consécration de la faute séparable de la qualité d'associé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°12, p. 764   

    Thierry Favario, Nicolas Borga, « Affaire Thor : le dirigeant social, entre le marteau et l'enclume (obs. ss CA Lyon, 29 juill. 2013, no 10/09151, Sté Thor) », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2014, n°1, p. 41 

    Thierry Favario, « Lettre d'intention ou offre de contracter ? », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2014, n°5     

    Thierry Favario, « Bibliographie - SERGAKIS (Konstantinos), La transparence des sociétés cotées en droit européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°04   

    Thierry Favario, « Clause de non-concurrence de l'associé salarié : l'arrêt d'après », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°41, p. 2741   

    Thierry Favario, « Dirigeant social : un devoir de loyauté décidément conquérant », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°04, p. 288   

    Thierry Favario, « L'intérêt social, reflet d'une éthique libérale. », Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis , 2013, p. 11 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 18 déc. 2012 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, p. 288 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com. 6 nov. 2012 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2013 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 22 janvier 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 164 

    Thierry Favario, « Commentaire Cons. constit. 7 décembre 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 10 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 27 novembre 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 162 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 2 octobre 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 39 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 22 mai 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 244 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 19 février 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 246 

    Thierry Favario, « Cass. com., 22 janvier 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 169 

    Thierry Favario, « Le mineur associé d'une société civile immobilière », Revue trimestrielle de droit immobilier, Thomson Reuters , 2013, p. 4 

    Thierry Favario, « Annulation d'une délibération ratifiant la rémunération d'un dirigeant social manifestement contraire à l'intérêt social », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013, n°3     

    Thierry Favario, « Une société civile immobilière n'est pas un créancier professionnel au sens de l'article L. 341-5 du Code de la consommation », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013, n°3     

    Thierry Favario, « Variations sur le devoir de loyauté de l'associé et du gérant de SARL », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°02, p. 134   

    Thierry Favario, « cass. com., 25 octobre 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 98 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 30 mai 2012 », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2012, p. 715 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 20 mars 2012 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2012 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 3 juillet 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 290 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 12 avril 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 208 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 27 mars 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 167 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 31 janvier 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 172 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 10 janvier 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 174 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 25 octobre 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 98 

    Thierry Favario, « Dénomination sociale, concurrence déloyale et parasitisme », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012, n°1     

    Thierry Favario, « L'abus de majorité », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2011, p. 25 

    Thierry Favario, « La faute de gestion au sens de l'article L. 651-2 du Code de commerce », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 24 mai 2011 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 3 mai 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2011, p. 308 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 17 mai 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2011, p. 337 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 31 mai 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2011, p. 271 

    Thierry Favario, « Les contours jurisprudentiels du devoir de mise en garde du banquier à l'égard de l'emprunteur non averti », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010 

    Thierry Favario, « La clause d'inaliénabilité », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2010, p. 100 

    Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 29 juin 2010 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, p. 1056 

    Thierry Favario, « De l'attractivité du droit des entreprises en difficulté », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009 

    Thierry Favario, « Regards civilistes sur le contrat de société », Revue des Sociétés , Dalloz , 2008, n°01, p. 53   

  • Thierry Favario, Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Florent Berthillon [et alii], Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?, 2017, 628 p.   

  • Thierry Favario, « La franchise participative », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Adrien Bézert, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand

    Thierry Favario, « La restructuration en lumière », le 08 décembre 2022  

    Organisé par la Faculté de droit, le CDE, l'IFPPC, l'IDEA, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de de Nicolas Borga, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’IDEA, Centre de Droit de l’entreprise, Equipe de Recherche Louis Josserand et Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC

    Thierry Favario, « Que reste-il du principe d'autonomie de la personne morale ? », le 04 novembre 2022  

    Journée d'étude du DJCE de Lyon organisée sous la direction scientifique de Régis VABRES, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, IDEA, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand

    Thierry Favario, « Variations sur l’abus en droit de l’entreprise », le 13 mai 2022  

    Organisé par l'UMR DRES, Université de Strasbourg / CNRS, sous la direction scientifique des Pr. Ariane Périn-Dureau et Etienne Farnoux

    Thierry Favario, « La restructuration en lumière », le 13 décembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, CDE, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 et de Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC

    Thierry Favario, « Quelles bonnes pratiques en matière de rémunération des dirigeants sociaux ? », le 26 novembre 2021  

    Organisé par le CDE, en collaboration avec l'IDA et l'EDASE, Aix-Marseille Université

    Thierry Favario, « La simplification du droit des affaires », le 11 décembre 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du Centre de droit de l'entreprise (CDE), Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Thierry Favario, « Responsabilité et entreprises en difficulté », le 06 décembre 2019  

    Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier

    Thierry Favario, « La loi "PACTE" : quel impact en droit des affaires ? », le 24 mai 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Thierry Favario, « L’entreprise élargie », le 25 octobre 2018  

    Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

    Thierry Favario, « Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ? », le 28 juin 2018  

    Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)

    Thierry Favario, « L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi », le 26 octobre 2017 

    Thierry Favario, « Réforme du droit des contrats et droit commercial », le 06 avril 2017  

    Table ronde organisée dans le cadre du cycle : Réforme du droit des contrats et droits spéciaux par l’Institut d’Etudes judiciaires de Lyon (deux dates)

    Thierry Favario, « La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires : premiers retours », le 24 mars 2017  

    colloque organisé en collaboration avec l’ANDJCE (Association Nationale des DJCE) et en partenariat avec l’AFJE (Association Française des Juristes d’Entreprises) et l’ACE (Associations des Avocats Conseils d’Entreprise).

    Thierry Favario, « La personnalité morale à l'épreuve des groupes de sociétés : regards croisés », le 15 décembre 2016  

    Sous la direction de Anne Rabreau, Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers

    Thierry Favario, « Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s) », le 01 décembre 2016  

    Ce workshop conçu sur trois demi-journées est organisé pour présenter les résultats d’une recherche sur le cadre juridique permettant une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise français (AFEP-MEDEF et Middlenext).

    Thierry Favario, « De vigne en vin : Approche juridique de la filière viti-vinicole », le 14 octobre 2016  

    Colloque organisé dans le cadre du Master 2 de droit rural commun aux Universités Jean Moulin Lyon 3 et de Bourgogne, en partenariat avec l'association française de droit rural.

    Thierry Favario, « L'intérêt de l'entreprise. Le chapitre manquant », L'intérêt de l'entreprise. Le chapitre manquant, le 06 avril 2012 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Ihsane Kanouni-hassani, Le rôle du syndic en droit marocain des entreprises en difficultés , thèse en cours depuis 2018 

  • Meriem Bouatrous, La réception du droit musulman et du droit français dans les entreprises privées françaises et de droit privé musulman : étude de droit comparé français-algérien, thèse soutenue en 2022 à AixMarseille sous la direction de Gaylor Rabu et Claude-Albéric Maetz, membres du jury : Jean-Denis Pellier (Rapp.), Didier Poracchia et Thierry Granier    

    Les exigences économiques actuelles impliquent que le droit s’adapte aux règles évolutives du marché. Le droit français des affaires est de plus en plus confronté à la réception de normes musulmanes, de la même façon que le droit algérien des affaires de tradition musulmane réceptionne un certain nombre de règles françaises. Un passé commun et une proximité géographique nouent des relations évidentes entre les deux droits. La réception du droit musulman dans l’entreprise privée est une question qui secoue l’actualité. Celle-ci s’articule surtout autour de deux axes : la réception du fait religieux dans l’entreprise privée et celle de la finance islamique par le droit économique. Les normes musulmanes sont alors strictement encadrées par le droit français. Les dispositions légales sont assez flexibles pour envisager une ouverture du droit des affaires à une économie éthique tout en respectant la laïcité. Comparativement, le législateur algérien réceptionne de façon continue les règles françaises qu’il juge adéquates à la création du droit applicable à l’entreprise privée. Le droit français est une source du droit des affaires algérien si bien que des pans entiers du Code de commerce sont intégrés au Code de commerce algérien. Ainsi, le droit algérien de la concurrence se construit en totale référence au droit français. Mais cette influence reste à parfaire dans des domaines comme celui des entreprises en difficulté qui se fonde sur d’anciennes dispositions françaises inadaptées aux exigences modernes. Il appartient au juriste algérien de se référer plus efficacement au droit français pour développer un droit qui répond aux nécessités de l’économie algérienne contemporaine

    Lin Li, Aspects juridiques des investissements chinois en France dans le secteur du vin, thèse soutenue en 2017 à Montpellier sous la direction de Pierre Mousseron, membres du jury : Isabelle Arnaud-Grossi (Rapp.), Claude Ferry  

    Pour des raisons historiques, la Chine est dotée d’une culture juridique conservatrice et relativement fermée. Parallèlement, le secteur du vin en France, vu comme un patrimoine national, est également marqué par un fort conservatisme. De plus, la pratique vitivinicole à l’occidentale n’a presque jamais existé avant son introduction récente en Chine. L’investissement chinois en France dans le secteur du vin s’est vu dans l’obligation de percer un tunnel entre deux mondes isolés. Au cours de ce processus particulier, des risques juridiques et des contentieux apparaissent en raison des surprises juridiques pouvant survenir au cours du processus d’investissement. Face à ce problème, le droit écrit semble insuffisant, étant donné les particularités de l’investissement chinois et des spécificités du secteur du vin. Quand ces deux particularités se rencontrent, des nouveaux instruments juridiques voient le jour. Des pratiques particulières à cet effet sont « inventées » par les parties en présence, afin d’écarter les risques ainsi que d’éventuels contentieux causés par les lacunes du droit écrit.

    Husam Abdulateef Muhi, La protection des actionnaires à l’occasion de l’augmentation de capital des sociétés anonymes : étude comparée des droits français et irakien en vue d'une amélioration du droit irakien, thèse soutenue en 2016 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Frédérique Cohet-Cordey, membres du jury : Cécile Le Gallou (Rapp.), Nicolas Borga, Christophe Vernières et Thomas Le Gueut  

    Notre étude porte sur la protection des actionnaires à l’occasion de l’augmentation de capital des sociétés anonymes - étude comparée des droits français et irakien en vue d’une amélioration du droit irakien. Elle se focalise sur les risques pouvant toucher les droits pécuniaires, les droits politiques et les droits patrimoniaux des actionnaires et sur leurs traitements. Nous remarquons que la protection en droit français paraît plus avantageuse pour les actionnaires qu’en droit irakien. Nous démontrons que, même si cette protection des actionnaires dans le droit irakien comprend des points forts, elle n’est pas suffisante afin de garantir leur égalité de traitement. Cette protection peut être améliorée par le législateur irakien en s’inspirant des propositions auxquelles nous arrivons dans la conclusion générale de notre recherche.

    Olga Alloume Okane, Les situations de fait liées à une activité professionnelle. Étude comparée droit français - droit de l’OHADA, thèse soutenue en 2015 à Poitiers sous la direction de Pascal Rubellin, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.)  

    Les situations de fait liées à une activité professionnelle évoluent en marge du droit contrairement aux situations juridiques, où l'organisation est régulée par la loi ou les statuts. Elles se caractérisent d'une part, par des immixtions irrégulières dans la gestion au sein des groupements normalement constitués et d'autre part, par des activités non structurées exercées en groupe ou de manière individuelle, relevant souvent du secteur informel. Cette grande expansion des situations de fait a conduit le législateur français et le législateur africain de l'espace OHADA, à mettre en place des mesures incitatives, notamment la création des statuts d'auto-entrepreneur et d'entreprenant, respectivement, pour faciliter la création d'entreprise et formaliser progressivement leurs activités. Ces mesures pourraient permettre grâce à l'appui des pouvoirs publics et de divers organismes, de mieux adapter le droit des affaires aux réalités socio-économiques, particulièrement dans les pays de l'espace OHADA, où l'harmonisation du droit des affaires prendra probablement du temps, pour être effective. L'étude vise à rechercher en plus des solutions existantes, de nouvelles mesures qui pourraient contribuer à l'efficacité des programmes destinés à remédier aux situations de fait en général et, à régulariser le secteur informel en particulier.

  • Eirini Sakellari, L'efficacité du plan de cession en droit français et en droit grec, thèse soutenue en 2019 à Lyon sous la direction de Blandine Rolland, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.), Pascal Rubellin (Rapp.), Georges N. Michalopoulos et Françoise Pérochon    

    Le plan de cession est un mécanisme de sauvetage des entreprises en difficulté existant aussi bien en droit français qu’en droit grec. Il constitue le mécanisme de sauvetage le plus efficace grâce à ses caractéristiques et techniques ainsi que grâce au rôle des acteurs de la procédure. Néanmoins, il connaît certains défauts auxquels il doit être remédié afin qu’il atteigne son véritable potentiel d’efficacité. Ces améliorations concernent principalement le rôle des organes dans la procédure et le déroulement de la procédure elle-même. Mais le plus grand défi pour la promotion du plan de cession est le manque d’éducation et de culture du sauvetage chez les juristes et plus largement dans le milieu des entreprises. Il est ainsi nécessaire de les développer pour que son efficacité devienne parfaite. Le plan de cession en droit grec étant moins achevé que son équivalent français, il peut profiter de certaines dispositions du Code de commerce français et ainsi devenir un mécanisme plus complet et plus opérationnel.