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Régis Vabres

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

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Régis Vabres

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur, Centre Innovation et Droit (EA 7531)
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les fondements historiques du droit européen des affaires

jeudi 19 novembre 2020

Organisé par le Centre Innovation et Droit (EA 7531, Université Bourgogne-Franche-Comté) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (EA 669, Université Jean Moulin-Lyon III), dans le cadre du programme PHEDRA.

L’émergence d'un droit des plateformes

mercredi 21 octobre 2020

Organisé par l’Equipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Xavier Delpech, Professeur associé, Université́ Jean Moulin Lyon 3, Centre de droit de l’entreprise

Les actifs numériques

jeudi 9 janvier 2020

Colloque organisé sous la direction scientifique de Dominique Legeais, Professeur à l’Université Paris Descartes, Directeur du CEDAG.

Les mutations du droit applicable à la contrainte

mardi 26 novembre 2019

Journée organisée par l’Ecole de Gendarmerie en partenariat avec les Universités de Dijon et de Nice ainsi que l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

De la gestion du patrimoine à l'ingénierie du patrimoine

vendredi 25 octobre 2019

Organisé par Sandie Lacroix-De Sousa et Matthieu Robineau du Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212), à l’occasion des 25 ans du master droit et ingénierie du patrimoine de l’Université d’Orléans

Les créanciers publics face aux procédures collectives

vendredi 7 juin 2019

Organisé sous la direction de Jocelyne Vallansan ; Laurence Fin-Langer ; Pierre Cagnoli, et Florent Petit, Maître de conférences HDR, Université de Caen Normandie

Repenser la fiscalité agricole

vendredi 8 mars 2019

Organisé par l’Association française de droit rural – Section BFC, Chaire universitaire de droit rural et de l’environnement

Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels

lundi 5 novembre 2018

Organisé en partenariat avec la chaire UNESCO, sous la responsabilité de Karen Fiorentino, Professeure, et de Sophie Monnier, MCF, à l'Université de Bourgogne, CREDESPO

La fiducie-gestion : enjeux et perspective

jeudi 17 mai 2018

Organisé par le CREDIMI sous la direction de Thierry Chiron et de Régis Vabres à l’attention des avocats, juristes d’entreprise, banques, compagnies d’assurance, notaires, conseillers en gestion de patrimoine, enseignants universitaires, étudiants.

Le droit bancaire et financier à la lumière des droits fondamentaux

vendredi 16 mars 2018

Organisé sous la direction d'Anne-Blandine Caire, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Anthony Maymont, MCF en droit privé et en sciences criminelles

L'ubérisation

vendredi 2 décembre 2016

L'appréhension par le droit d'un phénomène numérique : l'économie collaborative

Sous la direction scientifique de Mme Nathalie Martial-Braz, avec la participation des Master 2 Droit et Obligations Civiles et Commerciales, et Droit des Activités Numériques

Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats

vendredi 14 octobre 2016

Sous la direction scientifique de Mme le Professeur Julia Heinich et M. le Doyen Vincent Thomas


Parutions

Droit financier

LGDJ, 2017

L'ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités, marchés, abus de marché, émetteurs et professionnels, etc.

La Banque centrale européenne

Bruylant, 2016

Regards croisés, droit et économie



Publications

Thèse

Comitologie et services financiers. Thèse soutenue en 2007 à Paris 2, sous la direction de Thierry Bonneau.

Ouvrages

Régis Vabres, Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud et Adrien Tehrani, Droit financier, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 2e éd., Précis Domat, 1196 p.

Régis Vabres, André Jacquemont et Thomas Mastrullo, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 2017, 10e éd., Manuel, 831 p.

Régis Vabres, Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud et Adrien Tehrani, Droit financier, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Précis Domat, 1051 p.

Régis Vabres (dir.), La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économie [actes du colloque organisé le 5 juin 2015], Bruylant, 2016, Collection Droit de l'Union européenne, 125 p.

Régis Vabres et André Jacquemont, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 2015, 9e éd., Manuel, 750 p.

Régis Vabres, Comitologie et services financiers : réflexions sur les sources européennes du droit bancaire et financier, Dalloz, 2009, Nouvelle bibliothèque de thèses, 584 p.

Articles

Régis Vabres, « Usufruit temporaire et abus de droit », Revue des Sociétés, N° 6, 2020, p. 375

Régis Vabres, « Notion d'holding animatrice », Revue des Sociétés, N° 3, 2020, p. 188

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 2, 2020, p. 116

Régis Vabres, « Juridique - Dons en fin de vente - Les clarifications apportées par l'ACPR », Jurisassociations, N° 597, 2019, p. 32

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 2, 2019, p. 132

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 9, 2018, p. 530

Régis Vabres, « Visite domiciliaire : qualité pour agir et secret professionnel », Revue des Sociétés, N° 9, 2017, p. 515

Régis Vabres, « Ubérisation de l'économie et droit fiscal », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 375

Régis Vabres, « Les principales mesures des lois de finances », Defrénois. La revue du notariat, N° 3, 2017, p. 190

Régis Vabres, « Taxe sur les immeubles détenus en France par des entités juridiques », Revue des Sociétés, N° 3, 2017, p. 173

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant : cumul des articles L. 265 et L. 267 du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés, N° 2, 2017, p. 110

Régis Vabres, « Fiscalité des services financiers », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Régis Vabres, « Visite domiciliaire : saisie massive de documents, droit au respect de la vie privée et secret professionnel », Revue des Sociétés, N° 12, 2016, p. 761

Régis Vabres, « Impôt de solidarité sur la fortune : déductibilité de la dette de restitution de l'usufruitier », Revue des Sociétés, N° 11, 2016, p. 691

Régis Vabres, « Impôt de solidarité sur la fortune : exonération partielle des mandataires sociaux non rémunérés », Revue des Sociétés, N° 7, 2016, p. 466

Régis Vabres, « Visite domiciliaire : saisie de documents relatifs à un tiers en relation d'affaires avec le contribuable saisi », Revue des Sociétés, N° 2, 2016, p. 117

Régis Vabres, « Conformité à la Constitution de l'article L. 267 du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés, N° 12, 2015, p. 749

Régis Vabres, « Panorama des pratiques innovantes », Jurisassociations, N° 467, 2012, p. 21

Régis Vabres, « La valorisation du fonds de commerce par l'intermédiation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 215

Communication

Régis Vabres, « La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économie », Bruylant, p. 124, Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI – UMR 6295 CNRS), La Banque centrale européenne: regards croisés, droit et économie, Dijon, 05 juin 2015


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Conférence des Doyens
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