Alexis Bavitot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
  • THESE

    Les manquements au devoir de probité : étude critique de l'internationalisation du droit pénal, soutenue en 2016 à Lyon sous la direction de Xavier Pin, membres du jury : Emmanuel Dreyer (Rapp.), Valérie Malabat (Rapp.), Baptiste Bonnet, Pascale Deumier et Jean-Pierre Mignard     

  • Alexis Bavitot (dir.), Perquisition chez l'avocat, Université Jean Moulin Lyon 3, 2019, Web TV de l'Université Jean Moulin : restez en lien avec les événements pédagogiques et scientifiques 

    Alexis Bavitot, Gaëlle Marti, Hélène Surrel, Loïc Robert (dir.), Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l'homme ?: ouverture, Université Jean Moulin Lyon 3, 2019, Web TV de l'Université Jean Moulin : restez en lien avec les événements pédagogiques et scientifiques 

    Alexis Bavitot, La probité publique en droit pénal, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 643 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le Code pénal consacre au sein de son Livre IV une section intitulée « Des manquements au devoir de probité », héritage de l’ancienne forfaiture. La catégorie n’a cessé d’évoluer au plan interne, appuyé par le droit pénal international. Il en ressort un véritable foisonnement normatif qui repose pour l’essentiel sur l’incrimination. Son étude méthodique permet d’observer un droit pénal arraché de son ultima ratio, mettant à mal sa fonction dissuasive. La pédagogie du Code pénal est également atteinte à l’heure où les manquements visés n’annoncent plus clairement ce qu’ils répriment. Dans ce contexte, depuis 2013, le législateur a fait de l’exemplarité la toile de fond de la probité publique. Au-delà de l’affichage individuel, le travail de recherche invite à s’interroger sur la mise en œuvre d’une telle fonction par le droit pénal. Un « manquement » a une connotation morale plus forte que la violation d’une règle juridique. Un « devoir » suppose une règle plus sociale qu’une simple obligation. C’est dire que la répression entend punir un « faire-valoir », pour donner une consistance à la chose publique dans laquelle la société croit et dont les personnes exerçant une fonction publique sont les gardiens. Ces incriminations moralisatrices resserrées autour d’une responsabilité pénale à fondement social permettent de faire apparaître la pénalité sous un nouveau jour. En se recentrant sur son application, la thèse redécouvre ainsi la fonction d’exemplarité du droit pénal."

  • Alexis Bavitot, « Les mutations de la peine d’inéligibilité », in Jean-Marie Brigant (dir.), Le risque de corruption, Dalloz, 2018, pp. 139-147 

  • Alexis Bavitot, Lcl Jean-Stéphane Nogues, Lcl Jérôme Barlatier, « Analyse des données pénales de la gendarmerie nationale en matière d'atteintes à la probité », Actualité juridique Pénal, 2023, n°04, p. 164   

    Alexis Bavitot, « Les fraudes à la carte bancaire par hameçonnage », Actualité juridique Pénal, 2020, n°11, p. 499   

    Alexis Bavitot, « Lanceur d’alerte : insurgé ou tyran ? », Droit pénal, 2019, n°6 

    Alexis Bavitot, « Primes en liquide au Ministère de l’intérieur (obs. sur Crim., 16 janvier 2019, n° 17-81.529) », Lexbase Pénal, 2019, n°14, p. 18 

    Alexis Bavitot, « L’amende à taux mobile », Actualité juridique Pénal, 2019, n°1, pp. 18-21 

    Alexis Bavitot, « L’intégrité des politiques : la transparence de la vie publique », Lexbase Pénal, 2018, n°11 

    Alexis Bavitot, « Parlementaire, probité et pénalité », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles , 2018, n°28, p. 61 

    Alexis Bavitot, « L’association Anticor irrecevable dans l’affaire Bygmalion (note sur Crim., 31 janv. 2018, n° 17-80.659) », Lexbase Pénal, 2018, n°3 

    Alexis Bavitot, « Por un derecho penal de la vinculación », Revista de direito de família e das sucessões, 2017, n°4, p. 85 

    Alexis Bavitot, « Les conséquences d’une cession irrégulière de bail commercial (obs. sur CA Lyon, 8e chambre, 2 nov. 2016, n° 2016-024133) », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2017, n°10 

    Alexis Bavitot, « L’ambigu statut de l’usufruitier de droits sociaux (note sur Civ. 3ème, 15 sept. 2016, n° 15-15.172) », Revue Lamy Droit des affaires, 2017, n°122 

    Alexis Bavitot, « Détention et abus sexuels », Journal européen des droits de l'homme = European Journal of human rights, 2015, n°5, p. 702 

    Alexis Bavitot, « Le fait nouveau en matière de révision », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles , 2014, n°25, p. 79 

    Alexis Bavitot, « Vie privée et familiale et privation de liberté », Journal européen des droits de l'homme = European Journal of human rights, 2014, p. 689 

    Alexis Bavitot, « Les conventions internationales relatives à lutte contre la corruption », Les Cahiers Lysias, 2013, p. 62 

  • Alexis Bavitot, « Atteintes à la probité de la chose publique », 2018 

  • Alexis Bavitot, « Le défèrement », le 13 juin 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Alexis Bavitot, MCF à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Équipe Louis Josserand, Centre de droit pénal ; Anne-Sophie Chavent-Leclère, MCF HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Équipe Louis Josserand, Centre de droit pénal, Directrice du Master 2 sécurité intérieure et Mathias Murbach, MCF associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Équipe Louis Josserand, Centre de droit pénal

    Alexis Bavitot, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM

    Alexis Bavitot, « La fraude fiscale en France, en Europe et à l’international », le 05 mai 2023  

    Colloque organisé par la Revue européenne et internationale de droit fiscal, avec le soutien du CDE, Université Jean Moulin Lyon 3 et l'2ISF, sous la direction scientifique de Georges Cavalier.

    Alexis Bavitot, « 30 ans après la première loi Sapin : où en est-on de la lutte contre la corruption ? », le 10 mars 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d’Alexis Bavitot, François Lichère, Xavier Pin et Elise Untermaier-Kerléo

    Alexis Bavitot, « Regards croisés sur les aspects pénaux de la loi Confiance dans l'institution judiciaire », le 12 avril 2022  

    Organisée par la faculté de droit, Lyon 3 sous la direction scientifique de Dominique Luciani-Mien et Eymeric Molin

    Alexis Bavitot, « L'entreprise instituée procureur et juge d'elle-même par le droit de la compliance », le 23 juin 2021  

    Organisé sous la resp. scient. de Jean-Christophe Roda, Professeur, Directeur du Centre de droit de l’entreprise, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 et de M.-Anne Frison-Roche, Directeur du Journal of Régulation&Compliance

    Alexis Bavitot, « Les dynamiques pénales du sentiment d’injustice », le 04 juin 2021  

    Organisé sous la direction scientifique d'Amane Gogorza, CEEC, IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole

    Alexis Bavitot, « La comparution immédiate », le 06 mai 2021  

    Conférence organisée sous la direction scientifique d’Anne-Sophie Chavent-Leclère et d’Alexis Bavitot, Maîtres de conférences, Institut d’Etudes Judiciaires de Lyon.

    Alexis Bavitot, « Directrice de prison », le 25 février 2021  

    Conférence organisée dans le cadre de l'IEJ de Lyon, sous la direction scientifique d'Alexis Bavitot, Directeur adjoint de l’IEJ, Maître de conférences, Centre de droit pénal, Équipe de recherche Louis Josserand.

    Alexis Bavitot, « La corruption dans la littérature et l'histoire des idées », le 11 décembre 2019  

    Colloque international organisé par l’Instance Nationale de Lutte Contre la Corruption (INLCC) et le Laboratoire Intersignes LR14ES01, Faculté des Sciences Humaines et Sociales de Tunis.

    Alexis Bavitot, « Les mutations du parquet », le 04 octobre 2019  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Alexis Bavitot, « L’âge de la responsabilité pénale et le discernement », Les enjeux de la justice des enfants, Paris, le 16 avril 2019  

    États généraux des professionnels de la jeunesse organisés par le Conseil National des barreaux

    Alexis Bavitot, « Perquisition chez l’avocat », le 11 avril 2019  

    Conférence organisée sous la direction scientifique d’Alexis Bavitot, Maître de conférences, Centre de droit pénal, Équipe de recherche Louis Josserand, Directeur adjoint de l’Institut d’Études Judiciaires (IEJ)

    Alexis Bavitot, « La compétence des juges et procédure en droit pénal électoral », Droit pénal électoral, Grenoble, le 14 mars 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la responsabilité scientifique de David Dechenaud, Romain Rambaud et Cédric Ribeyre

    Alexis Bavitot, « La justice politique : aspects procéduraux », le 17 décembre 2018 

    Alexis Bavitot, « L’amende à taux mobile », L'économie de la peine, Lyon, le 03 octobre 2018  

    Organisé par le l'IEJ sous la direction scientifique de A.Sophie Chavent-Leclere, MCF HDR, Centre de droit pénal, Équipe de recherche Louis Josserand, Directrice de l’IEJ et François-Xavier Dulin, Vice-Procureur du Tribunal de grande instance de Vienne

    Alexis Bavitot, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018  

    Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

    Alexis Bavitot, « L’intégrité des politiques : la transparence de la vie publique », 2ème congrès des jeunes pénalistes de l’Association française de droit pénal, Clermont-Ferrand, le 12 septembre 2018 

    Alexis Bavitot, « Les mutations de la peine d’inéligibilité », Le risque de corruption, Le Mans, le 01 décembre 2017  

    Organisé sous la direction scientifique de Monsieur Jean-Marie Brigant, MCF Droit Privé, Le Mans Université

    Alexis Bavitot, « L’inapplication des lois », Conférence inaugurale, Lyon, le 10 octobre 2017 

    Alexis Bavitot, « Por un derecho penal de la vinculacion », O afeto e o direito de família : encontros e desencontros na visão comparada, São Paulo Brazil (BR), le 04 avril 2017 

    Alexis Bavitot, « Le jury populaire en France », La procédure pénale française (rencontre Franco-Chinoise), Lyon, le 23 janvier 2015 

    Alexis Bavitot, « La justice pénale face à la réconciliation », La réconciliation (journées droit-philosophie), Lyon, le 14 avril 2014 

    Alexis Bavitot, « Les conventions pénales relatives à la corruption », Argent sale : prévenir et réprimer, Lyon, le 29 juin 2012 

    Alexis Bavitot, « L’interprétation en droit criminel », L'interprétation (journées droit-philosophie), Lyon, le 10 mai 2012 

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