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  • THESE

    Les organismes de titrisation, soutenue en 2023 à Lyon 3 sous la direction de Nicolas Borga présidée par Thierry Bonneau, membres du jury : Nadège Jullian (Rapp.), Pauline Pailler (Rapp.), Régis Vabres   

  • Brune-Laure Dugourd, « La nouvelle société de libre partenariat spéciale (SLPS) : aspects juridiques et fiscaux », Ingénierie patrimoniale, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés, 2025 

    Brune-Laure Dugourd, « Opération de paiement non autorisée et responsabilité bancaire », Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2025, n°6 

    Brune-Laure Dugourd, « Précisions sur le retrait litigieux de la caution en cas de cession d'un ensemble de créances », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2024, n°15 

    Brune-Laure Dugourd, « Insaisissabilité de la résidence principale de l'entrepreneur, la preuve incombe au demandeur », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°11 

    Brune-Laure Dugourd, « Primauté des statuts sur les actes extra-statutaires », Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2024 

    Brune-Laure Dugourd, « Transmission de la peine d’amende dans le cadre d’une TUP », Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2023, n°3 

    Brune-Laure Dugourd, « Le gérant associé unique d’une EURL n’engage sa responsabilité qu’en cas de faute séparable de ses fonctions », Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2023, n°3 

    Brune-Laure Dugourd, « Mise à la charge intégrale de la société bénéficiaire d’un apport partiel d’actif du redressement URSSAF de la société apporteuse », Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2022, n°1 

    Brune-Laure Dugourd, « Le droit au rebond ne profite pas à l’époux commun en biens du débiteur », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2022, n°3 

    Brune-Laure Dugourd, « La pertinence de l’obligation aux dettes de l’associé de SNC combinée à son obligation de caution solidaire », Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2022, n°1 

    Brune-Laure Dugourd, « Une SCI ne peut se prévaloir de l’obligation aux dettes sociales qui ne profite qu’aux tiers », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2021 

    Brune-Laure Dugourd, « Confidentialité du mandat ad hoc à l'égard de l'expert chargé d'assister le comité de groupe », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2020, n°3 

    Brune-Laure Dugourd, « Exercice de l’action paulienne par le liquidateur en présence d’une renonciation frauduleuse à la succession », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2020, n°6 

    Brune-Laure Dugourd, « Le recours à la technique de l’administrateur provisoire peut permettre l’ouverture d’une procédure collective », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2020 

    Brune-Laure Dugourd, « L'EIRL peut demander l'ouverture d'une procédure de surendettement pour son patrimoine personnel et n'est pas tenu de déclarer les biens affectés à son activité professionnelle », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2019, n°3 

  • Brune-Laure Dugourd, « La simplification du droit des affaires », le 11 décembre 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du Centre de droit de l'entreprise (CDE), Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3