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Axelle Astegiano-La Rizza

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Axelle Astegiano-La Rizza

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L’assurance construction 40 ans après la loi Spinetta

mardi 13 novembre 2018

Organisé par l'Institut des Assurances de Lyon avec l’Auxiliaire et le Centre de droit de la responsabilité et des assurances de l’Équipe de recherche Louis Josserand. Direction scientifique de Sabine Abravanel-Jolly et Axelle Astegiano-La Rizza

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS



Publications

Ouvrages

Axelle Astegiano-La Rizza, Les assurances de responsabilité de l'entreprise, l'Argus, 2014, 6e éd., Les fondamentaux de l'assurance, 526 p.

Axelle Astegiano-La Rizza et Sabine Abravanel-Jolly, Un an de jurisprudence en droit des assurances : juin 2012-juin 2013, LexisNexis, 2014, Actualité, 220 p.

Axelle Astegiano-La Rizza et Sabine Abravanel-Jolly, Actuassurance : revue numérique [sic] en droit des assurances, [s.n], 2008

Axelle Astegiano-La Rizza, L' assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2004, Lille-thèses

Axelle Astegiano-La Rizza, L'assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, Defrénois, 2004, Doctorat & Notariat, 508 p.

Axelle Astegiano-La Rizza et Sabine Abravanel-Jolly, Actuassurance : revue numérique en droit des assurances, 2002

Axelle Astegiano-La Rizza, L'assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, [s.n.], 2002, 697 p.

Articles

Axelle Astegiano-La Rizza, « De la recevabilité du recours subrogatoire (Cass. 3e civ., 6 déc. 2018, n° 17-28842) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 61, 2019

Axelle Astegiano-La Rizza, « Seule une question précise peut conduire à une révélation d'information relative à la chose assurée (Cass. 2e civ., 13 déc. 2018, n° 17-28093, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 61, 2019

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'application dans le temps de la police d'assurance RCD constructeur (Cass. 3e civ., 17 janv. 2019, n° 17-26948) », L'essentiel Droit des assurances, N° 3, 2019, p. 3

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'assurance responsabilité civile professionnelle « transactions immobilières » : l'activité accessoire de conseils est incluse sauf stipulation contraire (Cass. 1re civ., 14 nov. 2018, n° 16-23730, PBI) », L'essentiel Droit des assurances, N° 1, 2019, p. 1

Axelle Astegiano-La Rizza, « Quel rôle pour l'assurance ? », in Stéphanie Porchy-Simon, Mathilde Boutonnet (dir.), Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?, Paris, Dalloz, 2019

Axelle Astegiano-La Rizza, « En cas d’inconciliabilité, les conditions particulières doivent prévaloir sur les conditions générales (Cass. 2e civ., 4 oct. 2018, n° 17-20624, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 60, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'article L. 141-4 du Code des assurances et l'abus de droit (Cass. 2e civ., 4 oct. 2018, n° 17-22207) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 60, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Les obligations du souscripteur de l'assurance groupe emprunteur au moment du sinistre (Cass. com., 5 sept. 2018, n° 17-15866, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 59, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Règlement de l’indemnité loyers impayés et cession du bien loué (Cass. 2e civ., 5 juill. 2018, n° 17-19540) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 59, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « La réforme de la garantie Catastrophes naturelles enfin en perspective ! », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 58, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « La validité de la clause de renvoi aux documents contractuels (Cass. 2e civ., 14 juin 2018, n° 17-19717) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 58, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « La primauté de la forme de la notice d'information en assurance groupe emprunteur (Cass. 1re civ., 5 avr. 2018, n° 13-27063, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 57, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « La persistance de la Première chambre civile à condamner l’exercice de la résiliation annuelle de l’article L. 113-12 par l’adhérent antérieure au 1er janvier 2018 (note sous Cass. 1re civ., 31 janv. 2018, n° 16-20562 et Cass. 1re civ., 14 févr. 2018, n° 16-24251) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 56, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Une application de l’article L. 113-9 du Code des assurances justifiée dans les faits mais pas en droit ! (note sous Cass. 2e civ., 8 mars 2018, n° 17-10154) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 56, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Condamnation solidaire et prise en charge par l’assureur (note sous Cass. 3e civ., 14 déc. 2017, n° 16-23559) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 55, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « La victime est en droit d’opérer par compensation plutôt que d’exercer l’action directe légale ! (note sous Cass. 3e civ., 21 déc. 2017, n° 16-26865) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 55, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Condition d'opposabilité de la clause d'exclusion (Cass. 2e civ., 13 sept. 2018, no 17-24871) », L'essentiel Droit des assurances, N° 10, 2018, p. 3

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'indépendance des actions en responsabilité et directe légale (Cass. 3e civ., 12 juill. 2018, n° 17-20696, PB) », L'essentiel Droit des assurances, N° 9, 2018, p. 3

Axelle Astegiano-La Rizza, « Vers la fin de l'exigence de l'avenant signé comme seule preuve de l'acceptation par l'assuré de la modification restrictive ? (Cass. 2e civ., 14 juin 2018, n° 17-10097) », L'essentiel Droit des assurances, N° 8, 2018, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'étendue de l'obligation d'information et de conseil de l'établissement bancaire en assurance de groupe emprunteur (Cass. 1re civ., 16 mai 2018, n° 17-16359) », L'essentiel Droit des assurances, N° 7, 2018, p. 5

Axelle Astegiano-La Rizza, « Remise postérieure à la conclusion du contrat des documents contractuels, obligation contractuelle de loyauté et sanctions de l'assureur (Cass. 2e civ., 8 févr. 2018, n° 16-27495) », L'essentiel Droit des assurances, N° 4, 2018, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « Le fondement du recours subrogatoire de l'assureur RC en cas de faute du professionnel assuré (Cass. 1re civ., 6 déc. 2017, n° 16-13341) », L'essentiel Droit des assurances, N° 3, 2018, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « Retour sur le couple condition/exclusion de garantie (Cass. 2e civ., 18 janv. 2018, n° 16-22869) », L'essentiel Droit des assurances, N° 3, 2018, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « Le devoir d'information et de conseil… suite ! (Cass. 2e civ., 23 nov. 2017, n°16-24717) », L'essentiel Droit des assurances, N° 1, 2018, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « Analyse des garanties du contrat d'assurance multirisques », Droit et pratique des baux commerciaux, Dalloz, 2018, p. 56-77

Axelle Astegiano-La Rizza, « Biens et pertes pécuniaires assurés », Droit et pratique des baux commerciaux, Dalloz action, 2018, p. 29-43

Axelle Astegiano-La Rizza, « Clauses du contrat de bail impactant les garanties d'assurances », Droit et pratique des baux commerciaux (5e éd.), Dalloz, 2018, p. 4-11

Axelle Astegiano-La Rizza, « Des obligations toujours plus lourdes à la charge de l'assureur Dommages-ouvrage », Bulletin Juridique Des Assurances, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Déroulement du contrat », Droit et pratique des baux commerciaux, Dalloz, 2018, p. 78

Axelle Astegiano-La Rizza, « Gestion du sinistre en assurance multirisques », Droit et pratique des baux commerciaux, Dalloz, 2018, p. 91-112

Axelle Astegiano-La Rizza, « Le droit de résiliation annuelle en assurance de groupe emprunteur », Bulletin Juridique Des Assurances, 2018

Axelle Astegiano-La Rizza, « Assurance emprunteurs : toujours pas de résiliation annuelle au bénéfice de l’adhérent pour les contrats en cours au visa des articles L. 113-12 du Code des assurances et L. 312-9 du Code de la consommation (réd. ant. loi n° 2010-737 du 1er juill. 2010) !, Cass. 1re civ., 4 oct. 2017, n°16-19742 et n°16-21475 », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 54, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Le fait dommageable est le fait générateur (note sous Cass. 3e civ., 12 oct. 2017, n° 16-19657, FS-PBI) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 54, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Le passé connu en assurance responsabilité civile médicale (note sous Cass. 2e civ., 5 oct. 2017, n° 16-14218) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 54, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « A la recherche du produit livré ! (note sous Cass. 2e civ., 14 sept. 2017, n° 16-22817) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 53, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Appel en garantie et subrogation : deux mécanismes bien distincts ! (note Cass. 3e civ., 7 sept. 2017, n° 16-17825) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 53, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Le fait générateur et l’application territoriale de la garantie (note sous Cass. 2e civ., 8 juin 2017, n° 16-14951) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 52, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « L’existence d’un devoir de conseil quant à l’opportunité de souscrire une assurance facultative : la divergence entre les chambres civiles et commerciale se confirme ! (note sous Cass. com, 14 juin 2017, n° 14-19040) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 52, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « L’opposabilité de l’expertise judiciaire à l’assureur non mis en cause (note sous Cass. 2e civ., 8 juin 2017, n° 16-19832, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 52, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « De quelques rappels des règles applicables au contrat d’assurance (note sous arrêt : Cass. 2e civ., 26 mars 2017, n° 14-15426) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 51, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Exercice abusif par l’assureur de son droit de modifier unilatéralement les supports éligibles en assurance vie (Cass. 2e civ., 27 avr. 2017, n° 16-15544) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 51, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Quelle sanction de la réticence non dolosive lorsque le sinistre survient avant la rupture du contrat ou l’intervention d’un nouvel accord ? (note sous Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 15-27831, PB) », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 50, 2017

Axelle Astegiano-La Rizza, « Inadaptation manifeste du contrat MRH à la situation du souscripteur : manquement au devoir d'information et de conseil de l'intermédiaire (Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-13808) », L'essentiel Droit des assurances, N° 11, 2017, p. 7

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'assureur multirisques habitation et l'inefficacité des travaux réalisés après catastrophes naturelles (Cass. 3e civ., 14 sept. 2017, n°16-19899, PB) », L'essentiel Droit des assurances, N° 10, 2017, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « La validité de la clause de renvoi aux documents contractuels sans identification nécessaire desdits documents : une drôle de solution ! (Cass. 2e civ., 29 juin 2017, n° 16-22422) », L'essentiel Droit des assurances, N° 9, 2017, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « L'interprétation stricte de l'article L. 114-2 du Code des assurances (Cass. 2e civ., 8 juin 2017, no 16-19161, PB) », L'essentiel Droit des assurances, N° 7, 2017, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « Efficacité de la clause d'assurance pour compte dans une police multirisques : l'établissement de l'assuré pour compte doit être déclaré dans les biens assurés ! (Cass. 2e civ., 2 mars 2017, no 16-10001) », L'essentiel Droit des assurances, N° 4, 2017, p. 2

Axelle Astegiano-La Rizza, « La déclaration des risques en cours de contrat : entre nouvelles précisions jurisprudentielles et incertitudes récurrentes », Bulletin Juridique Des Assurances, N° 1, 2017




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