Thibault Goujon-Bethan

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand

Mes recherches portent essentiellement sur le droit processuel, la procédure civile, les modes amiables de résolution des différends, les procédures civiles d'exécution et la procédure civile appliquée au droit des entreprises en difficulté.

Spécialités :
Justice ; procès et procédure ; Contrat ; Droit processuel.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur, IEJ de Lyon
Responsable de la formation :
  • THESE

    L'homologation par le juge. Essai sur une fonction juridictionnelle, soutenue en 2019 à Université Côte dAzur ComUE, sous la direction de Natalie Fricero, membres du jury : Natalie Fricero, Yves Strickler, Cécile Chainais, Loïc Cadiet, Caroline Henry et Emmanuel Jeuland   

  • Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 12e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2023, Mémentos, 272 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2023e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2023, Annales corrigées et commentées, 199 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Anaïs Danet, Procédure civile, 6e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Manuels, 909 p.  

    La procédure civile est la discipline qui étudie le déroulement du procès civil, de la formation de la demande en justice à la décision rendue par le juge et aux éventuelles voies de recours exercées, ainsi que des procédures de règlement amiable des litiges. Il s'agit d'une matière fondamentale dans le champ du droit privé qui figure au programme de tous les examens et concours d'accès aux professions judiciaires. La nouvelle édition de cet ouvrage, entièrement rénové, adopte une approche moderne de la matière, qui se traduit, d'une part, par une conception intégrative de la justice civile, ménageant une large place aux modes amiables de résolution des différends et à l'office conciliatoire du juge, et d'autre part, par une grande sensibilité aux enjeux contemporains de la justice et à la dynamique de la procédure au regard des objectifs de développement durable, de nombreuses perspectives d'évolution étant envisagées. La matière fait l'objet d'un traitement exhaustif, chaque thème étant abordé sous ses aspects tant théoriques que pratiques, tant positifs qu'historiques. L'ouvrage ne laisse de côté aucune des thématiques de la matière, des plus classiques (théorie de l'action, de la compétence, de l'instance, du jugement, différentes procédures de droit commun et spéciales) aux plus récentes) (impact des intelligences artificielles génératives, formalisme numérique, influence du droit de l'Union européenne). L'ouvrage se destine aux étudiants (de la licence au master) et aux chercheurs mais également aux professionnels soucieux d'approfondir certaines questions ou de se mettre à jour ainsi que, plus largement, à toutes les personnes intéressées par la justice civile. Il s'emploie, par un style pédagogique, à rendre son propos accessible, synthétique et précis, s'appuyant sur un vaste corpus de textes et de jurisprudence. L'ouvrage est idéal pour la révision de l'examen d'entrée au CRFPA et du concours d'accès à l'ENM.

    Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, L'essentiel des institutions judiciaires, Gualino, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023 

    Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, L'essentiel des institutions judiciaires, 13e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les Carrés, 171 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2022e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2022, Annales corrigées et commentées, 191 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2021e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Annales corrigées et commentées, 185 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, L'homologation par le juge: essai sur une fonction juridictionnelle, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 689 p.  

    Le juge reçoit de la loi la mission d'homologuer une multitude d'actes juridiques, tels que les transactions et les accords issus des modes amiables de résolution des différends, certaines conventions en matière familiale, les peines proposées dans la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ou encore les accords issus de la médiation administrative. Pour autant, l'homologation demeure une notion controversée. Homologuer, est-ce juger ? Est-ce décider ? Est-ce contrôler ? Est-ce transformer l'acte ? Est-ce statuer sur une demande ? Ces questions ne reçoivent pas de réponses certaines en droit positif et s'accompagnent de débats qui nuisent à la compréhension ou à l'unité du mécanisme. Une clarification théorique devait donc être tentée. Tel est l'objet de cette thèse. Celle-ci soutient que l'homologation par le juge constitue, par-delà la diversité de ses applications, une notion processuelle unitaire. L'homologation est appréhendée comme une fonction juridictionnelle, c'est-à-dire une activité uniforme et particulière intégrée à la fonction juridictionnelle générale. Les homologations sont ainsi la résultante d'un office unitaire du juge et s'inscrivent toujours dans le cadre d'une procédure juridictionnelle. Les différences de régime parfois observées sont solubles dans un modèle commun. Cette perspective restaure la cohérence conceptuelle et met en lumière le potentiel de l'homologation, parfois sous-exploité par le droit positif. La reconstruction du contenu et du cadre de l'homologation révèle combien le développement et le perfectionnement de cette fonction pourraient constituer un moyen équilibré de maîtriser les enjeux de la justice du XXIe siècle, marqués par l'essor des modes alternatifs, de la déjudiciarisation et du numérique.

    Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires: cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, 11e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Mémentos, 268 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 10e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 250 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Marie-Cécile Lasserre, Delphine Lanzara, Diane Boustani-Aufan, Droit des obligations, 2020e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 189 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, L'essentiel des institutions judiciaires, 12e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 173 p. 

    Thibault Goujon-Bethan, L'expertise non judiciaire à l'aune des droits fondamentaux, L'Harmattan, 2015, Droit privé et sciences criminelles  

    L'expertise déjudiciarisée est en plein essor, d'une part parce que l'avis d'experts se révèle indispensable dans un nombre croissant de matières juridiques irriguées par la technique (construction, dommage corporel), et d'autre part, car la recherche d'une efficacité économique conduit à minimiser le recours au juge. Cet ouvrage est conçu comme un mode d'emploi pour aider à la décision

    Thibault Goujon-Bethan, L'expertise non judiciaire à l'aune des droits fondamentaux, L'Harmattan, 2014, Droit privé et sciences criminelles, 194 p. 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Océane Sellame, La notion de titre exécutoire, thèse en cours depuis 2022 

  • Kevin Boyer, Les droits de la défense dans le système judiciaire haitien, thèse soutenue en 2022 à Toulon sous la direction de Guillaume Payan, membres du jury : Marie-Cécile Lasserre (Rapp.), Didier Cholet (Rapp.), Mélina Douchy-Oudot    

    Depuis une trentaine d'années, le système judiciaire en Haïti s'est considérablement fragilisé. Les juridictions font face à des dysfonctionnements permanents qui entravent leur bonne marche. Cette fragilisation s'inscrit dans le contexte plus vaste d'un pays confronté à des difficultés politiques, économiques et sociales. La complexité de la situation juridictionnelle en Haïti a ainsi d'importantes incidences sur l'effectivité des droits de la défense, notamment en matière civile. Malgré certaines avancées normatives, les garanties procédurales des parties an cours d'un procès ne sont pas suffisamment protégées par le droit haïtien.Cette étude sur les droits de la défense dans le système judiciaire haïtien cherche à analyser l'effectivité de ces droits en amont, au cours et à l'issue de l'instance. Elle tente plus particulièrement de pointer les causes juridiques et extra-juridiques qui expliqueraient l’inefficacité de la protection des droits de la défense en Haïti. Tout en faisant appel au dynamisme du droit français, notamment sous l'impulsion de la Convention européenne des droits de l'homme, cette thèse aborde en parallèle des propositions de réformes qui permettraient de renforcer les garanties procédurales de tous les justiciables haïtiens.