Thibault Goujon-Bethan, Marie-Cécile Lasserre (dir.), Procédure civile sans frontières: mélanges en l'honneur de Natalie Fricero, Lefebvre Dalloz, Dalloz et LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2024, 667 p.
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Anaïs Danet, Procédure civile, 6e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Manuels, 909 p.
Thibault Goujon-Bethan, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations: Annales corrigées et commentées. 2023-2024. Licence 2, 2023e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2023, Annales corrigées et commentées, 199 p.
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires: cours intégral et synthétique + tableaux et schémas, 12e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2023, Mémentos, 272 p.
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, L'essentiel des institutions judiciaires, Gualino, un savoir faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, L’Essentiel des Institutions judiciaires, 13e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les Carrés, 171 p.
Thibault Goujon-Bethan, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations, 2022e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2022, Annales corrigées et commentées, 191 p.
Thibault Goujon-Bethan, L'homologation par le juge. Essai sur une fonction juridictionnelle: essai sur une fonction juridictionnelle, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 689 p.
Le juge reçoit de la loi la mission d'homologuer une multitude d'actes juridiques, tels que les transactions et les accords issus des modes amiables de résolution des différends, certaines conventions en matière familiale, les peines proposées dans la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ou encore les accords issus de la médiation administrative. Pour autant, l'homologation demeure une notion controversée. Homologuer, est-ce juger ? Est-ce décider ? Est-ce contrôler ? Est-ce transformer l'acte ? Est-ce statuer sur une demande ? Ces questions ne reçoivent pas de réponses certaines en droit positif et s'accompagnent de débats qui nuisent à la compréhension ou à l'unité du mécanisme. Une clarification théorique devait donc être tentée. Tel est l'objet de cette thèse. Celle-ci soutient que l'homologation par le juge constitue, par-delà la diversité de ses applications, une notion processuelle unitaire. L'homologation est appréhendée comme une fonction juridictionnelle, c'est-à-dire une activité uniforme et particulière intégrée à la fonction juridictionnelle générale. Les homologations sont ainsi la résultante d'un office unitaire du juge et s'inscrivent toujours dans le cadre d'une procédure juridictionnelle. Les différences de régime parfois observées sont solubles dans un modèle commun. Cette perspective restaure la cohérence conceptuelle et met en lumière le potentiel de l'homologation, parfois sous-exploité par le droit positif. La reconstruction du contenu et du cadre de l'homologation révèle combien le développement et le perfectionnement de cette fonction pourraient constituer un moyen équilibré de maîtriser les enjeux de la justice du XXIe siècle, marqués par l'essor des modes alternatifs, de la déjudiciarisation et du numérique.
Thibault Goujon-Bethan, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin (dir.), Droit des obligations - L2, 2021e éd., Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Annales corrigées et commentées, 192 p.
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires: cours intégral et synthétique + outils pédagogiques, 11e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Mémentos, 268 p.
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 10e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, Mémentos, 250 p.
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, Les institutions judiciaires, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, L'essentiel des institutions judiciaires, 12e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 173 p.
Thibault Goujon-Bethan, L'expertise non judiciaire à l'aune des droits fondamentaux, L'Harmattan, 2015, Droit privé et sciences criminelles
L'expertise déjudiciarisée est en plein essor, d'une part parce que l'avis d'experts se révèle indispensable dans un nombre croissant de matières juridiques irriguées par la technique (construction, dommage corporel), et d'autre part, car la recherche d'une efficacité économique conduit à minimiser le recours au juge. Cet ouvrage est conçu comme un mode d'emploi pour aider à la décision
Thibault Goujon-Bethan, L'expertise non judiciaire à l'aune des droits fondamentaux, L'Harmattan, 2014, Droit privé et sciences criminelles, 194 p.
Thibault Goujon-Bethan, « Quand l’annexe ne fait pas corps avec l’acte : l’assignation en expulsion et le document informatif »: ss. Cass. 3e civ., 8 févr. 2024, no 22-24806, Gazette du Palais, 2024, n°4615, p. 63
Thibault Goujon-Bethan, « La place des modes amiables en droit privé sous le prisme du contentieux fiscal », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, n°2096
Thibault Goujon-Bethan, Thibaut Duchesne, « Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°13, p. 1085
Thibault Goujon-Bethan, « Droit propre du débiteur et reprise d’une instance en cours », Revue Lexsociété, 2024
Thibault Goujon-Bethan, « Pour exécuter, notifiez le jugement quand vous voulez ! »: ss. Cass. 2e civ., 5 oct. 2023, no 20-23523, Gazette du Palais, 2024, n°4588
Thibault Goujon-Bethan, « Pour exécuter, notifiez le jugement d'homologation de la transaction »: ss. Cass. 2e civ., 26 oct. 2023 n° 21-19.844, La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n°80
Thibault Goujon-Bethan, « L’homologation par le juge, une garantie d’équité et d’efficacité des modes amiables », Revue Justice Actualités, 2023, pp. 71-82
Thibault Goujon-Bethan, « Du bon usage de la polémique en procédure »: ss. Cass. 2e civ., 8 juin 2023, no 19-25101, Gazette du Palais, 2023, n°4557
Thibault Goujon-Bethan, « L'interruption de la prescription de l'exécution forcée par la demande en justice : l'actualité de la pensée de Demolombe »: ss. Cass. 1re civ., 12 juill. 2023, nos 21-25587 et 21-25588, Gazette du Palais, 2023, n°4556
Thibault Goujon-Bethan, « La construction prétorienne d’un régime procédural de l’indivisibilité en première instance »: note ss. Com. 14 juin 2023, F-B, n° 21-24.458, Dalloz Actualité, 2023
Thibault Goujon-Bethan, « L'autorité de chose jugée de la décision d'admission à l'épreuve des clauses abusives : la rhétorique de l'exception »: ss. Com., 8 févr. 2023, n° 21-17763, Gazette du Palais, 2023, n°4537
Thibault Goujon-Bethan, « Les voies de la justice ne sont pas celles de l'administration »: ss. Cass. 2e civ., 8 juin 2023, n° 21-23.684, La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n°954
Thibault Goujon-Bethan, « Le respect d'une procédure non judiciaire imposé à peine d'irrecevabilité : un mode de liaison du contentieux ? »: ss. Cass. 3e civ., 20 avr. 2023, n° 22-15529, Gazette du Palais, 2023, n°4528
Thibault Goujon-Bethan, « Les délais de distance à l’épreuve de l’obligation d’élection de domicile »: note ss. Com. 1 juin 2023, n° 21-18.694, FS-B, Dalloz Actualité, 2023
Thibault Goujon-Bethan, « Le ministère public, partie principale, doit-il assister aux audiences tenues par le juge de la mise en état ? »: ss. Cass. 2e civ., 2 févr. 2023, no 21-18942, Gazette du Palais, 2023, n°4489
Thibault Goujon-Bethan, « L’interruption d’instance à l’épreuve du litige indivisible : un pour tous, tous pour un ! »: ss. Cass. 2e civ., 8 sept. 2022, no 20-23217, Gazette du Palais, 2023, n°4458
Thibault Goujon-Bethan, « Irrégularité de la notification d’un arrêt de cassation : pas de paralysie du délai de saisine de la juridiction de renvoi »: note ss. Civ. 2e, 23 mars 2023, F-B, n° 21-19.730, Dalloz Actualité, 2023
Thibault Goujon-Bethan, « La concentration des prétentions et la demande de fixation de créance : un faux problème ? »: ss. Cass. 2e civ., 20 oct. 2022, no 21-16907, Gazette du Palais, 2023, p. 1820234486
Thibault Goujon-Bethan, « L’exécution de l’amiable (avec C. Roth, J. Guillemin et A. Léon) », Gazette du Palais, 2023, n°4452
Thibault Goujon-Bethan, « L'ordonnance sur requête et la décision fixant la rémunération du conciliateur »: note ss. Com. 14 déc. 2022, F-B, n° 21-16.655, Dalloz Actualité, 2023
Thibault Goujon-Bethan, « Office du commissaire de justice significateur et procès-verbal de recherches infructueuses : la tentative de signification sur le lieu de travail n’est pas en option ! »: note ss. Civ. 2e, 8 déc. 2022, F-B, n° 21-14.145, Dalloz Actualité, 2023
Thibault Goujon-Bethan, « Vent de contradictoire sur les opérations du technicien désigné par le juge-commissaire : quelle intensité ? »: note ss. Com. 5 oct. 2022, F-B, n° 22-13.287 et Com. 5 oct. 2022, F-B, n° 22-13.290, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « L'infirmation du jugement de conversion de la sauvegarde en redressement en raison de l'absence de cessation des paiements »: note ss. CA Angers, ch. A commerciale, 29 mars 2022, no 21/00660, Gazette du Palais, 2022, n°4407
Thibault Goujon-Bethan, « Signification par dépôt à l'étude du commissaire de justice et bref délai de recours : vigilance ! »: note ss. Cass. com., 9 juin 2022, no 21-15629, Gazette du Palais, 2022, n°4406
Thibault Goujon-Bethan, « L'office de l'huissier significateur à l'épreuve des boîtes aux lettres »: note ss. Civ. 2e, 8 sept. 2022, F-B, n° 21-12.352, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « Quand un courriel du président ne sauve pas le jugement de la nullité pour violation de l'imparité »: note ss. Civ. 2e, 23 juin 2022, F-B, n° 21-11.399, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « Pour exécuter, notifiez le jugement et l'arrêt qui le confirme »: note ss. Civ. 2e, 30 juin 2022, FS-B, n° 21-10.229, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « La combinaison de l’exception de nullité pour irrégularité de fond et de l’exception d’incompétence »: note ss. Cass. 2e civ., 9 juin 2022, F-B, n° 19-20.592, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « La neutralisation des clauses de médiation préalable dans le contrat de travail »: note ss. Soc., avis, 14 juin 2022, FS-P, n° 22-70.004, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « Quand faut-il interjeter appel d’un jugement affecté d’une erreur matérielle ? »: note ss. Cass. 2e civ., 19 mai 2022, F-B, n° 21-10.580, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « L’appel du jugement d’ouverture : quel impact sur la fixation de la date de cessation des paiements ? », Gazette du Palais, 2022, n°4342
Thibault Goujon-Bethan, « La notion de juridiction à l’épreuve de la rectification des omissions matérielles »: note ss. Cass. 2e civ., 24 mars 2022, F-B, n° 20-22.216, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « L’exécution provisoire, le droit transitoire et l’excès de pouvoir »: note ss. Cass. 2e civ., 13 janv. 2022, F-B, n° 20-17.344,, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « En matière de délais, notification sur notification ne vaut ! »: note ss. Cass. 2e civ., 13 janv. 2022, F-B, n° 20-12.914, Dalloz Actualité, 2022
Thibault Goujon-Bethan, « Fonction juridictionnelle et questions de compétence », Revue des procédures, 2022, n°3, pp. 11-20
Thibault Goujon-Bethan, Hania Kassoul, « Pour un aggiornamento de la responsabilité civile : vers la reconnaissance d'un préjudice animal pur », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, pp. 527-582
Thibault Goujon-Bethan, « Appel d'une décision ordonnant une expertise : attention à l'indivisibilité ! »: obs. ss. Cass. com., 5 mai 2021, no 19-24611, Gazette du Palais, 2021, n°4248, p. 53
Thibault Goujon-Bethan, « Le formalisme de la déclaration au greffe : entre rigueur et perspectives »: obs. ss. Cass. com., 17 févr. 2021, no 19-16470, Gazette du Palais, 2021, n°4247, p. 50
Thibault Goujon-Bethan, « Point de notification, point d'exécution ! »: note ss. Cass. 2e civ., 20 mai 2021, F-P, n° 19-21.994, Dalloz Actualité, 2021
Thibault Goujon-Bethan, « Office de l’huissier significateur et signification à personne morale »: note ss. Cass. 2e civ., 15 avr. 2021, F-P, n° 20-10.844, Dalloz Actualité, 2021
Thibault Goujon-Bethan, « L’accord amiable par acte d’avocats rendu exécutoire par le greffe : quelle distribution des rôles ? », Gazette du Palais, 2021, n°4215, p. 49
Thibault Goujon-Bethan, « Les mesures d’instruction in futurum à l’épreuve du droit à la preuve »: note ss. Cass. 2e civ., 25 mars 2021, F-P, n° 20-14.309, Dalloz Actualité, 2021
Thibault Goujon-Bethan, « Le ministère public, partie jointe en appel, n'a pas à être intimé »: obs. ss. Cass. com., 9 sept. 2020, n° 18-26.824, Gazette du Palais, 2021, n°4012, p. 51
Thibault Goujon-Bethan, « Office de l’huissier significateur et négligence du destinataire »: note ss. Cass. 2e civ., 4 mars 2021, F-P, n° 19-25.291, Dalloz Actualité, 2021
Thibault Goujon-Bethan, « La tierce opposition du créancier contre le jugement arrêtant le plan de continuation : les moyens propres au secours du pragmatisme »: obs. ss. Cass. com., 21 oct. 2020, n° 18-23.749, Gazette du Palais, 2021, n°3944, p. 68
Thibault Goujon-Bethan, « Les moyens propres du créancier formant tierce opposition au jugement d'ouverture de la sauvegarde : une exigence rigoureuse »: obs. ss. Cass. com., 1er juill. 2020, n° 18-23.88, Gazette du Palais, 2020, n°3383, p. 71
Thibault Goujon-Bethan, « Indivisibilité du recours contre les ordonnances du juge-commissaire en matière de cession : une solution logique fondée sur des postulats innovants »: obs. ss. Cass. com., 1er juill. 2020, n° 18-23.658, Gazette du Palais, 2020, n°3886, p. 73
Thibault Goujon-Bethan, « Surendettement des particuliers : précisions sur la possibilité de reprendre les poursuites en cas d’inexécution du plan non conventionnel »: note ss. Cass. 2e civ., 9 janv. 2020, n° 18-19.846, La Semaine juridique. Édition générale, 2020, p. 130
Thibault Goujon-Bethan, « Le droit des contrats à l'épreuve de l'animal », le 14 juin 2024
Colloque organisé sous la direction scientifique de Thibault Goujon-Bethan, Pr. à l’Univ. Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine, Contrats et Procédure Civile, Équipe Louis Josserand, co-Directeur de l’Institut d’Études Judiciaires (IEJ) et Hania Kassoul, MCF à l’Univ. Côte d’Azur, membre du Centre d’Études et de Recherches en Droit des Procédures (CERDP)
Thibault Goujon-Bethan, « L’audience de règlement amiable », Traitement amiable des litiges : pratiques et perspectives, Lyon, le 28 mai 2024
Thibault Goujon-Bethan, « Le droit transitoire », le 04 avril 2024
Journée d'études organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Benjamin Ménard, Maître de conférences en droit privé, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3
Thibault Goujon-Bethan, « Les enjeux présents et à venir de l’articulation des principes de procédure civile et commerciale avec la logique de compliance », Le droit de la compliance, Paris, le 01 février 2024
Thibault Goujon-Bethan, « Panorama de procédure civile : première instance et appel », Hivernales de la formation, Cannes, le 14 décembre 2023
Thibault Goujon-Bethan, « Audience de règlement amiable et césure du procès civil : comment s'approprier les nouveaux outils procéduraux ? », Audience de règlement amiable et césure du procès civil : comment s’approprier les nouveaux outils procéduraux ?, Lyon, le 11 décembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de droit Lyon 3 sous la direction scientifique de Thibault Goujon-Bethan, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine et Contrats, Equipe Louis Josserand
Thibault Goujon-Bethan, « L’intégration de la médiation au traitement des contentieux de compliance », Compliance, vigilance et médiation, Paris, le 30 novembre 2023
Thibault Goujon-Bethan, « La place des modes amiables en droit privé », La conciliation fiscale, Nice, le 23 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre d'études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal - CERDACFF sous la direction scientifique de Monsieur Philippe Luppi, Maître de conférences HDR, et Madame Marie-Odile Diemer, Maître de conférences, Université Côte d'Azur, CERDACFF
Thibault Goujon-Bethan, « Le renouveau de l’audience en procédure écrite », Le renouveau de l’audience civile, Dijon, le 12 octobre 2023
Thibault Goujon-Bethan, Hania Kassoul, « Compliance et inexécution contractuelle: le choix des remèdes ? », Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Perpignan, le 07 avril 2023
Organisé pour le CDED, Université de perpignan Via Domitia par Walid Chaiehloudj et Sarah Andjechairi-Tribillac sous la direction scientifique de Walid Chaiehloudj et Marie-Anne Frison-Roche
Thibault Goujon-Bethan, « Le Tribunal digital », Colloque Ref. lex - Digitalisation de la justice commerciale, Lyon, le 21 mars 2023
Thibault Goujon-Bethan, Natalie Fricero, « Le choix du juge : le choix d’un seul ou le choix d’une équipe ? », Colloque « Rencontres de Thémis et Sophia, 3e éd. : Le choix des juges », Paris, le 08 décembre 2022
Rencontres Themis & Sophia organisées sous la direction de Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en Droit privé à l'Université Côte d'Azur.
Thibault Goujon-Bethan, « L’office rénové du juge dans l’obtention des preuves civiles », Colloque « Le juge civil, juge d’instruction ? », Paris, le 02 décembre 2022
Organisé par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne (IRJS), l’Université Paris-Panthéon-Assas (CRJ) et dans le cadre des Onzièmes rencontres de procédure civile
Thibault Goujon-Bethan, « L’exécution de l’amiable (présidence table ronde ; intervenants : C. Roth, A. Léon, J. Guillemin) », Ateliers des voies d’exécution, Paris (en ligne), le 21 octobre 2022
Thibault Goujon-Bethan, « L’homologation par le juge », Conférence à la Cour de cassation, Paris, le 07 avril 2022
Thibault Goujon-Bethan, « La procédure de la rétractation : ses conditions, ses effets », Colloque Reflex, Mesures conservatoires ou préparatoires au procès : le technicien, expertise gracieuse et contentieuse, Lyon, le 25 mars 2022
Organisé pour l'Université de Reims Champagne-Ardenne par Monsieur Jérémy Houssier et Madame Anaïs Danet
Thibault Goujon-Bethan, Hania Kassoul, « La réparation des atteintes subies par l’animal devant les juridictions civiles », L’animal saisi par les procédures, Nice, le 28 janvier 2022
Organisée par le CERDP, Université Nice-Côte d'Azur
Thibault Goujon-Bethan, « Droit substantiel et droit processuel : influences croisées », le 25 novembre 2021
Colloque des doctorants du CERDP, Université de Nice
Thibault Goujon-Bethan, « La procédure, outil de lutte contre l’erreur humaine ? », Colloque « Rencontres de Thémis et Sophia, 2e éd. : Nature humaine, nature du droit », Poitiers, le 04 novembre 2021
Deuxième édition des Rencontres de Thémis et Sophia organisée par l'Equipe de Recherche en Droit privé (ERDP) dans le cadre de la double licence Droit & Philosophie de l'Université de Poitiers
Thibault Goujon-Bethan, « L’encadrement juridique des accords conclus dans le cadre des modes alternatifs de règlement des différends », Formation professionnelle, Nice, le 30 juin 2021
Thibault Goujon-Bethan, « « Exposé des notions de médiation et de conciliation » et « Médiation et conciliation à peine d’irrecevabilité » », Juges et avocats, comment appréhender ensemble le « nouveau » procès civil ?, Paris, le 31 mai 2021
