Programme

Jeudi 12 Mars 2026

(Opéra Orchestre Normandie Rouen)

Présidence : Antoine Corre-Basset, Professeur de Droit public, Doyen de la Faculté de Droit, Économie et Science politique de Rouen

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Ouverture
Mafalda Kong-Dumas, Secrétaire générale de l'Opéra de Rouen
Arnaud Haquet, Professeur de Droit public, Vice-Président de la Commission de la recherche, champ Humanités, Culture, Sociétés de l'Université de Rouen Normandie
Cécile Legros, Professeur de Droit privé, Directrice du Centre universitaire rouennais d'études juridiques (C.U.R.E.J.).

9h30 : Introduction
Fabrice Desnos, Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie

9h55 : Musiques et droits : au confluent de sources conjointes
Jean-Philippe Dom, Professeur de Droit privé à l'Université de Rouen Normandie

10h20 : La notion d'auteur à l'époque des intelligences artificielles génératives
Sylvain Morizet, Compositeur, Orchestrateur, ancien Directeur artistique de Vangelis

10h45 : Débats et pause

Musique et justice : la mesure et la juste interprétation

Présidence : Hajer Rouidi, Maître de conférences en Droit privé à l'Université de Rouen Normandie

11h00 : L'interprétation musicale, juridique et psychiatrique (quelle liberté pour interpréter ?)
Sylvain Bottineau, Président du Tribunal judiciaire de Beauvais. Président de l'association « Tout en mesure »

11h25 : Du numéro d'écrou à l'identité : pratiquer la musique en prison pour estomper les frontières
Michaël Andrieu, Musicologue, Enseignant en Conservatoire, à l'Université Paris-Sorbonne et à l'Opéra-Comique

11h50 : Musiciens victimes et auteurs d'infractions
Fabrice Epstein, Avocat au Barreau de Paris, Chroniqueur à « Rock & Folk »

12h15 : Débats

12h30 : Déjeuner

13h30 : Concert classique
Sylvain Bottineau, Magistrat et Président de l'association Tout en mesure

Musique et état : une instrumentalisation réciproque en droit interne et en droit international ?

Présidence : Vincent Martin, Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie

14h30 : Les infractions pénales dans les Carmina Burana
Marie-Clotilde Lault, Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Dijon

14h55 : Droit et institutions antiques dans les livrets d'opéra du XVIIIᵉ siècle des librettistes juristes
Louis de Carbonnières, Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Lille

15h20 : L'instrumentalisation de la musique à l'époque napoléonienne
David Chanteranne, Historien, Rédacteur en chef de la « Revue du Souvenir napoléonien »

15h45 : Débats et pause

Présidence : Carole Nivard, Maître de conférences en Droit public à l'Université de Rouen Normandie, Directrice adjointe de la Faculté de Droit, Économie et Science politique de Rouen

16h15 : Petite histoire des idées politiques orelsaniennes
Romain Broussais, Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie

16h40 : Musique et engagements environnementaux
Antoine Touzain, Professeur de Droit privé à l'Université de Rouen, Directeur du département Droit, Associé de « l'École de danse de la bibliothèque »

17h05 : Débats

Temps libre

20h00 : Dîner

Vendredi 13 Mars 2026

(Faculté de Droit, Économie et Science politique de Rouen)

Matinée sous la présidence de Sylvain Antichan, Maître de conférences en Science politique à l'Université de Rouen Normandie

9h00 : Mettre l'État en musique : régimes sonores du politique, de la Révolution à Vichy
Olivier Ihl, Professeur de sociologie historique, Directeur honoraire de l'Institut d'études politiques de Grenoble

9h25 : La spoliation des biens musicaux par les Nazis
Juliette Desvignes, Doctorante à l'Université de Rouen Normandie

9h50 : Le droit dans la musique
Sylvia Brunet, Professeur de Droit public à l'Université de Rouen Normandie

10h15 : Débats et pause

Musique et droits subjectifs : les gammes de la protection juridique des musiciens

Présidence : Jean-Philippe Lieutier, Maître de conférences en Droit privé à l'Université de Rouen Normandie

10h45 : La facture instrumentale au rythme des fluctuations juridiques
Dominique Barnier, Accordeur-réparateur de pianos, Co-gérante de « Rouen Piano »

11h10 : L'artiste-auteur ? L'artiste-interprète ? Étudions nos gammes et nos arpèges !
Sophie Mongis, Avocat au barreau de Tours, Contributrice de la « Lettre du musicien »

11h35 : Quelques réflexions sur les clauses d'exclusivité dans le spectacle vivant et leurs effets
Stéphane Pessina, Professeur de droit privé à l'Université de Rouen Normandie, fondateur et organisateur du festival « Jazz à Junas »

12h00 : Débats

Pause déjeuner

Musique et politiques publiques : de l'accord parfait vers un bémol contemporain ?

Présidence : Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences en Droit public à l'Université de Rouen Normandie

14h00 : Les atteintes contemporaines à la liberté de création artistique
Lucas Blaya, Directeur de « Normandie musiques actuelles »
Nicolas Delahaye, Chargé de l'observation « Normandie musiques actuelles »

14h25 : Rock et censure des chansons, pochettes et discours des musiciens
Christophe Brault, Disquaire, Conférencier, Intervenant à l'Université de Rennes

14h50 : Débats

15h05 : Quand la musique échappe aux politiques
Élise Petit, Maîtresse de conférences en Musicologie, Directrice du département Musicologie de l'Université de Grenoble, Commissaire scientifique de l'exposition de 2023-2024 sur la musique dans les camps nazis au Mémorial de la Shoah

15h30 : Fonction publique territoriale et enseignement artistique : évidence ou paradoxe ?
Hervé Chollois, Chef de chœur et chef d'orchestre, Directeur de l'école de musique et de danse de Canteleu

15h55 : Entre velléités de partition et nécessaire improvisation. Musique et communication politique sous la Vᵉ République
Fabrice Desnos, Maître de conférences en Histoire du droit à l'Université de Rouen Normandie

16h20 : Débats et pause

16h45 : Conclusions
Guy Quintane, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Rouen, ancien rapporteur à la Cour des comptes.

17h30 : Cocktail et concert Rock

Entrée libre