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Nicolas Rias

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Nicolas Rias

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Responsabilité civile et nouvelles technologies

lundi 15 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique d'Olivier Gout, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand et Silmara Chinellato, Professeur, Université de São Paulo du Brésil

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

La réparation : comparaisons franco-canadiennes

lundi 4 décembre 2017

1er séminaire : Les préjudices réparables

Organisé par l’Equipe de Recherche Louis Josserand

Vers une réforme de la responsabilité civile française

vendredi 1 décembre 2017

Regards croisés franco-québécois

Organisé conjointement par l’Equipe de recherche Louis Josserand et l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

Réforme du droit des contrats et droit du travail

jeudi 13 avril 2017

Table ronde organisée dans le cadre du cycle : Réforme du droit des contrats et droits spéciaux par l’Institut d’Etudes judiciaires de Lyon



Publications

Ouvrages

Nicolas Rias, Aspects actuels des liens entre les responsabilités civiles et pénale, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2014, Lille-Thèses

Nicolas Rias, Aspects actuels des liens entre les responsabilités civile et pénale, 2006, 745 p.

Nicolas Rias, Aspects actuels des liens entre les responsabilités civiles et pénale, Université Lyon3, 2006

Articles

Nicolas Rias, « Responsabilité civile des associations sportives du fait de leurs membres: une rigueur à toute épreuve ! (note sous Civ. 2ème, 5 », Recueil Dalloz, 2018, p. 1680 et s

Nicolas Rias, « A propos du fondement de l'inefficacité de la clause de non garantie des vices cachés (note sous Civ. 3ème, 29 juin 2017) », Recueil Dalloz, 2017

Nicolas Rias, « Droit du transport aérien : des précisions utiles quant à la réception en droit interne du règlement (CE) n°261/2004 du Parlemen », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, p. 316-11

Nicolas Rias, « Le juge et la révision du contrat », Regards franco-brésiliens sur l'évolution du droit des obligations, Editions universitaires européennes, 2017, p. 151 et s

Nicolas Rias, « Responsabilité civile et transports terrestre et aérien », Regards franco-brésiliens sur l'évolution du droit des obligations, Editions universitaires européennes, 2017, p. 208 et s

Nicolas Rias, « L'amende civile : une fausse bonne idée ? », Recueil Dalloz, 2016, p. 2072 et s

Nicolas Rias, « Les effets du contrat de transport par air », Droit du transport de passagers. Droits français et de l'Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2016, p. 203-240

Nicolas Rias, « Responsabilité du fait des produits défectueux : question d’interprétation ? oui, mais pas toujours ! (obs. Civ. 1ère, 15 mai 20 », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, p. 374-23 et s

Nicolas Rias, « Responsabilité du transporteur ferroviaire : la faute de la victime refait parler d'elle (note sous Civ. 2ème, 3 mars 2016) », Recueil Dalloz, 2016

Nicolas Rias, « Le juge judiciaire et la responsabilité du fait des produits défectueux sous le prisme des contraintes européennes », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 34835, 2015

Nicolas Rias, « Chronique de droit de la construction », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 4, 2015, p. 38 et s

Nicolas Rias, « Chronique de droit de la construction », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 3, 2015, p. 38 et s

Nicolas Rias, « L'aménagement conventionnel de la réception des travaux », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 3, 2015, p. 5 et s

Nicolas Rias, « Chronique de droit de la construction (obs. Civ. 3ème, 21 janvier 2015 et Civ. 3ème, 11 mars 2015) », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 2, 2015, p. 32 et s

Nicolas Rias, « Chronique de droit de la construction (obs. Civ. 3ème, 16 décembre 2014) », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2015, p. 42 et s

Nicolas Rias, « Vente ou cession illicite de titres d'accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle vivant, ar », JurisClasseur Pénal Code, 2015

Nicolas Rias, « Chronique Droit de la construction », Revue trimestrielle de droit immobilier, 2014, p. 40 et s

Nicolas Rias, « Infraction du mineur et responsabilité civile des parents (note sous Crim., 29 avril 2014) », Les Petites Affiches, 2014, p. 8

Nicolas Rias, « La liberté contractuelle à l'épreuve du droit économique de l'Union européenne (obs., Com., 15 janvier 2013 et Com., 24 septembr », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, p. 456 et s

Nicolas Rias, « Des actions de l'acquéreur immobilier victime de dommages de construction (note sous Civ. 3ème, 10 juillet 2013) », Gazette du Palais, N° 268269, 2013, p. 11

Nicolas Rias, « Autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, action de nature civile, état de faiblesse et insanité d'esprit (note sous Civ », Recueil Dalloz, 2013, p. 68 et s

Nicolas Rias, « Distribution d'argent à des fins publicitaires sur la voie publique, Art. 431-29 et 431-30, fasc. 20 », Juris-Classeur Pénal Code, LexisNexis, 2013, p. 1 et s

Nicolas Rias, « Harmonisation n'est pas absorption (obs., Civ. 1ère, 12 juillet 2012 - 2 arrêts) », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, p. 292-36

Nicolas Rias, « Principes généraux de la loi pénale, Art. 111-1 à 113-13, eFascicule », Lexis360, 2013, p. 1 et s

Nicolas Rias, « De l'application protéiforme du droit de l'Union européenne par les juridictions internes statuant en matière de droit économiqu », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, p. 507 et s

Nicolas Rias, « Exploitation de la vente à la sauvette, Art. 225-12-8 à 225-12-10, fasc. 20 », Juris-Classeur Pénal Code, LexisNexis, 2012, p. 1 et s

Nicolas Rias, « Retour sur la portée de la loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels (note sous Civ. », Recueil Dalloz, 2012, p. 1316 et s

Nicolas Rias, « Usurpation d'identité ou usage de données permettant d'identifier un tiers, Art. 226-4-1, fasc. 20 », Juris-Classeur Pénal Code, LexisNexis, 2012, p. 1 et s

Nicolas Rias, « Violation des dispositions réglementant les professions exercées dans les lieux publics, Art. 446-1 à 446-4, fasc. 20 », Juris-Classeur Pénal Code, LexisNexis, 2012, p. 1 et s

Nicolas Rias, « Infraction du préposé et critères de l'abus de fonctions (note sous Civ. 2ème, 12 mai 2011) », La semaine juridique - édition générale, 2011, p. n°860

Nicolas Rias, « Mise en oeuvre de la responsabilité pénale des personnes morales: vers un retour à l'orthodoxie? (note sous Crim., 11 octobre 20 », Recueil Dalloz, 2011, p. 2841 et s

Nicolas Rias, « L'évolution des missions et de la responsabilité pénale du coordonnateur de sécurité (note sous Crim., 9 juin 2009) », La Semaine Juridique. Social, 2010, p. n°1068

Nicolas Rias, « La sanction de l'erreur-obstacle: pour un remplacement de la nullité par l'inexistence », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2009, p. 1251 et s

Nicolas Rias, « Regard rétrospectif sur l'immunité du préposé agissant dans les limites de sa mission », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2008, p. 1957

Nicolas Rias, « Inexactitude de la conversion du prix et erreur inexcusable (note sous Civ. 3ème, 4 juillet 2007) », Recueil Dalloz, 2007, p. 2847

Communications

Nicolas Rias, « La transposition de la directive du 21 avril 2004 dans les droits internes. Rapport français », Bruylant, p. 29 et s, La responsabilité environnementale, Paris, 01 janvier 2017

Nicolas Rias, « Les nouvelles fonctions de la responsabilité civile. Regard français », Dalloz, p. 63 et s, Vers une réforme de la responsabilité civile française. Regards franco-québécois, Lyon, 01 janvier 2017

Nicolas Rias, « L'articulation de la réparation par les fonds avec les autres techniques d'indemnisation. Rapport français », Bruylant, p. 195 et s, La socialisation de la réparation: fonds d'indemnisation et assurances, Poitiers, 13 décembre 2013

Autre

Nicolas Rias, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie De Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d', p. 324




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