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William Dross

Faculté de Droit
6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

William Dross

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Leçons de droit comparé sur les communs

jeudi 18 avril 2019

L’expérience nord-américaine

Organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

La servitude : une vieille notion neuve ?

jeudi 4 avril 2019

Colloque de droit comparé franco-italien

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Anne-Marie Luciani, Professeur, Université de Corse, et Lucie Lorenzini, enseignante-chercheuse contractuelle, Université de Corse

Ma pratique du droit civil français : quelques leçons

mercredi 5 décembre 2018

Organisée par l’Association du M2 Droit Civil Fondamental Lyon 3, sous la direction scientifique des responsables pédagogiques du M2 DCF, William Dross et François Chénedé, Professeurs, Équipe de recherche Louis Josserand

Les baux HCL

jeudi 29 novembre 2018

Regards de juristes et questions pratiques

Organisé par le l'Institut de Droit Patrimonial et Immobilier (IDPI)

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

Les accessoires de l'immeuble

vendredi 6 avril 2018

Réforme du droit des contrats et droit du travail

jeudi 13 avril 2017

Table ronde organisée dans le cadre du cycle : Réforme du droit des contrats et droits spéciaux par l’Institut d’Etudes judiciaires de Lyon

La protection de la biodiversité au carrefour des droits public et prive de l’environnement

jeudi 2 février 2017

Organisé par l'Institut de Droit de l'Environnement

Objectivisation de la responsabilité civile : regards franco-brésiliens

lundi 12 décembre 2016

Par le Groupe de Recherche, Équipe de Droit privé de l’Université Jean Moulin, Lyon 3 et Grupo de Pesquisa do Departamento de Direito Civil da Faculdade de Direito da Universidade de São Paulo

Discussions autour de la réforme de la Cour de cassation

vendredi 18 novembre 2016

Organisé par l’Équipe de Droit Privé de la Faculté de droit. Sous la responsabilité scientifique de Pascale Deumier - François Chenede - William Dross

Le nouveau discours contractuel

vendredi 10 juin 2016

Colloque organisé sous la direction de Gaël Chantepie et Nicolas Dissaux (Equipe Demogue)



Publications

Ouvrages

William Dross, Droit des biens, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 3e éd., Domat droit privé, 472 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, LexisNexis, 2016, 3e éd., 919 p.

William Dross, Droit des biens, LGDJ, 2014, 2e éd., Domat droit privé, 460 p.

William Dross et Thierry Favario (dir.), Un ordre juridique nouveau ? : dialogues avec Louis Josserand, Mare & Martin, 2014, Collection Droit privé et sciences criminelles, 314 p.

William Dross et Blandine Mallet-Bricout (dir.), La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV Livre troisième du Code civil « Des transactions », Université Jean Moulin Lyon 3, Équipe de droit privé Centre Louis Josserand, 2013, 437 p.

William Dross, Droit civil : Les choses, LGDJ, 2012, 982 p.

William Dross, Droit des biens, Montchrestien, 2012, Domat droit privé, 460 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, Litec, 2011, 2e éd., 745 p.

William Dross, Clausier : les clauses essentielles des contrats de droit privé, Litec, 2010, 259 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, 141, rue de JavelcLitec-LexisNexis, 2008, 619 p.

William Dross, Jacques Charlin et Muriel Durrleman, Dictionnaire de droit patrimonial de la famille, Ellipses, 2008, Dictionnaires de droit, 495 p.

William Dross, Le mécanisme de l'accession : élements pour une théorie de la revendication en valeur , [s.n.], 2000, 572 p.

Articles

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 153-175

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 936-955

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 696-715

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 436-454

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 153-175

William Dross, « Droit réel de jouissance spéciale et proportionnalité », Répertoire du notariat Defrénois, 2018, p. 28-31

William Dross, « L'hypothèque consentie par l'indivisaire : proposition de réécriture des articles 815-17 et 2414 du Code civil », Le juriste dans la cité. Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc, Paris, LGDJ, 2018, p. 393-418

William Dross, « La déception contractuelle. Proposition d'un droit commun », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2018, p. 787-807

William Dross, « La servitude légale de passage en cas d'enclave », Répertoire du notariat Defrénois, 2018, p. 51-56

William Dross, « Les accessoires de l'immeuble. Propos conclusifs », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2018, p. 63-66

William Dross, « De la revendication à la réattribution : la propriété peut-elle sauver le climat ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2017, p. 2553-2558

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2017, p. 887-907

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 684-710

William Dross, « La prescription extinctive de l'usufruit indivis », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 689

William Dross, « Preuve de la superficie et accession au cube », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 699

William Dross, « Quelle (dé)possession dans le gage et dans le nantissement ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 696

William Dross, « Quelle place pour la bonne foi et l'apparence dans le contentieux de l'empiétement ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 684

William Dross, « Trouble anormal de voisinage : faut-il un fait du propriétaire ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 693

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 423-440

William Dross, « De l'(in)utilité de la rétroactivité de l'usucapion », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 427

William Dross, « Jonction des possessions et usucapion abrégée : entre successivité et juste titre, quelle qualité d'ayant cause pour le possesse », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 431

William Dross, « L'envahissement des parties communes par un copropriétaire : quelle action ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 440

William Dross, « La défense du droit de propriété ne saurait jamais dégénérer en abus. Sérieusement ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 423

William Dross, « Peut-on invoquer l'usucapion pour la première fois en cause d'appel ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 436

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 176-191

William Dross, « Empiétements : la Cour de cassation maintient le cap », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 191

William Dross, « L'usufruitier d'une SCI doit-il être convoqué à l'assemblée générale extraordinaire ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 184

William Dross, « La vente de l'immeuble d'autrui : l'acheteur a-t-il le choix entre la nullité et la garantie d'éviction ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 176

William Dross, « Un droit d'usage et d'habitation peut-il être indivis, partageable et licité ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 180

William Dross, « À qui et pour quel montant celui qui a planté sur le fonds d'autrui doit-il s'adresser ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 187

William Dross, « Articles 551 à 553 du Code civil. Acquisition de la propriété par union ou incorporation. Propriété du dessus et du dessous du s », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2017, p. 30

William Dross, « Articles 554 à 555 du Code civil. Droit d'accession sur ce qui s'unit ou s'incorpore aux choses immobilières. Constructions, pla », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2017, p. 37

William Dross, « L'originalité de l'obligation réelle environnementale en droit des biens », Energie - Environnement - Infrastructures, 2017, p. 53-59

William Dross, « Les nouveaux droits réels au coeur de la pratique notariale », LegalnewsNotaires.fr, 2017, p. 11-15

William Dross, « Patrimoine », Précis de culture juridique, Paris, Dalloz, 2017, p. 147-152

William Dross, « Substitutions fidéicommissaires », Dictionnaire des communs, puf, 2017

William Dross, « Titularité », Dictionnaire des communs, puf, 2017

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 885-901

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 655-668

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 394-403

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 146-163

William Dross, « Les modèles de l'inaliénabilité conventionnelle », Revue des contrats, N° 1, 2016, p. 171-176

William Dross, « Article 1341-1 du Code civil. Effet des conventions à l'égard des tiers. Action oblique », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2016, p. 28

William Dross, « Article 1341-2. Effet des conventions à l'égard des tiers Action paulienne », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2016, p. 26

William Dross, « Article 543 du Code civil. Droits dont les biens peuvent être l'objet », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2016, p. 9

William Dross, « Enseigner la réforme du droit des obligations », Revue des contrats, 2016, p. 622-626

William Dross, « Les tiers et les biens », Les tiers. Journées Panaméennes. Travaux de l'association Capitant, Paris, Bruylant, 2016, p. 377-387

William Dross, « La fondamentalisation du droit des biens », Revue de droit d'Assas, N° 11, 2015, p. 45-50

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 899-912

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 644-658

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 413-428

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2015, p. 163-177

William Dross, « Liberté contractuelle et qualification en droit des biens », in Institut Universitaire Varennes (dir.), Liberté contractuelle et droits réels, Paris, 2015, p. 249-275

William Dross, « Que l'article 544 du code civil nous dit-il de la propriété ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2015, p. 27-43

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 907-924

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, p. 673-691

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 402-418

William Dross, « Réformer la transaction ? », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 2, 2014, p. 26-31

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2014, p. 141-154

William Dross, « L'exception d'inexécution : essai de généralisation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2014, p. 1-20

William Dross, « A quoi sert la quotité disponible spéciale entre époux ? Pour une abrogation de l'article 1094-1 al. 1er du Code civil. », Mélanges en l'honneur de R. Le Guidec, lexis-nexis, 2014, p. 359-383

William Dross et Blandine Mallet-Bricout (dir.), « La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV Livre troisième du Code civil « Des transactions » », La transaction : propositions en vue de la réforme du titres XV, livre IIIe du code civil, la Documentation française, 2014, Perspectives sur la justice, 475 p.

William Dross, Blandine Mallet-Bricout et Stephanie Porchy-Simon, « La transaction et la réparation du dommage corporel : la question de la qualification des accords de règlement amiable », La transaction : propositions en vue de la réforme du titres XV, livre IIIe du code civil, La documentation française, 2014

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 859-873

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2013, p. 400-415

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2013, p. 141-159

William Dross, « Articles 2255 à 2257 du code civil. Possession », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2013, p. 21

William Dross, « Articles 2258 à 2271. Prescription acquisitive », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2013, p. 29

William Dross, « Articles 2276 et 2277 du code civil. Prescription des choses mobilières », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2013, p. 33

William Dross, « Articles 2278 et 2279 du code civil. Protection possessoire », Jurisclasseur civil code., Lexis-Nexis, 2013, p. 22

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2013, p. 634-652

William Dross et Blandine Mallet-Bricout, « Rapport français sur le mandat (in "National notes") », in Study Group on a European Civil Code (dir.), Principles of European Law, Mandate Contracts (PEL MC) (dir. M. B.M. Loos et O. Bueno Diaz),, sellier european law publishers, 2013, p. 119-494

William Dross, « Une approche structurale de la propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2012, p. 419-437

William Dross, « Article 1341-3 du Code civil. Effet des conventions à l'égard des tiers. Action directe », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2012, p. 34

William Dross, « Article 546 du Code civil: droit d'accession », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2012, p. 6

William Dross, « Articles 547 à 550 du Code civil. Droit d'accession sur ce qui est produit par la chose », jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2012, p. 16

William Dross, « Articles 556 à 564 du Code civil. Accession naturelle au profit d'un immeuble », Jurisclasseur civil code, Lexis-Nexis, 2012, p. 20

William Dross, « La perpétuité des droits réels sui generis (note sous Cass. 3e civ., 23 mai 2012) », La semaine juridique - édition générale, 2012, p. 1557-1559

William Dross, « Propriété versus droit au logement (note sous Cass. 3e civ., 20 janv. 2010) », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, p. 184-186

William Dross, « L'irrévocabilité spéciale des donations existe-elle ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2011, p. 25-44

William Dross, « La revendication dans les procédures collectives: une imposture? », Revue Droit et Patimoine, 2011, p. 30-40

William Dross, « L'article 1377 a-t-il encore un avenir à la Cour de cassation? », Mélanges Gilles Goubeaux, Dalloz-LGDJ, 2009, p. 109-129

William Dross et Blandine Mallet-Bricout, « L'avant-projet de réforme du droit des biens: premier regard critique. », Répertoire Dalloz, 2009, p. 508-514

William Dross, « L'introuvable nullité des conditions potestatives », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2007, p. 701-721

William Dross, « Jacques Brel et l'article 2279 du Code civil (note sous CA Paris, 16 mai 2006) », Recueil Dalloz, 2007, p. 706-711

William Dross, « Le singulier destin de l'article 2279 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2006, p. 27-52

William Dross, « La fonction ambigüe de l'action possessoire », Répertoire du notariat Defrénois, 2006, p. 127-152

William Dross, « La jurisprudence est-elle seulement rétroactive? », Recueil Dalloz, 2006, p. 472-476

William Dross, « L'usufruit consenti par un nu-propriétaire est-il pleinement efficace? », Recueil Dalloz, N° 18, 2004, p. 1253-1256

William Dross, « La saisine successorale », Répertoire du notariat Defrénois, 2004, p. 471-497

William Dross, « Retour aux sources », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, N° 2003, 2003, p. 155-188 / 183-205

William Dross, « La distinction du titre et de la finance en matière de clientèles civiles après l'arrêt du 7 novembre 2000 (note sous Cass. 1re », Recueil Dalloz, 2002, p. 759-762

Communications

William Dross, « L'évolution du droit de l'indivision », in IEJUC (dir.), Droit et ville, Droit et ville, N° 77, p. 5-34, L'indivision, un régime ambivalent. Analyses et perspectives, Corte, 29 novembre 2013

William Dross, « Droits de préemption et droits fondamentaux », Droits de préemption et droits fondamentaux, Montpellier, 24 mars 2011

William Dross, « Extinction et transmission du patrimoine affecté dans l'EIRL », Quel avenir pour l'EIRL?, Lyon, 14 janvier 2011

William Dross, « L'acculturation en matière de vente », L'acculturation en droit des affaires, Thèmis (Montréal, Québec), p. 143-182, l'acculturation en matière de vente. L'exemple de l'influence de la CVIM sur le droit interne de la vente., LYON, 23 novembre 2007

William Dross, « L'appréhension du lien familial par les droits substantiels : le droit des biens », in Institut Universitaire Varennes (dir.), Le lien familial hors du droit civil de la famille, LGDJ, p. 45-61, L'appréhension du lien familial par les droits substantiels : le droit des biens., Grenoble, 29 juin 2013

William Dross, « L'encadrement des technologies par le droit: nécessités et sources de changements », in Chambre des notaires du Québec (dir.), Revue du Notariat (Québec), Yvon Blais, p. 341-378, L'impact des technologies de l'information sur l'évolution des principes juridiques, Montréal, Canada, 08 octobre 2004

William Dross, « L'identité des concepts juridiques: quelles distinctions entre concept, notion, catégorie, qualification, principe? », Revue de la recherche juridique. Droit prospectif (RRJ), PU Aix-Marseille, p. 2229-2235, Critique et usage des concepts en droit, Aix-en-Provence, 12 octobre 2012

William Dross, « L'immeuble dans le projet de réforme de droit des biens », L'immeuble et le droit privé. Approches transversales, Lamy, p. 23-48, L'immeuble dans le projet de réforme du droit des biens, Montpellier, 07 juin 2011

William Dross, « L'influence de L. Josserand sur la seconde partie du Code des obligations et des contrats du Liban », 75e anniversaire du Code des obligations et des contrats libanais, Bruylant, p. 77-111, L'influence de L. Josserand sur la seconde partie du Code des obligations et des contrats du Liban, Beyrouth, Lebanon, 23 octobre 2008

William Dross, « La distinction des personnes morales corporatives et des personnes morales fondatives : regard privatiste. », in Institut Universitaire Varennes (dir.), Léon Michoud, p. 211-236, Léon Michoud, Grenoble, 21 novembre 2013

William Dross, « La motivation. Rapport de synthèse », Revue Lamy droit civil, p. 97-102 (n°4529), La motivation en droit, Montpellier, 26 novembre 2010

William Dross, « La valeur, moteur des nouveaux biens de l'entreprise », Le patrimoine de l'entreprise: d'une réalité économique à un concept juridique?, Larcier, p. 63-91, La valeur, moteur des nouveaux biens de l'entreprise, Lille, 05 avril 2012

William Dross, « Le droit de propriété dans les mondes virtuels », Le droit dans les mondes virtuels. Philosophie et économie, Larcier, p. 27-38, Le droit de propriété dans les mondes virtuels, LYON, 26 mai 2010

William Dross, « Le sens du mot droit », Le juste, Lyon, 14 avril 2011

William Dross, « Le transfert de propriété en droit français », 4e journées Franco-Allemandes. Association H. Capitant., Dalloz, p. à réciser, Le transfert de propriété en droit français, Bordeaux, 08 mars 2013

William Dross, « Les sanctions en matière contractuelle en droit privé », La sanction, L'Harmattan, p. 129-138, La sanction, Lyon, 27 novembre 2003

William Dross, « Ordre public et transaction », La transaction dans toutes ses dimensions, Dalloz, p. 63-85, Ordre public et transaction, LYON, 02 décembre 2005

William Dross et Sébastien Saunier, « Personne morale corporative et personne morale fondative », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Institut universitaire Varenne, p. 191-236, Centre de Recherches Juridiques, Colloque "Léon Michoud", Grenoble, 21 novembre 2013

William Dross, « Recourir au contrat de transaction: quel profit pour quels risques ? », Recourir au contrat de transaction : quel profit pour quels risques ?, Lyon, 18 juin 2014

William Dross, « WIKI et prise de notes partagées », Expériences pédagogiques en E-learning, Lyon, 18 mars 2010

Autres

William Dross, Compte-rendu de l'ouvrage "Droit commun des biens. Perspective transsystémique" de Y. Emerich, RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, p. 247-249

William Dross et Blandine Mallet-Bricout, European Condominium Law (Part of The Common Core of European Private Law) - co-rédaction du Rapport français (en anglais).




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