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Parution : 06/2019
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-8740-9
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Notice SUDOC

Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?


Présentation de l'éditeur

Réunissant les actes du colloque à l'Université Jean Moulin-Lyon 3 le 5 octobre 2018, cet ouvrage entend mettre en lumière le rôle actuel et à venir du droit privé dans la lutte contre le changement climatique. Si cet enjeu fait déjà l'objet d'un régime international, il ne peut plus être ignoré des juristes de droit privé. 

Face à l'urgence, la doctrine est appelée à observer de plus près comment le droit privé, à travers les disciplines, acteurs, normes et concepts qui le composent, peut contribuer à la fois à l'atténuation des sources du changement climatique et à l'adaptation à ses effets. 

Mêlant droit positif et droit prospectif, état des lieux et état des voeux, l'ouvrage pose ainsi les premières pierres d'une refondation du droit privé appelé à répondre à l'un des défis majeurs de notre siècle, le changement climatique. 

Contributeurs : Axelle Astegiano-La Rizza, Béatrice Balivet, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Olivera Boskovic, Georges Decocq, Pascale Deumier, William Dross, Olivier Gout, Benoît Grimonprez, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Vanessa Monteillet, Stéphanie Porchy-Simon, Nicolas Rias, Judith Rochfeld, Blandine Rolland, Jean-Christophe Saint-Pau, Édouard Treppoz.

 

Sommaire

Le droit de la montagne face au changement climatique , par S. Beerens-Bettex Make our Planet Great Again ? 

Le régime du climat et le double défi de la gouvernance fractale et du BRICS , par A. F. Barros-Platiau et J.G Do Cravo Barros 

Énergie et changement climatique : limites et défis du droit dans la conduite de la transition de la matrice énergétique , par P. Bianchi et R. Vera Villas Boas 

Le changement climatique, réflexions d'un publiciste , par P. Billet 

Quel rôle dans la lutte contre le changement climatique pour l'entreprise ? , par M-P Blin Franchomme 

Droit du procès et climat , par L. Canali 

La propriété peut-elle sauver le climat ? , par W. Dross 

Les interactions entre océans et changements climatiques en droit international , par S. Gambardella 

Le droit de l'immobilier et le climat , par O. Gout 

Quel rôle pour les acteurs privés dans la lutte contre le changement climatique ? , par M. Hautereau-Boutonnet 

L'Accord de Paris sur le climat : aboutissement et/ou nouveau départ ? , par S. Maljean-Dubois 

Quel rôle pour les collectivités territoriales dans la lutte contre le changement climatique ? , par I. Michallet 

Quel avenir pour les instruments de marché dans le cadre de l'Accord de Paris ? , par M. Moliner-Dubost 

Les instruments économiques et le changement climatique , par A.M Nusdeo 

Le droit transnational du climat, par P. Pereira De Andrade 

Droit de la responsabilité civile et changements climatiques , par S. Porchy-Simon 

Le Brésil et les formes alternatives de régulation juridique au service de la lutte contre les changements climatiques , par R.D. Pucci 

Le procès climatique, quels défis pour le droit processuel ? , par E. Truilhé-Marengo 

Quel droit pour sauver le climat ? , par M. Hautereau-Boutonnet et S. Gambardella

Thèmes & commentaires - Actes , 280 pages.  44,00 €