Bélinda Waltz-Téracol

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Responsable de la formation :

Thèse

Le dol dans la formation des contrats : essai d'une nouvelle théorie. Thèse soutenue en 2011 à Lyon 3, sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon.


Ouvrages

Bélinda Waltz-Téracol, La notion de dol dans la formation des contrats : essai d'une nouvelle théorie, Université de Lyon, 2011, 599 p.

Bélinda Waltz-Téracol, Le dol dans la formation des contrats : essai d'une nouvelle théorie, Université de Lyon, 2011, 599 p.


Articles

Bélinda Waltz-Téracol, « Les modalités d'intervention de l'assureur au procès pénal », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2021, p. 291 

Bélinda Waltz-Téracol, « Appréciation disparate des pouvoirs de garde », Recueil Dalloz, N° 30, 2020, p. 1704 

Bélinda Waltz-Téracol, « Appréciation d’une clause de non-garantie des vices cachés en présence d’un acheteur et d’un vendeur profanes », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 12, 2019, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Précisions quant au moment d'appréciation de la violation d'un pacte de préférence en présence d'une promesse unilatérale de vente (note sous Civ. 3e., 6 déc. 2018, n° 17-23321) », Gazette du Palais, 2019, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Précision quant à l'acte écrit donnant droit à commission de l'agent immobilier », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 11, 2018, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Qualification et régime juridiques du mandat d'entremise », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 10, 2018, p. NC 

Voir plus

Bélinda Waltz-Téracol, « Amende civile en matière touristique (note sous Civ. 1re, 12 juill. 2018, n° 17.20-654) », Gazette du Palais, 2018, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Regard critique sur les causes d’exonération de la responsabilité », Recueil Dalloz, N° 1, 2017, p. 16 

Bélinda Waltz-Téracol, « Précisions quant à la responsabilité du preneur en cas d’incendie (note sous Cass. 3e civ., 28 janv. 2016, n° 14‐28.812) », Recueil Dalloz, N° 15, 2016, p. 880 

Bélinda Waltz-Téracol, « Protocole d'accord transactionnel et concessions réciproques », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 8, 2016, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « La formation du contrat de transport aérien », Droit du transport de passagers. Droits français et de l'Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 181-202 

Bélinda Waltz-Téracol, « Incertitude sur le fondement et le régime de l’action en réparation du fait d’un vice caché (note sous Cass. 3e civ., 24 juin 2015, n° 14-15.205) », Recueil Dalloz, N° 33, 2015, p. 1939 et s 

Bélinda Waltz-Téracol, « Hétérogénéité quant à la réduction judiciaire du montant d'une clause pénale dans le cadre d'une promesse synallagmatique de vente », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 7, 2015, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Précisions quant aux effets de la nullité d'un contrat », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 6, 2015, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Vue rétrospective, actuelle et prospective de la gestation pour en autrui en France », Les Petites Affiches, N° 233, 2014, p. 4 

Bélinda Waltz-Téracol, « Caractérisation du dol d’une banque en matière de cautionnement », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 5, 2014, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Résiliation judiciaire d’un bail d’habitation du fait de violences physiques du locataire contre le bailleur », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 5, 2014, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Précision quant à la nature de la responsabilité d'une société de traitement insecticide », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 4, 2014, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Garantie des vices cachés et nullité pour dol : deux actions cumulatives aux contours bien différents », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 3, 2013, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « L’obligation précontractuelle d’information : une notion autonome », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 2, 2013, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Rentabilité économique et nullité d'un contrat de franchise », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 2, 2013, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Le contenu inadéquat du préjudice spécifique de contamination au regard de la nomenclature Dintilhac et de la jurisprudence de la Cour de cassation », Resp. civ. et assur., 2013, p. étude 5 

Bélinda Waltz-Téracol, « Précision quant aux critères d'appréciation du caractère solidaire d'un engagement", note sous Cass. 3e civ., 21 sept. 2011, n° 10-21.900 », La Semaine juridique. Édition générale, 2013, p. 47 

Bélinda Waltz-Téracol, « Réduction de la superficie d'une parcelle résultant d'un jugement antérieur à la vente", commentaire sous Cass. 1re civ., 14 nov. 2012, n° 11-24.726 », Resp. civ. et assur., 2013, p. comm 67 

Bélinda Waltz-Téracol, « Caractérisation d'un dol commis par mensonge », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 1, 2012, p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, « Absence de cause et nullité relative du contrat en cas de vileté du prix d'un bail à construction", note sous Cass. 3e civ., 21 sept. 2011, n° 10-21.900, », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2012, p. 1001 

Bélinda Waltz-Téracol, « Note sous Cass. 2e civ., 6 oct. 2011, n° 10-10.001. », RGDA, 2012, p. 328 et s 

Bélinda Waltz-Téracol, « Regard critique sur les critères de désignation du fait d'autrui », Responsabilité civile et assurances, 2012, p. étude 9 


Autres

Bélinda Waltz-Téracol, Indivisibilité, Répertoire de droit civil [Encyclopédie juridique Dalloz], p. NC 

Bélinda Waltz-Téracol, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie de Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324 

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