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Anne-Sophie Chavent-Leclère

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La proportionnalité et le droit pénal général. Thèse soutenue en 2002 à Lyon 3, sous la direction de Yves Mayaud.


Ouvrage

Anne-Sophie Chavent-Leclère, Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loïc Cadiet, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt-Sebag, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Égéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Loïs Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Étienne Vergès et Laura Weiller, La loi de réforme pour la justice, LexisNexis, 2019, Actualité, 349 p.


Articles

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Absence de nullité en cas d'ignorance d'une mesure de protection juridique », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 88

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « La nullité de la perquisition du fait de la présence de journalistes », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 94

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Nullité de la surveillance reposant sur une commission rogatoire rédigée largement », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 93

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Retour en arrière sur l'interdiction de cumul des poursuites en matière d'escroquerie et d'usage de faux », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 89

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Saisie pénale : les parties civiles ne sont pas des tiers ayant des droits », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 91

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Saisie pénale : présomption de participation », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 92

Voir plus

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Constitution de partie civile : régularisation possible de l'absence des documents comptables », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 20

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Halo sur la jurisprudence de la Chambre criminelle en matière de confiscations et saisies », Actualité juridique. Pénal, N° 1, 2019, pp. 8-11

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Preuve contraire au PV par chronotachygraphe », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 25

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Recevabilité du pourvoi en cassation par lettre de la personne hospitalisée », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 27

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Restitution : droit du propriétaire de bonne foi », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 21

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Saisie pénale immobilière : contrôle de proportionnalité », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 22

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Un appartement peut être qualifié d'instrument du viol », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 23

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Art. 802 – Fasc. 20 : dispositions générales : nullité », Juris-classeur procédure pénale, 2018, p. NC

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Les aspects de droit pénal de la loi LCAP », Juris art etc., N° 43, 2017, pp. 20-23

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Le renouveau des infractions sexuelles à l’ère d’internet », Entre tradition et modernité : le droit pénal en contrepoint : mélanges en l'honneur d'Yves Mayaud, Paris, Dalloz, 2017, pp. 341-353

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « La surveillance : une pratique encadrée ? renseignement, écoute, vidéo-protection... », Procédures, N° 1, 2016, p. étude 1

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Des évolutions en cours à la révolution attendue en procédure pénale », Procédures, N° 1, 2015, p. dossier 6

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Loi n°2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales : modifications du code de procédure pénale », Procédures, N° 10, 2014, p. étude 12


Autres

Anne-Sophie Chavent-Leclère, Désistement, in Yves Mayaud (dir.), Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, Dalloz, p. NC

Anne-Sophie Chavent-Leclère, Cyril Piotrowicz et Hélène Monier, Rapport sur la police prédictive et la résilience organisationnelle des acteurs de la sécurité intérieure, p. NC

Actualités Publications Communications



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