Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Séminaire organisé par le CERCRID UMR 5137 et l'équipe de recherche Louis Josserand EA 3707 ...
Colloque organisé par l'EMRJ, Università di Corsica, en partenariat avec l'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon III Jean Moulin sous la responsabilité scientifique...
Webinaire organisé par l’Institut euro africain de droit économique, en partenariat avec l’Université de Neuchâtel, l’Université catholique de Louvain et l’Université...
Conférence organisée par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Sabine Abravanel Jolly et Axelle Astegiano La Rizza, MCF HDR à l'Université Jean...
Conférence organisée sous la direction scientifique de Georges Cavalier, MCF HDR, Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l’entreprise, Équipe Louis Josserand et Charles Henri...
Conférence organisée par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Sabine Abravanel Jolly, Pr à l’Université Jean Moulin Lyon 3 & Axelle Astegiano La...
Conférence organisée par la Faculté de droit, Université Lyon 3, sous la direction scientifique de Sabine Abravanel Jolly, Professeure à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Axelle...
Conférence organisée par la Faculté de droit, Université Lyon 3, sous la direction scientifique de Sabine Abravanel Jolly Professeure à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Axelle...
Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Sabine Abravanel Jolly, Axelle Astegiano La Rizza, Pierre Grégoire Marly et Antoine...
Colloque organisé par l'Ecole de droit, Université de Clermont Auvergne, le CMH, le CDE, Faculté de droit, Université jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Jean François...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Thibault Goujon Bethan, Pr à l’Univ Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine, Contrats et Procédure Civile, Équipe...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Alexis Bavitot, MCF à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Équipe Louis Josserand, Centre de droit pénal ; Anne Sophie Chavent Leclère,...
Journée d'études organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Benjamin Ménard, Maître de conférences en droit privé, équipe de recherche...
Webinaire organisé par le Forum du Droit des Assurances FDA avec la faculté de droit, Université Lyon 3 en partenariat avec Sabine Abravanel Jolly et Axelle Astegiano La Rizza,...
Colloque organisé par la faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Laurent Chesneau, Maître de conférences associé à l'Université Jean...
Conférence organisée par le CDE, Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Georges Cavalier, Maître de conférences HDR, Université Jean...
Colloque organisé par la faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Jean Christophe Roda, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur...
Conférence organisée par la Société d'avocats EY en partenariat avec l’Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l’Entreprise de l’Equipe Louis Josserand, Parcours...
Droit privé Théorie juridique Droit des affaires
Les métamorphoses des institutions familiales L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit
Droit pénal & sciences criminelles Erreur judiciaire
Patrick Mistretta, « Atteinte non intentionnelle à l'intégrité des malades : vive l'obligation particulière de prudence ou de sécurité ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 368
Patrick Mistretta, « Cryolipolyse et micro-needling : vive l'arrêté du 6 janvier 1962 ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 366
Patrick Mistretta, « Exercice illégal de l'acupuncture : vive la Constitution ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 363
Patrick Mistretta, « Pénalisation de la santé ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, p. 41
Patrick Mistretta, « Secret professionnel médical ou secret de polichinelle ? », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2022, p. 467
Patrick Mistretta, « « Docteur, donnez-moi une aspirine avant que je ne tombe KO ou dans une cage d'escalier… » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2022, p. 385
Patrick Mistretta, « « Docteur, noli me tangere ou vous serez banni… » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2022, p. 391
Patrick Mistretta, « Des dangers de l'utilisation en matière médicale de techniques insuffisamment éprouvées », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2021, p. 431
Patrick Mistretta, « Escroquerie par facturation de soins fictifs : les évidences et superfluités de la Cour de cassation », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2021, p. 434
Patrick Mistretta, « Le chirurgien obstiné, la Haute Autorité de Santé et le droit pénal », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2021, p. 437
Patrick Mistretta, « Violation du secret professionnel : protéger les patients, tous les patients, rien que les patients », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2021, p. 427
Patrick Mistretta, « Erreur de diagnostic et omission de porter secours, une lueur d'espoir ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 397
Patrick Mistretta, « Exercice illégal de la médecine et épilation au laser : un revirement à rebrousse-poil », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 387
Patrick Mistretta, « La règle ne bis in idem au secours des médecins délinquants sexuels », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 395
Patrick Mistretta, « Les bienfaits de la naturopathie sur le délit de mise en danger », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 393
Patrick Mistretta, « Les défaillances des psychiatres devant la Cour de cassation », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 391
Blandine Thellier de Poncheville, Mathieu Disant, Pascale Deumier, Nicolas Barbaroux, Nathalie de Jong, Fanny Jacquelot, Thomas Piazzon, Gatien Casu, Corinne Delmas, Antoine Pelicand et Eliette Rubi-Cavagna, « La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC
Patrick Mistretta, Guillaume Beaussonie, Camille Kurek et Salomé Papillon, « La notion de valeur sociale protégée », L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal, Dalloz, 2020, pp. 5-15
Patrick Mistretta, « Loi pénalisant les clients des personnes prostituées : une constitutionnalité en trompe-l'œil », La Semaine juridique. Édition générale, N° 8, 2019, p. 361
Patrick Mistretta, « Indemniser ou punir ? Quelle place pour la responsabilité pénale médicale depuis la loi du 4 mars 2002 ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1001
Patrick Mistretta, « Pour un juge pénal décomplexé face au pouvoir médical », Gazette du Palais, N° 5, 2019, p. 84
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Absence de nullité en cas d'ignorance d'une mesure de protection juridique », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 88
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « La nullité de la perquisition du fait de la présence de journalistes », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 94
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Nullité de la surveillance reposant sur une commission rogatoire rédigée largement », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 93
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Retour en arrière sur l'interdiction de cumul des poursuites en matière d'escroquerie et d'usage de faux », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 89
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Saisie pénale : les parties civiles ne sont pas des tiers ayant des droits », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 91
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Saisie pénale : présomption de participation », Procédures, N° 3, 2019, p. comm 92
Patrick Mistretta, « Atteintes non intentionnelles à la vie des malades : faute caractérisée au carré et fautes simples accumulées », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 437
Anne-Sophie Chavent-Leclère et Jérôme Bossan, « Droit pénal des médias [Chronique] », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2019, pp. 453-466
Patrick Mistretta, « L'affaire Lambert devant le juge pénal : un petit tour et puis s'en va », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 446
Blandine Thellier de Poncheville, « La soft law au service de la confiance mutuelle en matière pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 269
Patrick Mistretta, « Le médecin régulateur du SAMU à l'aune de la loterie judiciaire des chambres de l'instruction », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 441
Patrick Mistretta, « Retour sur le harcèlement moral en milieu hospitalier », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 443
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Constitution de partie civile : régularisation possible de l'absence des documents comptables », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 20
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Halo sur la jurisprudence de la Chambre criminelle en matière de confiscations et saisies », Actualité juridique Pénal, N° 1, 2019, pp. 8-11
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Preuve contraire au PV par chronotachygraphe », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 25
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Recevabilité du pourvoi en cassation par lettre de la personne hospitalisée », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 27
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Restitution : droit du propriétaire de bonne foi », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 21
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Saisie pénale immobilière : contrôle de proportionnalité », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 22
Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Un appartement peut être qualifié d'instrument du viol », Procédures, N° 1, 2019, p. comm 23
Elisabeth Joly-Sibuet, « Extinction des poursuites, prescription de l'action publique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, p. NC
Blandine Thellier de Poncheville, Olivier Cahn et Daniel Fontanaud, « Le faux et l'usage de faux », in Haritini Matsopoulou, Corinne Mascala (dir.), Le Lamy, droit pénal des affaires, Paris, Wolters Kluwer France, 2019, p. NC
Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de restitution, incidences d'une régularisation et proportionnalité », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, p. NC
Elisabeth Joly-Sibuet, « Peine d'amende, motivation », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, p. NC
Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2019, p. NC
Blandine Thellier de Poncheville, « Coopération judiciaire en matière pénale », Revue du droit de l'Union européenne, N° 4, 2018, p. NC
Blandine Thellier de Poncheville, « Droit pénal européen : une interprétation française du droit européen », Revue du droit de l'Union européenne, N° 4, 2018, p. NC
Blandine Thellier de Poncheville, « Précisions sur les pouvoirs des agents en matière de lutte contre le travail illégal », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2018, p. 198
Patrick Mistretta, « Exercice illégal de la médecine : les coups de sabre laser de la Cour de cassation », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2018, pp. 483-485
Patrick Mistretta, « Interdiction d'exercer la profession médicale : une exigence de motivation en trompe-l'il », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2018, p. 473
Patrick Mistretta, « Interdiction d'exercer la profession médicale : une exigence de motivation en trompe-l'oeil », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2018, pp. 473-476
