Portail universitaire du droit

Laboratoires

Structures de recherche en droit

Portail  structures de recherche  Equipes Internes  Centre de Droit Pénal

Centre de Droit Pénal

EDP


Axes & Thèmes de recherche

Centre Louis Josserand

Centre de droit de la famille

Droit privé
Théorie juridique
Droit des affaires

Centre de droit pénal

Les métamorphoses des institutions familiales
L’internationalisation et l’européanisation de la famille et de son droit

Axes transversaux

Droit pénal & sciences criminelles
Erreur judiciaire

Coordonnées

Centre de Droit Pénal

15 quai Claude Bernard
69239 Lyon


Visiter le site internet

Enseignants-chercheurs

Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Liaisons



Dernières publications

Articles

Elisabeth Joly-Sibuet, « Extinction des poursuites, prescription de l'action publique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019

Blandine Thellier de Poncheville, « Le faux et l'usage de faux », in Haritini Matsopoulou, Corinne Mascala (dir.), Le Lamy, droit pénal des affaires, Paris, Wolters Kluwer France, 2019, p. 2407-2466

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de restitution, incidences d'une régularisation et proportionnalité », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019

Elisabeth Joly-Sibuet, « Peine d'amende, motivation », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2019

Blandine Thellier de Poncheville, « Coopération judiciaire en matière pénale », Revue du droit de l'Union européenne, N° 4, 2018

Blandine Thellier de Poncheville, « Droit pénal européen : une interprétation française du droit européen », Revue du droit de l'Union européenne, N° 4, 2018

Blandine Thellier de Poncheville, « Précisions sur les pouvoirs des agents en matière de lutte contre le travail illégal », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2018, p. 198

Patrick Mistretta, « Exercice illégal de la médecine : les coups de sabre laser de la Cour de cassation », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 483

Patrick Mistretta, « Interdiction d'exercer la profession médicale : une exigence de motivation en trompe-l'œil », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 473

Patrick Mistretta, « Le médecin régulateur du SAMU : les bienveillances de la Cour de cassation », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 476

Patrick Mistretta, « Le secret des correspondances, Molière et les tartufferies médicales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 480

Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - Jérôme Ferrand, Xavier Pin, Damien Scalia (dir.), Les prémices d'une science européenne du droit criminel. Perspectives franco-allemandes », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2018, p. III

Blandine Thellier de Poncheville, « Non bis in idem : le dialogue des juges renoué (au sujet des arrêts de la Grande Chambre de la CJUE en date du 20 mars 2018, dans les affaires C-524/15 Luca Menci, C-537/16 Garlsson Real Estate SA e.a./Commissione Nazionale per le Società e la Borsa (Consob) et les affaires jointes C-596/16 Enzo Di Puma/Consob et C-597/16 Consob/Antonio Zecca », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2018

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2018

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Faux et contrefaçon : quelles qualifications pénales ? », Juris art etc., N° 46, 2017, p. 21

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Modernisation de la justice et action des fondations », Juris art etc., N° 46, 2017, p. 30

Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Les aspects de droit pénal de la loi LCAP », Juris art etc., N° 43, 2017, p. 20

Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - GAZIN (Fabienne), HAGUENAU-MOIZARD (Catherine), LEBLOIS-HAPPE (Jocelyne). - Les fondements du droit pénal de l'Union européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2017, p. II

Patrick Mistretta, « Certificat médical mal acquis ne profite jamais », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2017, p. 356

Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Application du droit de l'Union européenne par la chambre criminelle de la Cour de cassation », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 336-17

Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2017, p. 336-15

Patrick Mistretta, « De la complicité en droit pénal médical : gare au médecin omettant ou imprudent ! », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2017, p. 353

Patrick Mistretta, « Faute caractérisée : mais où est donc passé l'anesthésiste ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2017, p. 351

Patrick Mistretta, « Homicide et perte de chance de survie en matière médicale : le flou artistique de la Cour de cassation », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2017, p. 357

Patrick Mistretta, « Les bonnes mœurs sexuelles : un concept mal ressuscité en droit pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2017, p. 273

Patrick Mistretta, « Omission de porter secours : le médecin urgentiste, le malade en fin de vie et les querelles de famille », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2017, p. 360

Blandine Thellier de Poncheville, « La preuve illégale dans le procès équitable », Droit Pénal, 2017

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2017

Patrick Mistretta, « Affaire du Médiator® : on ne trompe pas la Cour de cassation », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 356

Patrick Mistretta, « Atteintes non intentionnelles à la vie des malades : de l'aléa thérapeutique au choc anaphylactique », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 351

Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Droit pénal de l’Union Européenne », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 2, 2016, p. 465-477

Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Incidence du droit pénal de l'Union européenne sur le droit pénal interne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, p. 374-35

Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE) », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, p. 374-31

Blandine Thellier de Poncheville, « Incidence du droit pénal de l’Union européenne sur le droit pénal interne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, p. 374-35

Patrick Mistretta, « Le chirurgien, le harcèlement moral et l'établissement de santé employeur », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 353

Patrick Mistretta, « Les autorisations de sortie, le psychiatre et le droit pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 347

Patrick Mistretta, « Ne pas confondre injonction thérapeutique et thérapie suivie par un psychiatre », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 349

Blandine Thellier de Poncheville, « Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'u », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, p. 374-31

Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (Geneviève), MANACORDA (Stefano), TRICOT (Juliette) (dir.) / DELAGE (Pierre-Jérôme) (coord.). - Le contrôle judiciaire du parquet européen. Nécessité, modèles, enjeux », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2016, p. VII

Elisabeth Joly-Sibuet, « La victime en justice pénale internationale », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l'infraction pénale, Paris, Dalloz, 2016, p. 213-225

Blandine Thellier de Poncheville, « Le faux et l’usage de faux », Droit pénal des affaires, Lamy, 2016, p. 347-371

Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: "GAZIN (Fabienne), HAGUENAU-MOIZARD (Catherine), LEBLOIS-HAPPE (Jocelyne). – Les fondements du droit pén », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, p. II

Blandine Thellier de Poncheville, « Recension de l'ouvrage: "GIUDICELLI-DELAGE (G.), MANACORDA (S.), TRICOT (J.) (dir.) / DELAGE (P.-J.) (coord.). – Le contrôle jud », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, p. VI

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2016

Blandine Thellier de Poncheville, « Bibliographie - FLORE (D.). - Droit pénal européen. Les enjeux d'une justice pénale européenne », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2015, p. IV

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, p. 983-984

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de contrainte, astreinte et exécution d'office », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, p. 987-988

Elisabeth Joly-Sibuet, « Remise en état et action civile de la commune », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, p. 985-986

Patrick Mistretta, « Atteintes non intentionnelles à la vie et l'intégrité physique des malades : de la rigueur sans excès », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2015, p. 416

Blandine Thellier de Poncheville, « Chronique Droit pénal de l’Union Européenne », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 2, 2015, p. 397-402