Benjamin Ménard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
  • THESE

    L'anormalité en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2016 à Lyon sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon, membres du jury : Mireille Bacache-Gibeili (Rapp.), Fabrice Leduc (Rapp.), Patrice Jourdain et Olivier Gout     

  • Benjamin Ménard, L'anormalité en droit de la responsabilité civile, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit privé, 530 p.  

    Parce qu’elle est une clé de compréhension du déclenchement de la responsabilité civile, l’anormalité est une notion centrale de l’institution. Elle s’identifie d’abord à travers le dommage, qui est une anomalie, une déviation par rapport au cours normal des choses. L’anormalité est ici intrinsèque au dommage et se définit comme le déséquilibre patrimonial et extrapatrimonial subi par la victime. La notion se découvre ensuite à l’extérieur du dommage, elle caractérise ce qu’il faut en plus du dommage pour engager une responsabilité. Cette anormalité, dite extrinsèque au dommage, tient son origine dans la faute civile : est en faute l’individu ayant adopté un comportement anormal.Classiquement cantonnée à l’élément objectif de la faute, avant qu’elle n’en épuise entièrement la définition, l’évolution montre que l’anormalité s’est diversifiée pour devenir un critère aux multiples visages. La notion se rencontre ainsi, par exemple, dans la responsabilité du fait des choses (anormalité de la chose), dans la responsabilité du fait d’autrui (anormalité du fait d’autrui) ou encore en matière de trouble du voisinage. De manière plus latente, l’anormalité peut également être mobilisée pour expliquer le risque sélectionné par le législateur pour faire l’objet d’un régime spécial (ex : accidents de la circulation, fait des produits défectueux). En définitive, l’anormalité est un critère juridique de discrimination qui peut, pour faire naître une obligation de réparation, être associé au fait générateur, au dommage ou au risque. Cette vision est forte de potentialités ; elle permet une présentation renouvelée de la matière autour des trois fondements que sont l’anormalité du fait générateur, l’anormalité du dommage et l’anormalité du risque. En délimitant le périmètre de la responsabilité civile, cette tripartition permet finalement une relecture de la matière à la lumière des trois fondements proposés.

  • Benjamin Ménard, « Le contrôle de proportionnalité : vers une deuxième vie de la théorie de l'abus de droit ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, n°01, p. 1   

    Benjamin Ménard, « Revirement sur le point de départ de la prescription de l'action en paiement de travaux mais pour l'avenir ! », Recueil Dalloz, 2021, n°35, p. 1854   

    Benjamin Ménard, « Le dommage induit de l'acte de concurrence déloyale. Quelle explication ? Quelle application ? », Recueil Dalloz, 2019, n°28, p. 1549   

    Benjamin Ménard, « La fixation du prix dans les contrats de prestation de service à la lumière de l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°02, p. 263   

    Benjamin Ménard, « Retour sur la reconnaissance d'une perte de chance à l'origine d'une faute de l'avocat », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2018, n°10     

    Benjamin Ménard, Laurent Chazalviel, Simon Roussel, Myriam Bernaudin, Omar Touzani, « Two-kidney one-clip is a pertinent approach to integrate arterial hypertension in animal models of stroke: Serial magnetic resonance imaging studies of brain lesions before and during cerebral ischemia », Journal of Cerebral Blood Flow and Metabolism, 2017, n°10, pp. 1769-1780   

    Benjamin Ménard, Małgorzata Łukarska, Aldona Jankowska, Jacek Gapiński, Samuel Valable [et alii], « Synthesis and encapsulation of fluorescein in zeolite Y », Microporous and Mesoporous Materials, 2016, pp. 79-84 

    Benjamin Ménard, « La responsabilité du banquier pour manquement à son devoir de mise en garde », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2015, n°7     

    Benjamin Ménard, « La responsabilité du mandataire de gestion locative : illustration », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2014, n°4     

    Benjamin Ménard, « L'existence d'une convention d'assistance bénévole », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2014, n°5     

    Benjamin Ménard, « Loi Badinter et faute du conducteur victime », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2014, n°5     

    Benjamin Ménard, « L'obligation de sécurité de l'organisateur de spectacle », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, n°2     

    Benjamin Ménard, « La responsabilité du déménageur, inapplication du délai de forclusion et évaluation du préjudice », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, n°3     

    Benjamin Ménard, « La responsabilité du banquier : les contours du devoir d'information et de conseil », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, n°1     

  • Benjamin Ménard, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

  • Benjamin Ménard, « Le droit transitoire », le 04 avril 2024  

    Journée d'études organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Benjamin Ménard, Maître de conférences en droit privé, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Benjamin Ménard, « Les grands risques : aspects d'assurance et de responsabilité », le 07 avril 2023  

    Organisé par le Centre du Droit de la Responsabilité et des Assurances de l'équipe Louis Josserand et l'Institut des Assurances de Lyon, sous la direction scientifique de Luc Mayaux, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l'Institut des Assurances de Lyon et Stéphanie Porchy-Simon, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice du Centre de Droit de la responsabilité et des assurances

    Benjamin Ménard, « La responsabilité civile et l'intelligence artificielle », le 15 octobre 2021  

    Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3

    Benjamin Ménard, « Responsabilité civile et nouvelles technologies », le 15 octobre 2018  

    Organisé sous la direction scientifique d'Olivier Gout, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand et Silmara Chinellato, Professeur, Université de São Paulo du Brésil

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