Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Marmoz Franck
Franck Marmoz

Faculté de Droit
6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Franck Marmoz

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La loi "PACTE" : quel impact en droit des affaires ?

vendredi 24 mai 2019

Organisé sous la direction scientifique de Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

La Justice prédictive

jeudi 31 mai 2018

Organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Directrice de l’Equipe de recherche Louis Josserand et Franck Marmoz, MCF HDR, Centre de droit de l’entreprise, Equipe josserand

La Blockchain : big-bang de la relation contractuelle

jeudi 5 octobre 2017

Organisé par l’Institut de Droit et d’Économie des Affaires et le Centre de Droit de l'Entreprise

Les enjeux juridiques de l’économie collaborative

vendredi 16 juin 2017

Organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand sous la direction scientifique de François Chénedé, Prof, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Virginie Pezzella, MCF, Université Jean Moulin Lyon 3 et Bélinda Waltz-Teracol, MCF Université Jean Moulin Lyon 3

La compliance : nouveaux enjeux pour les entreprises, nouveaux rôles pour les juristes ?

vendredi 2 juin 2017

Sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du centre de droit de l’entreprise, et de Jean-Christophe Roda, Professeur, Université de Toulon

La contrainte pénale

vendredi 24 mars 2017

Regards croisés sur le bilan et les perspectives de cette peine alternative à l’emprisonnement

Organisé par le Centre de droit pénal de l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Blandine Thellier de Poncheville.

Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ?

lundi 6 mars 2017

Organisé par l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Mme le professeur Dominique Asquinazi-Bailleux.

Discussions autour de la réforme de la Cour de cassation

vendredi 18 novembre 2016

Organisé par l’Équipe de Droit Privé de la Faculté de droit. Sous la responsabilité scientifique de Pascale Deumier - François Chenede - William Dross

De vigne en vin : Approche juridique de la filière viti-vinicole

vendredi 14 octobre 2016

Colloque organisé dans le cadre du Master 2 de droit rural commun aux Universités Jean Moulin Lyon 3 et de Bourgogne, en partenariat avec l'association française de droit rural.

De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme

jeudi 11 juin 2015

Colloque international


Parutions

Blockchain et droit

Le mythe du droit à un recours effectif

Dalloz, 2019

La difficulté des technologies disruptives est qu'elles créent des périodes de frictions entre la survivance d'anciennes pratiques et l'émergence de nouvelles. La blockchain est de celle-ci.



Publications

Ouvrages

Franck Marmoz (dir.), Blockchain et droit, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 101 p.

Franck Marmoz, Fiches de droit des sociétés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014, 2e éd., Fiches, 219 p.

Franck Marmoz, Fiches de droit des sociétés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2008, Fiches, 208 p.

Franck Marmoz, Richard Baron et Nicolas Chareyre, 600 questions pour réussir l'épreuve de culture générale : Ecole nationale de la magistrature (ENM). Centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA). Officier de police. Officier de gendarmerie. Administration pénitentiaire, Ellipses, 2007, Réussir le CRFPA et l'ENM, 154 p.

Franck Marmoz, La délégation de pouvoir, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses

Franck Marmoz, La délégation de pouvoir, Litec, 2000, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 404 p.

Franck Marmoz, La délégation de pouvoir, 9, 1999, 413 p.

Articles

Franck Marmoz, « GIE : l'article L.251-1, alinéa 2, du code de commerce ne fait pas obstacle à l'affectation d'une partie des bénéfices à une réserve statutaire », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 96, 2014, p. 10-12

Franck Marmoz, « Vers une adaptation du régime de l'auto-entrepreneur », Recueil Dalloz, 2013, p. 1672

Franck Marmoz, « L'insaisissable déclaration de l'article L.526-1 du Code de commerce », Recueil Dalloz, 2012, p. 1460

Franck Marmoz, « Le cadre de la gouvernance d'entreprise dans l'Union Européenne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2012, p. 29

Franck Marmoz, « Le représentant des co-indivisaires, désigné sur le fondement de l'article L.225-110 du Code de commerce, peut être un associé », Recueil Dalloz, 2012, p. 2429

Franck Marmoz, « Les emprunts " toxiques " souscrits par les collectivités territoriales : quelle réponse juridique ? », Revue française de finances publiques - RFFP, 2012, p. 89

Franck Marmoz, « La Cour de cassation révèle sa nouvelle jurisprudence en matière de prescription de l'action en nullité des conventions réglemen », Recueil Dalloz, 2011, p. 1321

Franck Marmoz, « La recevabilité de l'action du liquidateur judiciaire en vue de fixer la contribution aux pertes des associés d'une société civi », Recueil Dalloz, 2011, p. 2970

Franck Marmoz, « De la validité des conventions de gestion », Recueil Dalloz, 2010, p. 57

Franck Marmoz, « L'EIRL : nouvelle technique d'organisation de l'entreprise », Recueil Dalloz, 2010, p. 1570

Franck Marmoz, « La transparence est-elle encore une vertu ? », Revue Lamy Droit des Affaires, 2010, p. 88-89

Franck Marmoz, « Le pouvoir de licencier dans les SAS », Recueil Dalloz, 2010, p. 344

Franck Marmoz, « Le refus de sanctionner par la nullité la délibération d'un organe social adoptée en violation d'une disposition statutaire », Recueil Dalloz, 2010, p. 2405

Franck Marmoz, « Note sous Cass. Crim., 08 déc. 2009, Appréciation de la validité d'une délégation de pouvoir », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2010, p. 1380

Franck Marmoz, « Droit bancaire », in Dunod (dir.), Lexique de droit bancaire et financier, Dunod, 2009, p. 336

Franck Marmoz, « La revendication des créances de sommes d'argent dans les procédures collectives », Semaine juridique, 2001, p. 521

Franck Marmoz, « Cause et économie du contrat, un tandem au service de l'interdépendance des contrats », Les Petites Affiches, 2000, p. 12

Communications

Franck Marmoz, « Justice prédictive, de la fiction à la réalité, quelles conséquences pour les professions du droit ? », intelligence artificielle et droit, ALGER, Algeria, 27 novembre 2018

Franck Marmoz, « Les bonnes pratiques en matière d'organisation des missions avec un sapiteur Les difficultés rencontrées/Le regard de l'universitaire », Compagnie nationale des experts-comptables de justice, La collégialité dans l'expertise, Aix-en-provence, 16 octobre 2015

Franck Marmoz, « Argent sale : prévenir et réprimer », in Anne-Sophie Chavent-Leclerc (dir.), Argent sale : prévenir et réprimer, Les cahiers Lysias, p. 66, Argent sale : prévenir et réprimer, Lyon, 29 juin 2012

Franck Marmoz, « La délégation de pouvoir : actualité d'une intuition, Journée d'études organisée en l'honneur de M. le Professeur Y. REINHARD », La délégation de pouvoir : actualité d'une intuition, Journée d'études organisée en l'honneur de M. le Professeur Y. REINHARD, 01 janvier 2012

Franck Marmoz, « Un renforcement des exigences pesant sur les établissements bancaires », in Université de Montpellier (dir.), Un renforcement des exigences pesant sur les établissements bancaires, Montpellier, 26 janvier 2012

Franck Marmoz, « Affaires économiques et financières : que fait la Justice ? », in Institur d'études judiciaire (Université Jean Moulin Lyon 3) et Revue acteurs de l'économie (dir.), Affaires économiques et financières : que fait la Justice ?, Lyon, 11 mai 2011

Franck Marmoz, « Les emprunts structurés souscrits par les collectivités territoriales », in CRPLC - CERF (Université Jean Moulin Lyon 3 (dir.), Les emprunts structurés souscrits par les collectivités territoriales, LYON, 08 décembre 2011

Franck Marmoz, « Quel avenir pour l'EIRL », in Centre de théorie juridique - Université Jean Moulin Lyon 3 (dir.), Quel avenir pour l'EIRL, Lyon, 14 janvier 2011

Franck Marmoz, « Rencontres droit, Justice et cinéma », in Institut d'études judiciaires - Université Jean Moulin Lyon 3 (dir.), Rencontres droit, Justice et cinéma, LYON, 08 mars 2010

Franck Marmoz, « La question prioritaire de constitutionnalité », La question prioritaire de constitutionnalité, Lyon, 27 novembre 2009

Franck Marmoz, « La responsabilité du banquier prêteur de denie », La responsabilité du banquier, Lyon, 25 octobre 2009

Franck Marmoz, « La réforme des procédures collectives par l'ordonnance du 18 décembre 2008 », La réforme des procédures collectives par l'ordonnance du 18 décembre 2008, Lyon, 12 février 2009




Tags: