S'inscrivant dans les nombreuses activités scientifiques liées à la commémoration du centenaire de la première guerre mondiale, ce colloque, organisé par le Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique, entend plus spécifiquement mesurer l'impact de ce phénomène sans précédent sur le droit et ses acteurs (entendus au sens large : législateur, juges et juristes). La Grande Guerre n'a-t-elle été pour ces derniers qu'une parenthèse vite refermée ou introduit-elle des mutations fondamentales sur le moyen et le long terme ? La question sera déclinée tant en ce qui concerne la pensée juridique que la vie institutionnelle pendant la guerre ou le droit privé.

Programme

Jeudi 23 juin 2016

12h30 Cocktail de bienvenue

14h Allocutions d'ouverture : Franck Marmoz, Doyen de la Faculté de droit et Louis-Augustin Barrière, Directeur du Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique (E.A. 669)

1) La Grande Guerre et la science juridique

(Présidence : L.-A. Barrière, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3)

14h20 Jean-Louis Halpérin, Professeur à l'Ecole normale supérieure (Ulm) : « La Première Guerre mondiale et l'œuvre de Kelsen »

14h40 Fatiha Cherfouh, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes : « L'histoire pour les juristes en 1914-1918 : havre de paix ou arme de guerre ? »

15h J. Lafosse, Doctorante à l'Université libre de Bruxelles : « La Première guerre mondiale et le droit international : les positions doctrinales des juristes belges »

15h30 Pause

15h50 G. Sawicki, Chercheur associé au CRULH (Université de Lorraine) : « Pour la défense du droit international : la France et la violation du droit des gens par l'Allemagne pendant la Première Guerre mondiale »

16h10 Fr. Gilson, Doctorant à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales : « Le contrôle des œuvres de guerre : une exception durable »

16h30 Discussion

Vendredi 24 juin 2016

2) Les institutions en guerre

(Présidence : Anne-Sophie Chambost, Professeur à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne)

09h10 E. Lemonidou, Professeure à l'Université de Patras : « La Première Guerre mondiale en Grèce : questions de droit »

09h30 G. Rubin, Professeur émérite de l'Université du Kent : « Some Observations Regarding Domestic British Law in World War I »

09h50 A. Péroz, Maître-assistante à l'Université de Lausanne : « Les institutions en guerre dans les Vosges : les rapports entre pouvoir militaire et pouvoir civil dans un département de l'arrière-front (1914-1918) »

10h10 M. Wanaïm, Institut Royal de la Culture Amazighe de Rabat : « Le statut administratif des régiments de tirailleurs et de spahis marocains de la Grande Guerre »

10h30 - 10h50 discussion et pause

10h50 Jacky Hummel, Professeur à l'Université Rennes 1 : « La question des buts de guerre au sein du Reichstag (1915-1918). La 'Commission principale' et le contrôle parlementaire de la politique extérieure »

11h10 Fl. Roussel, « Le droit parlementaire à l'épreuve de la guerre : l'exemple du Sénat »

11h30 M. Bost, Docteur, Ecole royale militaire (Belgique) : « Grande Guerre et acteurs judiciaires en territoire occupé. L'expérience de la magistrature belge »

11h50 discussion

12h15 déjeuner

3) Comment réparer ?

(Présidence : David Deroussin, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3)

14h00 J. Zollmann, Docteur, Berlin Social Science Center : « Reparations, Claims for Damages, and the Making of Peace – the Role of Interstate Arbitration according to the Treaty of Versailles (1918 – 1933) »

14h20 Guillaume Richard, Maître de conférences à l'Université Lyon 3 : « Réparer la guerre. Une comparaison entre la France, la Belgique et l'Italie à propos de l'indemnisation des dommages matériels »

14h40 U. Pavan Dalla Torre, Docteur (Université de Turin), Association Nationale pour les Mutilés et Invalides de Guerre : « Reforming the War Pensions system for disabled ex-servicemen. Notes and research perspectives on the Italian Case »

4) Aspects de droit privé

(Présidence : David Deroussin, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3)

15h00 Céline Drand, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg : « La jurisprudence de la Cour de cassation relative à la loi Failliot du 21 janvier 1918 : intangibilité du contrat et état de guerre »

15h20 Ph. Bouchardeau, Adjoint de direction (ADIL 26) : « Le loyer des poilus. Le moratoire des loyers, matrice de nouveaux rapports locatifs du XXe siècle »

15h40 P.-L. Boyer, Maître de conférences à l'Université catholique de l'Ouest : « A la jonction des droits privé et public : les réquisitions et la question de la propriété »

16h00 A. Mages, Professeur à l'Université de Bourgogne : « Les conséquences de la Grande Guerre sur le droit des S.A.R.L »

16h20-16h40 Discussion et pause

17h00 B. Durand, Professeur émérite de l'Université de Montpellier : « Ports coloniaux, conventions internationales et navires de commerce »

17h20 Pierre Allorant, Maître de conférences à l'Université d'Orléans : « Droit public, institutions de guerre et fonds privés : La guerre du droit d'une famille de juristes républicains dans l'entourage de Clemenceau »