À l'occasion des commémorations nationales célébrant le centenaire de l'armistice du 11 novembre 1918, le Comité d'histoire de la Cour de cassation a souhaité étudier la période de la Grande Guerre à travers le fonctionnement, l'activité et la jurisprudence de la haute juridiction. Si les magistrats de la Cour de cassation ne furent pas mobilisés, il n'en fut pas de même pour les avocats aux conseils et les personnels de greffe ou de services, dont certains ne sont pas revenus du front. Désorganisée dans un premier temps et confrontée à une situation sans précédent, la Cour de cassation n'a pourtant jamais cessé de rendre des arrêts, aussi bien dans les matières civiles que pénales. Les contributions rassemblées dans ce volume font, pour la première fois, le point sur la jurisprudence de la Cour de cassation pendant et immédiatement après les années de guerre, commentant certaines des décisions les plus importantes de la période pour mieux les mettre en perspective avec la situation politique, militaire, économique et sociale de la France. Ainsi ce sont tour à tour les questions de la censure et de la liberté d'expression qui sont abordées, ainsi que le problème de la naturalisation ou encore le pouvoir de réquisition par la puissance publique. La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit commercial et de droit des obligations fait l'objet d'une attention toute particulière. Enfin, le lien entre la justice ordinaire et la justice d'exception est abordé, en particulier le rôle de la cour de révision dans le cas des « fusillés pour l'exemple ». Actes du colloque organisé en grand' chambre de la Cour de cassation le vendredi 9 novembre 2018.

Dans son ouvrage « Lettres historiques et galantes », Anne-Marguerite Petit Dunoyer, dite Madame Dunoyer, relate, au début du xviiie siècle, une scène au cours de laquelle deux hommes conversent à propos de leurs préférences en matière de littérature. L’un d’eux exprime sa faveur pour l’œuvre épistolaire écrite par Vincent Voiture au xviie siècle en tenant ces propos : « les lettres de Voiture sont les plus jolies du monde ». Un commerçant, témoin de cet échange, se joint à la conversation et...

Colloque annuel de la Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, Faculté de droit, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Marc Mignot

Colloque organisé sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice

Conférence organisée pour l'UMR DRES et le CDPF, Université de Strasbourg par Jean-Marc Dreyfus, Audrey Kichelewski et Thibault de Ravel d’Esclapon

Organisé par l’Université Rennes 2, le CRM, l’IHMC, l’Institut guerre et paix en Sorbonne et Tempora, avec le soutien de Rennes Métropole

Table ronde organisée par l'association Alsace-Crète, l'UMR Archimède, la Maison de l'Europe Strasbourg-Alsace, l'Association Régionale des Enseignants de Langues Anciennes de Strasbourg, et la Maison Interuniversitaire des Sciences de l'Homme-Alsace.

Organisé dans le cadre des commémorations nationales célébrant le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918 par la Cour de Cassation, l’Ecole Nationale de la Magistrature et l’ASLAB