Elisabeth Joly-Sibuet

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit
Equipe de recherche Louis Josserand
Centre de Droit Pénal
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
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  • Elisabeth Joly-Sibuet, Philippe Collet, « Partie 13 « Les règles de procédure » - Chapitre 1 : Recherche et constatation des infractions », in Haritini MATSOPOULOU, Corinne MASCALA (dir.), Le Lamy droit pénal des affaires. Harcèlement 2025, Lamy, 2025 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2019 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2018 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2017 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2016 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « La victime en justice pénale internationale », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l'infraction pénale, Dalloz, 2016 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2015 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2014 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Droit pénal des affaires, Lamy, 2013, pp. 4682 

  • Elisabeth Joly-Sibuet, Xavier Pin, Bernadette Aubert, « Procès et mémoire(s) des crimes de masse », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, L'Harmattan , 2024  

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Extinction des poursuites, prescription de l'action publique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Peine d'amende, motivation », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de restitution, incidences d'une régularisation et proportionnalité », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2015, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Remise en état et action civile de la commune », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2015, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de contrainte, astreinte et exécution d'office », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2015, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « L'article L.424-1 du code de l'urbanisme : l'autorisation implicite de travaux », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Qualifications multiples : infractions en droit de l'environnement et en droit de l'urbanisme », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Escroquerie par exercice abusif de recours contre des autorisations d'urbanisme », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique en droit pénal de l'urbanisme »: charge de la preuve et point de départ du délai, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Inexécution des mesures de restitution », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°4 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « La possibilité de cumul de qualifications en matière de construction interdite », Revue trimestrielle de droit immobilier, Thomson Reuters , 2014, n°1, pp. 66-67 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Action civile », Revue trimestrielle de droit immobilier, Thomson Reuters , 2014, n°1, pp. 70-71 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Prescription de l'action publique », Revue trimestrielle de droit immobilier, Thomson Reuters , 2014, n°3, pp. 76-77 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'immobilier - chronique », Revue trimestrielle de droit immobilier, Thomson Reuters , 2013, p. 371 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Le contradictoire devant la Cour pénale internationale », Collection actes et études - Cujas, , 2012, p. 39 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme- chronique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2012, p. 963 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme - chronique », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2011, p. 943 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Vers quel(s) nouveau(x) régime(s) de garde à vue? », Lamy Droit pénal des affaires. Bulletin d'actualité, Éditions Lamy , 2010 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « La défense pénale devant la Cour pénale internationale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2010, p. 221 

  • Elisabeth Joly-Sibuet, Mathilde Philip-Gay, Ségolène Arioli, Frédéric Aubry, Marie-Laure Basilien-Gainche [et alii], La laïcité dans la justice [Sous la direction de : Mathilde Philip‐Gay], 2019   

    Elisabeth Joly-Sibuet, Les questions propres au procès pénal: les jurés face au principe de laïcité, 2019 

  • Elisabeth Joly-Sibuet, « La compétence universelle face aux crimes internationaux », le 13 avril 2023  

    Journée d'études organisée par le CEDIN et le CDPC, Université Paris-Nanterre, et l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction scientifique de Kevin Mariat, Anne-Laure Chaumette et Florence Bellivier

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Procès et mémoire(s) des crimes de masse », le 02 février 2023  

    Organisé par la Maison d’Izieu, l'Université Lyon 3 et l'Université de Poitiers

    Elisabeth Joly-Sibuet, « L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal », le 06 juin 2019  

    Organisé par l’équipe de recherche Louis Josserand, Université Lyon 3

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Regards croisés sur la libération sous contrainte », le 20 novembre 2018  

    Co-organisé par le Centre de Droit Pénal de l’Équipe de recherche Louis Josserand et par le laboratoire de recherche sur la personne et la Faculté de droit (UCLy)

    Elisabeth Joly-Sibuet, « La condition de nationalité en entraide pénale internationale », L'étranger, Beyrouth Lebanon, le 01 octobre 2018 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Minorité, sexualité et droit pénal », le 06 juin 2018 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Les questions propres au procès pénal : les jurés face au principe de laïcité », La déontologie des acteurs de la justice à l'épreuve de la laïcité, Lyon, le 25 mai 2018  

    Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente du Conseil des sages de la laïcité de l’Éducation nationale.

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Mobiliser la mémoire. Reconstruire les sociétés de post-conflit : la Colombie en perspective », le 04 octobre 2017  

    Organisé par le CERCC (ENS de Lyon), le Centre de droit de la famille, le Centre de droit pénal et l’EDIEC (Université Jean Moulin Lyon 3), le LCE (Université Lyon 2)

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Le droit européen en défense », le 29 septembre 2017  

    Sous la direction scientifique de Blandine Thellier de Poncheville, Maître de conférences et Cyril Nourissat, Professeur

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Construction, déconstruction et reconstruction de la mémoire individuelle et collective : l’exemple des enfants de la Creuse », le 29 mai 2017 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Le ministère public et la défense de la société à la cour d’assises », le 12 janvier 2017  

    Dans le cadre des Rencontres du Centre de Droit Pénal

    Elisabeth Joly-Sibuet, Éric Carpano, Kevin Mariat, « Témoignage et temporalité - Séminaire international », Le temps, le témoignage et le procès, Buenos Aires Argentina, le 01 janvier 2016 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « La responsabilité pénale de l'administrateur du bien d'autrui », L'administration du bien d'autrui, Lyon, le 11 juin 2015 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Le droit au service de l'oubli, le droit au secours de la mémoire », Le droit et la résurgence de la mémoire, Sao Paulo Brazil, le 13 novembre 2014 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Gestion des sociétés et responsabilité pénale des dirigeants », Regards croisés sur le droit des sociétés, le 26 avril 2012 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « Les qualifications applicables en matière de stupéfiants: du simple usage au trafic », Les mineurs sous protection judiciaire impliqués dans les trafics de stupéfiants, Lyon, le 01 janvier 2012 

    Elisabeth Joly-Sibuet, « La justice pénale des mineurs: les contraintes internationales », Les mineurs impliqués dans les trafics de stupéfiants, Lyon, le 01 janvier 2011