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Elisabeth Joly-Sibuet

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Elisabeth Joly-Sibuet

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Co-directeur, Centre de Droit Pénal
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal

jeudi 6 juin 2019

Organisé par l’équipe de recherche Louis Josserand, Université Lyon 3

Regards croisés sur la libération sous contrainte

mardi 20 novembre 2018

Co-organisé par le Centre de Droit Pénal de l’Équipe de recherche Louis Josserand et par le laboratoire de recherche sur la personne et la Faculté de droit (UCLy)

La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité

vendredi 25 mai 2018

Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente du Conseil des sages de la laïcité de l’Éducation nationale.

Mobiliser la mémoire. Reconstruire les sociétés de post-conflit : la Colombie en perspective

mercredi 4 octobre 2017

Organisé par le CERCC (ENS de Lyon), le Centre de droit de la famille, le Centre de droit pénal et l’EDIEC (Université Jean Moulin Lyon 3), le LCE (Université Lyon 2)

Le droit européen en défense

vendredi 29 septembre 2017

Sous la direction scientifique de Blandine Thellier de Poncheville, Maître de conférences et Cyril Nourissat, Professeur

Le ministère public et la défense de la société à la cour d’assises

jeudi 12 janvier 2017

Dans le cadre des Rencontres du Centre de Droit Pénal



Publications

Ouvrages

Elisabeth Joly-Sibuet et Hervé Croze (dir.), Professions juridiques et judiciaires : quelle déontologie pour 1993 ?, [éditeur inconnu], 1993, 199 p.

Elisabeth Joly-Sibuet, La Restitution en droit pénal : de la dimension nouvelle d'un concept classique, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1991, Lillethèses, 420 p.

Elisabeth Joly-Sibuet, La restitution en droit pénal : de la dimension nouvelle d'un concept classique, [s.n.], 1990, 516 p.

Elisabeth Joly-Sibuet et Pierre Lascoumes, Conflits d'environnement et intérêts protégés par les associations de défense : Aquitaine, Alsace, Bretagne, Rhône-Alpes, Ministère de l'environnement, 1988, 264 p.

Elisabeth Joly-Sibuet, PROBLEMATIQUE DE LA CONDENSATION DE TEXTES DE SCIENCES SOCIALES, [s.n.], 1983, 3 vol., p.

Articles

Elisabeth Joly-Sibuet, « Extinction des poursuites, prescription de l'action publique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de restitution, incidences d'une régularisation et proportionnalité », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019

Elisabeth Joly-Sibuet, « Peine d'amende, motivation », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2019

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2018

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2017

Elisabeth Joly-Sibuet, « La victime en justice pénale internationale », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l'infraction pénale, Paris, Dalloz, 2016, p. 213-225

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2016

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, p. 983-984

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de contrainte, astreinte et exécution d'office », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, p. 987-988

Elisabeth Joly-Sibuet, « Remise en état et action civile de la commune », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, p. 985-986

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2015

Elisabeth Joly-Sibuet, « Escroquerie par exercice abusif de recours contre des autorisations d'urbanisme », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, p. 948-949

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique en droit pénal de l'urbanisme », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, p. 952-953

Elisabeth Joly-Sibuet, « Inexécution des mesures de restitution », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, p. 954-958

Elisabeth Joly-Sibuet, « L'article L.424-1 du code de l'urbanisme : l'autorisation implicite de travaux », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, p. 949-950

Elisabeth Joly-Sibuet, « Qualifications multiples : infractions en droit de l'environnement et en droit de l'urbanisme », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, p. 947-949

Elisabeth Joly-Sibuet, « Prescription de l'action publique », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 3, 2014, p. 76-77

Elisabeth Joly-Sibuet, « Action civile », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2014, p. 70-71

Elisabeth Joly-Sibuet, « La possibilité de cumul de qualifications en matière de construction interdite », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2014, p. 66-67

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2014

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'immobilier - chronique », Revue trimestrielle de droit immobilier, 2013, p. 75

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Droit pénal des affaires, Lamy, 2013, p. n° 4682

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme- chronique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2012, p. 963

Elisabeth Joly-Sibuet, « Le contradictoire devant la Cour pénale internationale », Collection actes et études - Cujas, 2012, p. 39

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme - chronique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2011, p. 943

Elisabeth Joly-Sibuet, « La défense pénale devant la Cour pénale internationale », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2010, p. 221

Elisabeth Joly-Sibuet, « Vers quel(s) nouveau(x) régime(s) de garde à vue? », Bulletin Lamy Droit pénal des affaires, 2010, p. n°100

Communications

Elisabeth Joly-Sibuet, « La condition de nationalité en entraide pénale internationale », Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université Saint-Joseph, L'étranger, Beyrouth, Lebanon, 01 octobre 2018

Elisabeth Joly-Sibuet, « Les questions propres au procès pénal : les jurés face au principe de laïcité », Équipe de droit public de Lyon, La déontologie des acteurs de la justice à l'épreuve de la laïcité, Lyon, 25 mai 2018

Elisabeth Joly-Sibuet, Eric Carpano et Kevin Mariat, « Témoignage et temporalité - Séminaire international », Le temps, le témoignage et le procès, Buenos Aires, Argentina, 01 janvier 2016

Elisabeth Joly-Sibuet, « La responsabilité pénale de l'administrateur du bien d'autrui », ELJ-CBC, L'administration du bien d'autrui, Lyon, 11 juin 2015

Elisabeth Joly-Sibuet, « Le droit au service de l'oubli, le droit au secours de la mémoire », Université de Lyon, Le droit et la résurgence de la mémoire, Sao Paulo, Brazil, 13 novembre 2014

Elisabeth Joly-Sibuet, « Gestion des sociétés et responsabilité pénale des dirigeants », Regards croisés sur le droit des sociétés, 26 avril 2012

Elisabeth Joly-Sibuet, « Les qualifications applicables en matière de stupéfiants: du simple usage au trafic », Les mineurs sous protection judiciaire impliqués dans les trafics de stupéfiants, Lyon, 01 janvier 2012

Elisabeth Joly-Sibuet, « La justice des mineurs: contraintes internationales », La justice pénale des mineurs, Lyon, 01 janvier 2011

Elisabeth Joly-Sibuet, « La justice pénale des mineurs: les contraintes internationales », La justice pénale des mineurs, 01 janvier 2011

Elisabeth Joly-Sibuet, « Les qualifications applicables : du simple usage au trafic », Les mineurs impliqués dans les trafics de stupéfiants, Lyon, 01 janvier 2011

Autre

Elisabeth Joly-Sibuet, Les questions propres au procès pénal: les jurés face au principe de laïcité




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