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Elisabeth Joly-Sibuet

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La restitution en droit pénal : de la dimension nouvelle d'un concept classique. Thèse soutenue en 1990 à Lyon 3, sous la direction de André Varinard.


Ouvrages

Elisabeth Joly-Sibuet et Hervé Croze (dir.), Professions juridiques et judiciaires : quelle déontologie pour 1993 ?, [éditeur inconnu], 1993, 199 p.

Elisabeth Joly-Sibuet et Pierre Lascoumes, Conflits d'environnement et intérêts protégés par les associations de défense : Aquitaine, Alsace, Bretagne, Rhône-Alpes, 1988, 264 p.

Elisabeth Joly-Sibuet, PROBLEMATIQUE DE LA CONDENSATION DE TEXTES DE SCIENCES SOCIALES, [s.n.], 1983, 3 vol., p.


Articles

Elisabeth Joly-Sibuet, « Extinction des poursuites, prescription de l'action publique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de restitution, incidences d'une régularisation et proportionnalité », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Peine d'amende, motivation », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2019, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche et constatation des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2018, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2017, p. NC

Voir plus

Elisabeth Joly-Sibuet, « La victime en justice pénale internationale », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l'infraction pénale, Paris, Dalloz, 2016, pp. 213-225

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2016, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, pp. 983-984

Elisabeth Joly-Sibuet, « Mesures de contrainte, astreinte et exécution d'office », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, pp. 987-988

Elisabeth Joly-Sibuet, « Remise en état et action civile de la commune », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2015, pp. 985-986

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2015, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Escroquerie par exercice abusif de recours contre des autorisations d'urbanisme », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, pp. 948-949

Elisabeth Joly-Sibuet, « Exercice des poursuites et prescription de l'action publique en droit pénal de l'urbanisme », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, pp. 952-953

Elisabeth Joly-Sibuet, « Inexécution des mesures de restitution », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, pp. 954-958

Elisabeth Joly-Sibuet, « L'article L.424-1 du code de l'urbanisme : l'autorisation implicite de travaux », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, pp. 949-950

Elisabeth Joly-Sibuet, « Qualifications multiples : infractions en droit de l'environnement et en droit de l'urbanisme », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 4, 2014, pp. 947-949

Elisabeth Joly-Sibuet, « Prescription de l'action publique », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 3, 2014, pp. 76-77

Elisabeth Joly-Sibuet, « Action civile », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2014, pp. 70-71

Elisabeth Joly-Sibuet, « La possibilité de cumul de qualifications en matière de construction interdite », Revue trimestrielle de droit immobilier, N° 1, 2014, pp. 66-67

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions », Lamy droit pénal des affaires, Wolters Kluwer, 2014, p. NC

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'immobilier - chronique », Revue trimestrielle de droit immobilier, 2013, p. n° 3 71

Elisabeth Joly-Sibuet, « Recherche, constatation et poursuite des infractions en droit pénal des affaires », Droit pénal des affaires, Lamy, 2013, p. n° 4682

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme- chronique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2012, p. 963

Elisabeth Joly-Sibuet, « Le contradictoire devant la Cour pénale internationale », Collection actes et études - Cujas, 2012, p. 39

Elisabeth Joly-Sibuet, « Droit pénal de l'urbanisme - chronique », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2011, p. 943

Elisabeth Joly-Sibuet, « La défense pénale devant la Cour pénale internationale », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2010, p. 221

Elisabeth Joly-Sibuet, « Vers quel(s) nouveau(x) régime(s) de garde à vue? », Bulletin Lamy Droit pénal des affaires, 2010, p. n°100


Autre

Elisabeth Joly-Sibuet, Les questions propres au procès pénal: les jurés face au principe de laïcité, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal »
    Lyon, le 06 juin 2019

  • « Regards croisés sur la libération sous contrainte »
    Lyon, le 20 novembre 2018

  • « La condition de nationalité en entraide pénale internationale »
    Beyrouth, le 01 octobre 2018

  • « Minorité, sexualité et droit pénal »
    Lyon, le 06 juin 2018

  • « Les questions propres au procès pénal : les jurés face au principe de laïcité », La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité
    Lyon, le 25 mai 2018

  • Voir plus

  • « Mobiliser la mémoire. Reconstruire les sociétés de post-conflit : la Colombie en perspective »
    Lyon, le 04 octobre 2017

  • « Le droit européen en défense »
    Lyon, le 29 septembre 2017

  • « Construction, déconstruction et reconstruction de la mémoire individuelle et collective : l’exemple des enfants de la Creuse »
    Sainte-Clotilde (La Réunion), le 29 mai 2017

  • « Le ministère public et la défense de la société à la cour d’assises »
    Lyon, le 12 janvier 2017

  • « Témoignage et temporalité - Séminaire international »
    Buenos Aires, le 01 janvier 2016

  • « La responsabilité pénale de l'administrateur du bien d'autrui »
    Lyon, le 11 juin 2015

  • « Le droit au service de l'oubli, le droit au secours de la mémoire »
    Sao Paulo, le 13 novembre 2014

  • « Gestion des sociétés et responsabilité pénale des dirigeants »
    le 26 avril 2012

  • « Les qualifications applicables en matière de stupéfiants: du simple usage au trafic »
    Lyon, le 01 janvier 2012

  • « La justice des mineurs: contraintes internationales »
    Lyon, le 01 janvier 2011

  • « La justice pénale des mineurs: les contraintes internationales »
    le 01 janvier 2011

  • « Les qualifications applicables : du simple usage au trafic »
    Lyon, le 01 janvier 2011





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