Présentation

Depuis quelques décennies les sciences sociales s'intéressent à la mémoire collective, tout particulièrement à celles de la Shoah. Ces travaux, qui traitent des effets de la grande violence sur les générations qui l'ont subie et sur celles qui leur ont succédé, envisagent le fait mémoriel « comme résultant d'un processus de construction historique et social situé dans le temps et fortement dépendant du contexte politique et culturel qui le voit naître » (Stéphane ichonneau). Parallèlement, le constat a souvent été fait d'une demande sociale croissante de justice en vue de lutter contre l'impunité des auteurs de « crimes de masse ». Dans le temps des crimes ou bien après, une telle demande repose sur la croyance que le procès pénal a plusieurs vertus. Il aurait comme effet, sinon comme objet, non seulement de punir les criminels, mais aussi de s'adresser aux victimes, d'une part en affirmant leur droit à la vérité et leur droit à des réparations-matérielles ou symboliques, d'autre part en les libérant du poids d'un traumatisme contenu mais non formalisé jusqu'alors. L'efficacité du procès consisterait encore à faire exemple : l'énoncé d'une vérité judiciaire servant à conjurer le retour de la violence, ou à faire mémoire : instrument parmi d'autres des politiques de mémoire, le procès serait un des modes de résolution des conflits mémoriels consécutifs à des crimes de masse. Des « procès pour la mémoire ». Le procès présenté comme un instrument privilégié des technologies de construction de la mémoire victimaire et d'apaisement des mémoires déchirées. Telle est l'hypothèse à l'origine de la recherche qui a conduit à ces colloques.

Durant cinq années un séminaire commun aux master 2 de droit pénal des universités de Poitiers et Lyon 3 s'est tenu à la Maison d'Izieu. L'objet était d'étudier les procès contemporains pour génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre en relation avec la question mémorielle. Quelle mémoire ? Quelle utilité des procès ? Quelles limites ? Quels risques ? Le séminaire a mobilisé des spécialistes de droit français, de droit comparé et de droit international. Il a bénéficié du concours de philosophes, d'historiens, de psychologues, de pédagogues, de spécialistes de science politique, de spécialistes de muséographie.

Plusieurs questions ont été successivement travaillées. Les premières années furent consacrées à dresser deux typologies, l'une des situations rencontrées, l'autre des interactions normatives (conventionnelles législatives, réglementaires) faisant obstacle ou facilitant la tenue de procès. Deux autres années ont abordé plus directement le rôle des procès de crime de masse dans la construction des mémoires contemporaines. Il y a un besoin. N'y a -t-il pas un malentendu ? La dernière année s'est penchée sur le devenir des personnes mises en cause.

Les trois colloques coordonnés organisés en 2023 sont l'aboutissement de ce travail. Seront étudiées, à Lyon, l'utilité des procès et, à Poitiers, leurs limites pour la mémoire des crimes de masse. A Izieu, ces questionnements seront repris et prolongés au-delà des procès (la justice transitionnelle) et au-delà de la mémoire des crimes (le procès lui-même comme objet de mémoire).

Programme

Acte 1 - L'utilité des procès

(Université Lyon 3)

Exposer les arguments en faveur de l'utilité des procès de crimes de masse dans la construction des mémoires contemporaines.

Jeudi 2 Février

14h00 : Accueil des intervenants et du public
Mathilde Philip-Gay, Vice-Présidente de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 et Membre du conseil scientifique de la Maison d'Izieu

14h15 : Ouverture du colloque, propos introductifs aux trois actes
Elisabeth Joly-Sibuet, Maitre de conférences (HDR) à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

14h30 : Etat des lieux
Tableaux des situations présentés par les étudiants du master 2 Droit et justice pénale de l'Université de Poitiers

15h30 : Expériences

Modérateur : Elisabeth Joly-Sibuet, Maitre de conférences (HDR) à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

• Allemagne : Juger aujourd'hui les criminels nazis d'hier
  Xavier Pin, Professeur à l'Université Jean Moulin-Lyon 3
• Espagne : Juger Franco ? Impunité et criminalisation transnationale du franquisme depuis la guerre civile
  Sophie Baby, Maitre de conférences (HDR) à l'Université de Bourgogne
• Espagne : La loi de mémoire démocratique en Espagne
  Amane Gogorza, Professeur à l'Université de Toulouse
• Algérie : Les silences du droit pénal : une mécanique du chaos
  Djoheur Zerouki-Cottin, Maitre de conférences (HDR) à l'Université de Saint-Etienne

17h00 : Fin de la journée

Vendredi 3 Février

9h30 : Accueil des intervenants et du public

9h45 : Questionnements

Modérateur : Bernadette Aubert, Maitre de conférences (HDR) à l'Université de Poitiers

• Des procès pour la mémoire : une évidence ?
  Kevin Mariat, Maitre de conférences à l'Université de Paris-Nanterre
• Procès et négationnisme : quelles interactions ?
  Jérôme Bossan, Maitre de conférences à l'Université de Poitiers
• Des procès pour la mémoire : quelles réparations mémorielles ?
  Emilie Sibelle, Doctorante à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

Discutante : Claudia Perrone Moises, Professeur associé au département de droit international et de droit comparé, Faculté de droit de l'Université de São Paulo

12h30 : Conclusion de l'acte 1
Michel Massé, Professeur émérite de l'Université de Poitiers, Membre du conseil scientifique de la Maison d'Izieu

12h45 : Fin de la journée 

Inscription obligatoire à l'adresse suivante en précisant si vous souhaitez suivre le colloque en ligne ou en visio-conférence : edprive@univ-lyon3.fr

Acte 2 - Les limites des procès

(Université de Poitiers)

Repérer les limites des procès de crimes de masse dans la construction des mémoires contemporaines.

Jeudi 23 Mars

14h00 : Accueil des intervenants et du public
Virginie Laval, Présidente de l'Université

14h15 : Propos introductifs à l'acte 2
Bernadette Aubert, Maitre de conférences (HDR) à l'Université de Poitiers

14h30 : Etat des lieux
Tableaux des interactions législatives et règlementaires présentés par les étudiants du master 2 Droit pénal fondamental de l'Université Jean Moulin-Lyon 3

15h00 : Expériences

Modérateur : Pierre Jouette, maitre de conférences à l'Université de Poitiers

• La mémoire des crimes commis pendant la Seconde Guerre mondiale en Italie
  Emanuela Fronza, Professeur à l'Université de Bologne
• Ex-Yougoslavie. Rwanda. Les procès et la cohérence du récit historique
  Rafaëlle Maison, Professeur à l'Université de Paris Sud
• Les obstacles à la mise en place des procès au Brésil
  Claudia Perone-Moises, Professeur associé au département de droit international et de droit comparé, Faculté de droit de l'université de São Paulo

17h00 : Fin de la journée

Vendredi 24 Mars

9h30 : Accueil des intervenants et du public

9h45 : Questionnements

Modérateur : Elisabeth Joly-Sibuet, Maitre de conférences (HDR) à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

• Des procès pour la mémoire : quelles limites spatio-temporelles ?
  Bernadette Aubert, Maitre de conférences (HDR) à l'Université de Poitiers
• Des procès pour la mémoire : un malentendu ?
  Damien Scalia, Professeur à l'Université Libre de Bruxelles
  Michel Massé, Professeur émérite de l'Université de Poitiers, Membre du conseil scientifique de la Maison d'Izieu
• Des procès pour la mémoire : quelles limites liées aux textes fondateurs des juridictions internationales pénales ?
  Pierre Jouette, Maitre de conférences à l'Université de Poitiers
• Comment les expertises psychologiques d'auteurs présumés de crimes de masse contribuent-elles à la construction des mémoires contemporaines ?
  Françoise Sironi, Maitre de conférences à l'Université Paris 8, Psychologue clinicienne et Experte auprès de la Cour pénale internationale

Discutants :
Xavier Pin, professeur à l'Université Jean Moulin-Lyon 3
Geneviève Erramuzpé, ancienne Directrice et Membre du Conseil scientifique de la Maison d'Izieu

12h30 : Conclusion de l'acte 2
Elisabeth Joly-Sibuet, Maitre de conférences (HDR) à l'Université Jean Moulin Lyon 3

12h45 : Fin de la journée 

Inscription obligatoire à l'adresse suivante en précisant si vous souhaitez suivre le colloque en ligne ou en visio-conférence : pierre.jouette@univ-poitiers.fr

Acte 3 - Mémoire des procès et approches non juridiques

(Maison d'Izieu)

Questionner les procès comme outils de mémoire des crimes et objets de mémoire dans les sociétés contemporaines.

Jeudi 4 Mai

9h30 : Accueil des intervenants et du public

9h45 : Propos introductifs à l'acte 3
Dominique Vidaud, Directeur de la Maison d'Izieu

10h00 : Quelle(s) mémoire(s) ?

Modérateur : Dominique Vidaud, Directeur de la Maison d'Izieu

• Approche philosophique
  Manuel Reyes Mate Ruperez, Professeur et Membre fondateur de l'Institut de philosophie du Conseil supérieur de recherches scientifiques (CSIC) de Madrid
• Apport des sciences sociales et humaines
  Stéphane Michonneau, Professeur à l'Université de Lille, Membre du Conseil scientifique de la Maison d'Izieu

10h45 : Mémoires comparées de la rafle d'Izieu et du massacre d'Oradour sur Glane

Table ronde animée par Brigitte Sion, Experte internationale dans le domaine des musées, des mémoriaux, Présidente du Conseil scientifique de la Maison d'Izieu

Avec :
Babeth Robert, Directrice du Centre de la Mémoire d'Oradour-sur-Glane
Dominique Vidaud, Directeur de la Maison d'Izieu
Stéphane Michonneau, Professeur à l'Université de Lille
Michel Massé, Professeur émérite de l'Université de Poitiers - Membre du conseil scientifique de la Maison d'Izieu

12h30 : Pause-déjeuner

14h00 : Le procès objet de mémoire

Modérateur : Bernadette Aubert, Maitre de conférences (HDR) à l'Université de Poitiers

• Au-delà des procès pénaux : une justice restaurative ?
  Sandrine Lefranc, Directeur de recherche au CNRS
• L'autonomisation de la mémoire comme cinquième pilier de la justice transitionnelle
  Luis Miguel Gutierrez Ramirez, Maitre de conférences à l'Université de Poitiers

15h30 : Mémoire et justice transitionnelle

Modérateur : Elisabeth Joly-Sibuet, Maitre de conférences (HDR) à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

• Musées et mémoriaux
  Brigitte Sion, Experte internationale dans le domaine des musées, des mémoriaux, Présidente du Conseil scientifique de la Maison d'Izieu
• Programmes et livres scolaires
  Alexandre Nugues-Bourchat, Docteur en histoire, Responsable médiation et pédagogie à la Maison d'Izieu

17h00 : Fin de la journée

Vendredi 5 Mai

9h30 : Accueil des intervenants et du public

Modérateur : Xavier Pin, Professeur à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

9h45 : Actualité

• Quelles juridictions pour juger les crimes commis en Ukraine ?
  Philippe Lagrange, Professeur à l'Université de Poitiers

10h15 : Discussion générale

Propos conclusifs
Jean-Paul Jean, Président de Chambre honoraire à la Cour de cassation, Vice-Président de l'Association française pour l'histoire de la justice, Membre du Conseil scientifique de la Maison d'Izieu

12h30 : Clôture

Inscription obligatoire sur : www.memorializieu.eu

Participation au déjeuner 10€

Contact : info@memorializieu.eu ou par téléphone au 04 79 87 21 05