Sylvie Pierre

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand

Thèse

L'autorité de régulation boursière face aux garanties processuelles fondamentales. Thèse soutenue en 2001 à Lyon 3, sous la direction de Frédérique Ferrand.


Ouvrages

Sylvie Pierre, Yves Reinhard et Cyril Nourissat, Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, LexisNexis, 2012, 8e éd., Manuel, 482 p.

Sylvie Pierre et Yves Reinhard, Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, Litec, 2008, 7e éd., Manuel, 443 p.

Sylvie Pierre, L'autorité de régulation boursière face aux garanties processuelles fondamentales, LGDJ, 2003, Bibliothèque de droit privé, 519 p.

Sylvie Pierre, L'autorité de régulation boursière face aux garanties processuelles fondamentales, [s.n.], 2001, 741 p.


Articles

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Courtiers de marchandises assermentés : disparition programmée d'une profession séculaire ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, p. NC

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Droit de marque et violation d’un réseau de distribution sélective », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 9, 2016, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Marque faible ou évocatrice et appréciation du risque de confusion », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 9, 2016, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Des faits distincts caractérisés permettent l’admission d’une action en contrefaçon et d’une action en concurrence déloyale », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 8, 2016, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Une action en contrefaçon de marque ne peut prospérer que si le signe second est utilisé à titre de marque », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 8, 2016, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Importance de la notoriété d'une marque dans l'appréciation du risque de confusion », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 6, 2015, p. NC 

Voir plus

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Nullité d'une cession de fonds pour non-respect des mentions obligatoires », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 6, 2015, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Application de la méthode d'appréciation globale du risque de confusion entre deux marques portant sur des produits similaires », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 4, 2014, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Irrecevabilité de l'opposition d'une commune à l'enregistrement d'une marque constituée de sa dénomination », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 4, 2014, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Le gérant mandataire de succursale, qui n’est pas un salarié, est tenu vis-à-vis du mandant des déficits d’inventaire en cas de négligence », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 4, 2014, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Courtage », JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2014, p. 1 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Opposabilité d’une cession d’un contrat, et de sa clause attributive de compétence territoriale, au débiteur cédé », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 2, 2013, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Une marque peut acquérir un caractère distinctif par l’usage antérieurement à son dépôt et ne saurait valablement constituer la dénomination sociale d’un tiers dès lors qu’existe un risque de confusion », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 2, 2013, p. NC 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Chronique des arrêts de la Cour d'appel de Lyon en droit commercial et Propriété intellectuelle », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, p. 1

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « Commentaire du jugement de la CA Lyon du 31 janvier 2013 », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, p. 2

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « La réforme de la profession de courtiers de marchandises assermentés, handicap ou opportunité ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2013, p. 1018 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « La responsabilité des professionnels du marché de l'art, note sous Cass. com. 17 déc. 2009 », La Gazette Drouot, 2010, p. 10 

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, « L'obligation d'information d'une société, tiers-saisie, en cas de saisie-attribution de dividendes, note sous Cass. 2 civ., 19 mars 2009 », Bull. Joly Sociétés, N° 9, 2009, p. 736 

Sylvie Pierre, « Le paiement fait par erreur sur l'ordre des sûretés est-il indu ? », Recueil Dalloz, N° 19, 2001, p. 1527 


Autres

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, La réforme de la régulation du marché de l'art au milieu du gué, in édition du cosmogone (dir.), Liber Amicorum François Duret-Robert, édition du cosmogone, p. age 343

Sylvie Pierre et Sylvie Thomasset-Pierre, Le domicile, p. Encycloédie JurisClasseur Huissiers de justice, 

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